Délibération n°106-2012 du 04-12-2012 - Approuvant le programme de travaux relatif à la mise aux normes de l'éclairage public
Délibération n°092-2012 du 04-12-2012 - Fixant les tarifs de branchement, de fermeture et d'ouverture des baranchements d'eau
Délibération n°040-2012 du 27-06-2012 - Approbation Compte de gestion et affectation résultats 2011
Délibération n°075-2012 du 02-10-2012 - Approbation des statuts du syndicat mixte gestion de la collecte et du traitement des déchets
Délibération n°088-2012 du 04-12-2012 - Autorisant l'étude diagnostic des emmissions de gaz à effet de serre
Délibération n°041-2012 du 27-06-2012 - Approbation Compte de gestion et affectation résultats Budget annexe service public des déchets 2011
Délibération n°077-2012 du 02-10-2012 - Prise en charge des frais de missions pour la formation à la négociation du service public de l'eau
Délibération n°030-2012 du 09-05-2012 - Approbation délibération n°051-2012 du budget primitif 2012 de la Crèche Tama here
Délibération n°053-2012 du 27-06-2012 - Adoption du rapport annuel sur le prix et qualité du service public de l'eau année 2011
Délibération n°060-2012 du 06-08-2012 - Mise en oeuvre de l'arrêté 1095 DIPAC relatif aux astreintes et permanences
Délibération n°081-2012 du 04-12-2012 - Modalités de prise en charge des frais de mission
Délibération n°054-2012 du 27-06-2012 - Approuvant le principe de la délégation du service public de l'eau potable
Délibération n°019-2012 du 28-03-2012 - Modification de la délibération n°125-2011 autorisant le transfert d'exploitation de l'éclairage public av Gal De Gaulle
Délibération n°085-2012 du 04-12-2012 - Relative à la décision modificative n°2 du bidget principal
Délibération n°062-2012 du 06-08-2012 - Création de deux bureaux supplémentaires à la Commune
Délibération n°112-2012 du 04-12-2012 - Octroyant une subvention à la coopérative du collège Taaone
Délibération n°102-2012 du 04-12-2012 - Portant approbation de la délibération n°52-2012 approuvant le rapport d'activité de la crèche Tama Here
Délibération n°083-2012 du 04-12-2012 - Portant autorisation de recrutements d'agents occasionnels
Délibération n°111-2012 du 04-12-2012 - Octroyant une subvention à l'amicale des travailleurs de la municipalité de Pirae
Délibération n°070-2012 du 06-08-2012 - Approuvant le projet de réhabilitation du Fare Va'a Phases A et B
Délibération n°104-2012 du 04-12-2012 - Modifiant la délibération n°063-2012 autorisant la signature de la convention au profit de la croix-rouge
Délibération n°078-2012 du 02-10-2012 - Octroi subvention supplémentaire 2012 à l'Association VAIAA NUI
Délibération n°068-2012 du 06-08-2012 - Approuvant opération de sécurisation du site de chloration Hamuta et signature convention de financement
Délibération n°074-2012 du 02-10-2012 - Adoption du caractère urgent de l'ordre du jour du conseil municipal du 02-10-2012
Délibération n°073-2012 du 06-08-2012 - Octroi subvention 2012 Assoiciation TE UI RAU
Délibération n°005-2012 du 29-02-2012 - Modifiant la délibération n°029-2011 annexe IV des postes budgétaires
Délibération n°096-2012 du 04-12-2012 - Autorisant la convention d'amodiation d'une dépendance du domaine public sur le site Aorai Tini Hau
Délibération n°033-2012 du 09-05-2012 - Octroi subvention AS PIRAE CYCLISME exercice 2012
Délibération n°051-2012 du 27-06-2012 - Création du conseil local de sécurité et de Prévention délinquance CLSPD
Délibération n°069-2012 du 06-08-2012 - Composition du jury de concours projet construction CJA MATATEVAI
Délibération n°047-2012 du 27-06-2012 - Approbation avenant n°14 à la convention n°9-2001 tri et exportation des déchets entre la commune et la SEP
Délibération n°044-2012 du 27-06-2012 - Décision modificative n°1 Budget annexe service public de l'eau exercice 2012
Délibération n°011-2012 du 28-03-2012 - Approbation prise en charge déficit budget annexe du service public des déchets 2012
Délibération n°099-2012 du 04-12-2012 - Autorisant la signature de l'avenant n°3 du marché n°26-2010
Délibération n°072-2012 du 06-08-2012 - Octroi subvention 2012 à l'Association A TAUTURU IA NA PIRAE
Délibération n°076-2012 du 02-10-2012 - Signature du projet de convention pour les modalités d'organisation et prise en charge de la formation avec le CGF
Délibération n°058-2012 du 06-08-2012 - Mise en oeuvre de l'arrêté 1085 DIPAC pour la durée et aménagement temps de travail
Délibération n°108-2012 du 04-12-2012 - Octroyant une subvnetion à l'association Vaiete
Délibération n°107-2012 du 04-12-2012 - Autorisant l'acquisition d'un progiciel de facturation et de gestion de la régie de recettes
Délibération n°056-2012 du 27-06-2012 - Avis sur la modification des statuts du SPC par délibération n°001-2012-SPC du 02-02-2012
Délibération n°071-2012 du 06-08-2012 - Octroi de la subvention 2012 à l'APAJ
Délibération n°031-2012 du 09-05-2012 - Octroi subvention AS IHILANI VA'A exercice 2012
Délibération n°079-2012 du 02-10-2012 - Modifiant la délibértion n°061-2012 fixant le tableau des effectifs et emplois permanents à temps complet
Délibération n°100-2012 du 04-12-2012 - Portant réforme et vente aux enchères publiques de divers biens
Délibération n°035-2012 du 09-05-2012 - Octroi subvention AS PIRAE VOLLEY CLUB exercice 2012
Délibération n°091-2012 du 04-12-2012 - Fixant la redevance sur la consommation d'eau
Délibération n°110-2012 du 04-12-2012 - Octroyant une subvention à l'association fédération des oeuvres laiques
Délibération n°042-2012 du 27-06-2012 - Approbation Compte de gestion et affectation résultats Budget service public de l'eau 2011
Délibération n°084-2012 du 04-12-2012 - Portant création d'un emploi à temps complet
Délibération n°023-2012 du 09-05-2012 - Approbation du projet de modification du marché n°7-2010 de fourniture d'acces hydraulique de secours
Délibération n°064-2012 du 06-08-2012 - Adoptant le tableau de classement des voies communales
Délibération n°109-2012 du 04-12-2012 - Octroyant une subvention à l'association Jeunes Tahitiens
Délibération n°027-2012 du 09-05-2012 - Prise en charge abonnement et consommation éclairage public Av Gal De Gaulle
Délibération n°029-2012 du 09-05-2012 - Opération étude et repérage amiante aux écoles TTM et TTE
Délibération n°097-2012 du 04-12-2012 - Autorisant la signature de l'avenant n°1 au marché n°22-2010
Délibération n°013-2012 du 28-03-2012 - Approbation du budget annexe du service public des déchets exercice 2012
Délibération n°039-2012 du 09-05-2012 - Octroi subvention AMICALE TRAVAILLEURS MUNICIPALITE PIRAE exercice 2012
Délibération n°057-2012 du 06-08-2012 - Abrogation Délibération n°027-2006 fixant organisation des services
Délibération n°024-2012 du 09-05-2012 - Travaux de remise en conformité des stations d'épuration communales
Délibération n°028-2012 du 09-05-2012 - Autorisant le déclassement et l'aliénation de matériel informatique usagé
Délibération n°048-2012 du 27-06-2012 - Participation de la commune au Syndicat mixte pour le traitement des déchets
Délibération n°052-2012-du 27-06-2012 - Acquisition et mise en oeuvre prologiciel des RH prestation et maintenance associés
Délibération n°016-2012 du 28-03-2012 - Travaux supplémentaire plateau sportif sis dans lotissement Hamuta plateau
Délibération n°095-2012 du 04-12-2012 - Relative à l'abandon de la procédure de délégation de service public du marché municipal
Délibération n°082-2012 du 04-12-2012 - Modifiant la délibération n°058-2012 relatif au temps de travail
Délibération n°032-2012 du 09-05-2012 - Octroi subvention AS PARE ARII DE PIRAE exercice 2012
Délibération n°063-2012 du 06-08-2012 - Signature de la convention de mise à disposition d'une partie de l'ensemble immobilier MJC à la CROIX ROUGE
Délibération n°001-2012 du 29-02-2012 - Prenant acte du débat d'orientation budgétaire
Délibération n°067-2012 du 06-08-2012 - Signature décision 1-2-3 et avenant correction 2 et 3 au marché n°4-2009
Délibération n°065-2012 du 06-08-2012 - Signature avenant n°4 au contrat urbain de cohésion sociale
Délibération n°113-2012 du 04-12-2012 - Octroyant une subvention à la coopérative scolaire Tuterai tane Primaire
Délibération n°026-2012 du 09-05-2012 - Autorisant la souscription auprès de l'OPT d'un contrat PROLAN
Délibération n°020-2012 du 28-03-2012 - Approbation opération pose hydro-stabilisateurs sur le réseau AEP
Délibération n°049-2012 du 27-06-2012 - Lancement étude ADEME service de collecte des déchets
Délibération n°004-2012 du 29-02-2012 - Approbation avenant n°3 au marché 3-2012 prestations OM, recyclables DV encombrants
Délibération n°012-2012 du 28-03-2012 - Approbation prise en charge déficit budget annexe du service public eau 2012
Délibération n°045-2012 du 27-06-2012 - Modification annexe IV Etat du personnel au 01-01-2012 Postes budgétaires 2012
Délibération n°105-2012 du 04-12-2012 - Approuvant le projet de réhabilitation du fare Va'a
Délibération n°008-2012 du 29-02-2012 - Travaux mise aux normes éclairage public phase 2 financement et signature de la convention
Délibération n°015-2012 du 28-03-2012 - Règlementation occupation temporaire du domaine public par les marchands ambulants
Délibération n°055-2012 du 27-06-2012 - Relative à la participation d'une délégation au Congrés des communes à Tahaa
Délibération n°009-2012 du 28-03-2012 - Rectification plan délimitation des zones parcelles K281 et K282
Délibération n°059-2012 du 06-08-2012 - Mise en oeuvre de l'arrêté 1091 DIPAC fixant le régime indemnitaire
Délibération n°010-2012 du 28-03-2012 - Approbation du budget Principal de l'exercice 2012
Délibération n°018-2012 du 28-03-2012 - Autorisant le maire à signer avenant n°4 du contrat urbain de cohésion social
Délibération n°043-2012 du 27-06-2012 - Décision modificative n°1 du Budget principal exercice 2012
Délibération n°090-2012 du 04-12-2012 - Fixant la redevande du service d'enlèvement des ordures ménagères et déchets
Délibération n°003-2012 du 29-02-2012 - Relative à la création de la commission de la DSP
Délibération n°061-2012 du 06-08-2012 - Fixant le tableau des effectifs des emplois permanents à temps complet
Délibération n°007-2012 du 29-02-2012 - Modifiant la délibération n°114-2011 relatif au projet réalisation voie de desserte à Matatevai
Délibération n°021-2012 du 09-05-2012 - Marché de fourniture et livraison de matériels et produits scolaires
Délibération n°017-2012 du 28-03-2012 - Approbation du projet de réhabilitation du FARE VA'A
Délibération n°046-2012 du 27-06-2012 - Approbation du rapport d'activité du service public d'élimination des déchets année 2011
Délibération n°101-2012 du 04-12-2012 - Appouvant la liste des bénéficiaire d'une aide poue la cantine scolaire
Délibération n°093-2012 du 04-12-2012 - Approuvant la mise en vente d'ouvrages hydrauliques
Délibération n°037-2012 du 09-05-2012 - Octroi subvention AS COURIR EN POLYNESIE exercice 2012
Délibération n°036-2012 du 09-05-2012 - Octroi subvention AS TEAM BERNIERE exercice 2012
Délibération n°094-2012 du 04-12-2012 - Relative au projet de reconstruction de l'école maternelle Tuterai Tane
Délibération n°066-2012 du 06-08-2012 - Signature avenant n°1 et Décision n°1 et n°2 de la reconduction du marché n°7-2010 fourniture acces hydraulique
Délibération n°098-2012 du 04-12-2012 - Autorisant la signature de l'avenant n°2 au marché n°25-2010
Délibération n°034-2012 du 09-05-2012 - Octroi subvention AS PIRAE VA'A exercice 2012
Délibération n°022-2012 du 09-05-2012 - Approbation des consultation DSP marché municipal de Pirae
Délibération n°025-2012 du 09-05-2012 - Relative à l'acquisition d'un broyeur à déchet vert
Délibération n°103-2012 du 04-12-2012 - Portant approbation de la délibération n°53-2012 approuvant le compte adminstratif de la crèche Tama Here
Délibération n°050-2012 du 27-06-2012 - Appel à candidature pour l'exploitation et la gestion de la salle polyvalente à Aorai Tini Hau
Délibération n°002-2012 du 29-02-2012 - Relative à Délégation de Service Public (DSP) du marché municipal
Délibération n°014-2012 du 28-03-2012 - Approbation du budget annexe de service public de l'eau exercice 2012
La ville de Pirae est située au nord de l'île de Tahiti en Polynésie française Délibérations du conseil municipal - année 2012
Délibérations du conseil municipal - année 2012
Délibération n°006-2012 du 29-02-2012 - Autorisant au titre des oeuvres sociales la prise en charge permis C,EB D et formation conduite aux agents
Délibération n°038-2012 du 09-05-2012 - Octroi subvention AS VAIAA NUI exercice 2012