Conventions de contrat adoptées en séance officielle

Archipel Développement
2026-01-13T13:10:27.919000Z

Liste des conventions adoptées en séance officielle par le Conseil Territorial de Saint-Pierre et Miquelon. Les conventions font partie des actes des collectivités territoriales. elles sont publiées au journal officiel [https://jo-spm.fr pour garantir la transparence de la vie publique.](https://jo-spm.fr)\ \ \ Téléchargement des données - Conventions de contrat adoptées en séance officielle Fichier d'origine : CONVENTION-CONTRAT SEANCE OFFICIELLE.xlsx (66 ko) Export CSV : format textuel pour tous logiciels tableurs (séparateur ",") Export XLSX : format adapté pour Excel Export ODS : format adapté pour Libre Office et autres logiciels tableurs libres La mise à jour est annuelle mais les données sont publiées au terme de chaque séance du conseil en accès libre sur le journal officiel local sous forme de PDF. Les documents peuvent être consultée directement sur

Liste des conventions adoptées en séance officielle par le Conseil Territorial de Saint-Pierre et Miquelon.
Les conventions font partie des actes des collectivités territoriales. elles sont publiées au journal officiel https://jo-spm.fr pour garantir la transparence de la vie publique.\
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Téléchargement des données - Conventions de contrat adoptées en séance officielle

Fichier d'origine : CONVENTION-CONTRAT SEANCE OFFICIELLE.xlsx (66 ko)

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La mise à jour est annuelle mais les données sont publiées au terme de chaque séance du conseil en accès libre sur le journal officiel local sous forme de PDF. Les documents peuvent être consultée directement sur https://jo-spm.fr