Thèmes traités : - Nouveaux équipements - Halles de Nogent - Économie et emploi - Urbanisme et logement - Transport - Cadre de vie - Développement durable - Sécurité
L'[ACTION](http://www.action-nogent.fr) publie ici les résultats du 1er tour des [élections présidentielles françaises de 2012](http://fr.wikipedia.org/wiki/%C3%89lections_pr%C3%A9sidentielles_fran%C3%A7aises_de_2012) sur la commune de [Nogent-sur-Marne](http://www.ville-nogentsurmarne.fr) par [bureau de vote](http://fr.wikipedia.org/wiki/Bureau_de_vote).
Résultats du 1er tour des élections présidentielles à Nogent-sur-Marne
Ce jeu de données reprend les subventions accordées par la ville de Nogent-sur-Marne aux associations pour l'année 2013 telles que votées lors du conseil municipal.
Subventions municipales de la ville de Nogent-sur-Marne aux association en 2013
Lisible notamment par [LibreOffice](http://fr.libreoffice.org/).
Ce jeu de données reprend la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2013. Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre elles a été discutée, le domaine et son intitulé. Afin de consulter les délibérations à proprement parler, veuillez [vous rendre sur cette page.](http://action-nogent.fr/conseils-municipaux-2/2013-2/)
Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2013)
Plan de Prévention du Risque Inondation 1
5e - Plan de Prévention du Risque Inondation 1
L'[ACTION](http://www.action-nogent.fr) publie ici le montant des indemnités brutes des représentants municipaux au titre de leur mandat au conseil municipal de la [ville de Nogent-sur-Marne](http://www.ville-nogentsurmarne.fr) telles que votées avec la [délibération 14/60](http://action-nogent.fr/wp-content/uploads/2014/05/Délibération-14-60.pdf) du conseil municipal du 17 avril 2014 complétée par la [délibération 14/139](http://action-nogent.fr/wp-content/uploads/2014/07/Délibération-14-139-indemnité-fonction-elus.pdf) du 7 juillet 2014, puis modifié par la délibération 15/4 du 29 janvier 2015.
Indemnités des élus municipaux de la ville de Nogent-sur-Marne
L'[ACTION](http://www.action-nogent.fr) publie ici les dépenses des candidats aux élections municipales de mars 2014 sur la commune de [Nogent-sur-Marne](https://www.ville-nogentsurmarne.fr) qui a vu [Jacques Martin](http://www.jacques-jp-martin.fr/) être réélu à l'issu du second tour. Ces données ont été produites pas notre association sur la base de documents fournis par la [CNCCFP](http://www.cnccfp.fr/) et certains candidats eux-mêmes.
Municipales 2014 - Dépenses des candidats
Fichier au format [CSV](http://fr.wikipedia.org/wiki/Comma-separated_values)
Ce jeu de données reprend les subventions accordées par la ville de Nogent-sur-Marne aux associations pour l'année 2014 telles que votées lors du conseil municipal du 17 avril 2014.
Subventions municipales de la ville de Nogent-sur-Marne aux associations en 2014
5h - Cahier des charges Bois de Vincennes
L'[ACTION](http://www.action-nogent.fr) publie ici l'extrait du Répertoire des logements locatifs des bailleurs sociaux ([RPLS](http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/sources-methodes/enquete-nomenclature/1542/0/repertoire-logements-locatifs-bailleurs-sociaux-rpls.html)) pour la commune de [Nogent-sur-Marne](http://www.ville-nogentsurmarne.fr) aux 1er janvier 2012-2013-2014. Le répertoire des logements locatifs des bailleurs sociaux a pour objectif de dresser l’état global du parc de logements locatifs de ces bailleurs sociaux au 1er janvier d’une année (nombre de logements, modifications intervenues au cours de l’année écoulée, localisation, taux d’occupation, mobilité, niveau des loyers, financement et conventionnement). Mis en place au 1er janvier 2011, il est alimenté par les informations transmises par les bailleurs sociaux.
Logement social : RPLS - Nogent-sur-Marne
L'[ACTION](http://www.action-nogent.fr) publie ici les résultats du 1er et du 2ème tour des [élections présidentielles françaises de 2012](http://fr.wikipedia.org/wiki/%C3%89lections_pr%C3%A9sidentielles_fran%C3%A7aises_de_2012) sur la commune de [Nogent-sur-Marne](http://www.ville-nogentsurmarne.fr) par [bureau de vote](http://fr.wikipedia.org/wiki/Bureau_de_vote).
Elections Présidentielles 2012 - Résultats par bureau de vote sur la commune de Nogent-sur-Marne
Définition des zones à risque d'exposition au plomb pour le département du Val de Marne
5e - Définition des zones à risque d'exposition au plomb pour le département du Val de Marne
Résultats des élections européennes 2014 à Nogent-sur-Marne par bureau
L'[ACTION](http://www.action-nogent.fr) publie ici la liste des Immeubles sur la commune de [Nogent-sur-Marne](http://www.ville-nogentsurmarne.fr) protégés au titre des [Monuments Historiques](http://fr.wikipedia.org/wiki/Monument_historique_%28France%29). Libellés des champs : REF (référence de l'édifice dans la base Mérimée) : ETUD (type d'étude : recensement immeubles MH, avec éventuellement la mention label Xxe) ; LOCA OU REG + DEPT + COM (localisation de l'édifice) ; INSEE (code INSEE) ; TICO (appellation courante de l'édifice) ; ADRS (adresse, n° de la voie, type de voie, nom de la voie) ; STAT (statut propriété : type de propriétaire par catégorie ; pas de noms) ; AFFE (affectataire : utile pour les propriétés de l'Etat, mentionne le nom du ministère affectataire) ; PPRO (précisions sur la protection : article 1er de l'arrêté de protection + cadastre + nature et date de la protection) DPRO (date de protection) ; AUTR (architecte ou maître d'oeuvre) ; SCLE (période de construction).
Liste des Immeubles sur la commune de Nogent-sur-Marne protégés au titre des Monuments Historiques
Fichier au format [ODS](http://fr.wikipedia.org/wiki/OpenDocument)
L'[ACTION](http://action-nogent.fr/) publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de [Nogent-sur-Marne](http://ville-nogentsurmarne.fr) au cours de l'année 2013. Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre elle a été discutée, son domaine et son intitulé. Afin de consulter les délibérations à proprement parler, veuillez [vous rendre sur cette page.](http://action-nogent.fr/conseils-municipaux-2/2013-2/)
L'[ACTION](http://www.action-nogent.fr) publie ici les résultats du 2ème tour des [élections municipales 2014](http://fr.wikipedia.org/wiki/%C3%89lections_municipales_fran%C3%A7aises_de_2014) sur la commune de [Nogent-sur-Marne](http://www.ville-nogentsurmarne.fr) par [bureau de vote](http://fr.wikipedia.org/wiki/Bureau_de_vote).
Résultats du 2ème tour des élections municipales de mars 2014 à Nogent-sur-Marne
Résultats globaux du canton de Nogent (PDF)
L'[ACTION](http://action-nogent.fr/) publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de [Nogent-sur-Marne](http://ville-nogentsurmarne.fr) au cours de l'année 2010. Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre elle a été discutée, son domaine et son intitulé. Afin de consulter les délibérations à proprement parler, veuillez [vous rendre sur cette page.](http://action-nogent.fr/conseils-municipaux/2010-2/)
Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2010)
![enter image description here](http://upload.wikimedia.org/wikipedia/commons/thumb/d/d7/Logo_monument_historique_-_rouge_ombré,_encadré.svg/220px-Logo_monument_historique_-_rouge_ombré,_encadré.svg.png "enter image title here") L'[ACTION](http://www.action-nogent.fr) publie ici la liste des Immeubles sur la commune de [Nogent-sur-Marne](http://www.ville-nogentsurmarne.fr) protégés au titre des [Monuments Historiques](http://fr.wikipedia.org/wiki/Monument_historique_%28France%29). Libellés des champs : REF (référence de l'édifice dans la base Mérimée) : ETUD (type d'étude : recensement immeubles MH, avec éventuellement la mention label Xxe) ; LOCA OU REG + DEPT + COM (localisation de l'édifice) ; INSEE (code INSEE) ; TICO (appellation courante de l'édifice) ; ADRS (adresse, n° de la voie, type de voie, nom de la voie) ; STAT (statut propriété : type de propriétaire par catégorie ; pas de noms) ; AFFE (affectataire : utile pour les propriétés de l'Etat, mentionne le nom du ministère affectataire) ; PPRO (précisions sur la protection : article 1er de l'arrêté de protection + cadastre + nature et date de la protection) DPRO (date de protection) ; AUTR (architecte ou maître d'oeuvre) ; SCLE (période de construction). Source : [Ministère de la Culture et de la Communication](https://www.data.gouv.fr/fr/organization/ministere-de-la-culture-et-de-la-communication)
L'[ACTION](http://www.action-nogent.fr) publie ici le rapport de la [Cours des Comptes](https://www.ccomptes.fr/) datant de juillet 2013 portant sur la gestion de la [commune de Nogent-sur-Marne](http://www.ville-nogentsurmarne.fr) de l'accueil de la petite enfance.
Rapport de la Cours des Comptes sur la gestion de la petite enfance à Nogent-sur-Marne
Ce jeu de données donne la liste des panneaux d'affichage libre mis à disposition par la commune de Nogent-sur-Marne sur son territoire.
Panneaux d'affichage libre à Nogent-sur-Marne
L'[ACTION](http://www.action-nogent.fr) publie ici les résultats du 1er tour des [élections législatives 2012](http://fr.wikipedia.org/wiki/%C3%89lections_l%C3%A9gislatives_fran%C3%A7aises_de_2012) sur la commune de [Nogent-sur-Marne](http://www.ville-nogentsurmarne.fr) par [bureau de vote](http://fr.wikipedia.org/wiki/Bureau_de_vote).
Résultats du 1er tour des élections législatives du 10 juin 2012 à Nogent-sur-Marne
L'[ACTION](http://www.action-nogent.fr) publie ici un jeu de données reprenant les [subventions](http://action-nogent.fr/dossiers-2/dossier-subventions-aux-associations/subventions-aspects-legaux/) accordées par la [ville de Nogent-sur-Marne](http://www.ville-nogentsurmarne.fr) aux associations pour l'année 2014 telles que votées lors du conseil municipal du 17 avril [2014](http://action-nogent.fr/conseils-municipaux-2/conseils-municipaux/).
Règlement de l'assainissement départemental
5b - Règlement de l'assainissement départemental
Délibération 11/171 du conseil municipal du 9 novembre 2011 portant sur la fixation du taux et des exonérations en matière de taxe d'aménagement
5f - Fixation du taux et des exonérations en matière de taxe d'aménagement
Dictionnaire des variables du fichier d'extraction RPLS
[L'ACTION](http://action-nogent.fr/) publie ici un jeu de données contenant les décisions prises par le [Maire](http://www.jacques-jp-martin.fr/) de [Nogent-sur-Marne](http://www.ville-nogentsurmarne.fr) en 2014 en vertu de [l'article L.2122-22](http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000021479390&cidTexte=LEGITEXT000006070633) du [Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT)](http://fr.wikipedia.org/wiki/Code_g%C3%A9n%C3%A9ral_des_collectivit%C3%A9s_territoriales). En effet, le [Conseil Municipal](http://www.ville-nogentsurmarne.fr/vie-municipale/le-conseil-municipal/futures-seances.htm) de la commune a délégué pouvoir pour prendre ces décisions lors de sa séance du 12 mai 2014 en votant la [délibération 14/99](http://action-nogent.fr/wp-content/uploads/2014/08/20140512-Delib_14-99.pdf). Chaque décision comporte le numéro de référence de chaque décision, la date à laquelle elle a été prise, sa typologie, l'intervenant le montant et le montant total.
Décisions prises par le maire de Nogent-sur-Marne (2014)
L'[ACTION](http://www.action-nogent.fr) publie ici les résultats du 1er tour des [élections municipales 2014](http://fr.wikipedia.org/wiki/%C3%89lections_municipales_fran%C3%A7aises_de_2014) sur la commune de [Nogent-sur-Marne](http://www.ville-nogentsurmarne.fr) par [bureau de vote](http://fr.wikipedia.org/wiki/Bureau_de_vote).
Résultats du 1er tour des élections municipales de mars 2014 à Nogent-sur-Marne
L'[ACTION](http://www.action-nogent.fr) publie ici un jeu de données agglomérées depuis la base SITADEL contenant les constructions de logements sociaux et en promotion immobilière par commune dans le [Val de Marne (94)](http://www.valdemarne.fr/) pour la période 2000-2013. Ce jeu inclut la surface des terrains construits, le nombre de logements ainsi que la SHON (à chaque fois pour le logement locatif social et la promotion). **SHON (surface hors oeuvre nette)** : La SHON s’obtient en déduisant de la surface hors œuvre brute (somme des surfaces de plancher de chaque niveau de la construction) les éléments suivants : - les combles et sous-sols non aménageables, - les terrasses, balcons et loggias (surfaces non closes au rez-de-chaussée), - les surfaces de stationnement des véhicules dans la construction, - les surfaces destinées au logement des récoltes, des animaux, du matériel agricole et aux serres de production. **SHON habitation** : Il s’agit de la SHON créée affectée aux logements. Les logements à SHON nulle sont des logements créés par changement de destination (exemple : bureaux transformés en logements).
Construction de logements par commune dans le Val de Marne (2000-2013)
L'[ACTION](http://www.action-nogent.fr) publie ici la liste des [bureaux de vote](http://fr.wikipedia.org/wiki/Bureau_de_vote) de la [ville de Nogent-sur-Marne](http://www.ville-nogentsurmarne.fr) incluant leur adresse ainsi que leurs [coordonnées géographiques](http://fr.wikipedia.org/wiki/Coordonn%C3%A9es_g%C3%A9ographiques) tels que définis par la [Préfecture du Val de Marne](http://www.val-de-marne.gouv.fr/) dans son arrêté N° 2013/2428 instituant les bureaux de vote dans la [commune de Nogent-sur-Marne](http://www.ville-nogentsurmarne.fr) à compter du 1er mars 2014 (également fourni).
Arrếté préfectoral N° 2013/2428 instituant les bureaux de vote dans la commune de Nogent-sur-Marne à compter du 1er mars 2014
L'[ACTION](http://www.action-nogent.fr) publie ici les résultats du 2ème tour des [élections législatives 2012](http://fr.wikipedia.org/wiki/%C3%89lections_l%C3%A9gislatives_fran%C3%A7aises_de_2012) sur la commune de [Nogent-sur-Marne](http://www.ville-nogentsurmarne.fr) par [bureau de vote](http://fr.wikipedia.org/wiki/Bureau_de_vote).
Résultats du 2ème tour des élections législatives du 17 juin 2012 à Nogent-sur-Marne
L'[ACTION](http://www.action-nogent.fr) publie ici le montant des indemnités brutes des élus communautaires au titre de leur mandat au conseil communautaire de la [Communauté d'Agglomération de la Vallée de la Marne (CAVM)](http://www.agglo-valleedelamarne.fr/) constituée des communes de [Nogent-sur-Marne](http://www.ville-nogentsurmarne.fr/) et du [Perreux-sur-Marne](http://leperreux94.fr/) telles que votées avec le point numéro 4 de l'ordre du jour du conseil communautaire du 9 avril 2014.
Indemnités des élus communautaires de la Communauté d'Agglomération de la Vallée de la Marne (CAVM) (2014)
L'[ACTION](http://www.action-nogent.fr) publie ici un jeu de données qui reprend la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2014. Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre elles a été discutée, le domaine et son intitulé. Afin de consulter les délibérations à proprement parler, veuillez [vous rendre sur cette page.](http://action-nogent.fr/conseils-municipaux/2014-3/)
Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2014)
Bureaux de vote de la ville de Nogent-sur-Marne
Résultats globaux Le Perreux-sur-Marne (PDF)
Ce jeu de données reprend les subventions accordées par la ville de Nogent-sur-Marne aux associations pour l'année 2012 telles que votées lors du conseil municipal.
Subventions municipales de la ville de Nogent-sur-Marne aux associations en 2012
Permis de démolir (PD) et déclaration préalable (DP) de clôture
5d - Permis de démolir (PD) et déclaration préalable (DP) de clôture
L'[ACTION](http://www.action-nogent.fr) publie ici l'extrait du Répertoire des logements locatifs des bailleurs sociaux ([RPLS](http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/sources-methodes/enquete-nomenclature/1542/0/repertoire-logements-locatifs-bailleurs-sociaux-rpls.html)) pour la commune du Perreux-sur-Marne aux 1er janvier 2014. Le répertoire des logements locatifs des bailleurs sociaux a pour objectif de dresser l’état global du parc de logements locatifs de ces bailleurs sociaux au 1er janvier d’une année (nombre de logements, modifications intervenues au cours de l’année écoulée, localisation, taux d’occupation, mobilité, niveau des loyers, financement et conventionnement). Mis en place au 1er janvier 2011, il est alimenté par les informations transmises par les bailleurs sociaux.
Logement social : RPLS - Le Perreux-sur-Marne
L'[ACTION](http://action-nogent.fr/) publie ici un jeu de données contenant les résultats obtenus par chaque liste dans chacun des bureaux de vote composant la commune de [Nogent-sur-Marne](http://www.ville-nogentsurmarne.fr/) pour les [élections européennes](http://www.elections2014.eu/fr) du [dimanche 25 mai 2014](http://fr.wikipedia.org/wiki/%C3%89lections_europ%C3%A9ennes_de_2014).
Elections Européennes de mai 2014 - Résultats à Nogent-sur-Marne par bureau
L'[ACTION](http://www.action-nogent.fr) publie ici les statistiques de la délinquance fournies de manière mensuelle par la [Préfecture du Val de Marne](http://www.val-de-marne.gouv.fr/) à la municipalité de [Nogent-sur-Marne](http://www.ville-nogentsurmarne.fr). Ce jeu de données regroupe l'ensemble des typologies de faits recensés mois par mois sur le territoire de la commune selon l’[État 4001](http://action-nogent.fr/wp-content/uploads/2015/05/indicateurs_2011.pdf).
Statistiques de la délinquance à Nogent-sur-Marne
L'[ACTION](http://www.action-nogent.fr) publie ici un jeu de données indiquant la liste des panneaux d'[affichage libre](http://fr.wikipedia.org/wiki/Affichage_libre) mis à disposition par la [commune de Nogent-sur-Marne](http://www.ville-nogentsurmarne.fr) sur son territoire.
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
2 - Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Indemnités des élus de la Communauté d'Agglomération de la Vallée de la Marne (CAVM) (2014)
L'[ACTION](http://www.action-nogent.fr) publie ici les résultats du 2ème tour des [élections présidentielles françaises de 2012](http://fr.wikipedia.org/wiki/%C3%89lections_pr%C3%A9sidentielles_fran%C3%A7aises_de_2012) sur la commune de [Nogent-sur-Marne](http://www.ville-nogentsurmarne.fr) par [bureau de vote](http://fr.wikipedia.org/wiki/Bureau_de_vote).
Résultats du 2ème tour des élections présidentielles à Nogent-sur-Marne
Étude générale sur les causes et origines des désordres sur habitation - Annexes
5e - Étude générale sur les causes et origines des désordres sur habitation - Annexes
L'[ACTION](http://action-nogent.fr/) publie ici les documents du [Plan Local d'Urbanisme](http://fr.wikipedia.org/wiki/Plan_local_d%27urbanisme) voté en 2014 pour la commune de [Nogent-sur-Marne](http://ville-nogentsurmarne.fr/).
Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Nogent-sur-Marne
Plan de Prévention du Risque Inondation (cartes)
5e - Plan de Prévention du Risque Inondation (cartes)
Signature par [Jacques Martin](http://www.jacques-jp-martin.fr/) des 14 engagements proposés par l'[ADAPT](http://www.ladapt.net/) aux candidats aux élections municipales 2014.
Insertion sociale et professionnelle des personnes handicapées
Arrêté 86/1538 portant sur la réglementation de la publicité sur le territoire de la commune, en application de l'article 13 de la loi 79-1150 du 29 décembre 1979 relative à la publicité aux enseignes et préenseignes
L'[ACTION](http://www.action-nogent.fr) publie ici un jeu de données reprenant les [subventions](http://action-nogent.fr/dossiers-2/dossier-subventions-aux-associations/subventions-aspects-legaux/) accordées par la [ville de Nogent-sur-Marne](http://www.ville-nogentsurmarne.fr) aux associations pour l'année 2012 telles que votées lors du conseil municipal.
L'[ACTION](http://www.action-nogent.fr) publie ici un jeu de données qui reprend la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2011. Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre elles a été discutée, le domaine et son intitulé. Afin de consulter les délibérations à proprement parler, veuillez [vous rendre sur cette page.](http://action-nogent.fr/conseils-municipaux/2011-2/)
Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2011)
Diagnostic réalisé par la commune de Nogent-sur-Marne en vue de la modification du Plan Local d'Urbanisme (PLU).
L'[ACTION](http://www.action-nogent.fr) publie ici le montant des indemnités mensuelles brutes des membres du bureau du [SIPPEREC](http://www.sipperec.fr/) telles que votées avec la délibération du 22 mai 2014. Ces indemnités entrent dans le calcul du plafond des élus tel que défini dans l'[article L2123-20 du CGCT](http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006070633&idArticle=LEGIARTI000006390028&dateTexte=&categorieLien=cid).
Devant le refus opposé par la commune de [Nogent-sur-Marne](http://www.ville-nogentsurmarne.fr) à sa demande de communication des statistiques de la délinquance, l'association [ACTION](http://www.action-nogent.fr) a dû faire appel à la [CADA](http://www.cada.fr) afin qu'elle statut sur la communicabilité de ces données. La [CADA](http://www.cada.fr) a donné un avis favorable lors de sa séance du 30 octobre 2014.
L'[ACTION](http://www.action-nogent.fr) publie ici l'extrait du Répertoire des logements locatifs des bailleurs sociaux ([RPLS](http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/sources-methodes/enquete-nomenclature/1542/0/repertoire-logements-locatifs-bailleurs-sociaux-rpls.html)) pour la commune de Bry-sur-Marne aux 1er janvier 2014. Le répertoire des logements locatifs des bailleurs sociaux a pour objectif de dresser l’état global du parc de logements locatifs de ces bailleurs sociaux au 1er janvier d’une année (nombre de logements, modifications intervenues au cours de l’année écoulée, localisation, taux d’occupation, mobilité, niveau des loyers, financement et conventionnement). Mis en place au 1er janvier 2011, il est alimenté par les informations transmises par les bailleurs sociaux.
L'[ACTION](http://www.action-nogent.fr) publie ici l'extrait local pour la commune de [Nogent-sur-Marne](http://www.ville-nogentsurmarne.fr) des données comptables détaillées et données de fiscalité directe locale sur [http://www.collectivites-locales.gouv.fr](http://www.collectivites-locales.gouv.fr) extraites par l'association [Regards Citoyens](http://www.regardscitoyens.org/). À titre d'exemple une douzaine d'indicateurs tirés de ces données pour les 36000 communes sont cartographiés sur [http://www.NosFinancesLocales.fr](http://www.NosFinancesLocales.fr) Méthodologies: [http://www.collectivites-locales.gouv.fr/methodologie-des-donnees-individuelles](http://www.collectivites-locales.gouv.fr/methodologie-des-donnees-individuelles)
Données comptables et fiscales - Nogent-sur-Marne (2000-2012)
L'[ACTION](http://www.action-nogent.fr) publie ici les résultats du 1er et du 2ème tour des [élections municipales de mars 2014](http://fr.wikipedia.org/wiki/%C3%89lections_municipales_fran%C3%A7aises_de_2014) sur la commune de [Nogent-sur-Marne](http://www.ville-nogentsurmarne.fr) par [bureau de vote](http://fr.wikipedia.org/wiki/Bureau_de_vote).
Elections Municipales 2014 - Résultats sur la commune de Nogent-sur-Marne
Thèmes traités: - Numérique - Famille - Jeunesse - Seniors - Associations - Solidarité - Sport - Culture et loisirs
[Jacques Martin](http://www.jacques-jp-martin.fr/) a été réélu maire de [Nogent-sur-Marne](http://www.ville-nogentsurmarne.fr/) au cours des élections municipales qui se sont tenues en mars 2014. L'[ACTION](http://www.action-nogent.fr) publie ici l'ensemble des documents que le candidat a produit au cours de sa campagne : programme, pacte de mandature, etc.
Programme du maire de Nogent-sur-Marne (mandature 2014-2020)
Arrêté relatif au classement sonore du réseau routier national et autoroutier dans certaines communes du département du Val-de-Marne et aux modalités d'isolement acoustique des constructions en découlant
L'[ACTION](http://action-nogent.fr/) publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de [Nogent-sur-Marne](http://ville-nogentsurmarne.fr) au cours de l'année 2011. Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre elle a été discutée, son domaine et son intitulé. Afin de consulter les délibérations à proprement parler, veuillez [vous rendre sur cette page.](http://action-nogent.fr/conseils-municipaux/2011-2/)
4b - Documents graphiques, plans de zonage
Droit de préemption urbain renforcé (DPU)
5c - Droit de préemption urbain renforcé (DPU)
L'[ACTION](http://action-nogent.fr/) publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de [Nogent-sur-Marne](http://ville-nogentsurmarne.fr) au cours de l'année 2012. Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre elle a été discutée, son domaine et son intitulé. Afin de consulter les délibérations à proprement parler, veuillez [vous rendre sur cette page.](http://action-nogent.fr/conseils-municipaux/2012-2/)
Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2012)
L'[ACTION](http://www.action-nogent.fr) publie ici les résultats du 1er tour du dimanche 22 mars des élections départementales 2015 par bureau de vote pour les bureaux inclus dans le canton formé des communes [Nogent-sur-Marne](http://www.ville-nogentsurmarne.fr) et du [Perreux-sur-Marne](http://leperreux94.fr/) à l'exception d'un bureau de vote (inclus dans le canton de Joinville-Charenton).
Elections départementales 2015 - Nogent-sur-Marne
Document publié par la commune de Nogent-sur-Marne récapitulant les résultats par bureau de vote de Nogent-sur-Marne sur le canton de Nogent-Le Perreux.
Résultats Nogent-sur-Marne par bureau (PDF)
Résultats du 1er tour des élections présidentielles 2012 à Nogent-sur-Marne
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
3-Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
L'[ACTION](http://www.action-nogent.fr) (Association Citoyenne pour la Transparence et l'Initiative Populaire à [Nogent-sur-Marne](http://www.ville-nogentsurmarne.fr)) publie ici la distribution des 555 000 € de la réserve parlementaire de [Gilles Carrez](http://www.gillescarrez.fr/), député de la [5ème circonscription du Val de Marne](http://www2.assemblee-nationale.fr/deputes/fiche/OMC_PA746).
Réserve parlementaire - Gilles Carrez - 2014
Résultats Nogent-sur-Marne par bureau (ODS)
L'[ACTION](http://www.action-nogent.fr) publie ici la localisation des 90 caméras de vidéosurveillance installées sur le territoire de la commune de [Nogent-sur-Marne](http://www.ville-nogentsurmarne.fr). Cette liste est basée sur l’arrêté préfectoral n°2013/1903 délivré par la Préfecture du Val de Marne en date du 24 juin 2013 portant autorisation du système de vidéoprotection sur la voir publique et différents sites. Les finalités du dispositif telles que présentes dans les données sont les suivantes : - Finalité 1 - Prévention des atteintes à la sécurité des personnes et des biens dans des lieux particulièrement exposés à des risques d'agression ou de vol - Finalité 2 - Protection de bâtiments et installations publics et de leurs abords - Finalité 3 - Régulation du trafic routier et constatation des infractions aux règles de la circulation (y compris deux-roues sur secteurs non autorisés)
Localisation des caméras de vidéosurveillance - Nogent-sur-Marne
Résultats Nogent-sur-Marne par bureau (CSV)
L'[ACTION](http://www.action-nogent.fr) publie ici les résultats du 1er et du 2ème tour des [élections législatives 2012](http://fr.wikipedia.org/wiki/%C3%89lections_l%C3%A9gislatives_fran%C3%A7aises_de_2012) sur la commune de [Nogent-sur-Marne](http://www.ville-nogentsurmarne.fr) par [bureau de vote](http://fr.wikipedia.org/wiki/Bureau_de_vote).
Elections Législatives 2012 - Résultats par bureau de vote sur la commune de Nogent-sur-Marne
Plan de Prévention du Risque Inondation 2
5e - Plan de Prévention du Risque Inondation 2
L'[ACTION](http://action-nogent.fr/) publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de [Nogent-sur-Marne](http://ville-nogentsurmarne.fr) au cours de l'année 2014. Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre elle a été discutée, son domaine et son intitulé. Afin de consulter les délibérations à proprement parler, veuillez [vous rendre sur cette page.](http://action-nogent.fr/conseils-municipaux/2014-3/)
Infographisme représentant les subventions municipales aux associations à Nogent-sur-Marne en 2014.
Infographisme : les subventions municipales aux associations à Nogent-sur-Marne en 2014
Analyse du contexte géologique et géotechnique du coteau de Nogent
5e - Analyse du contexte géologique et géotechnique du côteau de Nogent
Informations sur les risques naturels et technologiques majeurs
5e - Informations sur les risques naturels et technologiques majeurs
Thèmes traités : - démocratie locale - finances
Étude générale sur les causes et origines des désordres sur habitation
5e - Étude générale sur les causes et origines des désordres sur habitation
Indemnités des membres du bureau du SIPPEREC (2014)
L'[ACTION](http://www.action-nogent.fr) publie ici un jeu de données qui reprend la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2012. Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre elles a été discutée, le domaine et son intitulé. Afin de consulter les délibérations à proprement parler, veuillez [vous rendre sur cette page.](http://action-nogent.fr/conseils-municipaux/2012-2/)
Présentation et justification des choix retenus
1b - Rapport de présentation Justifications des choix retenus
L'[ACTION](http://www.action-nogent.fr) publie un jeu de données qui reprend la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2014. Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre elles a été discutée, le domaine et son intitulé. Afin de consulter les délibérations à proprement parler, veuillez [vous rendre sur cette page.](http://action-nogent.fr/conseils-municipaux-2/2014-2/)
L'[ACTION](http://www.action-nogent.fr) publie ici un jeu de données qui reprend la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2013. Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre elles a été discutée, le domaine et son intitulé. Afin de consulter les délibérations à proprement parler, veuillez [vous rendre sur cette page.](http://action-nogent.fr/conseils-municipaux-2/2013-2/)
Projet de reconstruction du marché central de la ville de [Nogent-sur-Marne](http://www.ville-nogentsurmarne.fr/).
Projet coeur de ville - les Halles de Nogent
L'[ACTION](http://www.action-nogent.fr) publie ici les dépenses des candidats aux élections législatives de juin 2012 dans la [5ème circonscription du Val-de-Marne](http://fr.wikipedia.org/wiki/Cinqui%C3%A8me_circonscription_du_Val-de-Marne) qui a vu [Gilles Carrez](http://www.nosdeputes.fr/gilles-carrez) être réélu à l'issu du second tour. Ces données sont l'extrait local du jeu publié par la [CNCCFP](http://www.cnccfp.fr/).
Législatives 2012 - Dépenses des candidats
L'[ACTION](http://www.action-nogent.fr) publie ici les chiffres clés de l'évolution et structure de la population de 2011 pour la population de la commune de [Nogent-sur-Marne](http://www.ville-nogentsurmarne.fr) publiés en juin 2014 par l'[INSEE](http://www.insee.fr).
Chiffres clés évolution et structure de la population de Nogent-sur-Marne
L'[ACTION](http://www.action-nogent.fr) publie ici un jeu de données reprenant les [subventions](http://action-nogent.fr/dossiers-2/dossier-subventions-aux-associations/subventions-aspects-legaux/) accordées par la [ville de Nogent-sur-Marne](http://www.ville-nogentsurmarne.fr) aux associations pour l'année 2013 telles que votées lors du conseil municipal.
Subventions municipales de la ville de Nogent-sur-Marne aux associations en 2013