Recueil des actes administratifs de janvier à mars 2022
Recueil des Actes de l'Agence Technique Départementale 36 (ATD36)
2026-03-02 AG n°1 adoption compte gestion 2025.pdf
ATD36 convention relative à l'intervention de la Direction des Routes du Département au profit de l'ATD36
2026-03-02 CA n°1 rapport d'activités 2025.pdf
2026-03-02 CA n°2 convention intervention routes.pdf
Convention relative à l'intervention de la Direction des Routes du Département au profit de l'ATD36
Election du Président du Conseil d'Administration
Budget 2024 de l'Agence - Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
Recueil des Actes Administratifs n° 2 (janvier-février-mars 2019)
ADOPTION du COMPTE ADMINISTRATIF 2022 de l'AGENCE
Election des Vice-présidents du Conseil d'Administration
Admission de nouveaux membres au sein de l'Agence
ATD36 adoption du compte administratif 2023
Election des 6 représentants des communes
ADMISSION de NOUVEAUX MEMBRES au sein de l'AGENCE
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS n° 4 (janvier à avril 2021)
Publication sous forme électronique du recueil des actes administratifs
La liste des délibérations examinées en séance permet de garantir l’accès rapide des citoyens à l’information sur les décisions prises par l'Agence Technique Départementale 36.
ADOPTION du COMPTE de GESTION 2022 de l'AGENCE
2026-03-02 AG n°2 adoption compte administratif 2025.pdf
Publication sous forme électronique des actes budgétaires
Adoption du Compte Administratif 2021 de l'Agence
Recueil des Actes Administratifs n° 1 (janvier_février_mars2018)
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE JANVIER A MARS 2020
Recueil des actes de l'Agence Technique Départementale 36 - ATD36
CONVENTION relative à l'INTERVENTION de la DIRECTION des ROUTES du DEPARTEMENT au PROFIT de l'ATD36
Le rapport d'activité de l'ATD36 est mis à disposition du public sous forme dématérialisée.
Adoption du Compte de Gestion 2021 de l'Agence
ATD36 adoption du compte de gestion 2023
Budget 2024 de l'Agence - Adoption du règlement budgétaire et financier
ATD36 approbation du rapport d'activités 2023
Rapport d'activités 2023 de l'Agence Technique Départementale 36 (ATD36)
RECUEIL des ACTES de l'AGENCE TECHNIQUE DEPARTEMENTALE 36 (ATD36) - CONSEIL d'ADMINISTRATION du 27 février 2023
RECUEIL des ACTES de l'AGENCE TECHNIQUE DEPARTEMENTALE 36 (ATD36) - ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE du 27 février 2023
Retrait d'un membre - Communauté de Communes Val de l'Indre - Brenne