Ce document présente l'ensemble des pistes et bandes cyclables sur le territoire du Val de Fensch.
Ficher géographique au format ESRI Shapefile de localisation des parcs et jardins sur l'ensemble des communes du territoire communautaire. Ce fichier existe également sous la forme de tableau CSV
Localisation et détails sur les points d'apport volontaire
Représentation au format vecteur du périmètre des zones d'activités économiques communautaires
Zones d'activités économiques communautaires
Représentation des sentiers de randonnées présents sur le territoire communautaire. Les fichiers sont disponibles au format géographique .shp
Liste des délibérations du conseil communautaire de la communauté d’agglomération du Val de Fensch depuis 2018 établie sur le modèle des spécifications du Socle Commun des Données Locales, “Liste des délibérations adoptées par une assemblée locale”, publié par OpenDataFrance le 28 mai 2018. Les procès-verbaux, délibérations et annexes, des séances du conseil communautaire sont disponibles à cette page : https://www.agglo-valdefensch.fr/telecharger/actes-reglementaires/
LIste des délibérations du Conseil Communautaire
"Ce jeu de données dresse la liste des subventions attribuées depuis 2016 et par année, par la Communauté d'agglomération du Val de Fensch. Dans le but de renforcer la transparence financière des aides octroyées par les personnes publiques, les collectivités locales, de plus de 3500 habitants et plus de 50 agents, qui attribuent des subventions dont le montant annuel est supérieur à 23 000€ ont l’obligation, à compter du 1er août 2017, de rendre accessibles ces informations. Ce jeu de données liste l’ensemble des subventions attribuées, et pour celles dont le montant est supérieur à 23 000€. Ces données sont issues des Comptes Administratifs de la collectivité.
Liste des subventions attribuées de plus de 23 000 euros
Liste des marchés conclus par la CA du Val de Fensch de 2004 à 2018
Liste des marchés conclus par la CA du Val de Fensch
Ce fichier contient les bâtiments publics de la Communauté d'Agglomération du Val de Fensch.
Ce document présente l'ensemble des structures de petite enfance sur le territoire du Val de Fensch.
Localisation des parkings de covoiturage sur le territoire communautaire
Zones d'activités communautaires au format géographique SHP
Localisation et détails sur les défibrillateurs installés par la CA du Val de Fensch sur les bâtiments communautaires
Dossiers d’urbanisme déposés et instruits par la CA du Val de Fensch sur les communes du territoire, par année
Localisation et détails sur les conteneurs enterrés du territoire de la Communauté d'agglomération du Val de Fensch
La Communauté d'agglomération du Val de Fensch met à disposition les données essentielles des contrats de commande publique d'un montant supérieur à 25 000 euros HT. Cette publication répond à l'exigence de transparence inhérente au développement de l'open data, suivant les modalités décrites par l'arrêté du 27 juillet 2018 relatif aux données essentielles dans la commande publique. L'accès aux données s'effectue depuis le lien fourni. (profil d'acheteur de la collectivité) URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/essentialData/searchDE.do (Code SIRET à indiquer : 24570122200144) L'ensemble des données des marchés publics est à retrouver sur le site suivant : https://www.agglo-valdefensch.fr/marches-publics/
Données essentielles des marchés publics
Ce document présente l'ensemble des pistes et des bandes cyclables sur le territoire du Val de Fensch.
Loi n° 2012-347 du 12 Mars 2012 relative à l'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des agents contractuels dans la fonction publique, à la lutte contre les discriminations et portant diverses dispositions relatives à la fonction publique et plus particulièrement l'article 51 : Chaque année est présenté devant les comités techniques un rapport relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes comportant notamment des données relatives au recrutement, à la formation, au temps de travail, à la promotion professionnelle, aux conditions de travail, à la rémunération et à l'articulation entre activité professionnelle et vie personnelle. Décret n° 2013-1313 du 27 décembre 2013 relatif au rapport annuel sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans la fonction publique Les données présente le Rapport annuel obligatoire sur l'égalité homme/ femme à la CA du Val de Fensch depuis l'année 2018
Fichier CSV listant les subventions de l'année 2020 pour la Communauté d'Agglomération du Val de Fensch
Liste des délibérations du conseil communautaire
La Communauté d’agglomération du Val de Fensch met à disposition les rapports d’activités de la CA du Val de Fensch depuis 2009
Ficher géographique au format ESRI Shapefile de localisation des sites communautaires sur le territoire de la communauté d'agglomération du Val de Fensch. Ce fichier existe également sous la forme de tableau CSV
Communauté d'agglomération du Val de Fensch
Fichier SIG au format .SHP comprenant la localisation exacte des conteneurs enterrés, ainsi que leur type
Accès aux rapports d'orientations budgétaires, aux budgets, aux comptes administratifs, aux budgets primitifs de la Communauté d'Agglomération du Val de Fensch
Documents relatifs aux finances de la CAVF
Liste des marchés conclus par la communauté d'agglomération du Val de Fensch de 2004 à 2018 comprenant : le numéro du contrat, l'objet, l'attributaire, la procédure de passation, la durée, le montant HT notifié et la date de notification. Les données sont disponibles en téléchargement par année à cette page : https://www.agglo-valdefensch.fr/marches-publics/
Localisation et détail sur les Points d'Apport Volontaire (PAV) localisés sur le territoire communautaire
Fichier géographique au format ESRI Shapefile des batiments publics situés sur l'ensemble des communes du territoire communautaire répartis selon la typologie suivante : Cimetière, lieu de de culte, lieu culturel, développement économique, éducation, environnement, équipements sportifs, service publics, petite enfance, social. Ce fichier existe également sous la forme de tableau CSV
Fichier CVS des équipements publics sur la Communauté d'Agglomération du Val de Fensch
Lien vers portail public de cartographie en ligne
La Communauté d'agglomération du Val de Fensch met à disposition les données essentielles des contrats de commande publique d'un montant supérieur à 25 000 euros HT. Cette publication répond à l'exigence de transparence inhérente au développement de l'open data, suivant les modalités décrites par l'arrêté du 27 juillet 2018 relatif aux données essentielles dans la commande publique. L'accès aux données s'effectue depuis le lien fourni. (profil d'acheteur de la collectivité)
Ces documents listent l'ensemble des subventions attribuées par la CAVF par année depuis 2020.
Liste de subventions attribuées depuis l'année 2020