Délibération montant Provisoire Attribution de Compensation 2022
Contrat apprentissage Poste Juriste Généraliste 2022
Autorisation donnée au président de signer une convention stratégique avec l'établissement public foncier d'Ile-de-France (EPFIF)
Délibération - Convention avec l'EPFIF - 2019
Délibération indemnités des élus CAPV - Mandat 2020-2026
Délib Election autres membres Bureau 2020
Association DYNACTIVE Subvention 2022 pour la journée des Entreprises
Délib Arrêt compte de gestion 2019 Budget Assainissement
Consultation marché travaux sans tranchée - Réseaux assainissement 2022
Approbation du Procès Verbal de la séance du BUREAU du 15 Juin 2022
Communauté d'Agglomération Plaine Vallée
CEEVO - Comité d'Expansion économique du Val d'Oise : octroi d'une subvention pour l'année 2019 et versement de la cotisation 2019
CEEVO Délibération Octroi subvention cotisation 2019
Délib arrêt compte de gestion 2019 Budget Général
Retrait de la compétence ' balayage des voies' et mise à jour des statuts.
Délibération - Retrait compétence Balayage des Voies et Modif Statuts - 2019
Délibération communication Rapport d'activités - Emeraude 2018
Consultation marché Assainissement Enquêtes Domiciliaires Ventes Immobilières 2022
Désignation délégués CAPV au sein du SIEREIG - 2022
Délibération rapport Egalité Femmes-Hommes Année 2020
Delib Détermination des Commissions et Fixation composition 2020
Délibération Adoption Réglement de La Pépinière au 01-01-2020
Arrêt compte de gestion 2021 Budget Général
Programme Local de l'Habitat - PLHI - Mise en place du subventionnement de l'acquisition - amélioration
Délibération Mise en place subvention acquisition amélioration PLHI - 2019
Délibération Convention partenariat ART'M 2019-2020
Election délégués SIAEP Nord Ecouen 2020
Délibération PREI-Convention partenariat 2020 CCAS Deuil et Montmagny
Délibération convention installation vidéo allée Garnier à Bouffémont - 2019
Délibération Mise en place permanences Surendettement CRESUS - 2019
Délibération Attainville Dispositif Terroire 0 chômeurs 2021
Création nouveaux tarifs Formule FLEX au 01-10-2020
Signature des conventions d'accueil des groupes scolaires 2019/2020
La Vague - Délibération - Convention Groupes Scolaires 2019-2020
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association d’insertion Plaine de Vie au titre de l’année 2022
Tarifs de l'Equipement LA VAGUE au 17-02-2020
Délibération piscine GIGOI - Convention Collèges Lycée 2019-2020
Liste des délibérations du Bureau Communautaire du 06 Juillet 2022
Les tarifs de l'espace nautique La Vague.
Délibération règlement intérieur de la Pepiniere
Consultation Création branchements assainissement 2022
Délibération Rapport Activités SIGIDURS 2018
Délibération Rapport Annuel 2018 du SIAH
Fixation du montant de la dotation de solidarité communautaire pour 2019
Délibération Montant Dotation Solidarité Communautaire 2019
Délib Composition du Bureau VPAutre membre 2020
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association Tremplin 95 au titre de l’année 2022
Délibération Pépinière Adoption tarifs et redevances 2021 des services
Election délégués Val d'Oise Numérique 2020
Compte-rendu des délibérations du Bureau communautaire prises sur délégation de pouvoir du conseil
Compte-rendu des Délibérations Bureau du 3 Juillet et 18 Sept 2019
Revalorisation Tarifs Visites Guidées Groupes - 2020
Délibération Stage musique 2019 suivi concert - 2019
Conditions de Depot des Listes pour election des membres 2020
Mise en place Permanences Rénov Energie avec ADIL - 2019
Attribution à l'association Tremplin 95 d'une subvention exceptionnelle de fonctionnement pour le lancement de leur chantier d'insertion '1001 beautés'
Délibération Attribution subvention TREMPLIN 95 - Chantier 1001 beautés - 2019
Bruitparif Délib Renouvellement adhésion CAPVSub 2020
Délibération rapport Egalité Femmes Hommes Année 2021
Arrêt du projet de programme local de l'habitat intercommunal (PLHI)
Mts Sarcelles Délib Av n5 concession SEMAVO CdC09 02 22
Concession Val Ezanville Election des membres de la commission 2022
Instauration du Permis de louer Andilly Groslay St Gratien
Adhésion au groupement de commandes pour l'achat d'électricité et la maîtrise de l'énergie
SIPPEREC Adhésion groupement de commandes des Achat électricité - 2019
Prime excep Agents mobilisés Covid 19 - 2020
Délib Election des Vice-Présidents Mdt 2020-2026
Mise en place des permanences d'information avec un architecte des bâtiments de France.
Délibération Mise en place des permanences - Architecte bâtiments France
Contrat de ville intercommunal - approbation de la programmation pour 2019
Délibération contrat Ville Programmation 2019
Délibération MAJ Délégations Pouvoirs au Président Mdt 2020-2026
Délibération Piscine GIGOI Convention Collèges Lycée 2020-2021
Formation des élus - Détermination Orientations 2020
Exonération de taxe d'enlèvement des ordures ménagères
Délibération exoneration TEOM année 2020
Modification du tableau des effectifs au 01/07/2022
Liste Membres Commissions Mandat 2020-2026
Délibération convention cadre DEBITEX Déploiement réseau fibre 2021
DélibérationaAdoption tarifs et redevances des services de la pépinière
Délib Arrêt compte de gestion 2019 Budget Pépinière
Délibération piscine GIGOI Convention CLUBS 2020-2021
Signature d'une convention de partenariat avec l'association Cap Digital 2019
Délibération Convention partenariat avec CAP DIGITAL 2019-2020
Signature d’une convention d’objectifs avec VOnews pour l'année 2022
Instauration du Forfait Mobilités Durables 2022