Liste des délibérations du Conseil municipal de Deauville 2015
Liste des délibérations du Conseil municipal de Deauville 2016
Compte administratif de l'assainissement de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie avec montants dépensés, montants votés au budget primitif et au budget supplémentaire, cumul des décisions modificatives, part exécutée(en %). L'ordre de la colonne 'id' doit être respecté pour lire correctement le tableau. Les données ont été exportées depuis le logiciel de comptabilité de la Communauté de Communes. Elles sont actualisées en avril chaque année.
Compte administratif de l'assainissement 2016
Emplacement des panneaux des itinéraires de promenade sur lʼécodomaine de Bouquetot à Saint-Pierre-Azif. Les données ont été créées par la Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie, par numérisation sur fond de plan du Scan 25® de lʼIGN. Lʼéchelle de lecture est le 1/5000ème.
Emplacement des panneaux des itinéraires de promenade sur lʼécodomaine de Bouquetot
Liste des délibérations du Conseil municipal de Deauville 2018
Budget principal de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie avec détail par numéro de compte du budget et de l'historique sur l'année précédente et de la proposition de budget primitif sur l'année courante. L'ordre de la colonne 'id' doit être respecté pour lire correctement le tableau. Les données ont été exportées depuis le logiciel de comptabilité de la Communauté de Communes. Elles sont actualisées en avril chaque année.
Budget annexe de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie relatif à l'assainissement, avec détail par numéro de compte du budget et historique sur l'année précédente et proposition de budget primitif sur l'année courante. L'ordre de la colonne 'id' doit être respecté pour lire correctement le tableau. Les données ont été exportées depuis le logiciel de comptabilité de la Communauté de Communes. Elles sont actualisées au mois d'avril chaque année.
Poids mensuel (en tonnes) des déchets de la Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie issus de la collecte sélective depuis 2010. Les données sont classées par mois et catégorie : acier, aluminium, papier de haute qualité (journaux revues magazines, JRM), cartons/cartonnettes (emballages ménagers recyclables, EMR), papier de basse qualité (gros de magasin,GDM), polyéthylène (PET) clair, polyéthylène (PET) foncé, polyéthylène haute densité (PEHD), emballages de boisson en carton (TETRA). Les données concernent les mois où les déchets sont expédiés vers les repreneurs. Les valeurs vides correspondent à des mois sans expédition de matériau. Les données sont actualisées au mois de mars chaque année par le service Environnement et Qualité de la Vie de la Communauté de Communes.
Poids mensuel des déchets issus de la collecte sélective
Budget principal de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie avec détail par numéro de compte du budget et de l'historique sur l'année précédente et de la proposition de budget primitif sur l'année courante. L'ordre de la colonne 'id' doit être respecté pour lire correctement le tableau. Les données ont été exportées depuis le logiciel de comptabilité de la Communauté de Communes. Elles sont actualisées au mois d'avril chaque année.
Liste des délibérations du Conseil municipal de Deauville 2020
Plan local d'Urbanisme (PLU) de la Commune de Sain-Gatien des bois, dont la dernière procédure a été approuvée le 21/01/2025. Le PLU établit le projet global d’urbanisme et d’aménagement et fixe en conséquence les règles générales d’utilisation du sol sur le territoire. Les données ont été créées au format shapefile à partir des données de la première modification du PLUi, sur fond de plan cadastral de la DGI.
Plan local d'Urbanisme (PLU) de la Commune de Sain-Gatien des bois
Compte administratif de l'eau potable de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie avec montants dépensés, montants votés au budget primitif et au budget supplémentaire, cumul des décisions modificatives, part exécutée(en %). L'ordre de la colonne 'id' doit être respecté pour lire correctement le tableau. Les données ont été exportées depuis le logiciel de comptabilité de la Communauté de Communes. Elles sont actualisées au mois d'avril chaque année.
Compte administratif de l'eau potable 2017
Délimitation du zonage réglementaire des eaux usées sur les 11 communes de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie. Il s'agit de zones où l'on distingue l'assainissement collectif et l'assainissement individuel. Les données ont été créées par le cabinet SAFEGE à partir du fond de plan cadastral et de la carte papier.
Zonage réglementaire de l'assainissement des eaux usées
Nombre de dossiers instruits par le service Aménagement du Territoire de la Communauté de Communes depuis 2016 : TR: Autorisation de Travaux, PA: Permis d’Aménager, PD: Permis de Démolir, AT: Autorisation ERP/IGH, PC: Permis de Construire, CU: Certificat d’Urbanisme, CA: Coupe et abattage d’arbres, DP: Déclaration Préalable, EN: Enseigne, CP: Aménagement de camping, IA: Déclaration d’Intention d’aliéner, SC: Stationnement de caravanes. Les statistiques sont établies par an et par commune et sont issues de l'administration du droit des sols de la Communauté de Communes et des communes de Deauville, Trouville et Touques.
Statistiques de l'administration du droit des sols
Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie
Nombre de déclarations d'intention d'aliéner par an depuis 2016 (date de dépôt) sur la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie. Les données sont issues de l'administration du droit des sols de la Communauté de Communes et des communes de Deauville, Trouville-sur-Mer et Touques.
Nombre de déclarations d'intention d'aliéner
Le Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) est un document de planification de la publicité, des enseignes et des préenseignes, lorsqu’elles sont visibles d’une voie ouverte à la circulation publique, qui a pour but, dans un objectif de protection du cadre de vie, d’adapter la Réglementation Nationale de la Publicité (RNP) aux caractéristiques du territoire en permettant l’institution de règles plus restrictives que celles issues du RNP. L’agglomération est définie par l’article R.110-2 du code de la route qui prévoit qu’il s’agit du secteur où sont implantés des immeubles bâtis rapprochés et signalé par des panneaux d’entrée et de sortie (EB-10/EB-20). Les données ont été créées par le cabinet Cadre et Cité.
Réglement Local de Publicité intercommunal - Territoire aggloméré
Compte administratif principal de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie avec montants dépensés, montants votés au budget primitif et au budget supplémentaire, cumul des décisions modificatives, part exécutée(en %). L'ordre de la colonne 'id' doit être respecté pour lire correctement le tableau. Les données ont été exportées depuis le logiciel de comptabilité de la Communauté de Communes. Elles sont actualisées au mois d'avril chaque année.
Listes des délibérations votées par le Conseil municipal de Deauville depuis 2014. Les délibérations sont consultables en mairie ou auprès du service des Archives communales de Deauville pour les plus anciennes (avant 2010).
Listes des délibérations du Conseil municipal de Deauville
Liste des véhicules enlevés par la fourrière automobile depuis 2012 sur la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie avec tarifs de l'enlèvement, de l'expertise et de la garde (en € TTC), date, heure et commune d'enlèvement, marque et modèle du véhicule. 'NR' (ou '999' pour les tarifs) signifie 'Non renseigné'. La saisie des données est effectuée via un extranet de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie par la police municipale, la police nationale, la gendarmerie, les services municipaux et communautaires et le délégataire. Les données sont actualisées au mois d'avril chaque année.
Véhicules enlevés par la fourrière automobile
Délimitation du zonage réglementaire des eaux pluviales sur les 11 communes de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie avec 7 zones : A, B, C, D, E,F,G. Il sʼagit de zones où différentes mesures doivent être prises pour gérer le rejet des eaux pluviales. Les données ont été créées à partir du fond de plan cadastral et de la carte papier par le cabinet SAFEGE.
Zonage réglementaire de lʼassainissement des eaux pluviales
Compte administratif de l'assainissement 2017
Listes des prénoms donnés à Deauville de 2000 à 2023. Les données sont issus des registres de l'Etat-Civil de la ville de Deauville. Réalisé en 2024.
Budget annexe de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie relatif à la gestion de l'eau potable avec détail par numéro de compte du budget et de l'historique sur l'année précédente et de la proposition de budget primitif sur l'année courante. L'ordre de la colonne 'id' doit être respecté pour lire correctement le tableau. Les données ont été exportées depuis le logiciel de comptabilité de la Communauté de Communes. Elles sont actualisées au mois d'avril chaque année.
Indice de qualité des eaux de chacune des 9 zones de baignade de la Communauté de Communes, pour chaque année, de 2010 à aujourd'hui. Les analyses ont été réalisées par l'Agence Régionale de Santé.
Compte administratif de l'eau potable 2016
Budget annexe de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie relatif à l'eau potable, avec détail par numéro de compte du budget et historique sur l'année précédente et proposition de budget primitif sur l'année courante. L'ordre de la colonne 'id' doit être respecté pour lire correctement le tableau. Les données ont été exportées depuis le logiciel de comptabilité de la Communauté de Communes. Elles sont actualisées au mois d'avril chaque année.
Infrastructures de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie, représentés sous forme ponctuelle. Les données ont été numérisées sur fond de plan cadastral.
Le Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) est un document de planification de la publicité, des enseignes et des préenseignes, lorsqu’elles sont visibles d’une voie ouverte à la circulation publique, qui a pour but, dans un objectif de protection du cadre de vie, d’adapter la Réglementation Nationale de la Publicité (RNP) aux caractéristiques du territoire en permettant l’institution de règles plus restrictives que celles issues du RNP. Le RLPI de Coeur Côte Fleurie institue en agglomération deux zonages distincts sur les communes de Bénerville-sur-Mer, Blonville-sur-Mer, Deauville, Saint-Arnoult, Saint-Pierre-Azif, Touques, Tourgéville, Trouville-sur-Mer, Vauville, Villers-sur-Mer et Villerville. Le zonage de la publicité comprend deux zones: -la zone 1 avec les secteurs de protection naturelle (zone naturelle d’intérêt écologique, faunistique et floristique abrégée par le sigle ZNIEFF), de protection patrimoniale (Site patrimonial remarquable, abrégé par le sigle SPR), le domaine maritime, et les communes villages (La loi LCAP du 7 juillet 2016 remplace les AVAP et ZPPAUP par les sites patrimoniaux remarquables ou SPR) -la zone 2 avec les communes centrales et les secteurs commerciaux ou d’activités. Les données ont été créées par le cabinet Cadre et Cité.
Réglement Local de Publicité intercommunal - Zonage de publicité
Ce jeu de données a été mis à jour fin 2021
Liste des délibérations du Conseil municipal de Deauville 2021
Poids des ordures ménagères résiduelles (en tonnes) collectés sur la Communauté de Communes et pesés à l'exutoire de traitement, par mois depuis 2009. Les refus de tri ne sont intégrés dans les statistiques que depuis 2013. Les données sont actualisées au mois de mars chaque année par le service Environnement et Qualité de la Vie de la Communauté de Communes.
Poids mensuel des ordures ménagères résiduelles collectés
Compte administratif principal de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie, avec montants dépensés, montants votés au budget primitif et au budget supplémentaire, cumul des décisions modificatives, part exécutée(en %). L'ordre de la colonne 'id' doit être respecté pour lire correctement le tableau. Les données ont été exportées depuis le logiciel de comptabilité de la Communauté de Communes. Elles sont actualisées au mois d'avril chaque année.
Liste des délibérations du Conseil municipal de Deauville 2017
Liste des délibérations du Conseil municipal de Deauville 2014
Identification des animaux mis en fourrière sur la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie avec commune de ramassage, race, sexe, description, date dʼentrée et de sortie de la fourrière. 'NR' signifie 'Non renseigné'. Les données ont été géocodées à partir de l'adresse mentionnée dans le registre de la fourrière animale. Lʼéchelle de lecture est le 1/5000ème. Les données sont actualisées au mois d'avril chaque année.
Plan local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie, dont la dernière procédure a été approuvée le 18/02/2025. Le PLUi établit le projet global d’urbanisme et d’aménagement et fixe en conséquence les règles générales d’utilisation du sol sur le territoire. Les données ont été créées au format shapefile à partir des données de la première modification du PLUi, sur fond de plan cadastral de la DGI.
Plan local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie
Ce fichier contient les adresses de la commune de Deauville
Tracé des itinéraires de promenade sur lʼécodomaine de Bouquetôt à Saint-Pierre-Azif: itinéraire 'bois' et itinéraire 'patrimoine bâti'. Les données ont été créées par la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie, par numérisation sur fond de plan du Scan 25® de lʼIGN. Lʼéchelle de lecture est le 1/5000ème.
Itinéraires de promenade sur lʼécodomaine de Bouquetôt à Saint-Pierre-Azif
Liste des délibérations du Conseil municipal de Deauville 2019
Plan local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) de la Communauté de Communes Cœur Cote Fleurie, dont la dernière procédure a été approuvée le 18/02/2025. Le PLUi établit le projet global d’urbanisme et d’aménagement et fixe en conséquence les règles générales d’utilisation du sol sur le territoire. Les données ont été créées au format shapefile à partir des données de la première modification du PLUi, sur fond de plan cadastral de la DGI.
Le Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) est un document de planification de la publicité, des enseignes et des préenseignes, lorsqu’elles sont visibles d’une voie ouverte à la circulation publique, qui a pour but, dans un objectif de protection du cadre de vie, d’adapter la Réglementation Nationale de la Publicité (RNP) aux caractéristiques du territoire en permettant l’institution de règles plus restrictives que celles issues du RNP. Le RLPI de Coeur Côte Fleurie institue en agglomération deux zonages distincts sur les communes de Bénerville-sur-Mer, Blonville-sur-Mer, Deauville, Saint-Arnoult, Saint-Pierre-Azif, Touques, Tourgéville, Trouville-sur-Mer, Vauville, Villers-sur-Mer et Villerville. Le zonage des enseignes comprend quatre zones : -la zone 1 avec les secteurs de protection naturelle (ZNIEFF), de protection patrimoniale (SPR) et le domaine maritime -la zone 2 avec les communes villages (Saint-Arnoult, Saint-Pierre-Azif, le bourg de Tourgéville, Villerville et Vauville) -la zone 3 avec les communes centrales (Bénerville-sur-Mer, Blonville-sur-Mer, Deauville, Touques, la partie côtière de Tourgéville, Trouville-sur-Mer et Villers-sur-Mer) -la zone 4 avec les secteurs commerciaux et les secteurs d’activités. Les données ont été créées par le cabinet Cadre et Cité.
Réglement Local de Publicité intercommunal - Zonage des enseignes
Compte administratif de l'assainissement 2015
Délimitation des parcelles de lʼéco-domaine de Bouquetot sur la commune de Saint-Pierre-Azif avec leurs superficie (en m²) et usage. Le concept d’Eco-domaine est de créer en un lieu une coopération dʼentreprises innovantes conçue comme un écosystème dʼactivités complémentaires. Les données ont été créées à partir du fond de plan cadastral de la Direction Générale des Impôts. Lʼéchelle maximale de lecture est le 1/5000ème.
Parcelles de l'éco-domaine de Bouquetot à Saint-Pierre-Azif
Poids des déchets (en tonnes) apportés en déchèteries intercommunales depuis 2010. Les données sont triées par mois et par catégorie de déchets : ferrailles et platinages, cartons, bois, déchets verts/algues, gravats, encombrants incinérables, encombrants non incinerables, encombrants tous confondus, déchets de plage et de voirie, déchets dangereux. La prise en charge du bois a débuté courant 2010. La distinction encombrants incinérables/non incinérables est prise en compte depuis 2013. Les valeurs nulles correspondent aux mois où la benne n'a pas été enlevée. Les données sont actualisées en mars chaque année par le service Environnement et Qualité de la Vie de la Communauté de Communes.
Poids mensuel des déchets apportés en déchèteries
Budget annexe de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie relatif à la gestion de l'eau potable avec détail par numéro de compte du budget et de l'historique sur l'année précédente et de la proposition de budget primitif sur l'année courante. L'ordre de la colonne 'id' doit être respecté pour lire correctement le tableau. Les données ont été exportées depuis le logiciel de comptabilité de la Communauté de Communes. Elles sont actualisées en avril chaque année.