Ce règlement définit les modalités d'apllication des sanctions à l'encontre des élèves transportés par le département
Règlement des sanctions dans les transports scolaires
Budget par chapitres et comptes par fonction
Descriptif des espaces naturels sensibles: un fichier excel ou un fichier SIG avec le nom des caractéristiques administratives des ENS (canton, communes, situation en ZPENS, niveau de priorité...).
Règlement de la salle de lecture des archives départementales de l'Oise: modalités d'accès, modalités de consultation des documents
Le PMD se décline en 4 chapitres, présentant : - les enjeux de la mobilité durable, un défi pour les prochaines années - un diagnostic des déplacements dans l'Oise, terre de grande mobilité - une présentation des compétences développées par Conseil général pour la mobilité, - la stratégie de mobilité durable élaborée par le Conseil général pour répondre aux besoins actuels et futurs de déplacements des Isariens en conciliant les 3 axes du développement durable. Le PMD est décliné en ambitions, elles-même déclinées en actions.
Diagnostic, orientations et construction de l'Observatoire constituent l'ossature du Plan départemental de l'habitat.
Données de suivi des actions du programme d'actions de l'Agenda 21 départemental, sous la forme d'une base de données avec des indicateurs quantitatifs. Structure de l'Agenda 21: 6 thèmes/24 enjeux/ 58 fiches/ 166 sous-actions
Il constitue un document d'orientation et de planification de mise en oeuvre (perspectives et les objectifs de développement de l'offre sociale et médico-sociale) : - Un outil pour le Département d'exercice de sa responsabilité d'organisation (programmation, autorisation de création et habilitation), de financement (aide sociale, prise en charge de la dépendance), de recherche de qualité et de prévention. - Un document de référence pour les promoteurs de projet et les gestionnaires.
Schéma départemental de l'autonomie des personnes 2012-2017
Référentiel chiffré de l'ensemble des cantons de l'Oise au travers de grandes thématiques
Délibérations relatives aux budgets primitifs depuis 2012
Délibérations relatives aux décisions modificatives n° 2 depuis 2012
Délibérations relatives à la décision modificative n° 3 de 2013
Programme de la conférence sur les performances énergétiques, l'architecture et l'urbanisme du 7 février 2013. Retranscription des débats sur: "Les nouvelles constructions à l'épreuve de la RT 2012 et des nouveaux enjeux en matière d'urbanisme" "Le patrimoine ancien à l'épreuve des enjeux thermiques du XXIè siècle"
Plan départemental de l'habitat - table ronde du 7 février 2013
Le DOVH formalise l'organisation mise en place pour les interventions liées aux événements météorologiques hivernaux ainsi que les niveaux de service au nombre de 3 en fonction des catégories des voies
Délibérations relatives aux décisions modificatives n° 1 depuis 2012
Rapport annuel d'activités du SATESE (service d'assistance technique aux exploitants de stations d'épuration) présentant la thématique "assainissement" dans le département de l'Oise; suivi des stations éligibles à l'assistance technique départementale, études et projets.
Déclinaisons opérationnelles du PDMD (Plan départemental de mobilité durable) relatives aux grands projets routiers (2013-2014). Plans des déviations en cours et à venir
Routes départementales - Grands projets 2013-2014
Plaquette de présentation de l'Agenda 21 départemental, fiches action - Version 2010 Structure de l'Agenda 21 : 6 thèmes / 24 enjeux / 58 actions / 166 sous-actions
Tableau de suivi et d'évaluation composé des données statistiques de suivi des actions de développement durable référencées dans le rapport de développement durable
Données du rapport développement durable 2012
Délibérations relatives aux budgets primitifs depuis 2012: rapports chapeaux
Budget primitif - Rapports chapeaux par mission
Document fixant les modalités d'application du RSA dans l'Oise pour les équipes pluridisciplinaires
Budget par chapitres et comptes par nature
Etat annuel des consommations de gaz pour le chauffage des collèges
Consommation de chauffage des collèges de 2009 à 2012
Evolution du taux d'emploi de personnes handicapées au sein de la collectivité départementale
Taux d'emploi de travailleurs handicapés
Atlas 2012-2013: cartographie des secteurs de recrutement des collèges, par collège et origine communale des élèves. Classeurs tableaux atlas: effectifs par collège et variations annuelles
Document spécifique du territoire Creil/Clermont fixant un ensemble de mesures destinées à faciliter la réinsertion des allocataires du RSA.(PTLI: pacte territorial local d'insertion)
PTLI sur le territoire de Creil-Clermont
Cette donnée définit la politique d'exploitation du domaine routier départemental
Liste des bâtiments du département avec les principales données: - type de bâtiment - localisation géographique - surfaces foncières et bâties
Liste des bâtiments du département avec les principales données
Règlement fixant les modalités d'évaluation et d'attribution du FDS (fonds départemental de solidarité)
Double page format A4 informant de l'activité de l'aéroport Beauvais Tillé, tant sur le plan économique, touristique et du rôle du SMABT en faveur du développement de la plateforme et de la protection de ses riverains.
Le rapport d'activités établit un bilan des politiques départementales (2011 et 2012)
La règlement du service Oise mobilité transport adapté (OMTA), définit les modalités de prise en charge des transports par le département des personnes handicapées
Règlement, licences et tarifs de réutilisation des informations publiques conservées par les archives départementales de l'Oise
Règlement de réutilisation des données publiques
Rapport de fouille concernant les opérations réalisées par le SDAO et mis à la disposition du public après validation des services de l'Etat
Les cartes de catégories de voies représentent le réseau routier par catégorie de voies, ces catégories sont définies en fonction du trafic routier, de la largeur de la route et de sa fonctionnalité, cinq catégories sont définies.
Le trafic routier est la mesure du nombre de véhicules/jour sur chaque RD du département. Il permet de catégoriser ces voies afin de définir par exemple leur niveau de service d'exploitation, le type travaux, les mesures d'exploitation sous chantier.
Etat des lieux de la situation du personnel au sein de la collectivité départementale. Outil contributif au dialogue social interne
Ce règlement définit les modalités de prise en charge par le département pour le transport des élèves handicapés
Règlement de transport des élèves handicapés
Livret A4 recensant les dispositifs de soutien du Département au bénéfice des communes et groupements de communes
Données chiffrées sur les activités de la direction des archives départementales : répartition du budget ; espaces ; archives publiques et privées entrées, classées, restaurées, éliminées, services versants et producteurs ; actions de valorisation (conférences, colloques, expositions, visites...)
Rapport d'activités de la direction des ADO
Analyse des évolutions sociologiques, des conduites et représentations du département de l'Oise à partir des études quantitatives sur les actions et les politiques publiques départementales
Analyse des évolutions sociologiques, des conduites et représentations de l'Oise
Le rapport sur la situation en matière de développement durable du Conseil général de l'Oise propose un bilan des politiques, programmes et actions publiques dont celles conduites au titre de la gestion du patrimoine, du fonctionnement et des activités internes au regard du développement durable ainsi que les orientations et politiques à venir permettant d’améliorer la situation et d’autre part, une analyse des processus de gouvernance mis en oeuvre par la collectivité pour élaborer, mener et évaluer son action.
Délibérations relatives aux débats d'orientations budgétaires depuis 2012
Dcument fixant les modalités d'instruction, d'attribution du FDSL (fonds départemental de solidarité pour le logement)
Rapport annuel d'activités de la CATER 60 (cellule d'assistance technique à l'entretien des rivières) présentant la thématique "rivière" dans le département de l'Oise: études et projets, réalisations et objectifs
Le règlement de la voirie départementale fixe les règles de gestion du domaine public (DP) routier conformément aux dispositions du code de la voirie routière et du CGCT. Il permet donc de porter à connaissance les règles de gestion du DP routier départemental applicables tant au département qu'aux riverains, usagers et concessionnaires, mais aussi de préciser les prescriptions en matière de coordination entre les travaux exécutés par des tiers et ceux programmés par le département. Enfin, il comprend également la typologie du réseau ainsi que ses caractéristiques géométriques. L'objectif étant d'assurer la pérennité du réseau.
Rapport annuel d'activités du SATEP 60 (service d'assistance technique à l'eau potable) présentant la thématique "eau potable" dans le département de l'Oise: études, projets et objectifs
L'objet de schéma directeur est d'assurer le respect de l'obligation d'accessibilité des services et des réseaux de transports collectifs au terme du délai de 10 ans (février 2015) imparti par le législateur, par une mise en oeuvre progressive de mesures appropriées et constitue un document de programmation des actions adoptées par le Département de l'Oise
Schéma directeur d'accessibilité du réseau de transport
Le SDCD permet d’établir des priorités et dote le Conseil général et les collectivités Isariennes d’un outil d’ordonnancement des projets relatifs aux circulations douces . La réalisation de ces projets repose en partie, sur la volonté et l’implication des collectivités locales. Aussi, le Département a souhaité mettre à leur disposition un outil technique : le guide technique des circulations douces, véritable référentiel des circulations douces. Cet outil est garant de la qualité des aménagements qui seront réalisés et doit permettre d’aider les porteurs de projet dans la définition et la concrétisation de leur projet.
Schéma départemental des circulations douces (SDCD)
il s'agit d'une carte permettant de localiser les espaces naturels sensibles dans le département. Les ENS sont identifiés avec leur niveau de priorité "intérêt départemental" ou "intérêt local"
Document composé : -d'éléments introductifs sur les potentialités de l'Oise - caractéristiques du territoire- chiffres clefs -Présentation des 4 objectifs stratégiques du plan opérationnel -Description des 20 actions opérationnelles retenues pour développer la Destination Oise (Titre de l'action, objectifs, résultats attendus)
Plan opérationnel d'actions touristiques de la "Destination Oise"
Le schéma a pour objet, en référence à la loi du 2/01/02 d'apprécier la nature, le niveau et l'évolution des besoins sociaux et médico-sociaux de la population en matière de prévention des risques et de protection de l'enfance - Il permet de dresser un bilan qualitatif et quantitatif de l'offre existante, d'en déterminer les perspectives et les objectifs de développement. - Il précise le cadre de coopération et de coordination entre les différents services et établissements et définit les critères d'évaluation des actions mises en oeuvre
Schéma départemental enfance famille "Prévention-protection" 2007-2014
La carte de comptages est la représentation cartographique des mesures de comptage des véhicules sur le réseau routier départemental
Synthèse de l'étude menée par l'Observatoire de s politiques culturelles sur le contrat départemental de développement culturel