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Implantation des mats éoliens dont les permis de construire ont été délivrés ou refusés. Les informations concernant les mats éoliens dont les PC sont à l’instruction ou émergent ne sont pas diffusées. Les dossiers caducs sont considérés comme délivrés, les dossiers tacites sont considérés comme à l’instruction. Définitions complémentaires de l'attribut "ETAT_MAT": délivré (DEL), caduc (CA), refusé (RE), construit (CO)
Mats éoliens du département de la Creuse
DDT 23 (Direction Départemntale des Territoires de la Creuse)
Cartographie des zones de débordements courants et exceptionnels des cours d’eau Cher et Gartempe.
Atlas des zones inondables des cours d’eau Cher et Gartempe (département de la Creuse)
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et Ln 50-55, 55-60, 60-65, 65-70) ou par la courbe isophone de limite inférieure (Lden >75, Ln > 70). Pour les cartes de type C (CBSTYPE), chaque zone de bruit est délimitée par la courbe isophone de limite inférieure (Lden > 68 ou 73, Ln > 62 ou 65).
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique
Cartographie des zones de débordements courants et exceptionnels des cours d’eau Creuse, Petite Creuse et Thaurion.
Atlas des zones inondables des cours d’eau Creuse, Petite Creuse et Thaurion (département de la Creuse)
Couche des principaux axes routiers du département (autoroute, route nationale, routes départementales de catégorie 1)
Réseau routier principal du département de la Creuse
La loi Littoral concerne plus de 1 200 communes riveraines de la mer, mais aussi de grands lacs, d'estuaires ou de deltas. En Creuse elle concernent les communes du Lac de Vassivière.
Assemblage départemental des zonages règlementaires des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) en Creuse. Seul le document papier fait foi. Selon la date de mise à jour des couches les informations diffusées peuvent ne pas être la version opposable.
Assemblage départemental des zonages règlementaires des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) en Creuse
Relief du département de la Creuse par pas de 100m
Assemblage départemental des informations surfaciques des Plans locaux d'urbanisme (PLU) en Creuse. Seul le document papier fait foi. Selon la date de mise à jour des couches les informations diffusées peuvent ne pas être la version opposable.
Assemblage départemental des informations surfaciques des Plans locaux d'urbanisme (PLU) en Creuse.
Limite du département de la Creuse et des départements voisins
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique C LN
Corridor des grues cendrées dans département de la Creuse
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Couche des cours d’eau principaux du département
Cours d’eau principaux du département de la Creuse
Cartographie des zones de débordements courants et exceptionnels des principaux cours d’eau du département de la Creuse.
Atlas des zones inondables dans la Creuse
Couche ponctuelle des chefs lieux de cantons définit par le décret n 2014-161 du 17/02/2014. RQ : La couche contient 1 point unique pour les 2 cantons de Guéret. Voir la couche "Chefs lieux de cantons du département de la Creuse 2" pour les points correspondant aux 2 cantons de Guéret.
Chefs lieux de cantons du département de la Creuse
DDT 23 (Direction Départementale des Territoires de la Creuse)
Assemblage départemental des prescriptions ponctuelles des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) en Creuse. Seul le document papier fait foi. Selon la date de mise à jour des couches les informations diffusées peuvent ne pas être la version opposable.
Assemblage des PLU du département de la Creuse
Assemblage départemental des prescriptions ponctuelles des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) en Creuse.
Couche présentant la limite des permis d’aménager du département.
Permis d‘aménager du département de la Creuse
Etiquettes liées à la couche de limite du département de la Creuse et des départements voisins
Etiquettes - Limite du département de la Creuse et des départements voisins
Assemblage départemental des prescriptions surfaciques des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) en Creuse. Seul le document papier fait foi. Selon la date de mise à jour des couches les informations diffusées peuvent ne pas être la version opposable.
Assemblage départemental des prescriptions surfaciques des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) en Creuse.
Couche ponctuelle des chefs lieux de cantons définit par le décret n 2014-161 du 17/02/2014. RQ : La couche contient un point pour chacun des 2 cantons de Guéret. Voir la couche "Chefs lieux de cantons du département de la Creuse" pour un point unique sur la ville de Guéret.
Chefs lieux de cantons du département de la Creuse 2
Cartographie des zones de débordements courants et exceptionnels des cours d’eau Tardes et Voueize
Atlas des zones inondables des cours d’eau Tardes et Voueize (département de la Creuse)
Cartographie des communes du département suivant leur classement relatif au zonage défini par le décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français
Classement des communes par zone de sismicité (département de la Creuse)
Servitudes pouvant être instaurées, au titre de l'article L. 515-8, dans un périmètre délimité autour d'une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE), susceptible de créer, par danger d'explosion ou d'émanation de produits nocifs, des risques très importants pour la santé ou la sécurité des populations voisines et pour l'environnement (installations soumises à autorisation avec servitudes, référencées AS dans la nomenclature des ICPE annexée à l'article R. 511-9 du Code de l'Environnement). Servitudes pouvant être instaurées, au titre de l'article L. 515-12 sur des terrains pollués par l'exploitation d'une installation, sur l'emprise des sites de stockage de déchets ou dans une bande de 200 mètres autour de la zone d'exploitation ou sur l'emprise des sites d'anciennes carrières ou autour de ces sites sur des surfaces dont l'intégrité conditionne le respect de la sécurité et de la salubrité publiques.
Servitude relative aux installations classées pour la protection de l’environnement
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique A LD
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique C LD
Établissement de catégorie 1 et 2 (catégorie 3 en cours de numérisation).
Etablissement Recevant du Public du département de la Creuse
Les périmètres des quartiers prioritaires de la politique de la ville sont fixés par le décret n° 2014-1750 du 30 décembre 2014 pour la métropole et par le décret n° 2014-1751 du 30 décembre 2014 pour les départements d'outre-mer, à Saint-Martin et en Polynésie française. Données du système d'information géographique de la politique de la ville.
Quartiers prioritaires de la politique de la ville en Creuse
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique A LN
Les EPCI à fiscalité propre sont les communautés urbaines (CU), les communautés d'agglomération (CA)et les communautés de communes (CC), auxquels il faut ajouter les syndicats d'agglomérations nouvelles (SAN). Les autres EPCI sont les SIVU, SIVOM et syndicats mixtes (L.5721.1 et L.5711.1), avec option possible de "syndicat à la carte" (cf. article L. 5212-16 du CGCT) pour ces 4 formes.
Communautés de communes et Communauté d'Agglomération du département de la Creuse au 01/01/2015
Réseau des routes à grande circulation, décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 Numérisé à partir de la DB Topo.
Assemblage départemental des prescriptions linéaires des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) en Creuse. Seul le document papier fait foi. Selon la date de mise à jour des couches les informations diffusées peuvent ne pas être la version opposable.
Assemblage départemental des prescriptions linéaires des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) en Creuse
Friches potentielles identifiées pour des projets photovoltaïques. résultat d'une étude menée en 2021 à partir des données BASIAS et complétée par les données de l'étude CEREMA sur le sujet.
Assemblage départemental des informations linéaires des Plans locaux d'urbanisme (PLU) en Creuse.
Assemblage départemental des informations ponctuelles des Plans locaux d'urbanisme (PLU) en Creuse. Seul le document papier fait foi. Selon la date de mise à jour des couches les informations diffusées peuvent ne pas être la version opposable.
Assemblage départemental des informations ponctuelles des Plans locaux d'urbanisme (PLU) en Creuse.