Carte Communale de Viger du 17/11/2006
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description: Numérisation vectorielle de la carte communale de Viger (65470), réalisée en novembre 2007. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.
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publisher: DDT Hautes-Pyrénées

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Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Siarrouy, approuvé le 09/12/2015
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created: 2016-04-08T00:00:00
description: Représentation du PPRN de Siarrouy, le 09/12/2015. Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain, les risques littoraux, les avalanches, les feux de forêt, les cyclones et les tempêtes. Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. L'outil PPR s'insère dans le cadre de la loi du 22 juillet 1987 relative à l'organisation de la sécurité civile, à la protection de la forêt contre l'incendie et à la prévention des risques majeurs. L'élaboration d'un PPR relève de la compétence de l'État. Elle est décidée par le Préfet. Ils contiennent trois catégories d'information : • La cartographie réglementaire se traduit par une délimitation géographique du territoire concerné par le risque. Cette délimitation définit des zones dans lesquelles s'appliquent des règlements spécifiques. Ces règlements ont valeur de servitude et imposent des prescriptions variant en fonction du niveau d'aléa auquel la zone est exposée. Les zones sont représentées sur un plan de zonage qui couvre entièrement le périmètre d'étude. • Les aléas à l'origine du risque figurent dans des documents d'aléas qui peuvent être insérés dans le rapport de présentation ou annexés au PPR. Ces documents servent à cartographier les différents niveaux d'intensité de chaque aléa pris en compte dans le plan de prévention des risques. • Les enjeux identifiés lors de l'élaboration du PPR peuvent également être annexés au document approuvé sous forme de cartes. Ce lot porte sur la cartographie réglementaire uniquement (zonage réglementaire, risques associés, et périmètre d’étude). Les éléments sur les aléas et sur les enjeux ne sont pas disponibles.
identifier: Identifier
  creator: dev.data.gouv.fr
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keyword: donnees-ouvertes
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publisher: DDT Hautes-Pyrénées

Plan d'Occupation du Sol (POS) de Gèdre du 17/02/2009
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created: 2009-07-07T00:00:00
description: !!! Ce POS n'est plus opposable, à compter du 27/03/2017. En effet, selon l'Article L174-3 du Code de l'Urbanisme (relatif à la loi ALUR), les POS en révision n'ayant pas abouti à l'approbation du PLU dans un délai de 3 ans après l'entrée en vigueur de la loi ALUR (27/03/2014), deviennent caducs. - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - Numérisation vectorielle du POS de Gèdre (65192), corrigée en juillet 2013, selon les plans signés, fournis par la sous-préfecture d'Argelès-Gazost. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national pour la dématérialisation des PLU (Version 2). Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.
identifier: Identifier
  creator: dev.data.gouv.fr
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keyword: amenagement-urbain
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modified: 2017-03-27T00:00:00
publisher: DDT Hautes-Pyrénées

Schéma de COhérence Territoriale (SCOT) - DDT 65
type: Dataset
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created: 2006-07-25T00:00:00
description: Les lois SRU et UH ont amené à la définition de plusieurs périmètres : - communes de l'aire du SCOT - rayon de 15 km autour des agglomérations de plus de 15000 habitants à compter du 01/01/2013, en application de l''article L122-2 du code de l''urbanisme Utilisations potentielles : Instruction ADS Ouverture à l''urbanisation de nouvelles zones U
distribution: Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet
distribution: Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via intranet
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  creator: dev.data.gouv.fr
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keyword: amenagement-urbanisme-zonages-planification
keyword: donnees-ouvertes
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modified: 2013-12-06T00:00:00
publisher: DDT Hautes-Pyrénées

Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Nouilhan, approuvé le 09/02/2015
type: Dataset
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created: 2016-02-16T00:00:00
description: PPRN de Nouilhan approuvé le 09/02/2015. Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain, les risques littoraux, les avalanches, les feux de forêt, les cyclones et les tempêtes. Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. L'outil PPR s'insère dans le cadre de la loi du 22 juillet 1987 relative à l'organisation de la sécurité civile, à la protection de la forêt contre l'incendie et à la prévention des risques majeurs. L'élaboration d'un PPR relève de la compétence de l'État. Elle est décidée par le Préfet. Ils contiennent trois catégories d'information : • La cartographie réglementaire se traduit par une délimitation géographique du territoire concerné par le risque. Cette délimitation définit des zones dans lesquelles s'appliquent des règlements spécifiques. Ces règlements ont valeur de servitude et imposent des prescriptions variant en fonction du niveau d'aléa auquel la zone est exposée. Les zones sont représentées sur un plan de zonage qui couvre entièrement le périmètre d'étude. • Les aléas à l'origine du risque figurent dans des documents d'aléas qui peuvent être insérés dans le rapport de présentation ou annexés au PPR. Ces documents servent à cartographier les différents niveaux d'intensité de chaque aléa pris en compte dans le plan de prévention des risques. • Les enjeux identifiés lors de l'élaboration du PPR peuvent également être annexés au document approuvé sous forme de cartes. Ce lot porte sur la cartographie réglementaire uniquement (zonage réglementaire, risques associés, et périmètre d’étude). Les éléments sur les aléas et sur les enjeux ne sont pas disponibles.
identifier: Identifier
  creator: dev.data.gouv.fr
  notation: https://dev.data.gouv.fr/datasets/67377f73b561510ce3c254a6
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publisher: DDT Hautes-Pyrénées

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type: Distribution
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Carte Communale de Campistrous du 09/02/2012
type: Dataset
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created: 2007-07-27T00:00:00
description: Numérisation vectorielle de la carte communale de Campistrous (65125), réalisée en mars 2012. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.
identifier: Identifier
  creator: dev.data.gouv.fr
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issued: 2012-04-05T00:00:00
keyword: amenagement-urbain
keyword: amenagement-urbanisme-zonages-planification
keyword: donnees-ouvertes
keyword: inspire
keyword: plan-durbanisme-inclut-plu-pos-paz-pdu
keyword: planification-urbaine
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modified: 2012-03-22T00:00:00
publisher: DDT Hautes-Pyrénées

Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Bénac approuvé le 28/03/2006
type: Dataset
contact point: https://dev.data.gouv.fr/api/1/contacts/67377e77b561510ce3c25365/
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description: Numérisation vectorielle du PPRN de Bénac (65080). Numérisation réalisée en 2007/2008, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
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  creator: dev.data.gouv.fr
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publisher: DDT Hautes-Pyrénées

Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Moulédous approuvé le 11/04/07
type: Dataset
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description: Numérisation vectorielle du PPRN de Moulédous (65324). Numérisation réalisée en 2007/2008, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
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  creator: dev.data.gouv.fr
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publisher: DDT Hautes-Pyrénées

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet
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Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de Gayan, approuvé le 25/07/2014
type: Dataset
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created: 2015-04-29T00:00:00
description: PPRN de Gayan, approuvé le 25/07/2014. Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain, les risques littoraux, les avalanches, les feux de forêt, les cyclones et les tempêtes. Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. L'outil PPR s'insère dans le cadre de la loi du 22 juillet 1987 relative à l'organisation de la sécurité civile, à la protection de la forêt contre l'incendie et à la prévention des risques majeurs. L'élaboration d'un PPR relève de la compétence de l'État. Elle est décidée par le Préfet. Ils contiennent trois catégories d'information : • La cartographie réglementaire se traduit par une délimitation géographique du territoire concerné par le risque. Cette délimitation définit des zones dans lesquelles s'appliquent des règlements spécifiques. Ces règlements ont valeur de servitude et imposent des prescriptions variant en fonction du niveau d'aléa auquel la zone est exposée. Les zones sont représentées sur un plan de zonage qui couvre entièrement le périmètre d'étude. • Les aléas à l'origine du risque figurent dans des documents d'aléas qui peuvent être insérés dans le rapport de présentation ou annexés au PPR. Ces documents servent à cartographier les différents niveaux d'intensité de chaque aléa pris en compte dans le plan de prévention des risques. • Les enjeux identifiés lors de l'élaboration du PPR peuvent également être annexés au document approuvé sous forme de cartes. Ce lot porte sur la cartographie réglementaire uniquement (zonage réglementaire, risques associés, et périmètre d’étude). Les éléments sur les aléas et sur les enjeux ne sont pas disponibles.
identifier: Identifier
  creator: dev.data.gouv.fr
  notation: https://dev.data.gouv.fr/datasets/67377ed3b561510ce3c253e2
issued: 2017-10-05T00:00:00
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Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Gavarnie approuvé le 18/06/1990
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created: 2012-04-06T00:00:00
description: Numérisation vectorielle du PPRN de Gavarnie (65188). Numérisation réalisée en avril 2012, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
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Carte Communale de Séron du 02/09/2005
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description: Numérisation vectorielle de la carte communale de Séron (65422), réalisée en octobre 2007. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.
identifier: Identifier
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issued: 2007-11-08T00:00:00
keyword: amenagement-urbain
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keyword: plan-durbanisme-inclut-plu-pos-paz-pdu
keyword: planification-urbaine
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Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) d'Esquièze-Sère approuvé le 23/02/1987
type: Dataset
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description: Numérisation vectorielle du PPRN d'Esquièze-Sère (65168). Numérisation réalisée en 2009, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Laloubère du 09/01/2012
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description: Numérisation vectorielle du PLU de Laloubère (65251), réalisée en février 2012. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.
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modified: 2012-02-16T00:00:00
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Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Maubourguet approuvé le 02/08/2010
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created: 2011-09-26T00:00:00
description: Numérisation vectorielle du PPRN de Maubourguet (65304). Numérisation réalisée en Août 2011? reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
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publisher: DDT Hautes-Pyrénées

Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) d'Avajan approuvé le 18/07/01
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description: Numérisation vectorielle du PPRN d'Avajan (65050). Numérisation réalisée en 2009, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
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publisher: DDT Hautes-Pyrénées

DDT Hautes-Pyrénées
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[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Horgues approuvé le 15/06/2011, dernière modification le 20/03/2019
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description: Numérisation vectorielle du PLU d'Horgues (65223), réalisée en septembre 2011. Cette numérisation est conforme au standard CNIG 2014. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.
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publisher: DDT Hautes-Pyrénées

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[DDT65] Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de Barbachen, approuvé le 27/02/2019
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description: Numérisation vectorielle du PPRN de Barbachen (65061). Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée. Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain, les risques littoraux, les avalanches, les feux de forêt, les cyclones et les tempêtes. Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. L'outil PPR s'insère dans le cadre de la loi du 22 juillet 1987 relative à l'organisation de la sécurité civile, à la protection de la forêt contre l'incendie et à la prévention des risques majeurs. L'élaboration d'un PPR relève de la compétence de l'État. Elle est décidée par le Préfet. Ils contiennent trois catégories d'information : • La cartographie réglementaire se traduit par une délimitation géographique du territoire concerné par le risque. Cette délimitation définit des zones dans lesquelles s'appliquent des règlements spécifiques. Ces règlements ont valeur de servitude et imposent des prescriptions variant en fonction du niveau d'aléa auquel la zone est exposée. Les zones sont représentées sur un plan de zonage qui couvre entièrement le périmètre d'étude. • Les aléas à l'origine du risque figurent dans des documents d'aléas qui peuvent être insérés dans le rapport de présentation ou annexés au PPR. Ces documents servent à cartographier les différents niveaux d'intensité de chaque aléa pris en compte dans le plan de prévention des risques. • Les enjeux identifiés lors de l'élaboration du PPR peuvent également être annexés au document approuvé sous forme de cartes. Ce lot porte sur la cartographie réglementaire uniquement (zonage réglementaire, risques associés, et périmètre d’étude). Les éléments sur les aléas et sur les enjeux ne sont pas disponibles.
distribution: Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet
distribution: Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via intranet
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Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Sassis approuvé le 22/03/2005
type: Dataset
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description: Numérisation vectorielle du PPRN de Sassis (65411). Numérisation réalisée en 2007/2008? reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
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  creator: dev.data.gouv.fr
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publisher: DDT Hautes-Pyrénées

Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Lau-Balagnas approuvé le 10/08/2010
type: Dataset
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created: 2011-08-10T00:00:00
description: Numérisation vectorielle du PPRN de Lau-Balagnas (65267). Numérisation réalisée en juillet 2011, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
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  creator: dev.data.gouv.fr
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keyword: donnees-ouvertes
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keyword: nuisance
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URL du GetCapabilities du service wfs sur internet
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Carte Communale de Sère-Lanso du 14/06/2010
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created: 2010-08-03T00:00:00
description: Numérisation vectorielle de la carte communale de Sère-Lanso (65421), réalisée en juillet 2010, actualisée en mars 2017. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.
identifier: Identifier
  creator: dev.data.gouv.fr
  notation: https://dev.data.gouv.fr/datasets/67377f5eb561510ce3c2548b
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keyword: amenagement-urbain
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keyword: inspire
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keyword: planification-urbaine
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modified: 2017-03-06T00:00:00
publisher: DDT Hautes-Pyrénées

URL du GetCapabilities du service wms sur intranet
type: Distribution
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[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Beaudéan approuvé le 08/01/2007, mis à jour le 30/09/2019
type: Dataset
contact point: https://dev.data.gouv.fr/api/1/contacts/67377e77b561510ce3c25365/
access rights: PUBLIC
created: 2007-10-31T00:00:00
description: Numérisation vectorielle du PLU de Beaudéan (65078), actualisée en janvier 2020 Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG 2014 - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.
identifier: Identifier
  creator: dev.data.gouv.fr
  notation: https://dev.data.gouv.fr/datasets/67377ecfb561510ce3c253d7
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keyword: amenagement-urbain
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keyword: plan-durbanisme-inclut-plu-pos-paz-pdu
keyword: planification-urbaine
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modified: 2016-02-19T00:00:00
publisher: DDT Hautes-Pyrénées

Plan d'Occupation du Sol (POS) de Gouaux du 10/04/2000
type: Dataset
contact point: https://dev.data.gouv.fr/api/1/contacts/67377e77b561510ce3c25365/
access rights: PUBLIC
description: Numérisation vectorielle du POS de Gouaux (65205), réalisée en septembre 2007. Cette numérisation a été reprise selon le cahier des charges national de dématérialisation des PLU (Version 2). Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.
identifier: Identifier
  creator: dev.data.gouv.fr
  notation: https://dev.data.gouv.fr/datasets/67377f60b561510ce3c25490
issued: 2007-10-10T00:00:00
keyword: amenagement-urbain
keyword: amenagement-urbanisme-zonages-planification
keyword: donnees-ouvertes
keyword: inspire
keyword: plan-durbanisme-inclut-plu-pos-paz-pdu
keyword: planification-urbaine
keyword: usage-des-sols
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modified: 2017-10-19T00:00:00
publisher: DDT Hautes-Pyrénées

Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Caussade-Rivière approuvé le 02/08/2010
type: Dataset
contact point: https://dev.data.gouv.fr/api/1/contacts/67377e77b561510ce3c25365/
access rights: PUBLIC
created: 2011-09-26T00:00:00
description: Numérisation vectorielle du PPRN de Caussade-Rivière (65137). Numérisation réalisée en Août 2011, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
identifier: Identifier
  creator: dev.data.gouv.fr
  notation: https://dev.data.gouv.fr/datasets/67377e9fb561510ce3c2539b
issued: 2011-09-26T00:00:00
keyword: donnees-ouvertes
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keyword: zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
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publisher: DDT Hautes-Pyrénées

Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Génos approuvé le 13/05/2002
type: Dataset
contact point: https://dev.data.gouv.fr/api/1/contacts/67377e77b561510ce3c25365/
access rights: PUBLIC
description: Numérisation vectorielle du PPRN de Génos (65195). Numérisation réalisée en 2009, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
identifier: Identifier
  creator: dev.data.gouv.fr
  notation: https://dev.data.gouv.fr/datasets/67377f8ab561510ce3c254b7
issued: 2009-08-21T00:00:00
keyword: donnees-ouvertes
keyword: inspire
keyword: nuisance
keyword: ressources-nuisances
keyword: risque-zonages-risque-naturel
keyword: source-de-nuisance-inclut-risques-industriels-et-naturels
keyword: zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
landing page: http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-ldd-770c9615-0263-4f96-ae5d-c95f4d445333
publisher: DDT Hautes-Pyrénées

Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Germ approuvé le 16/07/1991
type: Dataset
contact point: https://dev.data.gouv.fr/api/1/contacts/67377e77b561510ce3c25365/
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description: Numérisation vectorielle du PPRN de Germ (65199). Numérisation réalisée en 2009, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
identifier: Identifier
  creator: dev.data.gouv.fr
  notation: https://dev.data.gouv.fr/datasets/67377f6eb561510ce3c2549a
issued: 2009-08-21T00:00:00
keyword: donnees-ouvertes
keyword: inspire
keyword: nuisance
keyword: ressources-nuisances
keyword: risque-zonages-risque-naturel
keyword: source-de-nuisance-inclut-risques-industriels-et-naturels
keyword: zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
landing page: http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-ldd-3c51ec0f-7108-475e-9f19-09a08bfdfc30
publisher: DDT Hautes-Pyrénées

[DDT65] Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de Excondeaux, approuvé le 27/02/2019
type: Dataset
contact point: https://dev.data.gouv.fr/api/1/contacts/67377e77b561510ce3c25365/
access rights: PUBLIC
created: 2019-11-26T00:00:00
description: Numérisation vectorielle du PPRN de Escondeaux (65161). Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée. Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain, les risques littoraux, les avalanches, les feux de forêt, les cyclones et les tempêtes. Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. L'outil PPR s'insère dans le cadre de la loi du 22 juillet 1987 relative à l'organisation de la sécurité civile, à la protection de la forêt contre l'incendie et à la prévention des risques majeurs. L'élaboration d'un PPR relève de la compétence de l'État. Elle est décidée par le Préfet. Ils contiennent trois catégories d'information : • La cartographie réglementaire se traduit par une délimitation géographique du territoire concerné par le risque. Cette délimitation définit des zones dans lesquelles s'appliquent des règlements spécifiques. Ces règlements ont valeur de servitude et imposent des prescriptions variant en fonction du niveau d'aléa auquel la zone est exposée. Les zones sont représentées sur un plan de zonage qui couvre entièrement le périmètre d'étude. • Les aléas à l'origine du risque figurent dans des documents d'aléas qui peuvent être insérés dans le rapport de présentation ou annexés au PPR. Ces documents servent à cartographier les différents niveaux d'intensité de chaque aléa pris en compte dans le plan de prévention des risques. • Les enjeux identifiés lors de l'élaboration du PPR peuvent également être annexés au document approuvé sous forme de cartes. Ce lot porte sur la cartographie réglementaire uniquement (zonage réglementaire, risques associés, et périmètre d’étude). Les éléments sur les aléas et sur les enjeux ne sont pas disponibles.
distribution: Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet
distribution: Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via intranet
identifier: Identifier
  creator: dev.data.gouv.fr
  notation: https://dev.data.gouv.fr/datasets/67377eb7b561510ce3c253be
issued: 2019-11-26T00:00:00
keyword: donnees-ouvertes
keyword: inspire
keyword: risque-zonages-risque-naturel
keyword: zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
landing page: http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-ldd-602576be-ff64-45c6-a882-2f94eea612e7
publisher: DDT Hautes-Pyrénées

URL du GetCapabilities du service wms sur internet
type: Distribution
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license: licence-ouverte-open-licence

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via intranet
type: Distribution
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format: mapinfo tab
license: licence-ouverte-open-licence

Plan d'Occupation du Sol (POS) d'Angos du 08/11/2000
type: Dataset
contact point: https://dev.data.gouv.fr/api/1/contacts/67377e77b561510ce3c25365/
access rights: PUBLIC
description: !!! Ce POS n'est plus opposable, à compter du 27/03/2017. En effet, selon l'Article L174-3 du Code de l'Urbanisme (relatif à la loi ALUR), les POS en révision n'ayant pas abouti à l'approbation du PLU dans un délai de 3 ans après l'entrée en vigueur de la loi ALUR (27/03/2014), deviennent caducs. - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - Numérisation vectorielle du POS d'Angos (65010), réalisée en décembre 2007. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national de dématérialisation des PLU (Version 2). Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.
identifier: Identifier
  creator: dev.data.gouv.fr
  notation: https://dev.data.gouv.fr/datasets/67377ee3b561510ce3c253ec
issued: 2017-10-05T00:00:00
keyword: amenagement-urbain
keyword: amenagement-urbanisme-zonages-planification
keyword: donnees-ouvertes
keyword: inspire
keyword: plan-durbanisme-inclut-plu-pos-paz-pdu
keyword: planification-urbaine
keyword: usage-des-sols
landing page: http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-ldd-3aaae880-4695-4691-a25d-1f6c6934b8aa
modified: 2017-03-27T00:00:00
publisher: DDT Hautes-Pyrénées

Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) d'Asté, approuvé le 02/12/2016
type: Dataset
contact point: https://dev.data.gouv.fr/api/1/contacts/67377e77b561510ce3c25365/
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created: 2016-12-09T00:00:00
description: Numérisation vectorielle du PPRN d'Asté (65042). Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée. Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain, les risques littoraux, les avalanches, les feux de forêt, les cyclones et les tempêtes. Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. L'outil PPR s'insère dans le cadre de la loi du 22 juillet 1987 relative à l'organisation de la sécurité civile, à la protection de la forêt contre l'incendie et à la prévention des risques majeurs. L'élaboration d'un PPR relève de la compétence de l'État. Elle est décidée par le Préfet. Ils contiennent trois catégories d'information : • La cartographie réglementaire se traduit par une délimitation géographique du territoire concerné par le risque. Cette délimitation définit des zones dans lesquelles s'appliquent des règlements spécifiques. Ces règlements ont valeur de servitude et imposent des prescriptions variant en fonction du niveau d'aléa auquel la zone est exposée. Les zones sont représentées sur un plan de zonage qui couvre entièrement le périmètre d'étude. • Les aléas à l'origine du risque figurent dans des documents d'aléas qui peuvent être insérés dans le rapport de présentation ou annexés au PPR. Ces documents servent à cartographier les différents niveaux d'intensité de chaque aléa pris en compte dans le plan de prévention des risques. • Les enjeux identifiés lors de l'élaboration du PPR peuvent également être annexés au document approuvé sous forme de cartes. Ce lot porte sur la cartographie réglementaire uniquement (zonage réglementaire, risques associés, et périmètre d’étude). Les éléments sur les aléas et sur les enjeux ne sont pas disponibles.
identifier: Identifier
  creator: dev.data.gouv.fr
  notation: https://dev.data.gouv.fr/datasets/67377ee1b561510ce3c253e3
issued: 2017-10-05T00:00:00
keyword: donnees-ouvertes
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keyword: risque-zonages-risque-naturel
keyword: zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
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publisher: DDT Hautes-Pyrénées

Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Gerde approuvé le 02/07/2008
type: Dataset
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access rights: PUBLIC
description: Numérisation vectorielle du PPRN de Gerde (65198). Numérisation réalisée par la DDT 65 à partir du dossier papier.
identifier: Identifier
  creator: dev.data.gouv.fr
  notation: https://dev.data.gouv.fr/datasets/67377f71b561510ce3c254a1
issued: 2013-02-24T00:00:00
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keyword: nuisance
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keyword: risque-zonages-risque-naturel
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keyword: zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
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modified: 2014-01-29T00:00:00
publisher: DDT Hautes-Pyrénées

Plan d'Occupation du Sol (POS) d'Ancizan du 26/05/2016
type: Dataset
contact point: https://dev.data.gouv.fr/api/1/contacts/67377e77b561510ce3c25365/
access rights: PUBLIC
description: Numérisation vectorielle du POS d'Ancizan (65006), actualisée en septembre 2016. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national de dématérialisation des PLU (Version 2). Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.
identifier: Identifier
  creator: dev.data.gouv.fr
  notation: https://dev.data.gouv.fr/datasets/67377f6cb561510ce3c25494
issued: 2018-03-02T00:00:00
keyword: amenagement-urbain
keyword: amenagement-urbanisme-zonages-planification
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keyword: plan-durbanisme-inclut-plu-pos-paz-pdu
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modified: 2017-10-19T00:00:00
publisher: DDT Hautes-Pyrénées

[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Lézignan approuvé le 21/05/2013, dernière modification du 21/06/2018
type: Dataset
contact point: https://dev.data.gouv.fr/api/1/contacts/67377e77b561510ce3c25365/
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created: 2013-07-26T00:00:00
description: Numérisation vectorielle du PLU de Lézignan (65271), actualisée en Juin 2019. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG 2014 Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.
identifier: Identifier
  creator: dev.data.gouv.fr
  notation: https://dev.data.gouv.fr/datasets/67377ee4b561510ce3c253f1
issued: 2013-07-26T00:00:00
keyword: amenagement-urbain
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modified: 2019-11-05T00:00:00
publisher: DDT Hautes-Pyrénées

[DDT65] Plan d'Occupation des Sols (POS) de Lourdes approuvé le 28/03/2002, dernière mise à jour le 20/09/2019
type: Dataset
contact point: https://dev.data.gouv.fr/api/1/contacts/67377e77b561510ce3c25365/
access rights: PUBLIC
description: Numérisation vectorielle du POS de Lourdes (65286), actualisée en janvier 2018. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national de dématérialisation des PLU (Version 2). Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.
identifier: Identifier
  creator: dev.data.gouv.fr
  notation: https://dev.data.gouv.fr/datasets/67377ed0b561510ce3c253d8
issued: 2018-01-10T00:00:00
keyword: amenagement-urbain
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modified: 2018-01-08T00:00:00
publisher: DDT Hautes-Pyrénées

Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) d'Arcizans-Dessus approuvé le 16/01/2003
type: Dataset
contact point: https://dev.data.gouv.fr/api/1/contacts/67377e77b561510ce3c25365/
access rights: PUBLIC
description: Numérisation vectorielle du PPRN d'Arcizans-Dessus (65022). Numérisation réalisée en 2009,reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
identifier: Identifier
  creator: dev.data.gouv.fr
  notation: https://dev.data.gouv.fr/datasets/67377e9eb561510ce3c25399
issued: 2009-08-21T00:00:00
keyword: donnees-ouvertes
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keyword: nuisance
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publisher: DDT Hautes-Pyrénées

[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) d'Orleix approuvé le 31/01/2008, dernière mise à jour le 13/05/2019
type: Dataset
contact point: https://dev.data.gouv.fr/api/1/contacts/67377e77b561510ce3c25365/
access rights: PUBLIC
description: Numérisation vectorielle du PLU d'Orleix (65340), actualisée en février 2018. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.
identifier: Identifier
  creator: dev.data.gouv.fr
  notation: https://dev.data.gouv.fr/datasets/67377f6fb561510ce3c2549d
issued: 2018-02-12T00:00:00
keyword: amenagement-urbain
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modified: 2018-02-01T00:00:00
publisher: DDT Hautes-Pyrénées

Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) d'Aubarède approuvé le 11/04/2007
type: Dataset
contact point: https://dev.data.gouv.fr/api/1/contacts/67377e77b561510ce3c25365/
access rights: PUBLIC
description: Numérisation vectorielle du PPRN d'Aubarède (65044). Numérisation réalisée en 2007/2008, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
identifier: Identifier
  creator: dev.data.gouv.fr
  notation: https://dev.data.gouv.fr/datasets/67377ea0b561510ce3c2539f
issued: 2008-08-12T00:00:00
keyword: donnees-ouvertes
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keyword: nuisance
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keyword: zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
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publisher: DDT Hautes-Pyrénées

URL du GetCapabilities du service wms sur intranet
type: Distribution
access service: URL du GetCapabilities du service wms sur intranet
  type: DataService
  contact point: https://dev.data.gouv.fr/api/1/contacts/67377e77b561510ce3c25365/
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  endpoint description: https://ogc.geo-ide.e2.rie.gouv.fr/wxs
  endpoint URL: https://ogc.geo-ide.e2.rie.gouv.fr/wxs
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format: mapinfo tab
license: licence-ouverte-open-licence

Carte Communale de Bazus-aure approuvée le 02/03/2006, mise à jour le 29/08/2019
type: Dataset
contact point: https://dev.data.gouv.fr/api/1/contacts/67377e77b561510ce3c25365/
access rights: PUBLIC
description: Numérisation vectorielle de la carte communale de Bazus-Aure (65075), réalisée en septembre 2007. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.
identifier: Identifier
  creator: dev.data.gouv.fr
  notation: https://dev.data.gouv.fr/datasets/67377ed1b561510ce3c253dc
issued: 2017-10-19T00:00:00
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publisher: DDT Hautes-Pyrénées

Plan d'Occupation du Sol (POS) de Beyrède-Jumet du 16/06/2006
type: Dataset
contact point: https://dev.data.gouv.fr/api/1/contacts/67377e77b561510ce3c25365/
access rights: PUBLIC
description: Numérisation vectorielle de Beyrède-Jumet (65092), réalisée en janvier 2008. Cette numérisation a été reprise selon le cahier des charges national de dématérialisation des PLU (Version 2). Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.
identifier: Identifier
  creator: dev.data.gouv.fr
  notation: https://dev.data.gouv.fr/datasets/67377f6db561510ce3c25496
issued: 2018-03-02T00:00:00
keyword: amenagement-urbain
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modified: 2017-10-19T00:00:00
publisher: DDT Hautes-Pyrénées

[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Bagnères-de-Bigorre approuvé le 18/05/2004, dernière mise à jour du 22/09/2020
type: Dataset
contact point: https://dev.data.gouv.fr/api/1/contacts/67377e77b561510ce3c25365/
access rights: PUBLIC
description: Numérisation vectorielle du PLU de Bagnères-de-Bigorre (65059). Cette numérisation porte sur l'ensemble de la commune, comprenant les 3 secteurs : Bourg, Haut de la Côte et La Mongie. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG 2017 - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.
identifier: Identifier
  creator: dev.data.gouv.fr
  notation: https://dev.data.gouv.fr/datasets/67377ed2b561510ce3c253e0
issued: 2018-04-10T00:00:00
keyword: amenagement-urbain
keyword: amenagement-urbanisme-zonages-planification
keyword: donnees-ouvertes
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keyword: plan-durbanisme-inclut-plu-pos-paz-pdu
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modified: 2016-04-15T00:00:00
publisher: DDT Hautes-Pyrénées

Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Trébons approuvé le 10/10/2023
type: Dataset
contact point: https://dev.data.gouv.fr/api/1/contacts/67377e77b561510ce3c25365/
access rights: PUBLIC
description: Numérisation vectorielle du PLU de Trébons (65451). Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG 2017 - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.
distribution: Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet
distribution: Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via intranet
identifier: Identifier
  creator: dev.data.gouv.fr
  notation: https://dev.data.gouv.fr/datasets/67377ea2b561510ce3c253a6
issued: 2023-11-07T00:00:00
keyword: amenagement-urbanisme-zonages-planification
keyword: donnees-ouvertes
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modified: 2023-10-10T00:00:00
publisher: DDT Hautes-Pyrénées

Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) d'Aucun approuvé le 29/05/2002
type: Dataset
contact point: https://dev.data.gouv.fr/api/1/contacts/67377e77b561510ce3c25365/
access rights: PUBLIC
description: Numérisation vectorielle du PPRN d'Aucun (65045). Numérisation réalisée en 2009, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
identifier: Identifier
  creator: dev.data.gouv.fr
  notation: https://dev.data.gouv.fr/datasets/67377e9fb561510ce3c2539e
issued: 2009-08-21T00:00:00
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keyword: zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
landing page: http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-ldd-362ba3e9-d887-4e97-b7a7-c32909caad12
publisher: DDT Hautes-Pyrénées

Carte Communale de Vielle-Adour du 10/10/2012
type: Dataset
contact point: https://dev.data.gouv.fr/api/1/contacts/67377e77b561510ce3c25365/
access rights: PUBLIC
description: Numérisation vectorielle de la carte communale Vielle-Adour (65464), réalisée en octobre 2012. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.
identifier: Identifier
  creator: dev.data.gouv.fr
  notation: https://dev.data.gouv.fr/datasets/67377f5fb561510ce3c2548e
issued: 2012-11-13T00:00:00
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modified: 2012-11-09T00:00:00
publisher: DDT Hautes-Pyrénées

Carte Communale de Caubous du 31/07/2008
type: Dataset
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access rights: PUBLIC
description: Numérisation vectorielle de la carte communale de Caubous (65136), réalisée en août 2008. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.
identifier: Identifier
  creator: dev.data.gouv.fr
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issued: 2008-09-30T00:00:00
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publisher: DDT Hautes-Pyrénées

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet
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license: licence-ouverte-open-licence

Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Saint-Lary-Soulan approuvé le 08/09/1998
type: Dataset
contact point: https://dev.data.gouv.fr/api/1/contacts/67377e77b561510ce3c25365/
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description: Numérisation vectorielle du PPRN de Saint-Lary-Soulan (65388). Numérisation réalisée en 2009, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
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  creator: dev.data.gouv.fr
  notation: https://dev.data.gouv.fr/datasets/67377ef2b561510ce3c253fc
issued: 2009-08-21T00:00:00
keyword: donnees-ouvertes
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publisher: DDT Hautes-Pyrénées

Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Ricaud approuvé le 11/04/07
type: Dataset
contact point: https://dev.data.gouv.fr/api/1/contacts/67377e77b561510ce3c25365/
access rights: PUBLIC
description: Numérisation vectorielle du PPRN de Ricaud (65353). Numérisation réalisée en 2007/2008? reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
identifier: Identifier
  creator: dev.data.gouv.fr
  notation: https://dev.data.gouv.fr/datasets/67377f86b561510ce3c254ad
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keyword: donnees-ouvertes
keyword: inspire
keyword: nuisance
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keyword: risque-zonages-risque-naturel
keyword: source-de-nuisance-inclut-risques-industriels-et-naturels
keyword: zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
landing page: http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-ldd-2b9078d9-c011-4207-a2e4-05dc9c9db60d
publisher: DDT Hautes-Pyrénées

Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de Talazac, approuvé le 25/07/2014
type: Dataset
contact point: https://dev.data.gouv.fr/api/1/contacts/67377e77b561510ce3c25365/
access rights: PUBLIC
created: 2015-04-29T00:00:00
description: PPRN de Talazac, approuvé le 25/07/2014 Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain, les risques littoraux, les avalanches, les feux de forêt, les cyclones et les tempêtes. Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. L'outil PPR s'insère dans le cadre de la loi du 22 juillet 1987 relative à l'organisation de la sécurité civile, à la protection de la forêt contre l'incendie et à la prévention des risques majeurs. L'élaboration d'un PPR relève de la compétence de l'État. Elle est décidée par le Préfet. Ils contiennent trois catégories d'information : • La cartographie réglementaire se traduit par une délimitation géographique du territoire concerné par le risque. Cette délimitation définit des zones dans lesquelles s'appliquent des règlements spécifiques. Ces règlements ont valeur de servitude et imposent des prescriptions variant en fonction du niveau d'aléa auquel la zone est exposée. Les zones sont représentées sur un plan de zonage qui couvre entièrement le périmètre d'étude. • Les aléas à l'origine du risque figurent dans des documents d'aléas qui peuvent être insérés dans le rapport de présentation ou annexés au PPR. Ces documents servent à cartographier les différents niveaux d'intensité de chaque aléa pris en compte dans le plan de prévention des risques. • Les enjeux identifiés lors de l'élaboration du PPR peuvent également être annexés au document approuvé sous forme de cartes. Ce lot porte sur la cartographie réglementaire uniquement (zonage réglementaire, risques associés, et périmètre d’étude). Les éléments sur les aléas et sur les enjeux ne sont pas disponibles.
identifier: Identifier
  creator: dev.data.gouv.fr
  notation: https://dev.data.gouv.fr/datasets/67377e9fb561510ce3c2539d
issued: 2017-10-05T00:00:00
keyword: donnees-ouvertes
keyword: inspire
keyword: risque-zonages-risque-naturel
keyword: zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
landing page: http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-ldd-d3a03247-32e9-470a-999c-0a06844ebbbd
publisher: DDT Hautes-Pyrénées

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet
type: Distribution
access URL: https://dev.data.gouv.fr/api/1/datasets/r/e3bf9cc9-b6ef-4a08-b7ae-1a8d118aa4a0
download URL: https://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomArchive/GetResource
format: mapinfo tab
license: licence-ouverte-open-licence

[DDT65] Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de Marsac, approuvé le 27/02/2019
type: Dataset
contact point: https://dev.data.gouv.fr/api/1/contacts/67377e77b561510ce3c25365/
access rights: PUBLIC
created: 2019-11-26T00:00:00
description: Numérisation vectorielle du PPRN de Marsac (65299). Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée. Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain, les risques littoraux, les avalanches, les feux de forêt, les cyclones et les tempêtes. Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. L'outil PPR s'insère dans le cadre de la loi du 22 juillet 1987 relative à l'organisation de la sécurité civile, à la protection de la forêt contre l'incendie et à la prévention des risques majeurs. L'élaboration d'un PPR relève de la compétence de l'État. Elle est décidée par le Préfet. Ils contiennent trois catégories d'information : • La cartographie réglementaire se traduit par une délimitation géographique du territoire concerné par le risque. Cette délimitation définit des zones dans lesquelles s'appliquent des règlements spécifiques. Ces règlements ont valeur de servitude et imposent des prescriptions variant en fonction du niveau d'aléa auquel la zone est exposée. Les zones sont représentées sur un plan de zonage qui couvre entièrement le périmètre d'étude. • Les aléas à l'origine du risque figurent dans des documents d'aléas qui peuvent être insérés dans le rapport de présentation ou annexés au PPR. Ces documents servent à cartographier les différents niveaux d'intensité de chaque aléa pris en compte dans le plan de prévention des risques. • Les enjeux identifiés lors de l'élaboration du PPR peuvent également être annexés au document approuvé sous forme de cartes. Ce lot porte sur la cartographie réglementaire uniquement (zonage réglementaire, risques associés, et périmètre d’étude). Les éléments sur les aléas et sur les enjeux ne sont pas disponibles.
distribution: Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet
distribution: Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via intranet
identifier: Identifier
  creator: dev.data.gouv.fr
  notation: https://dev.data.gouv.fr/datasets/67377ed0b561510ce3c253d9
issued: 2019-11-26T00:00:00
keyword: donnees-ouvertes
keyword: inspire
keyword: risque-zonages-risque-naturel
keyword: zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
landing page: http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-ldd-e210572b-632b-45af-9204-f27dd567edbb
publisher: DDT Hautes-Pyrénées

Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Lourdes approuvé le 14/06/2005
type: Dataset
contact point: https://dev.data.gouv.fr/api/1/contacts/67377e77b561510ce3c25365/
access rights: PUBLIC
description: Numérisation vectorielle du PPRN de Lourdes (65286). Numérisation réalisée en 2007/2008, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
identifier: Identifier
  creator: dev.data.gouv.fr
  notation: https://dev.data.gouv.fr/datasets/67377f72b561510ce3c254a3
issued: 2008-12-18T00:00:00
keyword: donnees-ouvertes
keyword: inspire
keyword: nuisance
keyword: ressources-nuisances
keyword: risque-zonages-risque-naturel
keyword: source-de-nuisance-inclut-risques-industriels-et-naturels
keyword: zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
landing page: http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-ldd-db428452-ef9d-416d-89c3-3335e68003f4
publisher: DDT Hautes-Pyrénées

[DDT65] Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de Orleix, approuvé le 27/02/2019
type: Dataset
contact point: https://dev.data.gouv.fr/api/1/contacts/67377e77b561510ce3c25365/
access rights: PUBLIC
created: 2019-11-27T00:00:00
description: Numérisation vectorielle du PPRN de Orleix (65340). Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée. Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain, les risques littoraux, les avalanches, les feux de forêt, les cyclones et les tempêtes. Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. L'outil PPR s'insère dans le cadre de la loi du 22 juillet 1987 relative à l'organisation de la sécurité civile, à la protection de la forêt contre l'incendie et à la prévention des risques majeurs. L'élaboration d'un PPR relève de la compétence de l'État. Elle est décidée par le Préfet. Ils contiennent trois catégories d'information : • La cartographie réglementaire se traduit par une délimitation géographique du territoire concerné par le risque. Cette délimitation définit des zones dans lesquelles s'appliquent des règlements spécifiques. Ces règlements ont valeur de servitude et imposent des prescriptions variant en fonction du niveau d'aléa auquel la zone est exposée. Les zones sont représentées sur un plan de zonage qui couvre entièrement le périmètre d'étude. • Les aléas à l'origine du risque figurent dans des documents d'aléas qui peuvent être insérés dans le rapport de présentation ou annexés au PPR. Ces documents servent à cartographier les différents niveaux d'intensité de chaque aléa pris en compte dans le plan de prévention des risques. • Les enjeux identifiés lors de l'élaboration du PPR peuvent également être annexés au document approuvé sous forme de cartes. Ce lot porte sur la cartographie réglementaire uniquement (zonage réglementaire, risques associés, et périmètre d’étude). Les éléments sur les aléas et sur les enjeux ne sont pas disponibles.
distribution: Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet
distribution: Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via intranet
identifier: Identifier
  creator: dev.data.gouv.fr
  notation: https://dev.data.gouv.fr/datasets/67377ed1b561510ce3c253db
issued: 2019-11-27T00:00:00
keyword: donnees-ouvertes
keyword: inspire
keyword: risque-zonages-risque-naturel
keyword: zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
landing page: http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-ldd-3ad5af63-9ad5-4798-ba64-520c8f26f6e4
publisher: DDT Hautes-Pyrénées

Plan d'Occupation des Sols (POS) de Soues du 14/01/2013
type: Dataset
contact point: https://dev.data.gouv.fr/api/1/contacts/67377e77b561510ce3c25365/
access rights: PUBLIC
description: !!! Ce POS n'est plus opposable, à compter du 27/03/2017. En effet, selon l'Article L174-3 du Code de l'Urbanisme (relatif à la loi ALUR), les POS en révision n'ayant pas abouti à l'approbation du PLU dans un délai de 3 ans après l'entrée en vigueur de la loi ALUR (27/03/2014), deviennent caducs. - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - Numérisation vectorielle du POS de Soues (65433), actualisée en février 2013. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national de dématérialisation des PLU (Version 2). Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.
identifier: Identifier
  creator: dev.data.gouv.fr
  notation: https://dev.data.gouv.fr/datasets/67377ee3b561510ce3c253ea
issued: 2017-10-05T00:00:00
keyword: amenagement-urbain
keyword: amenagement-urbanisme-zonages-planification
keyword: donnees-ouvertes
keyword: inspire
keyword: plan-durbanisme-inclut-plu-pos-paz-pdu
keyword: planification-urbaine
keyword: usage-des-sols
landing page: http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-ldd-0384d52a-1bb2-4a40-a70b-dbe8079a0c36
modified: 2017-03-27T00:00:00
publisher: DDT Hautes-Pyrénées

Plan local d'urbanisme v2.0 (PLU et POS) - Hautes-Pyrénées
type: Dataset
contact point: https://dev.data.gouv.fr/api/1/contacts/67377e77b561510ce3c25365/
access rights: PUBLIC
description: Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. Ce standard de données concerne aussi bien les plans graphiques de zonage, les prescriptions s'y superposant que les règlements s'appliquant à chaque type de zone. Ce standard de données COVADIS a été élaboré à partir du cahier des charges pour la dématérialisation des documents d'urbanisme mis à jour en 2012 par le CNIG, lui même basé sur la version consolidée du code de l'urbanisme en date du 16 mars 2012. Les recommandations de ces deux documents sont cohérentes même si leur objet n'est pas le même. Le standard de données COVADIS propose des définitions et une structure pour organiser et ranger dans une infrastructure les données géographiques de PLU/POS existant sous forme numérique tandis que le cahier des charges du CNIG sert à encadrer la numérisation de ces données. La partie 'Structure des données' présentée dans ce standard COVADIS donne des recommandations complémentaires en matière de stockage des fichiers de données (cf. partie C). Il s'agit de choix spécifiques à l'infrastructure de données du MAA et du MEDDE qui ne s'appliquent pas en dehors de leur contexte. Les cartes communales font l'objet d'un autre standard de données COVADIS.
distribution: Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via intranet
identifier: Identifier
  creator: dev.data.gouv.fr
  notation: https://dev.data.gouv.fr/datasets/67377ed1b561510ce3c253dd
issued: 2017-12-20T00:00:00
keyword: amenagement-urbanisme-zonages-planification
keyword: donnees-ouvertes
keyword: inspire
keyword: usage-des-sols
landing page: http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-ldd-b5995b20-4ca3-4226-9b20-6025a4bf372f
modified: 2018-04-16T00:00:00
publisher: DDT Hautes-Pyrénées

Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) d'Izaourt approuvé le 28/06/2011
type: Dataset
contact point: https://dev.data.gouv.fr/api/1/contacts/67377e77b561510ce3c25365/
access rights: PUBLIC
created: 2013-01-17T00:00:00
description: Numérisation vectorielle du PPRN d'Izaourt (65230). Numérisation réalisée en Novembre 2012, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées. Cette représentation du PPRN, ne peut se substituer au document papier, seul document opposable. L'accès à la version opposable, est disponible plus bas.
identifier: Identifier
  creator: dev.data.gouv.fr
  notation: https://dev.data.gouv.fr/datasets/67377ea3b561510ce3c253ab
issued: 2013-01-17T00:00:00
keyword: donnees-ouvertes
keyword: inspire
keyword: nuisance
keyword: ressources-nuisances
keyword: risque-zonages-risque-naturel
keyword: source-de-nuisance-inclut-risques-industriels-et-naturels
keyword: zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
landing page: http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-ldd-64a70735-6cb4-462f-bbce-0c4a7c6b30b1
publisher: DDT Hautes-Pyrénées

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via intranet
type: Distribution
access URL: https://dev.data.gouv.fr/api/1/datasets/r/819535bd-3c6e-4a6c-96c0-9d5ed2bd2661
download URL: https://atom.geo-ide.e2.rie.gouv.fr/atomArchive/GetResource
format: mapinfo tab
license: licence-ouverte-open-licence

[DDT65] Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de Artagnan, approuvé le 27/02/2019
type: Dataset
contact point: https://dev.data.gouv.fr/api/1/contacts/67377e77b561510ce3c25365/
access rights: PUBLIC
created: 2019-11-26T00:00:00
description: Numérisation vectorielle du PPRN de Artagnan (65035). Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée. Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain, les risques littoraux, les avalanches, les feux de forêt, les cyclones et les tempêtes. Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. L'outil PPR s'insère dans le cadre de la loi du 22 juillet 1987 relative à l'organisation de la sécurité civile, à la protection de la forêt contre l'incendie et à la prévention des risques majeurs. L'élaboration d'un PPR relève de la compétence de l'État. Elle est décidée par le Préfet. Ils contiennent trois catégories d'information : • La cartographie réglementaire se traduit par une délimitation géographique du territoire concerné par le risque. Cette délimitation définit des zones dans lesquelles s'appliquent des règlements spécifiques. Ces règlements ont valeur de servitude et imposent des prescriptions variant en fonction du niveau d'aléa auquel la zone est exposée. Les zones sont représentées sur un plan de zonage qui couvre entièrement le périmètre d'étude. • Les aléas à l'origine du risque figurent dans des documents d'aléas qui peuvent être insérés dans le rapport de présentation ou annexés au PPR. Ces documents servent à cartographier les différents niveaux d'intensité de chaque aléa pris en compte dans le plan de prévention des risques. • Les enjeux identifiés lors de l'élaboration du PPR peuvent également être annexés au document approuvé sous forme de cartes. Ce lot porte sur la cartographie réglementaire uniquement (zonage réglementaire, risques associés, et périmètre d’étude). Les éléments sur les aléas et sur les enjeux ne sont pas disponibles.
distribution: Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet
distribution: Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via intranet
identifier: Identifier
  creator: dev.data.gouv.fr
  notation: https://dev.data.gouv.fr/datasets/67377ed0b561510ce3c253da
issued: 2019-11-26T00:00:00
keyword: donnees-ouvertes
keyword: inspire
keyword: risque-zonages-risque-naturel
keyword: zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
landing page: http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-ldd-4ba2f265-e28a-4258-ba3b-24435b50d8cd
publisher: DDT Hautes-Pyrénées

URL du GetCapabilities du service wfs sur intranet
type: Distribution
access service: URL du GetCapabilities du service wfs sur intranet
  type: DataService
  contact point: https://dev.data.gouv.fr/api/1/contacts/67377e77b561510ce3c25365/
  conforms to: wfs
  endpoint description: https://ogc.geo-ide.e2.rie.gouv.fr/wxs
  endpoint URL: https://ogc.geo-ide.e2.rie.gouv.fr/wxs
  license: licence-ouverte-open-licence
access URL: https://dev.data.gouv.fr/api/1/datasets/r/57234a9b-68a2-4507-8f55-d0324a35d3cd
download URL: https://ogc.geo-ide.e2.rie.gouv.fr/wxs
format: mapinfo tab
license: licence-ouverte-open-licence

DDT Hautes-Pyrénées
type: Organization

Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) d'Ancizan approuvé le 13/07/06
type: Dataset
contact point: https://dev.data.gouv.fr/api/1/contacts/67377e77b561510ce3c25365/
access rights: PUBLIC
description: Numérisation vectorielle du PPRN d'Ancizan (65006). Numérisation réalisée en 2007/2008, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
identifier: Identifier
  creator: dev.data.gouv.fr
  notation: https://dev.data.gouv.fr/datasets/67377ea1b561510ce3c253a5
issued: 2008-08-12T00:00:00
keyword: donnees-ouvertes
keyword: inspire
keyword: nuisance
keyword: ressources-nuisances
keyword: risque-zonages-risque-naturel
keyword: source-de-nuisance-inclut-risques-industriels-et-naturels
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landing page: http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-ldd-df70279a-44e2-46ee-8dbd-b3df38965b08
publisher: DDT Hautes-Pyrénées

Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Saint-Sever de Rustan approuvé le 11/04/07
type: Dataset
contact point: https://dev.data.gouv.fr/api/1/contacts/67377e77b561510ce3c25365/
access rights: PUBLIC
description: Numérisation vectorielle du PPRN de Saint-Sever de Rustan (65397). Numérisation réalisée en 2008, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
identifier: Identifier
  creator: dev.data.gouv.fr
  notation: https://dev.data.gouv.fr/datasets/67377f87b561510ce3c254b0
issued: 2009-03-24T00:00:00
keyword: donnees-ouvertes
keyword: inspire
keyword: nuisance
keyword: ressources-nuisances
keyword: risque-zonages-risque-naturel
keyword: source-de-nuisance-inclut-risques-industriels-et-naturels
keyword: zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
landing page: http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-ldd-5ae379e2-b032-4e75-99f0-d4376dd68687
publisher: DDT Hautes-Pyrénées

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet
type: Distribution
access URL: https://dev.data.gouv.fr/api/1/datasets/r/c1801972-c7c3-4cde-b1d3-b2a9fbc52a56
download URL: https://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomArchive/GetResource
format: mapinfo tab
license: licence-ouverte-open-licence

URL du GetCapabilities du service wfs sur intranet
type: Distribution
access service: URL du GetCapabilities du service wfs sur intranet
  type: DataService
  contact point: https://dev.data.gouv.fr/api/1/contacts/67377e77b561510ce3c25365/
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  endpoint description: https://ogc.geo-ide.e2.rie.gouv.fr/wxs
  endpoint URL: https://ogc.geo-ide.e2.rie.gouv.fr/wxs
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access URL: https://dev.data.gouv.fr/api/1/datasets/r/fc5636b7-af3a-4f28-b376-5705bf6519cd
download URL: https://ogc.geo-ide.e2.rie.gouv.fr/wxs
format: mapinfo tab
license: licence-ouverte-open-licence

[DDT65] Carte Communale de Tostat du 13/09/2012, rendu obsolète par le PLUi Adour-Madiran le 25/11/2021
type: Dataset
contact point: https://dev.data.gouv.fr/api/1/contacts/67377e77b561510ce3c25365/
access rights: PUBLIC
description: Numérisation vectorielle de la carte communale Tostat (65446) rendu obsolète par le PLUi Adour-Madiran le 25/11/2021, réalisée en septembre 2012. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.
identifier: Identifier
  creator: dev.data.gouv.fr
  notation: https://dev.data.gouv.fr/datasets/67377f5db561510ce3c25489
issued: 2012-10-11T00:00:00
keyword: amenagement-urbain
keyword: amenagement-urbanisme-zonages-planification
keyword: donnees-ouvertes
keyword: inspire
keyword: plan-durbanisme-inclut-plu-pos-paz-pdu
keyword: planification-urbaine
keyword: usage-des-sols
landing page: http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-ldd-e527c2e3-dac9-4773-b2d4-7cef3ba6e1b0
modified: 2017-03-29T00:00:00
publisher: DDT Hautes-Pyrénées

Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Laméac approuvé le 11/04/07
type: Dataset
contact point: https://dev.data.gouv.fr/api/1/contacts/67377e77b561510ce3c25365/
access rights: PUBLIC
description: Numérisation vectorielle du PPRN de Laméac (65254). Numérisation réalisée en 2007/2008, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
identifier: Identifier
  creator: dev.data.gouv.fr
  notation: https://dev.data.gouv.fr/datasets/67377f73b561510ce3c254a5
issued: 2008-08-25T00:00:00
keyword: donnees-ouvertes
keyword: inspire
keyword: nuisance
keyword: ressources-nuisances
keyword: risque-zonages-risque-naturel
keyword: source-de-nuisance-inclut-risques-industriels-et-naturels
keyword: zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
landing page: http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-ldd-f2a37464-1c40-4034-8206-42b11bf0b579
publisher: DDT Hautes-Pyrénées

[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Campan approuvé le 17/10/2008, dernière mise à jour du 30/09/2019
type: Dataset
contact point: https://dev.data.gouv.fr/api/1/contacts/67377e77b561510ce3c25365/
access rights: PUBLIC
description: Numérisation vectorielle du PLU de Campan (65123), réalisée en novembre 2012 et actualisée en janvier 2020 Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG 2014 - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.
identifier: Identifier
  creator: dev.data.gouv.fr
  notation: https://dev.data.gouv.fr/datasets/67377f88b561510ce3c254b4
issued: 2012-11-22T00:00:00
keyword: amenagement-urbain
keyword: amenagement-urbanisme-zonages-planification
keyword: donnees-ouvertes
keyword: inspire
keyword: plan-durbanisme-inclut-plu-pos-paz-pdu
keyword: planification-urbaine
keyword: usage-des-sols
landing page: http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-ldd-63f5e7b9-e16f-442b-9ba9-c328ed565abd
modified: 2012-11-16T00:00:00
publisher: DDT Hautes-Pyrénées

Plan d'Occupation du Sol (POS) d'Uz du 14/10/2004
type: Dataset
contact point: https://dev.data.gouv.fr/api/1/contacts/67377e77b561510ce3c25365/
access rights: PUBLIC
description: !!! Ce POS n'est plus opposable. En effet, la loi ALUR (Article L174-1 du Code de l'Urbanisme) implique que les POS sur lesquels une prescription n'a pas été engagée au 31/12/2015, deviennent caducs. - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - Numérisation vectorielle du POS d'Uz (65458), réalisée en décembre 2007. Cette numérisation a été reprise selon le cahier des charges national de dématérialisation des PLU (Version 2). Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.
identifier: Identifier
  creator: dev.data.gouv.fr
  notation: https://dev.data.gouv.fr/datasets/67377e9fb561510ce3c2539c
issued: 2008-01-14T00:00:00
keyword: amenagement-urbain
keyword: amenagement-urbanisme-zonages-planification
keyword: donnees-ouvertes
keyword: inspire
keyword: plan-durbanisme-inclut-plu-pos-paz-pdu
keyword: planification-urbaine
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modified: 2016-07-26T00:00:00
publisher: DDT Hautes-Pyrénées

[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Julos approuvé le 21/10/2015, modifié le 08/03/2018
type: Dataset
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created: 2016-01-20T00:00:00
description: Numérisation vectorielle du PLU de Julos (65236). Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG 2014 - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.
identifier: Identifier
  creator: dev.data.gouv.fr
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publisher: DDT Hautes-Pyrénées

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet
type: Distribution
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license: licence-ouverte-open-licence

Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Bourg-de-Bigorre approuvé le 11/04/07
type: Dataset
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description: Numérisation vectorielle du PPRN de Bourg-deBigorre (65105). Numérisation réalisée en 2007/2008, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
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  creator: dev.data.gouv.fr
  notation: https://dev.data.gouv.fr/datasets/67377f70b561510ce3c2549e
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publisher: DDT Hautes-Pyrénées

Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Sireix approuvé le 29/07/2003
type: Dataset
contact point: https://dev.data.gouv.fr/api/1/contacts/67377e77b561510ce3c25365/
access rights: PUBLIC
description: Numérisation vectorielle du PPRN de Sireix (65428). Description générale : Numérisation réalisée en 2007/2008 selon le cahier des charges DDT 65. Utilisations potentielles : Toute opération d'aménagement.
identifier: Identifier
  creator: dev.data.gouv.fr
  notation: https://dev.data.gouv.fr/datasets/67377f87b561510ce3c254b1
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publisher: DDT Hautes-Pyrénées

Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) d'Aragnouet approuvé le 23/02/1994
type: Dataset
contact point: https://dev.data.gouv.fr/api/1/contacts/67377e77b561510ce3c25365/
access rights: PUBLIC
description: Numérisation vectorielle du PPRN d'Aragnouet (65006). Numérisation réalisée en 2009, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
identifier: Identifier
  creator: dev.data.gouv.fr
  notation: https://dev.data.gouv.fr/datasets/67377ea3b561510ce3c253a9
issued: 2009-08-21T00:00:00
keyword: donnees-ouvertes
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publisher: DDT Hautes-Pyrénées

[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Sarniguet approuvé le 09/02/2006, dernière mise à jour le 13/05/2019
type: Dataset
contact point: https://dev.data.gouv.fr/api/1/contacts/67377e77b561510ce3c25365/
access rights: PUBLIC
description: Numérisation vectorielle du PLU de Sarniguet (65406), réalisée en décembre 2007. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.
identifier: Identifier
  creator: dev.data.gouv.fr
  notation: https://dev.data.gouv.fr/datasets/67377f88b561510ce3c254b3
issued: 2008-02-29T00:00:00
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publisher: DDT Hautes-Pyrénées

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via intranet
type: Distribution
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Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Soulom approuvé le 19/01/2012
type: Dataset
contact point: https://dev.data.gouv.fr/api/1/contacts/67377e77b561510ce3c25365/
access rights: PUBLIC
created: 2012-11-21T00:00:00
description: Numérisation vectorielle du PPRN de Soulom (65435). Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée, ayant fait l'objet de corrections topologiques.
identifier: Identifier
  creator: dev.data.gouv.fr
  notation: https://dev.data.gouv.fr/datasets/67377f86b561510ce3c254af
issued: 2013-11-15T00:00:00
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publisher: DDT Hautes-Pyrénées

[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) d'Aurensan approuvé le 07/04/2010, dernière mise à jour le 13/05/2019
type: Dataset
contact point: https://dev.data.gouv.fr/api/1/contacts/67377e77b561510ce3c25365/
access rights: PUBLIC
description: Numérisation vectorielle du PLU d'Aurensan (65048), réalisée en juin 2010. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d''aménagement.
identifier: Identifier
  creator: dev.data.gouv.fr
  notation: https://dev.data.gouv.fr/datasets/67377f71b561510ce3c254a2
issued: 2010-06-17T00:00:00
keyword: amenagement-urbain
keyword: amenagement-urbanisme-zonages-planification
keyword: donnees-ouvertes
keyword: inspire
keyword: plan-durbanisme-inclut-plu-pos-paz-pdu
keyword: planification-urbaine
keyword: usage-des-sols
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publisher: DDT Hautes-Pyrénées

Plan d'Occupation du Sol (POS) d'Adervielle-Pouchergues du 10/06/2002
type: Dataset
contact point: https://dev.data.gouv.fr/api/1/contacts/67377e77b561510ce3c25365/
access rights: PUBLIC
description: Numérisation vectorielle du POS d'Adervielle-Pouchergues (65003), réalisée en janvier 2008. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national de dématérialisation des PLU (Version 2). Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.
identifier: Identifier
  creator: dev.data.gouv.fr
  notation: https://dev.data.gouv.fr/datasets/67377f6db561510ce3c25495
issued: 2018-03-02T00:00:00
keyword: amenagement-urbain
keyword: amenagement-urbanisme-zonages-planification
keyword: donnees-ouvertes
keyword: inspire
keyword: plan-durbanisme-inclut-plu-pos-paz-pdu
keyword: planification-urbaine
keyword: usage-des-sols
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modified: 2017-10-19T00:00:00
publisher: DDT Hautes-Pyrénées

Carte Communale de Bourg-de-Bigorre du 26/03/2010
type: Dataset
contact point: https://dev.data.gouv.fr/api/1/contacts/67377e77b561510ce3c25365/
access rights: PUBLIC
description: Numérisation vectorielle de la carte communale de Bourg-de-Bigorre (65105), réalisée en novembre 2007. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.
identifier: Identifier
  creator: dev.data.gouv.fr
  notation: https://dev.data.gouv.fr/datasets/67377ee2b561510ce3c253e7
issued: 2010-04-23T00:00:00
keyword: amenagement-urbain
keyword: amenagement-urbanisme-zonages-planification
keyword: donnees-ouvertes
keyword: inspire
keyword: plan-durbanisme-inclut-plu-pos-paz-pdu
keyword: planification-urbaine
keyword: usage-des-sols
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publisher: DDT Hautes-Pyrénées

Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Bonnemazon approuvé le 11/04/07
type: Dataset
contact point: https://dev.data.gouv.fr/api/1/contacts/67377e77b561510ce3c25365/
access rights: PUBLIC
description: Numérisation vectorielle du PPRN de Bonnemazon (65096). Numérisation réalisée en 2007/2008, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
identifier: Identifier
  creator: dev.data.gouv.fr
  notation: https://dev.data.gouv.fr/datasets/67377f6fb561510ce3c2549b
issued: 2008-08-25T00:00:00
keyword: donnees-ouvertes
keyword: inspire
keyword: nuisance
keyword: ressources-nuisances
keyword: risque-zonages-risque-naturel
keyword: source-de-nuisance-inclut-risques-industriels-et-naturels
keyword: zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
landing page: http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-ldd-44966e94-2567-40c8-bab0-2ca37557b97c
publisher: DDT Hautes-Pyrénées

Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) - Hautes-Pyrénées
type: Dataset
contact point: https://dev.data.gouv.fr/api/1/contacts/67377e77b561510ce3c25365/
access rights: PUBLIC
description: Éléments issus des plans approuvés de Plan de Prévention de Risques Technologiques. Les données sont co-produites par DREAL Midi-Pyrénées et la DDT 65. Elles sont structurées et décrites par la DREAL Midi-Pyrénées.
identifier: Identifier
  creator: dev.data.gouv.fr
  notation: https://dev.data.gouv.fr/datasets/67377ea2b561510ce3c253a8
issued: 2012-11-15T00:00:00
keyword: donnees-ouvertes
keyword: inspire
keyword: risque-zonages-risque-technologique
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modified: 2012-11-15T00:00:00
publisher: DDT Hautes-Pyrénées

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via intranet
type: Distribution
access URL: https://dev.data.gouv.fr/api/1/datasets/r/b0876bb0-2d0a-4075-bc7a-1a6cef64dfa7
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format: mapinfo tab
license: licence-ouverte-open-licence

Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) d'Ozon approuvé le 11/04/2007
type: Dataset
contact point: https://dev.data.gouv.fr/api/1/contacts/67377e77b561510ce3c25365/
access rights: PUBLIC
description: Numérisation vectorielle du PPRN d'Ozon (65353). Numérisation réalisée en 2007/2008, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
identifier: Identifier
  creator: dev.data.gouv.fr
  notation: https://dev.data.gouv.fr/datasets/67377ea4b561510ce3c253ac
issued: 2008-08-25T00:00:00
keyword: donnees-ouvertes
keyword: inspire
keyword: nuisance
keyword: ressources-nuisances
keyword: risque-zonages-risque-naturel
keyword: source-de-nuisance-inclut-risques-industriels-et-naturels
keyword: zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
landing page: http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-ldd-f22323f3-eaf7-421b-9a05-24a6cd6ec8a0
publisher: DDT Hautes-Pyrénées

Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de Pujo, approuvé le 25/07/2014
type: Dataset
contact point: https://dev.data.gouv.fr/api/1/contacts/67377e77b561510ce3c25365/
access rights: PUBLIC
created: 2015-04-29T00:00:00
description: PPRN de Pujo, approuvé le 25/07/2014. Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain, les risques littoraux, les avalanches, les feux de forêt, les cyclones et les tempêtes. Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. L'outil PPR s'insère dans le cadre de la loi du 22 juillet 1987 relative à l'organisation de la sécurité civile, à la protection de la forêt contre l'incendie et à la prévention des risques majeurs. L'élaboration d'un PPR relève de la compétence de l'État. Elle est décidée par le Préfet. Ils contiennent trois catégories d'information : • La cartographie réglementaire se traduit par une délimitation géographique du territoire concerné par le risque. Cette délimitation définit des zones dans lesquelles s'appliquent des règlements spécifiques. Ces règlements ont valeur de servitude et imposent des prescriptions variant en fonction du niveau d'aléa auquel la zone est exposée. Les zones sont représentées sur un plan de zonage qui couvre entièrement le périmètre d'étude. • Les aléas à l'origine du risque figurent dans des documents d'aléas qui peuvent être insérés dans le rapport de présentation ou annexés au PPR. Ces documents servent à cartographier les différents niveaux d'intensité de chaque aléa pris en compte dans le plan de prévention des risques. • Les enjeux identifiés lors de l'élaboration du PPR peuvent également être annexés au document approuvé sous forme de cartes. Ce lot porte sur la cartographie réglementaire uniquement (zonage réglementaire, risques associés, et périmètre d’étude). Les éléments sur les aléas et sur les enjeux ne sont pas disponibles.
identifier: Identifier
  creator: dev.data.gouv.fr
  notation: https://dev.data.gouv.fr/datasets/67377f74b561510ce3c254a9
issued: 2017-10-05T00:00:00
keyword: donnees-ouvertes
keyword: inspire
keyword: risque-zonages-risque-naturel
keyword: zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
landing page: http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-ldd-94b98a85-3901-49fd-8e7e-5add8964c52f
publisher: DDT Hautes-Pyrénées

Plan d'Occupation du Sol (POS) de Camalès du 25/01/2000
type: Dataset
contact point: https://dev.data.gouv.fr/api/1/contacts/67377e77b561510ce3c25365/
access rights: PUBLIC
description: !!! Ce POS n'est plus opposable. En effet, la loi ALUR (Article L174-1 du Code de l'Urbanisme) implique que les POS sur lesquels une prescription n'a pas été engagée au 31/12/2015, deviennent caducs. - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - Numérisation vectorielle du POS de Camalès (65121), réalisée en septembre 2006. Cette numérisation a été reprise selon le cahier des charges national de dématérialisation des PLU (Version 2). Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.
identifier: Identifier
  creator: dev.data.gouv.fr
  notation: https://dev.data.gouv.fr/datasets/67377f89b561510ce3c254b6
issued: 2006-10-06T00:00:00
keyword: amenagement-urbain
keyword: amenagement-urbanisme-zonages-planification
keyword: donnees-ouvertes
keyword: inspire
keyword: plan-durbanisme-inclut-plu-pos-paz-pdu
keyword: planification-urbaine
keyword: usage-des-sols
landing page: http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-ldd-28520cf2-a200-4846-9938-f52f1fb82ee6
modified: 2016-07-26T00:00:00
publisher: DDT Hautes-Pyrénées

Plan d'Occupation des Sols (POS) de Gerde du 14/12/2012
type: Dataset
contact point: https://dev.data.gouv.fr/api/1/contacts/67377e77b561510ce3c25365/
access rights: PUBLIC
description: !!! Ce POS n'est plus opposable, à compter du 27/03/2017. En effet, selon l'Article L174-3 du Code de l'Urbanisme (relatif à la loi ALUR), les POS en révision n'ayant pas abouti à l'approbation du PLU dans un délai de 3 ans après l'entrée en vigueur de la loi ALUR (27/03/2014), deviennent caducs. - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - Numérisation vectorielle du POS de Gerde (65198), mise à jour en janvier 2013. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national de dématérialisation des PLU (Version 2). Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.
identifier: Identifier
  creator: dev.data.gouv.fr
  notation: https://dev.data.gouv.fr/datasets/67377ee2b561510ce3c253e5
issued: 2017-10-05T00:00:00
keyword: amenagement-urbain
keyword: amenagement-urbanisme-zonages-planification
keyword: donnees-ouvertes
keyword: inspire
keyword: plan-durbanisme-inclut-plu-pos-paz-pdu
keyword: planification-urbaine
keyword: usage-des-sols
landing page: http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-ldd-0b3951bb-c43c-482f-8b00-513bd504823c
modified: 2017-03-27T00:00:00
publisher: DDT Hautes-Pyrénées

Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Pierrefitte-Nestalas approuvé le 06/03/2015
type: Dataset
contact point: https://dev.data.gouv.fr/api/1/contacts/67377e77b561510ce3c25365/
access rights: PUBLIC
created: 2012-09-20T00:00:00
description: Numérisation vectorielle du PPRN de Pierrefitte-Nestalas (65362). Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée, ayant fait l'objet de corrections topologiques. La révision approuvé en mars 2015, porte uniquement sur le règlement.
identifier: Identifier
  creator: dev.data.gouv.fr
  notation: https://dev.data.gouv.fr/datasets/67377f72b561510ce3c254a4
issued: 2013-11-15T00:00:00
keyword: donnees-ouvertes
keyword: inspire
keyword: nuisance
keyword: ressources-nuisances
keyword: risque-zonages-risque-naturel
keyword: source-de-nuisance-inclut-risques-industriels-et-naturels
keyword: zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
landing page: http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-ldd-31eb9410-4e43-4645-82a3-1d83bec74f11
publisher: DDT Hautes-Pyrénées

URL du GetCapabilities du service wms sur internet
type: Distribution
access service: URL du GetCapabilities du service wms sur internet
  type: DataService
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  endpoint URL: https://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs
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download URL: https://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs
format: mapinfo tab
license: licence-ouverte-open-licence

Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Beaucens approuvé le 02/05/2017
type: Dataset
contact point: https://dev.data.gouv.fr/api/1/contacts/67377e77b561510ce3c25365/
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created: 2017-05-15T00:00:00
description: Numérisation vectorielle du PPRN de Beaucens (65077). Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée. Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain, les risques littoraux, les avalanches, les feux de forêt, les cyclones et les tempêtes. Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. L'outil PPR s'insère dans le cadre de la loi du 22 juillet 1987 relative à l'organisation de la sécurité civile, à la protection de la forêt contre l'incendie et à la prévention des risques majeurs. L'élaboration d'un PPR relève de la compétence de l'État. Elle est décidée par le Préfet. Ils contiennent trois catégories d'information : • La cartographie réglementaire se traduit par une délimitation géographique du territoire concerné par le risque. Cette délimitation définit des zones dans lesquelles s'appliquent des règlements spécifiques. Ces règlements ont valeur de servitude et imposent des prescriptions variant en fonction du niveau d'aléa auquel la zone est exposée. Les zones sont représentées sur un plan de zonage qui couvre entièrement le périmètre d'étude. • Les aléas à l'origine du risque figurent dans des documents d'aléas qui peuvent être insérés dans le rapport de présentation ou annexés au PPR. Ces documents servent à cartographier les différents niveaux d'intensité de chaque aléa pris en compte dans le plan de prévention des risques. • Les enjeux identifiés lors de l'élaboration du PPR peuvent également être annexés au document approuvé sous forme de cartes. Ce lot porte sur la cartographie réglementaire uniquement (zonage réglementaire, risques associés, et périmètre d’étude). Les éléments sur les aléas et sur les enjeux ne sont pas disponibles.
identifier: Identifier
  creator: dev.data.gouv.fr
  notation: https://dev.data.gouv.fr/datasets/67377ea4b561510ce3c253ae
issued: 2017-10-05T00:00:00
keyword: donnees-ouvertes
keyword: inspire
keyword: risque-zonages-risque-naturel
keyword: zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
landing page: http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-ldd-8262ed2d-beed-4010-9fb9-c12ac1fbe924
publisher: DDT Hautes-Pyrénées

[DDT65] Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de Bours, approuvé le 27/02/2019
type: Dataset
contact point: https://dev.data.gouv.fr/api/1/contacts/67377e77b561510ce3c25365/
access rights: PUBLIC
created: 2019-11-26T00:00:00
description: Numérisation vectorielle du PPRN de Bours (65108). Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée. Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain, les risques littoraux, les avalanches, les feux de forêt, les cyclones et les tempêtes. Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. L'outil PPR s'insère dans le cadre de la loi du 22 juillet 1987 relative à l'organisation de la sécurité civile, à la protection de la forêt contre l'incendie et à la prévention des risques majeurs. L'élaboration d'un PPR relève de la compétence de l'État. Elle est décidée par le Préfet. Ils contiennent trois catégories d'information : • La cartographie réglementaire se traduit par une délimitation géographique du territoire concerné par le risque. Cette délimitation définit des zones dans lesquelles s'appliquent des règlements spécifiques. Ces règlements ont valeur de servitude et imposent des prescriptions variant en fonction du niveau d'aléa auquel la zone est exposée. Les zones sont représentées sur un plan de zonage qui couvre entièrement le périmètre d'étude. • Les aléas à l'origine du risque figurent dans des documents d'aléas qui peuvent être insérés dans le rapport de présentation ou annexés au PPR. Ces documents servent à cartographier les différents niveaux d'intensité de chaque aléa pris en compte dans le plan de prévention des risques. • Les enjeux identifiés lors de l'élaboration du PPR peuvent également être annexés au document approuvé sous forme de cartes. Ce lot porte sur la cartographie réglementaire uniquement (zonage réglementaire, risques associés, et périmètre d’étude). Les éléments sur les aléas et sur les enjeux ne sont pas disponibles.
distribution: Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet
distribution: Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via intranet
identifier: Identifier
  creator: dev.data.gouv.fr
  notation: https://dev.data.gouv.fr/datasets/67377eb8b561510ce3c253c1
issued: 2019-11-26T00:00:00
keyword: donnees-ouvertes
keyword: inspire
keyword: risque-zonages-risque-naturel
keyword: zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
landing page: http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-ldd-ce6db4a0-1f0a-4c53-b677-c02a621fc173
publisher: DDT Hautes-Pyrénées

Plan d'Occupation du Sol (POS) d'Arcizac-Adour du 27/09/1997
type: Dataset
contact point: https://dev.data.gouv.fr/api/1/contacts/67377e77b561510ce3c25365/
access rights: PUBLIC
description: !!! Ce POS n'est plus opposable, à compter du 27/03/2017. En effet, selon l'Article L174-3 du Code de l'Urbanisme (relatif à la loi ALUR), les POS en révision n'ayant pas abouti à l'approbation du PLU dans un délai de 3 ans après l'entrée en vigueur de la loi ALUR (27/03/2014), deviennent caducs. - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - Numérisation vectorielle du POS d'Arcizac-Adour (65019), réalisée en janvier 2008. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national de dématérialisation des PLU (Version 2). Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.
identifier: Identifier
  creator: dev.data.gouv.fr
  notation: https://dev.data.gouv.fr/datasets/67377ee3b561510ce3c253ed
issued: 2017-10-05T00:00:00
keyword: amenagement-urbain
keyword: amenagement-urbanisme-zonages-planification
keyword: donnees-ouvertes
keyword: inspire
keyword: plan-durbanisme-inclut-plu-pos-paz-pdu
keyword: planification-urbaine
keyword: usage-des-sols
landing page: http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-ldd-7a3f109c-9223-4a96-9b35-d246cf9cd949
modified: 2017-03-27T00:00:00
publisher: DDT Hautes-Pyrénées

Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Capvern du 02/04/2015
type: Dataset
contact point: https://dev.data.gouv.fr/api/1/contacts/67377e77b561510ce3c25365/
access rights: PUBLIC
description: Numérisation vectorielle du PLU de Capvern (65127), actualisée en avril 2015. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.
identifier: Identifier
  creator: dev.data.gouv.fr
  notation: https://dev.data.gouv.fr/datasets/67377ea0b561510ce3c253a1
issued: 2018-04-11T00:00:00
keyword: amenagement-urbain
keyword: amenagement-urbanisme-zonages-planification
keyword: donnees-ouvertes
keyword: inspire
keyword: plan-durbanisme-inclut-plu-pos-paz-pdu
keyword: planification-urbaine
keyword: usage-des-sols
landing page: http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-ldd-d9d6c40d-b7ad-452a-9af7-276859378ac5
modified: 2015-06-12T00:00:00
publisher: DDT Hautes-Pyrénées

Carte Communale de Lortet du 08/01/2009
type: Dataset
contact point: https://dev.data.gouv.fr/api/1/contacts/67377e77b561510ce3c25365/
access rights: PUBLIC
description: Numérisation vectorielle de la carte communale de Lortet (65279), réalisée en février 2009. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.
identifier: Identifier
  creator: dev.data.gouv.fr
  notation: https://dev.data.gouv.fr/datasets/67377ee2b561510ce3c253e6
issued: 2009-05-07T00:00:00
keyword: amenagement-urbain
keyword: amenagement-urbanisme-zonages-planification
keyword: donnees-ouvertes
keyword: inspire
keyword: plan-durbanisme-inclut-plu-pos-paz-pdu
keyword: planification-urbaine
keyword: usage-des-sols
landing page: http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-ldd-b25f7517-006e-49b9-b28f-43eaf98243fc
publisher: DDT Hautes-Pyrénées

Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Barry approuvé le 28/03/06
type: Dataset
contact point: https://dev.data.gouv.fr/api/1/contacts/67377e77b561510ce3c25365/
access rights: PUBLIC
description: Numérisation vectorielle du PPRN de Barry (65067). Numérisation réalisée en 2007/2008, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
identifier: Identifier
  creator: dev.data.gouv.fr
  notation: https://dev.data.gouv.fr/datasets/67377f6eb561510ce3c25498
issued: 2008-08-25T00:00:00
keyword: donnees-ouvertes
keyword: inspire
keyword: nuisance
keyword: ressources-nuisances
keyword: risque-zonages-risque-naturel
keyword: source-de-nuisance-inclut-risques-industriels-et-naturels
keyword: zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
landing page: http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-ldd-dc250774-4bb3-4402-b7c2-36579477d549
publisher: DDT Hautes-Pyrénées

Carte Communale de Lansac du 05/02/2009
type: Dataset
contact point: https://dev.data.gouv.fr/api/1/contacts/67377e77b561510ce3c25365/
access rights: PUBLIC
description: Numérisation vectorielle de la carte communale de Lansac (65259), réalisée en février 2009. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.
identifier: Identifier
  creator: dev.data.gouv.fr
  notation: https://dev.data.gouv.fr/datasets/67377ee3b561510ce3c253e9
issued: 2009-05-07T00:00:00
keyword: amenagement-urbain
keyword: amenagement-urbanisme-zonages-planification
keyword: donnees-ouvertes
keyword: inspire
keyword: plan-durbanisme-inclut-plu-pos-paz-pdu
keyword: planification-urbaine
keyword: usage-des-sols
landing page: http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-ldd-c7e5f4e9-3e36-4544-9d6a-0a2df36fac7b
publisher: DDT Hautes-Pyrénées

Plan d'Occupation du Sol (POS) de Saint-Savin du 12/06/2012
type: Dataset
contact point: https://dev.data.gouv.fr/api/1/contacts/67377e77b561510ce3c25365/
access rights: PUBLIC
created: 2007-12-03T00:00:00
description: !!! Ce POS n'est plus opposable. En effet, la loi ALUR (Article L174-1 du Code de l'Urbanisme) implique que les POS sur lesquels une prescription n'a pas été engagée au 31/12/2015, deviennent caducs. - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - Numérisation vectorielle du POS de Saint-Savin (65396), réalisée en juin 2012. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national de dématérialisation des PLU (Version 2). Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.
identifier: Identifier
  creator: dev.data.gouv.fr
  notation: https://dev.data.gouv.fr/datasets/67377f89b561510ce3c254b5
issued: 2012-07-09T00:00:00
keyword: amenagement-urbain
keyword: amenagement-urbanisme-zonages-planification
keyword: donnees-ouvertes
keyword: inspire
keyword: plan-durbanisme-inclut-plu-pos-paz-pdu
keyword: planification-urbaine
keyword: usage-des-sols
landing page: http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-ldd-598b0010-0b44-4400-ae1f-8b3ffeca6f47
modified: 2016-07-26T00:00:00
publisher: DDT Hautes-Pyrénées

Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Lascazères approuvé le 02/08/2010
type: Dataset
contact point: https://dev.data.gouv.fr/api/1/contacts/67377e77b561510ce3c25365/
access rights: PUBLIC
created: 2011-09-26T00:00:00
description: Numérisation vectorielle du PPRN de Lascazères (65264). Numérisation réalisée en Août 2011, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
identifier: Identifier
  creator: dev.data.gouv.fr
  notation: https://dev.data.gouv.fr/datasets/67377f5fb561510ce3c2548d
issued: 2011-09-26T00:00:00
keyword: donnees-ouvertes
keyword: inspire
keyword: nuisance
keyword: ressources-nuisances
keyword: risque-zonages-risque-naturel
keyword: source-de-nuisance-inclut-risques-industriels-et-naturels
keyword: zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
landing page: http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-ldd-a1aa64f2-7e80-4667-a3f7-f71f54be773a
publisher: DDT Hautes-Pyrénées

[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) d'Aureilhan approuvé le 30/09/2013, dernière modification du 22/06/2023
type: Dataset
contact point: https://dev.data.gouv.fr/api/1/contacts/67377e77b561510ce3c25365/
access rights: PUBLIC
created: 2008-04-29T00:00:00
description: Numérisation vectorielle du PLU d'Aureilhan (65047). Cette numérisation est conforme au standard CNIG 2017. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement. Date de dernière modification : 22/06/2023
identifier: Identifier
  creator: dev.data.gouv.fr
  notation: https://dev.data.gouv.fr/datasets/67377ecfb561510ce3c253d5
issued: 2017-07-21T00:00:00
keyword: amenagement-urbain
keyword: amenagement-urbanisme-zonages-planification
keyword: donnees-ouvertes
keyword: inspire
keyword: plan-durbanisme-inclut-plu-pos-paz-pdu
keyword: planification-urbaine
keyword: usage-des-sols
landing page: http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-ldd-ffcfa3d0-9ae6-4979-b265-0548277662a2
publisher: DDT Hautes-Pyrénées

[DDT65] Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de Chis, approuvé le 27/02/2019
type: Dataset
contact point: https://dev.data.gouv.fr/api/1/contacts/67377e77b561510ce3c25365/
access rights: PUBLIC
created: 2019-11-26T00:00:00
description: Numérisation vectorielle du PPRN de Chis (65146). Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée. Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain, les risques littoraux, les avalanches, les feux de forêt, les cyclones et les tempêtes. Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. L'outil PPR s'insère dans le cadre de la loi du 22 juillet 1987 relative à l'organisation de la sécurité civile, à la protection de la forêt contre l'incendie et à la prévention des risques majeurs. L'élaboration d'un PPR relève de la compétence de l'État. Elle est décidée par le Préfet. Ils contiennent trois catégories d'information : • La cartographie réglementaire se traduit par une délimitation géographique du territoire concerné par le risque. Cette délimitation définit des zones dans lesquelles s'appliquent des règlements spécifiques. Ces règlements ont valeur de servitude et imposent des prescriptions variant en fonction du niveau d'aléa auquel la zone est exposée. Les zones sont représentées sur un plan de zonage qui couvre entièrement le périmètre d'étude. • Les aléas à l'origine du risque figurent dans des documents d'aléas qui peuvent être insérés dans le rapport de présentation ou annexés au PPR. Ces documents servent à cartographier les différents niveaux d'intensité de chaque aléa pris en compte dans le plan de prévention des risques. • Les enjeux identifiés lors de l'élaboration du PPR peuvent également être annexés au document approuvé sous forme de cartes. Ce lot porte sur la cartographie réglementaire uniquement (zonage réglementaire, risques associés, et périmètre d’étude). Les éléments sur les aléas et sur les enjeux ne sont pas disponibles.
distribution: Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet
distribution: Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via intranet
identifier: Identifier
  creator: dev.data.gouv.fr
  notation: https://dev.data.gouv.fr/datasets/67377ed2b561510ce3c253df
issued: 2019-11-26T00:00:00
keyword: donnees-ouvertes
keyword: inspire
keyword: risque-zonages-risque-naturel
keyword: zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
landing page: http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-ldd-8cffae22-19d7-4695-8495-521a556317d6
publisher: DDT Hautes-Pyrénées

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via intranet
type: Distribution
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Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Barbazan-Debat approuvé le 25/01/2010
type: Dataset
contact point: https://dev.data.gouv.fr/api/1/contacts/67377e77b561510ce3c25365/
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created: 2011-11-28T00:00:00
description: Numérisation vectorielle du PPRN de Barbazan-Debat (65062). Numérisation réalisée en Octobre 2011, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
identifier: Identifier
  creator: dev.data.gouv.fr
  notation: https://dev.data.gouv.fr/datasets/67377ea3b561510ce3c253aa
issued: 2011-11-28T00:00:00
keyword: donnees-ouvertes
keyword: inspire
keyword: nuisance
keyword: ressources-nuisances
keyword: risque-zonages-risque-naturel
keyword: source-de-nuisance-inclut-risques-industriels-et-naturels
keyword: zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
landing page: http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-ldd-d17ee4f4-69e2-49cb-b807-14c01ed9a2b7
publisher: DDT Hautes-Pyrénées

Carte Communale de Paréac du 18/12/2014
type: Dataset
contact point: https://dev.data.gouv.fr/api/1/contacts/67377e77b561510ce3c25365/
access rights: PUBLIC
created: 2015-03-18T00:00:00
description: Numérisation vectorielle de la carte communale de Paréac (65355), réalisée en janvier 2015. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.
identifier: Identifier
  creator: dev.data.gouv.fr
  notation: https://dev.data.gouv.fr/datasets/67377ea1b561510ce3c253a3
issued: 2017-10-05T00:00:00
keyword: amenagement-urbanisme-zonages-planification
keyword: donnees-ouvertes
keyword: inspire
keyword: usage-des-sols
landing page: http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-ldd-4f41e639-944a-420c-8c65-c43da6a407a7
publisher: DDT Hautes-Pyrénées

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via intranet
type: Distribution
access URL: https://dev.data.gouv.fr/api/1/datasets/r/73b04a87-73d2-4be7-9f53-7f61e4c92844
download URL: https://atom.geo-ide.e2.rie.gouv.fr/atomArchive/GetResource
format: mapinfo tab
license: licence-ouverte-open-licence

[DDT65] Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de Liac, approuvé le 27/02/2019
type: Dataset
contact point: https://dev.data.gouv.fr/api/1/contacts/67377e77b561510ce3c25365/
access rights: PUBLIC
created: 2019-11-26T00:00:00
description: Numérisation vectorielle du PPRN de Liac (65273). Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée. Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain, les risques littoraux, les avalanches, les feux de forêt, les cyclones et les tempêtes. Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. L'outil PPR s'insère dans le cadre de la loi du 22 juillet 1987 relative à l'organisation de la sécurité civile, à la protection de la forêt contre l'incendie et à la prévention des risques majeurs. L'élaboration d'un PPR relève de la compétence de l'État. Elle est décidée par le Préfet. Ils contiennent trois catégories d'information : • La cartographie réglementaire se traduit par une délimitation géographique du territoire concerné par le risque. Cette délimitation définit des zones dans lesquelles s'appliquent des règlements spécifiques. Ces règlements ont valeur de servitude et imposent des prescriptions variant en fonction du niveau d'aléa auquel la zone est exposée. Les zones sont représentées sur un plan de zonage qui couvre entièrement le périmètre d'étude. • Les aléas à l'origine du risque figurent dans des documents d'aléas qui peuvent être insérés dans le rapport de présentation ou annexés au PPR. Ces documents servent à cartographier les différents niveaux d'intensité de chaque aléa pris en compte dans le plan de prévention des risques. • Les enjeux identifiés lors de l'élaboration du PPR peuvent également être annexés au document approuvé sous forme de cartes. Ce lot porte sur la cartographie réglementaire uniquement (zonage réglementaire, risques associés, et périmètre d’étude). Les éléments sur les aléas et sur les enjeux ne sont pas disponibles.
distribution: Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet
distribution: Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via intranet
identifier: Identifier
  creator: dev.data.gouv.fr
  notation: https://dev.data.gouv.fr/datasets/67377ed2b561510ce3c253de
issued: 2019-11-26T00:00:00
keyword: donnees-ouvertes
keyword: inspire
keyword: risque-zonages-risque-naturel
keyword: zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
landing page: http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-ldd-e9e9969b-dc46-40e2-986d-d7eed8a0f288
publisher: DDT Hautes-Pyrénées

[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Pouzac approuvé le 05/08/2009, dernière mise à jour du 22/09/2020
type: Dataset
contact point: https://dev.data.gouv.fr/api/1/contacts/67377e77b561510ce3c25365/
access rights: PUBLIC
description: Numérisation vectorielle du PLU de Pouzac (65370). Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG 2017 - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.
identifier: Identifier
  creator: dev.data.gouv.fr
  notation: https://dev.data.gouv.fr/datasets/67377ed3b561510ce3c253e1
issued: 2010-02-26T00:00:00
keyword: amenagement-urbain
keyword: amenagement-urbanisme-zonages-planification
keyword: donnees-ouvertes
keyword: inspire
keyword: plan-durbanisme-inclut-plu-pos-paz-pdu
keyword: planification-urbaine
keyword: usage-des-sols
landing page: http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-ldd-59f116c9-3eb7-4813-a3bc-07af4cc760ca
publisher: DDT Hautes-Pyrénées

Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Bun approuvé le 23/04/04
type: Dataset
contact point: https://dev.data.gouv.fr/api/1/contacts/67377e77b561510ce3c25365/
access rights: PUBLIC
description: Numérisation vectorielle du PPRN de Bun (65112) Numérisation réalisée en 2007/2008, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
identifier: Identifier
  creator: dev.data.gouv.fr
  notation: https://dev.data.gouv.fr/datasets/67377f60b561510ce3c25491
issued: 2008-08-25T00:00:00
keyword: donnees-ouvertes
keyword: inspire
keyword: nuisance
keyword: ressources-nuisances
keyword: risque-zonages-risque-naturel
keyword: source-de-nuisance-inclut-risques-industriels-et-naturels
keyword: zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
landing page: http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-ldd-c9196a92-5c73-4fc5-a7f2-336b505b670d
publisher: DDT Hautes-Pyrénées

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via intranet
type: Distribution
access URL: https://dev.data.gouv.fr/api/1/datasets/r/b9d183c1-5174-44bd-a0a4-c108380878d1
download URL: https://atom.geo-ide.e2.rie.gouv.fr/atomArchive/GetResource
format: mapinfo tab
license: licence-ouverte-open-licence

Plan d'Occupation du Sol (POS) d'Estarvielle du 29/12/2015
type: Dataset
contact point: https://dev.data.gouv.fr/api/1/contacts/67377e77b561510ce3c25365/
access rights: PUBLIC
created: 2008-04-17T00:00:00
description: Numérisation vectorielle du POS d'Estarvielle (65171), actualisée en février 2016. Cette numérisation a été reprise selon le cahier des charges national de dématérialisation des PLU (Version 2). Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.
identifier: Identifier
  creator: dev.data.gouv.fr
  notation: https://dev.data.gouv.fr/datasets/67377ea4b561510ce3c253ad
issued: 2018-03-02T00:00:00
keyword: amenagement-urbain
keyword: amenagement-urbanisme-zonages-planification
keyword: donnees-ouvertes
keyword: inspire
keyword: plan-durbanisme-inclut-plu-pos-paz-pdu
keyword: planification-urbaine
keyword: usage-des-sols
landing page: http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-ldd-9a749e96-4d8f-4f2a-ac8f-dd2c71420978
modified: 2017-10-19T00:00:00
publisher: DDT Hautes-Pyrénées

[DDT65] Carte Communale de Chis du 23/03/2010, dernière mise à jour du 04/04/2019
type: Dataset
contact point: https://dev.data.gouv.fr/api/1/contacts/67377e77b561510ce3c25365/
access rights: PUBLIC
description: Numérisation vectorielle de la carte communale de Chis (65146), en avril 2010. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.
identifier: Identifier
  creator: dev.data.gouv.fr
  notation: https://dev.data.gouv.fr/datasets/67377f6fb561510ce3c2549c
issued: 2010-04-23T00:00:00
keyword: amenagement-urbain
keyword: amenagement-urbanisme-zonages-planification
keyword: donnees-ouvertes
keyword: inspire
keyword: plan-durbanisme-inclut-plu-pos-paz-pdu
keyword: planification-urbaine
keyword: usage-des-sols
landing page: http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-ldd-485d3471-7c62-4212-8ab1-d2283ef0f5ca
publisher: DDT Hautes-Pyrénées

Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Vic en Bigorre, approuvé le 27/02/2014.
type: Dataset
contact point: https://dev.data.gouv.fr/api/1/contacts/67377e77b561510ce3c25365/
access rights: PUBLIC
created: 2016-03-21T00:00:00
description: Représentation du PPRN de Vic en Bigorre, approuvé le 27/02/2014. Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain, les risques littoraux, les avalanches, les feux de forêt, les cyclones et les tempêtes. Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. L'outil PPR s'insère dans le cadre de la loi du 22 juillet 1987 relative à l'organisation de la sécurité civile, à la protection de la forêt contre l'incendie et à la prévention des risques majeurs. L'élaboration d'un PPR relève de la compétence de l'État. Elle est décidée par le Préfet. Ils contiennent trois catégories d'information : • La cartographie réglementaire se traduit par une délimitation géographique du territoire concerné par le risque. Cette délimitation définit des zones dans lesquelles s'appliquent des règlements spécifiques. Ces règlements ont valeur de servitude et imposent des prescriptions variant en fonction du niveau d'aléa auquel la zone est exposée. Les zones sont représentées sur un plan de zonage qui couvre entièrement le périmètre d'étude. • Les aléas à l'origine du risque figurent dans des documents d'aléas qui peuvent être insérés dans le rapport de présentation ou annexés au PPR. Ces documents servent à cartographier les différents niveaux d'intensité de chaque aléa pris en compte dans le plan de prévention des risques. • Les enjeux identifiés lors de l'élaboration du PPR peuvent également être annexés au document approuvé sous forme de cartes. Ce lot porte sur la cartographie réglementaire uniquement (zonage réglementaire, risques associés, et périmètre d’étude). Les éléments sur les aléas et sur les enjeux ne sont pas disponibles.
identifier: Identifier
  creator: dev.data.gouv.fr
  notation: https://dev.data.gouv.fr/datasets/67377f6eb561510ce3c25499
issued: 2017-10-05T00:00:00
keyword: donnees-ouvertes
keyword: inspire
keyword: risque-zonages-risque-naturel
keyword: zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
landing page: http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-ldd-9e024fc1-e2d2-4a5f-9b2e-e14ebe7cbcce
publisher: DDT Hautes-Pyrénées

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format: mapinfo tab
license: licence-ouverte-open-licence

Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Bourisp approuvé le 22/05/2001
type: Dataset
contact point: https://dev.data.gouv.fr/api/1/contacts/67377e77b561510ce3c25365/
access rights: PUBLIC
description: Numérisation vectorielle du PPRN de Bourisp (65106). Numérisation réalisée en 2007/2008, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
identifier: Identifier
  creator: dev.data.gouv.fr
  notation: https://dev.data.gouv.fr/datasets/67377f70b561510ce3c2549f
issued: 2008-08-25T00:00:00
keyword: donnees-ouvertes
keyword: inspire
keyword: nuisance
keyword: ressources-nuisances
keyword: risque-zonages-risque-naturel
keyword: source-de-nuisance-inclut-risques-industriels-et-naturels
keyword: zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
landing page: http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-ldd-1857c83b-d8a9-459d-a419-d058a5362b0c
publisher: DDT Hautes-Pyrénées

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format: mapinfo tab
license: licence-ouverte-open-licence

[DDT65] PLan Local d'Urbanisme (PLU) de Bazet approuvé le 20/02/2008, dernière mise à jour le 13/05/2019
type: Dataset
contact point: https://dev.data.gouv.fr/api/1/contacts/67377e77b561510ce3c25365/
access rights: PUBLIC
description: Numérisation vectorielle du PLU de Bazet (65072), réalisée en Août 2014. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.
identifier: Identifier
  creator: dev.data.gouv.fr
  notation: https://dev.data.gouv.fr/datasets/67377f74b561510ce3c254a8
issued: 2017-10-05T00:00:00
keyword: amenagement-urbain
keyword: amenagement-urbanisme-zonages-planification
keyword: donnees-ouvertes
keyword: inspire
keyword: plan-durbanisme-inclut-plu-pos-paz-pdu
keyword: planification-urbaine
keyword: usage-des-sols
landing page: http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-ldd-2909d5b1-cb57-4553-b5d0-88a25d66596a
modified: 2014-09-30T00:00:00
publisher: DDT Hautes-Pyrénées

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type: Distribution
access URL: https://dev.data.gouv.fr/api/1/datasets/r/eee4b9aa-d464-4965-8429-06e8fe5a6267
download URL: https://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomArchive/GetResource
format: mapinfo tab
license: licence-ouverte-open-licence

Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Villefranque approuvé le 02/08/2010
type: Dataset
contact point: https://dev.data.gouv.fr/api/1/contacts/67377e77b561510ce3c25365/
access rights: PUBLIC
created: 2011-09-26T00:00:00
description: Numérisation vectorielle du PPRN de Villefranque (65472). Numérisation réalisée en Août 2011, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
identifier: Identifier
  creator: dev.data.gouv.fr
  notation: https://dev.data.gouv.fr/datasets/67377ea0b561510ce3c253a0
issued: 2011-09-26T00:00:00
keyword: donnees-ouvertes
keyword: inspire
keyword: nuisance
keyword: ressources-nuisances
keyword: risque-zonages-risque-naturel
keyword: source-de-nuisance-inclut-risques-industriels-et-naturels
keyword: zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
landing page: http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-ldd-dbac02fa-14c6-47e6-a242-b7101455c256
publisher: DDT Hautes-Pyrénées

Classement sonore des infrastructures de Transports Terrestres - Hautes-Pyrénées
type: Dataset
contact point: https://dev.data.gouv.fr/api/1/contacts/67377e77b561510ce3c25365/
access rights: PUBLIC
created: 2006-05-24T00:00:00
description: Le classement sonore des infrastructures de transports terrestres vise à classer l'ensemble des voies dont le TMJA (trafic moyen journalier annuel) est supérieur à 5000 véhicules/jour, pour les voies routières. Concernant les voies ferrées, le seuil est de 50 trains/jour. Les voies sont classées en 5 catégories (1 étant considérée somme la plus bruyante, et 5 la moins bruyante). Un secteur affecté par le bruit découle de ce classement, à l'intérieur duquel s'applique des règles de constructibilité. Mise à jour données : 03/08/2022 (prise en compte du déclassement de la voie ferrée Tarbes-Lourdes par arrêté n°65-2017-01-20-001 du 20 janvier 2017)
distribution: Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet
distribution: Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via intranet
distribution: URL du GetCapabilities du service wms sur internet
distribution: URL du GetCapabilities du service wfs sur internet
distribution: URL du GetCapabilities du service wms sur intranet
distribution: URL du GetCapabilities du service wfs sur intranet
identifier: Identifier
  creator: dev.data.gouv.fr
  notation: https://dev.data.gouv.fr/datasets/67377f6db561510ce3c25497
issued: 2017-10-05T00:00:00
keyword: donnees-ouvertes
keyword: inspire
keyword: nuisance-bruit
keyword: zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
landing page: http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-ldd-764f9149-5937-497d-a0fb-362821358a0a
modified: 2015-03-27T00:00:00
publisher: DDT Hautes-Pyrénées

Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Labatut-Rivière approuvé le 02/08/2010
type: Dataset
contact point: https://dev.data.gouv.fr/api/1/contacts/67377e77b561510ce3c25365/
access rights: PUBLIC
created: 2011-09-26T00:00:00
description: Numérisation vectorielle du PPRN de Labatut-Rivière (65240). Numérisation réalisée en Août 2011, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
identifier: Identifier
  creator: dev.data.gouv.fr
  notation: https://dev.data.gouv.fr/datasets/67377f6cb561510ce3c25493
issued: 2011-09-26T00:00:00
keyword: donnees-ouvertes
keyword: inspire
keyword: nuisance
keyword: ressources-nuisances
keyword: risque-zonages-risque-naturel
keyword: source-de-nuisance-inclut-risques-industriels-et-naturels
keyword: zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
landing page: http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-ldd-b23d7fd4-1f24-4e3c-8edb-7ca748d6fab1
publisher: DDT Hautes-Pyrénées

Plan d'Occupation du Sol (POS) d'Avajan du 28/11/2014
type: Dataset
contact point: https://dev.data.gouv.fr/api/1/contacts/67377e77b561510ce3c25365/
access rights: PUBLIC
description: Numérisation vectorielle du POS d'Avajan (65050), réalisée en décembre 2014. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national pour la dématérialisation des PLU (Version 2). Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.
identifier: Identifier
  creator: dev.data.gouv.fr
  notation: https://dev.data.gouv.fr/datasets/67377ee1b561510ce3c253e4
issued: 2018-03-02T00:00:00
keyword: amenagement-urbain
keyword: amenagement-urbanisme-zonages-planification
keyword: donnees-ouvertes
keyword: inspire
keyword: plan-durbanisme-inclut-plu-pos-paz-pdu
keyword: planification-urbaine
keyword: usage-des-sols
landing page: http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-ldd-ddcc720a-e2de-4bca-9937-f3c8126416e7
modified: 2017-10-19T00:00:00
publisher: DDT Hautes-Pyrénées

Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) d'Aulon approuvé le 13/07/2006
type: Dataset
contact point: https://dev.data.gouv.fr/api/1/contacts/67377e77b561510ce3c25365/
access rights: PUBLIC
description: Numérisation vectorielle du PPRN d'Aulon (65046). Numérisation réalisée en 2007/2008, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
identifier: Identifier
  creator: dev.data.gouv.fr
  notation: https://dev.data.gouv.fr/datasets/67377e9eb561510ce3c2539a
issued: 2008-12-18T00:00:00
keyword: donnees-ouvertes
keyword: inspire
keyword: nuisance
keyword: ressources-nuisances
keyword: risque-zonages-risque-naturel
keyword: source-de-nuisance-inclut-risques-industriels-et-naturels
keyword: zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
landing page: http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-ldd-a0b810c0-c9e6-4000-b5f1-307861648b01
publisher: DDT Hautes-Pyrénées