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L_QPV_NPNRU_S Le Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU)
Fond de carte OpenStreetMap de la commune de Pointe-à-Pitre
PPRN - PZR sur la commune de POINTE-A-PITRE (Guadeloupe)
-2023.10.06- 23_09_0007_I_absolue -- PACT/AJU Les lieux interdits à la publicité - Interdiction absolue Publicité exterieur -Site classé pour la protection de l'environnement -Réserve naturel -Parc national de la Guadeloupe ( Coeur de Parc/ Coeur Marin) DEAL-971/PACT/SIG
Les lieux interdits à la publicité - Interdiction absolue
-2023.09.15- PLU_cadastre_97125 PROJET DU PLAN LOCAL D'URBANISME (ver. 19-12-2022) de la commune de Saint-François. - Type de zonage du plan local d'urbanisme (PLU) DEAL-971/PACT/SIG
PROJET DU PLAN LOCAL D'URBANISME (ver. 19-12-2022) de la commune de Saint-François.
Servitude AC2 – Servitudes relatives aux sites inscrits et classés
-2023.05.04- Sites_Epandage_Sargasse Situation des sites d'épandage de Sargasses -Localisation des espaces réservés à l'épandage des algues sargasses. -Etat du site ( utilisé, saturé, problème de stockage, proposition de site) -Propriétaire de la parcelle impactée -Superficie du site DEAL-971/PACT/SIG
Situation des sites d'épandage de Sargasses
-2023-01-10- Carte_Projet_Vermont Plan de Masse - projet de parc Vermont DEAL-971/CTP/SIG
-2022- L_FONCIER_PUBLIC_S Extractions des types de propriétaires des fichiers fonciers 2022
Propriétaires publics - Parcelles Cadastrales
-2023.10.16- 16_10_2023_300dpi - SMGEAG - Conseil Départemental - Région Guadeloupe RESEAUX EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT Programme Pluriannuel d'Investissement 2023-2024 DEAL-971/PACT/SIG
RESEAUX EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT Programme Pluriannuel d'Investissement 2023-2024
-2023.12.12- Perimètre ACV long du littoral côté mer Nouveau périmètre Action Coeur de Ville (ACV) Localisation commune de Pointe-à-Pitre DEAL-971/AGT/AOC DEAL-971/PACT/SIG
Nouveau périmètre Action Coeur de Ville (ACV)
-2023-05- Cartes consommation électrique Consommation électrique par communauté d'agglomération suivant les données de l'OREC ®2022 DEAL-971/PACT/SIG
Consommation électrique par communauté d'agglomération suivant les données de l'OREC ®2022
2020 - L_ZNIEFF_1M_S_971 Inventaire des Zones Naturelles d'Intérêt Écologique, Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de type 1 marines en Guadeloupe, à Saint-Martin et Saint-Barthélémy
-2020- Résorption de l'habitat insalubre L_RHI_S
Périmètres des arrêtés d'insalubrité, dans le cadre des opérations de Rénovation de l’Habitat Insalubre (RHI)
-2023-06-22- Collectivite_Groupement_AdherentCEREMA_Gpl Collectivités et groupements adhérents au CEREMA en 2023 DEAL-971/PACT/SIG
Collectivités et groupements adhérents au CEREMA en 2023
atlas_chasse_971_2018 Zonages de chasse autorisée et interdite, issus de l’atlas de la chasse de 2018
®2022©DEAL-971 L_ERP_ENSEIGNEMENT_P Extraction des établissements scolaires de la liste des Établissement Recevant du Public.
2008-03-03 - pprn_pzr_97107 Plan de zonage réglementaire Risque Naturel de la commune de Capesterre-Belle-Eau
QUARTIERS ANRU (Agence Nationale de Rénovation Urbaine)
-2023.10- ConseilTerritoires_APPU REPARTITION TERRITORIALE DES CHARGES DE MISSION DE L'UNITE APPUI OPERATIONNEL AUX COLLECTIVITES DEAL-971/PACT/SIG
REPARTITION TERRITORIALE DES CHARGES DE MISSION DE L'UNITE APPUI OPERATIONNEL AUX COLLECTIVITES
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-2023.09.27- PolicePublicite_carte3 Ensemble des données environnementales impactant le règlement local de publicité DEAL-971/PACT/SIG
Ensemble des données environnementales impactant le règlement local de publicité
ROUTE DEPARTEMENTALE @Route de Guadeloupe
Servitude PM1 - Plans de Prévention des risques naturels ou miniers ©DEAL-971 ® 2020
Servitude PM1 - Plans de Prévention des risques naturels ou miniers - Générateur
-2023-10-23- Actions faveur Habitat971 Cartographie des actions et des programmes en faveur de l'habitat en Guadeloupe. - Action Coeur de Ville (ACV) - Petite ville de demain (PVD) - (OPAH) opération programmée pour l'amélioration de l'habitat - (PLH) programme local de l'habitat - QPV quartier prioritaire de la ville - RHI résorbsion de l'habitat isalubre DEAL/HBD/PH/PH - 2023
Cartographie des actions et des programmes en faveur de l'habitat en Guadeloupe.
Ouvrage d'Art sur route Nationale (Ponctuelle)
2007-09-17 - pprn_pzr_97104 Plan de zonage réglementaire de la commune de Baillif
PPRN - PZR sur la commune des Abymes (Guadeloupe)
Plan de prévention risque naturel - Périmetre zonage risque
pprn_pzr_971 Plan de zonage des risques naturels
-10/2015-INPN Un parc national peut être créé à partir d'espaces terrestres ou maritimes, lorsque le milieu naturel, particulièrement la faune, la flore, le sol, le sous-sol, l'atmosphère et les eaux, les paysages et, le cas échéant, le patrimoine culturel qu'ils comportent présentent un intérêt spécial et qu'il importe d'en assurer la protection en les préservant des dégradations et des atteintes susceptibles d'en altérer la diversité, la composition, l'aspect et l'évolution. Le parc national est composé : • d'un ou plusieurs cœurs, définis comme les espaces terrestres et maritimes à protéger ; • d'une aire d'adhésion, définie comme tout ou partie du territoire des communes qui, ayant vocation à faire partie du parc national en raison notamment de leur continuité géographique ou de leur solidarité écologique avec le cœur, ont décidé d'adhérer à la charte du parc national et de concourir volontairement à cette protection. https://www.geoinformations.developpement-durable.gouv.fr/fichier/pdf/fiche_el10_cle78e2a7.pdf?arg=177834874&cle=3de5d506278df73daf63352f89e09ec6d3664f3b&file=pdf%252Ffiche_el10_cle78e2a7.pdf EL10_ASSIETTE_SUP_S
Servitude d'utilité publique relative au coeur de parc nationaux (EL10_ASSIETTE_SUP_S)
Tache urbaine sur le territoire de la Guadeloupe L_TACHE_URBAINE_S Calcul de la tache urbaine : - Batiment@BDTOPOV3®2021 - Commune@BDTOPOV3®2021
-2023.01- Espace Naturel Protege - Site du Conservatoire du Littoral cdl_domaine_protege
-2023-01-13- Carte_LogementInternes_CHU Plan d'aménagement CHU des logements des internes Belle Plaine Les Abymes Niveau d'aléa indondation Localisation parcellaire DEAL-971/CTP/SIG
Plan d'aménagement CHU des logements des internes
-2008- Zone d'activité économique L_ZAE_S
Point de repère Routier - Route Nationale
-2017- L_ZH_DPL_S Zone Humide ex-DPL (Domaine public Lacustre )
Zone Humide (ex-DPL Domaine public lacustre)
-2023.10.06- 23_09_0007_I_relative -- PACT/AJU Les lieux interdits à la publicité - interdiction relative Publicité exterieur -périmètre de protection -site inscrit -Parc national de la Guadeloupe ( aire d'adhésion/Coeur forestier(interdiction absolue) DEAL-971/PACT/SIG
Les lieux interdits à la publicité - interdiction relative
-2019- Extrait du registre parcellaire graphique type de culture agricole L_RPG_CULTURE
-2023.09.18- PLU_cadastre_97103_projet Projet de PLU @15.09.2023 de la Commune de Baie-Mahaul(97103) -Plan de zonage réglementaire (PZR - RISQUE) de la commune de Baie-Mahault DEAL-971/PACT/SIG
Projet de PLU @15.09.2023 de la Commune de Baie-Mahaul(97103)
-2023.06- ControleConstruction CONTROLE CONSTRUCTION REALISE EN 2022 PAR LA DEAL GUADELOUPE DEAL-971/BD/QC
CONTROLE CONSTRUCTION REALISE EN 2022 PAR LA DEAL GUADELOUPE
L_ETABLISSEMENT_P Ensemble des Etablissements recevant du public (ERP) -Localisation Ponctuel- ©DEAL-971®2022
AMENAGEMENT du quartier de PERRIN ABYMES
2008-01-17 - pprn_pzr_97103 Plan de zonage réglementaire de la commune de Baie-Mahault
-2005- Cartographie des zones agricoles potentiellement polluées par la chlordécone en Guadeloupe L_POTENTIEL_CHLORDECONE_S
PPRN - PZR sur la commune de VIEUX-HABITANTS (Guadeloupe)
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L_OPAH_RU_S Outils d’aide aux syndicats de copropriété s’appuyant sur le partenariat de trois entités : les collectivités territoriales, l’Etat et l’Anah (Agence nationale de l'habitat). Le but des OPAH est de permettre la prévention ou la réhabilitation de copropriétés en difficulté, de réaliser des travaux indispensables afin d’initier leur revalorisation.
Opérations Programmées d’Amélioration de l’Habitat (Renouvellement Urbain)
971_ZONE_URBA regroupement des plu communaux réalisé le 5 Octobre 2022
Plan local d'urbanisme Zonage Urba du département de la Guadeloupe
-2023.09.23- PLU_cadastre_97103 - PLAN LOCAL D'URBANISME DE LA COMMUNE DE BAIE-MAHAULT - -Zonage de plan local d'urbanisme de la commune de Baie-Mahault (2017.05.23) (PLU) -Plan de zonage réglementaire (Risque) de la commune de Baie-Mahault (PZR) DEAL-971/PACT/SIG
PLAN LOCAL D'URBANISME DE LA COMMUNE DE BAIE-MAHAULT
L_BIOCENOSE_S Ensemble des êtres vivants coexistant en Guadeloupe, organisations et interactions.
PLU de la commune de Baillif, approuvé le 22 octobre 2018 / Département de la Guadeloupe
-2023-01-13- Carte_AmenagementCHU_Abymes Plan d'aménagement du CHU des Abymes Niveau d'aléa inondation Localisation parcellaire DEAL-971/CTP/SIG
La_Guadeloupe_fonds_A0_VF Espaces naturels protégés de Guadeloupe. -Protection réglementatire (réserve biologique, APPB, site classé, coeur de parc national, ..) -Forêt public de Guadeloupe -Protection européenne et internationale (RAMSAR) -Protection par maitrise foncière (conservatoire du littoral CDL, ENS)
Espaces naturels protégés de Guadeloupe.
L_ICPE_P Installation Classée pour la Protection de l'Environnement. 2022.10
Installation Classée pour la Protection de l'Environnement (ICPE)
2020- L_ZNIEFF_1T_S_971 Inventaire des Zones Naturelles d'Intérêt Écologique, Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de type 1 terrestres en Guadeloupe, à Saint-Martin et Saint-Barthélémy
PPRN - PZR sur la commune de (COMMUNE) (Guadeloupe)
A0_REGION PTP_OSM_2 Fond de carte OpenStreetMap de la commune de Pointe-à-Pitre
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-2019-03-04- La cartographie des zones faisant l’objet d’une protection juridique a pour objectif d’identifier et de réunir sur une même carte les zones dont le déboisement ou l’exploitation est interdite en raison du statut de protection dont elles font l’objet ou à éviter en raison de l’intérêt qu’elle représente pour la biodiversité ou les paysages. Le tableau ci-dessous précise à titre indicatif la superficie par île de ces formations végétales à préserver prioritairement. Remarque : Cette analyse a pour vocation d’identifier les zones concernées par un statut de protection ou une reconnaissance officielle en termes de biodiversité ou de paysage (exemple des ZNIEFF et sites classés) et où tout aménagement susceptible de créer des nuisances pour l’environnement est pour cette raison soit interdit, soit à éviter. Elle n’a pas pour vocation d’inventorier ou de mettre en avant les régions de Guadeloupe où la biodiversité est particulièrement menacée et n’indique pas que la biodiversité est moins menacée sur les zones non concernées par ces statuts. L_ENJEUX_BIODIVERSITE_S
Diagnostic forestier - les enjeux de la biodiversité
PPRN - PZR sur la commune de POINTE-NOIRE (Guadeloupe)
Point repère Routier - Route Départementale
-2023.07.03- L_ZONE_ALEA_PPRN_20230703_S Mise à jour des zones d'aléas inondations
2007-09-17 - pprn_pzr_97106 Plan de zonage réglementaire de la commune de Bouillante
971_PRESCRIPTION_SURF fusion des couches des prescriptions communales réalisé le 5 Octobre 2022
-2022.12- Education nationale localisation des établissements du premier et second degré data.education.gouv.fr L_ETABLISSEMENT_ENSEIGNEMENT_P
localisation des établissements du premier et second degré
-2020 - L_ZNIEFF_2T_S_971 Inventaire des Zones Naturelles d'Intérêt Écologique, Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de type 2 terrestres en Guadeloupe, à Saint-Martin et Saint-Barthélémy
Installation Classée Protection Environnement CENTRE_EQUESTRE (Ponctuel)
2019-04-16 - pprn_pzr_97105 Plan de zonage réglementaire de la commune de Basse-Terre
Servitude d'utilité publique relative au coeur de parc national (EL10_GENERATEUR_SUP_S)
-2023.09.26- PolicePublicite_carte1 -- PACT/AJU PUBLICITE EXTERIEUR - Projection territoriale du transfert de compétence au 01/01/2024 - compétence (EPCI / Commune) -RLP règlement local de publicité DEAL-971/PACT/SIG
PUBLICITE EXTERIEUR - Projection territoriale du transfert de compétence au 01/01/2024
Ensemble des cartes réalisées courant l'année 2023
Ouvrage d'Art - HORS GABARIT (Ponctuelle)