Établissements pour les personnes âgées de l'Aude (csv)
Établissements pour les personnes handicapées de l'Aude (shp)
Maisons Départementales des Solidarités de l'Aude (geojson)
Secteurs des Maisons Départementales des Solidarités de l'Aude (csv)
Établissements d'Accueil des Jeunes Enfants dans le Département de l'Aude
Établissements d'Accueil des Jeunes Enfants de l'Aude
Communautés de Communes de l'Aude (geojson)
Restrictions de circulation permanentes hors chantiers (shp)
Établissements pour les personnes âgées de l'Aude (json)
Véloroutes et voies vertes du Département de l’Aude (json)
Les infrastructures de covoiturage dans l'Aude
Centres de Santé Sexuelle de l'Aude (shp)
Véloroutes et voies vertes du Département de l’Aude (csv)
Restrictions de circulation permanentes hors chantiers (json)
Points de repères des routes départementales de l'Aude (geojson)
Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/12/2022 - Marchés CD11 (json)
Réseau routier du Département de l'Aude. Il comprend toutes les sections de route
Conseillers Départementaux de l'Aude (json)
Conseillers Départementaux de l'Aude (csv)
Établissements pour les personnes handicapées de l'Aude (csv)
Stations d'épuration de l'Aude (geojson)
Zones de préemption dans le cadre des Espaces Naturels Sensibles de l’Aude (csv)
Gestion de trafic, routes avec barrières (shp)
Gestion de trafic, routes avec barrières (csv)
Établissements d'Accueil des Jeunes Enfants de l'Aude (csv)
Secteurs des Maisons Départementales des Solidarités de l'Aude (shp)
Centres de Santé Sexuelle de l'Aude (csv)
Données essentielles des conventions de subvention de plus de 23 000 euros, du Département de l’Aude (json)
Comptages routiers sur section de voirie départementale de l'Aude (csv)
Comptages routiers ponctuels sur la voirie départementale de l'Aude (csv)
Secteurs des Espaces seniors de l'Aude (csv)
Guide utilisation des données covoiturage en OpenData v1_3.pdf
Comptages routiers ponctuels sur la voirie départementale de l'Aude (shp)
Comptages routiers sur section de voirie départementale de l'Aude (json)
Centres de Santé Sexuelle de l'Aude (json)
Communautés de Communes de l'Aude (json)
Établissements pour les personnes âgées de l'Aude (geojson)
Parcelles acquises par le Département de l'Aude dans le cadre de sa politique sur les Espaces Naturels Sensibles. Certaines propriétés ne sont pas ouvertes au public voire strictement interdites par arrêté pour des raisons de sécurité.
Propriétés parcellaires du Département de l'Aude dans le cadre de la politique ENS
Véloroutes et voies vertes du Département de l’Aude (shp)
Maisons Départementales des Solidarités du Département de l'Aude
Maisons Départementales des Solidarités de l'Aude
Zones de préemption dans le cadre des Espaces Naturels Sensibles de l’Aude (geojson)
Secteurs des Espaces seniors de l'Aude (shp)
Gestion de trafic, routes avec barrières (json)
Restrictions de circulation sur la voirie du Département de l'Aude Valeurs du sens de circulation : 1 = sens croissant des PR, 2 = sens décroissant des PR, 3 = deux sens de circulation
Restrictions de circulation permanentes hors chantiers
Comptages routiers sur section de voirie départementale de l'Aude (shp)
Secteurs des collèges publics de l'Aude (geojson)
Secteurs des collèges publics de l'Aude (json)
Aires de covoiturage dans l'Aude (geojson)
Cantons du Département de l'Aude et conseillers départementaux
Établissements d'Accueil des Jeunes Enfants de l'Aude (json)
Zones de préemption dans le cadre des Espaces Naturels Sensibles de l’Aude (json)
Maisons Départementales des Solidarités de l'Aude (csv)
Propriétés parcellaires du Département de l'Aude dans le cadre de la politique ENS (shp)
Secteurs des collèges publics de l'Aude (csv)
Restrictions de circulation permanentes hors chantiers (csv)
Comptages routiers sur section de voirie départementale de l'Aude (geojson)
Routes classées à Grande Circulation (RGC) (shp)
Points de repères des routes départementales de l'Aude (json)
Comptages routiers ponctuels sur la voirie départementale de l'Aude (json)
Secteurs des Espaces seniors de l'Aude (geojson)
Sites inventoriés dans le cadre de la politique Espaces Naturels Sensibles du Département de L'Aude
Inventaire des sites dans le cadre des Espaces Naturels Sensibles de l'Aude
Routes classées à Grande Circulation (RGC) (geojson)
Secteurs des Maisons Départementales des Solidarités de l'Aude (geojson)
Liste des établissements pour les personnes âgées dans le Département de l'Aude
Établissements pour les personnes âgées de l'Aude
Stations d'épuration du Département de l'Aude
Secteurs des collèges publics de l'Aude (shp)
Maisons Départementales des Solidarités de l'Aude (json)
Itinéraires cyclables véloroutes et voies vertes dans l’Aude. Les véloroutes sont aménagées pour les cyclistes et dans certains cas pour les piétons. Les voies vertes sont aménagées pour les cyclistes, piétons et cavaliers.
Véloroutes et voies vertes du Département de l’Aude
Véloroutes et voies vertes du Département de l’Aude (geojson)
Liste des conseillers Départementaux du Département de l'Aude
Liste des secteurs des Espaces seniors du Département de l'Aude
Comptages routiers ponctuels sur la voirie départementale de l'Aude (geojson)
Subventions attribuées par le Département de l'Aude depuis 2018 et supérieures (ou égales) à 23000€. Les collectivités locales ont l’obligation, à compter du 1er août 2017, de communiquer sur les subventions qu’elles attribuent. Cette obligation leur incombe avec la publication le 7 mai 2017 du[ décret n°2017-779 du 5 mai](https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2017/5/5/PRMJ1636989D/jo/texte/fr), relatif à l’accès sous forme électronique aux données des conventions de subvention et de l’[arrêté du 17 novembre 2017](https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036040528) relatif aux conditions de mises à disposition des données essentielles des conventions de subvention. Ce texte met en application l’article 18 de la loi pour une République numérique (n°2016-1321 du 7 octobre 2016), venu lui-même modifier l’[article 10 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000](https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexteArticle.do?cidTexte=JORFTEXT000000215117&idArticle=LEGIARTI000006529194&dateTexte=20000413&categorieLien=cid) relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations. Cette communication concerne les conventions de subventions passées en application de l'article 10 de la Loi du 12 avril 2000, c'est à dire, en principe, uniquement seules supérieure à 23 000 € et conclues avec un demandeur privé ce seuil est fixé par l’art. 1er du [décret n°2001-495 du 6 juin 2001 pris pour l'application de l'article 10 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 et relatif à la transparence financière des aides octroyées par les personnes publiques](https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000005631044)). (Pour ce qui concerne la nature de la subvention, l’obligation de diffusion des données essentielles de la convention concerne toutes les subventions qui répondent à la définition qui figure à l’article [9-1 de la loi du 12 avril 2000](https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexteArticle.do;jsessionid=05750891A4EBA2EC7F8992401755C612.tpdila18v_2?idArticle=LEGIARTI000029318586&cidTexte=JORFTEXT000000215117&dateTexte=20170705&categorieLien=id&oldAction=)).
Données essentielles des conventions de subvention de plus de 23 000 euros, du Département de l’Aude
Inventaire des sites dans le cadre des Espaces Naturels Sensibles de l'Aude (csv)
Liste des établissements pour les personnes handicapées dans le Département de l'Aude
Établissements pour les personnes handicapées de l'Aude
Établissements d'Accueil des Jeunes Enfants de l'Aude (shp)
Liste des Centres de Santé Sexuelle (ex Centres de Planification et d'Éducation Familiale) dans le Département de l'Aude
Collèges publics du Département de l'Aude
Secteurs des Espaces seniors de l'Aude (json)
Secteurs des collèges publics du Département de l'Aude
Établissements pour les personnes handicapées de l'Aude (json)
Établissements d'Accueil des Jeunes Enfants de l'Aude (geojson)
Zones de préemption dans le cadre des Espaces Naturels Sensibles de l’Aude (shp)
Centres de Santé Sexuelle de l'Aude (geojson)
Contours géographiques des Communautés de communes présentes sur le département de l'Aude issus de la fusion des limites communales de l'IGN
Propriétés parcellaires du Département de l'Aude dans le cadre de la politique ENS (json)
Propriétés parcellaires du Département de l'Aude dans le cadre de la politique ENS (geojson)
Sections de comptage du trafic routier sur la voirie départementale
Comptages routiers sur section de voirie départementale de l'Aude
Établissements pour les personnes âgées de l'Aude (shp)
Routes classées à grande circulation (RGC)
Routes classées à Grande Circulation (RGC)
Propriétés parcellaires du Département de l'Aude dans le cadre de la politique ENS (csv)
L’[arrêté](https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000046850496) du 22 décembre 2022 relatif aux données essentielles des marchés publics fixe la liste des données qui doivent être publiées sur data.gouv.fr par l’acheteur. Afin de faciliter l’utilisation de ces données à l'échelle nationale, des scripts agrégeant, retraitant et enrichissant les données relatives aux marchés publics en provenance de data.gouv.fr ont permis la création du fichier unique disponible sur data.economie.gouv.fr et qui est remis à disposition sur data.gouv.fr au lien [suivant](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/donnees-essentielles-de-la-commande-publique-arrete-du-22-12-2022-marches/). A noter que celui-ci comprend [exclusivement des données de marchés publics qui respectent les principales exigences réglementaires](https://schema.data.gouv.fr/139bercy/format-commande-publique/) en termes de formats, variables et schémas. Par transparence, les données qui ne respectent pas les principales exigences réglementaires sont laissées en accès libre au lien [suivant](https://data.economie.gouv.fr/explore/dataset/decp-2022-marches-exclus/information/) pour consultation et amélioration de leur qualité par leurs émetteurs. Pour plus d’informations sur les différentes étapes de traitement des données, veuillez consulter l’espace [GitHub dédié](https://github.com/139bercy/decp-arr2022/tree/main). Pour toute demande relative à ce jeu de données, veuillez contacter la direction des affaires juridiques à l’adresse courriel suivante : oecp-recensement.daj[@]finances.gouv.fr
Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/12/2022 - Marchés CD11
Routes classées à Grande Circulation (RGC) (csv)
Points de repères des routes départementales de l'Aude (csv)
Inventaire des sites dans le cadre des Espaces Naturels Sensibles de l'Aude (json)
Comptages routiers ponctuels sur la voirie du Département de l'Aude
Comptages routiers ponctuels sur la voirie départementale de l'Aude
Restrictions de circulation permanentes hors chantiers (geojson)
Secteurs des Maisons Départementales des Solidarités de l'Aude (json)
Barrières destinées à fermer l'accès en cas d'inondation
Données essentielles des conventions de subvention de plus de 23 000 euros, du Département de l’Aude (csv)
Liste des Espaces seniors du Département de l'Aude
Liste des points de repères le long des routes matérialisé par une borne ou une plaquette du Département de l'Aude
Points de repères des routes départementales de l'Aude
Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/12/2022 - Marchés CD11 (csv)
Établissements pour les personnes handicapées de l'Aude (geojson)
Maisons Départementales des Solidarités de l'Aude (shp)
Inventaire des sites dans le cadre des Espaces Naturels Sensibles de l'Aude (shp)
Gestion de trafic, routes avec barrières (geojson)
Routes classées à Grande Circulation (RGC) (json)
Secteurs des Maisons Départementales des Solidarités du Département de L'Aude
Secteurs des Maisons Départementales des Solidarités de l'Aude
Inventaire des sites dans le cadre des Espaces Naturels Sensibles de l'Aude (geojson)
Zones où le dispositif de la préemption par le Département de l'Aude peut s'appliquer au titre de la politique sur les Espaces Naturels Sensibles.
Zones de préemption dans le cadre des Espaces Naturels Sensibles de l’Aude
Points de repères des routes départementales de l'Aude (shp)
Routes départementales avec barrières pour la gestion de trafic
Gestion de trafic, routes avec barrières