Grand Besançon Métropole - Compte Administratif - Annexe Autres ZAE - Exercice 2024
Grand Besançon Métropole - Budget Primitif - Budget annexe Chauffage urbain - Exercice 2020
Grand Besançon Métropole - Compte Administratif - Budget annexe Portes de Vesoul - Exercice 2023
Grand Besançon Métropole - Budget Primitif - Budget annexe Assainissement - Exercice 2026
Grand Besançon Métropole - Budget Primitif - Budget annexe Assainissement - Exercice 2022
Localisation des aires de covoiturage sur le territoire de Grand Besançon Métropole, ainsi que le nombre de places disponibles pour chacune d'elles et une description de la localisation.
Le Bureau se compose du Président du Grand Besançon, de 15 Vice-Présidents et de 21 Conseillers Communutaires Délégués. Ensemble, les membres du Bureau examinent et préparent les décisions à soumettre au Conseil de Communauté. Il peut également avoir un rôle décisionnel, dans la limite des délégations qui lui sont confiées par le Conseil. Il peut donc être amené à adopter des décisions (délibérations) dont il rend compte au Conseil.
Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau
Rapports sur le Prix et la Qualité de Service de l'Eau dans le Grand Besançon. Liste des RPQS, des contrôles d'analyse d'eau, des communes de Grand Besançon.
Grand Besançon - Eau - Rapports sur le Prix et la Qualité de Service
Grand Besançon Métropole - Budget Primitif - Budget annexe Déchets - Exercice 2020
Subventions aux associations par le Grand Besançon 2018
Grand Besançon Métropole - Budget Primitif - Budget annexe Transports - Exercice 2026
Grand Besançon Métropole - Compte Administratif - Budget annexe AIBO - Exercice 2023
Grand Besançon Métropole - Budget Primitif - Budget Annexe Déchets - Exercice 2025
Grand Besançon Métropole - Compte Administratif - Budget annexe Porte de Vesoul - Exercice 2021
Fichier d’échange relatif aux données de renouvellement des parcs de véhicules et la part de véhicules à faibles émissions parmi eux
Grand Besançon - Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc
Grand Besançon Métropole - Compte Administratif - Budget annexe Eau - Exercice 2023
Grand Besançon Métropole - Compte Administratif - Chauffage urbain - Exercice 2024
Grand Besançon Métropole - Budget Primitif - Budget annexe Déchets - Exercice 2026
Grand Besançon Métropole - Budget Primitif - Budget Annexe ZA Noiret - Exercice 2025
Grand Besançon Métropole - Budget Primitif - Budget annexe CRR - Exercice 2021
Grand Besançon Métropole - Compte Administratif - Budget annexe Eau - Exercice 2021
Grand Besançon Métropole - Compte Administratif - Budget annexe Assainissement - Exercice 2020
documentation sur les RAA du Grand Besançon
Grand Besançon Métropole - Budget Primitif - Budget Annexe Eau - Exercice 2025
Grand Besançon Métropole - Budget Primitif - Budget annexe Chauffage urbain - Exercice 2021
Grand Besançon Métropole - Budget Primitif - Budget annexe Autres ZAE - Exercice 2026
Ce jeu de données recense l'ensemble des marchés alimentaires et artisanaux de la ville de Besançon et des communes du Grand Besançon Métropole. Il inclut les marchés de producteurs locaux, les marchés de plein air, les marchés couverts et les foires mensuelles. ## Description des attributs **Nom** : Nom officiel du marché ou de la foire **Localisation** : Lieu précis où se déroule le marché (adresse, place, nom du bâtiment) **Frequence** : Périodicité du marché (Hebdomadaire, Mensuelle, Bi-mensuelle, Semestrielle) **Jours** : Jour(s) de la semaine ou occurrence mensuelle où se déroule le marché. Les valeurs multiples sont séparées par des points-virgules **Horaires** : Créneaux horaires du marché. Les horaires variables selon la saison sont indiqués au format "Saison:horaire" séparés par des points-virgules **Saison** : Période de l'année où le marché est actif (Toute l'année, Été, Hiver, Printemps, Variable) **Mois** : Mois spécifiques d'activité du marché, indiqués sous forme de plage (ex: "Mai-Octobre") ou de mois isolés
Grand Besançon Métropole - Compte Administratif - Budget annexe Assainissement - Exercice 2023
Grand Besançon Métropole - Budget Primitif - Budget annexe Eau - Exercice 2026
Dans le cadre de la loi AGEC (Anti-Gaspillage pour une Économie Circulaire) et de son décret d’application n°2024-134 du 21 février 2024, les collectivités territoriales ont l’obligation de déclarer chaque année la part de leurs achats publics comportant des produits issus : du réemploi ou de la réutilisation, de dons, ou intégrant des matières recyclées. \ Cette obligation vise à améliorer la performance environnementale des achats publics, à lutter contre le gaspillage et à favoriser l’économie circulaire. \ En fonction des catégories de produits définies par le décret, un pourcentage minimal annuel des dépenses doit concerner ces types de produits vertueux. \ **Fréquence de mise-à-jour** : annuelle #### Structure du jeu de données * Année * Année d’achat des produits déclarés (format AAAA) * **Siret** * Numéro SIRET de la collectivité déclarante * **Raison sociale** * Nom ou dénomination officielle de la collectivité * **Type de produits acquis** * Catégorie de produits, selon la nomenclature définie par le décret AGEC * **Montant total** * Montant total (en euros HT) des achats effectués pour cette catégorie de produits * **Montant réemploi et réutilisation** * Montant (en euros HT) des achats correspondant à des produits réemployés ou réutilisés * **Montant produits issus de dons** * Montant (en euros HT) des produits acquis par dons, estimés et intégrés aux dépenses * **Montant produits recyclés** * Montant (en euros HT) des produits contenant des matières recyclées
Achats comportant des produits recyclés, réemployés, réutilisés ou issus de dons – Déclaration annuelle des collectivités (Loi AGEC)
L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements conduit les collectivités territoriales à publier de manière électronique leurs actes (arrêtés et décisions) pour les rendre exécutoires. Cette nouvelle publicité intervient en lieu et place de l’affichage papier.
Grand Besançon Métropole - Budget Primitif - Budget Principal - Exercice 2020
Grand Besançon Métropole - Compte Administratif - Budget annexe Autres ZAE - Exercice 2021
Grand Besançon Métropole - Compte administratif - Budget Principal - Exercice 2021
Grand Besançon Métropole - Compte Administratif - Budget principal - Exercice 2023
Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire
Grand Besançon Métropole - Compte Administratif - Budget annexe AIBO - Exercice 2021
Grand Besançon Métropole - Budget Primitif - Budget Chauffage urbain - Exercice 2025
Grand Besançon Métropole - Budget Primitif - Budget annexe Eau - Exercice 2021
Grand Besançon Métropole - Compte Administratif - Budget Principal - Exercice 2024
Grand Besançon Métropole - Compte Administratif - Budget annexe Déchets - Exercice 2021
Grand Besançon Métropole - Compte Administratif - Budget annexe CRR - Exercice 2020
Grand Besançon Métropole - Compte administratif - Budget Principal - Exercice 2020
Grand Besançon Métropole - Compte Administratif - Annexe Déchets - Exercice 2024
Grand Besançon Métropole - Compte Administratif - Budget annexe ZA Noiret - Exercice 2023
Les recueils des actes administratifs de Grand Besançon Métropole font l'objet d'une publication mensuelle. Ils contiennent les comptes-rendus succincts des Bureaux et Conseils Communautaires, les décisions du Président (sur délégation du Conseil) et les arrêtés du Président. A compter du 1° juillet 2022, ce recueil n'est plus alimenté. Il est remplacé par le jeu de données "actes" suite à l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales.
Recueil des Actes Administratifs - Grand Besançon
Extraction des données de https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/donnees-essentielles-de-la-commande-publique-transmises-via-le-pes-marche/ pour Grand Besançon Métropole.
Données essentielles de la commande publique - Grand Besançon
Grand Besançon Métropole - Compte Administratif - Budget annexe Autres ZAE - Exercice 2020
Grand Besançon Métropole - Budget Primitif - Budget Annexe Assainissement - Exercice 2025
Grand Besançon Métropole - Compte administratif - Budget annexe Transports - Exercice 2021
Grand Besançon Métropole - Compte Administratif - Budget annexe Eau - Exercice 2020
Grand Besançon Métropole - Compte Administratif - Budget annexe Autres ZAE - Exercice 2023
Budget principal et budgets annexes de Grand Besançon Métropole depuis l'exercice 2020. Les budgets de Grand Besançon Métropole respectent le schéma défini par l'association [opendatafrance ](https://www.opendatafrance.net/)pour la mise à disposition de données budgétaires : [https://scdl.opendatafrance.net/docs/schemas/budget.html](https://scdl.opendatafrance.net/docs/schemas/budget.html)
Achats comportant des produits recyclés, réemployés, réutilisés ou issus de dons (Loi AGEC)
Grand Besançon Métropole - Budget Primitif - Budget annexe Eau - Exercice 2022
Grand Besançon Métropole - Budget Primitif - Budget Principal - Exercice 2022
Grand Besançon Métropole - Budget Primitif - Budget annexe Eau - Exercice 2020
Grand Besançon Métropole - Compte Administratif - Budget annexe CRR - Exercice 2021
Grand Besançon Métropole - Budget Primitif - Budget annexe ZA Noiret - Exercice 2020
RSS Offres d'emploi Ville de Besançon, Grand Besançon Métropole, CCAS de Besançon
Grand Besançon Métropole - Budget Primitif - Budget annexe ZA Noiret - Exercice 2021
Grand Besançon Métropole - Budget Primitif - Budget annexe Chauffage urbain - Exercice 2022
Le fichier contient leur localisation ainsi que le nombre de places disponibles pour chacune d'elle et une description de la localisation.
Page d'accueil du jeu de données aire de covoiturage
Aire de covoiturage de Grand Besançon Métropole
Grand Besançon Métropole - Compte Administratif - Budget annexe Transports - Exercice 2023
CSV - Les 10 rémunérations les plus élevées au sein de Grand Besançon Métropole
Grand Besançon Métropole - Compte Administratif - Budget annexe ZA Noiret - Exercice 2020
Conseils Communautaires et leurs délibérations
GTFS du réseau Ginko (lignes urbaines et périurbaines)
Grand Besançon Métropole - Compte Administratif - Budget annexe AIBO - Exercice 2020
Grand Besançon Métropole - Budget Primitif - Budget annexe Assainissement - Exercice 2020
Grand Besançon Métropole - Compte Administratif - Annexe AIBO - Exercice 2024
Grand Besançon Métropole - Budget Primitif - Budget annexe Portes de Vesoul - Exercice 2022
Grand Besançon Métropole - Budget Primitif - Budget annexe Autres ZAE - Exercice 2020
Archive contenant 44 circuits de randonnées du Grand Besançon, à jour en 2024.
Grand Besançon Métropole - Compte Administratif - Annexe Assainissement - Exercice 2024
Grand Besançon Métropole - Budget Primitif - Budget Principal - Exercice 2025
Grand Besançon Métropole - Budget Primitif - Budget annexe AIBO - Exercice 2021
Grand Besançon Métropole - Budget Primitif - Budget annexe CRR - Exercice 2020
Grand Besançon Métropole - Compte Administratif - Budget annexe Déchets - Exercice 2023
Grand Besançon Métropole - Budget Primitif - Budget annexe AIBO - Exercice 2022
Grand Besançon Métropole - Compte Administratif - Budget annexe Assainissement - Exercice 2021
Grand Besançon Métropole - Budget Primitif - Budget annexe AIBO - Exercice 2020
Grand Besançon Métropole - Compte Administratif - Budget annexe Porte de Vesoul - Exercice 2024
Grand Besançon Métropole - Budget Primitif - Budget annexe Portes de Vesoul - Exercice 2020
Grand Besançon Métropole - Budget Primitif - Budget Annexe AIBO - Exercice 2025
Grand Besançon Métropole - Budget Primitif - Budget annexe AIBO - Exercice 2026
Grand Besançon Métropole - Budget Primitif - Budget annexe ZA Noiret- Exercice 2026
Sites économiques du Grand Besançon au standard CNIG
L’article 37 de la loi n°2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique prévoit que les collectivités territoriales de plus de 80 000 habitants et les établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre de plus de 80 000 habitants publient chaque année, sur leur site internet, la somme des dix rémunérations les plus élevées des agents relevant de leur périmètre, en précisant également le nombre de femmes et d'hommes figurant parmi ces dix rémunérations les plus élevées. Le présent jeu présente donc les sommes des 10 rémunérations les plus élevées au sein de Grand Besançon Métropole.
Les 10 rémunérations les plus élevées au sein de Grand Besançon Métropole
Grand Besançon Métropole - Compte Administratif - Budget annexe ZA Noiret - Exercice 2021
Grand Besançon Métropole - Budget Primitif - Budget annexe Déchets - Exercice 2022
Grand Besançon Métropole - Budget Primitif - Budget annexe Assainissement - Exercice 2021
Grand Besançon Métropole - Budget Primitif - Budget annexe Transports - Exercice 2020
Grand Besançon Métropole - Compte Administratif - Budget annexe Chauffage urbain - Exercice 2023
Affichage données essentielles commande publique Grand Besançon
Grand Besançon Métropole - Compte Administratif - Annexe Transport - Exercice 2024
Grand Besançon Métropole - Budget Primitif - Budget Principal - Exercice 2026
Documentation - Offres d'emploi de Grand Besançon Métropole et Ville de Besançon
Grand Besançon Métropole - Budget Primitif - Budget annexe Transports - Exercice 2022
Grand Besançon Métropole - Compte Administratif - Budget annexe Chauffage urbain - Exercice 2021
Grand Besançon Métropole - Budget Primitif - Budget annexe Portes de Vesoul - Exercice 2021
Les services actuellement disponibles sont : - Check Status - Stop Monitoring - General Message - Estimated Timetable plus d'informations concernant son fonctionnement ici : https://api.ginko.voyage/#apiSIRI
Grand Besançon Métropole - Budget Primitif - Budget annexe CRR - Exercice 2022
Grand Besançon Métropole - Budget Primitif - Budget Principal - Exercice 2021
Jours de collecte des déchets par commune dans Grand Besançon Métropole
Jours de collecte des déchets par commune dans le Grand Besançon
Grand Besançon Métropole - Compte Administratif - Annexe ZA Noiret - Exercice 2024
Grand Besançon Métropole - Budget Primitif - Budget annexe Autres ZAE - Exercice 2022
Grand Besançon Métropole - Budget Primitif - Budget annexe ZA Noiret- Exercice 2022
Subventions et FIE (conventions supérieures à 23 000 €) par le Grand Besançon
Subventions aux associations par le Grand Besançon
Grand Besançon Métropole - Compte Administratif - Budget annexe Déchets - Exercice 2020
Grand Besançon Métropole - Budget Primitif - Budget annexe Déchets - Exercice 2021
Offres d'Emploi de la Ville de Besançon, du Grand Besançon, et du CCAS de Besançon
Offres d'emploi Grand Besançon Métropole, Ville de Besançon, CCAS de Besançon
Liste des lignes urbaines et périurbaines, arrêts, et horaires des bus et tramways du réseau urbain Ginko. Contient également l'itinéraire détaillé des lignes (tracés GPS des lignes contenu dans le fichier 'shapes'). Attention: Il ne contient pas non plus les données concernant tous les services scolaires ou à la demande. Le fichier est mis à jour automatiquement dès que les horaires sont modifiés.
GTFS et SIRI du réseau Ginko Besançon (lignes urbaines et périurbaines)
Dans le cadre de la loi AGEC (Anti-Gaspillage pour une Économie Circulaire) et de son décret d’application n°2024-134 du 21 février 2024, les collectivités territoriales ont l’obligation de déclarer chaque année la part de leurs achats publics comportant des produits issus : du réemploi ou de la réutilisation, de dons, ou intégrant des matières recyclées. Cette obligation vise à améliorer la performance environnementale des achats publics, à lutter contre le gaspillage et à favoriser l’économie circulaire. En fonction des catégories de produits définies par le décret, un pourcentage minimal annuel des dépenses doit concerner ces types de produits vertueux. Fréquence de mise-à-jour : annuelle Structure du jeu de données Champ Description **Année** Année d’achat des produits déclarés (AAAA) **Siret** Numéro SIRET de la collectivité déclarante **Raison sociale** Nom ou dénomination officielle de la collectivité **Type de produits acquis** Catégorie de produits, selon les catégories définies par le décret AGEC **Montant total** Montant total (en € HT) des achats effectués pour cette catégorie de produits **Montant réemploi et réutilisation** Montant (en € HT) des achats correspondant à des produits réemployés ou réutilisés **Montant produits issus de dons** Montant (en € HT) des produits acquis par dons (évalués et intégrés aux achats) **Montant produits recyclés** Montant (en € HT) des produits intégrant des matières recyclées
Fichier d’échange relatif aux données de renouvellement des parcs de véhicules et la part de véhicules à faibles émissions parmi eux.
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc
Grand Besançon Métropole - Budget Primitif - Budget Annexe Autres ZAE - Exercice 2025
Documentation API - Délibérations du Bureau
Grand Besançon Métropole - Budget Primitif - Budget annexe Chauffage urbain - Exercice 2026
Le service General Message permet de récupérer les messages diffusées sur les bornes d'informations destinées aux voyageurs réseau. Une clé API est nécessaire pour requêter sur nos données SIRI, demandez dès maintenant votre clé en nous contactant à l’adresse ginko.support-ssi@keolis.com Les requêtes/réponses sont en XML, vous pouvez requêter facilement avec l’outil proposé ici : https://transport.data.gouv.fr/tools/siri-querier Pour toute autres informations, rendez-vous sur https://api.ginko.voyage/#apiSIRI
Informations voyageurs en temps réel : SIRI General Message
Grand Besançon Métropole - Compte administratif - Budget annexe Transports - Exercice 2020
Grand Besançon Métropole - Budget Primitif - Budget annexe Autres ZAE - Exercice 2021
Grand Besançon Métropole - Budget Primitif - Budget Annexe Transport - Exercice 2025
Grand Besançon Métropole - Compte Administratif - Budget annexe Chauffage urbain - Exercice 2020
Grand Besançon Métropole - Compte Administratif - Annexe Eau - Exercice 2024
Sites économiques du Grand Besançon au standard CNIG. * Définition des attributs dans le [Standard Sites Economiques BFC](https://datasets.grandbesancon.fr/fichiers/DEEESC/sites_eco/Standard_Sites_Economique_BFC_v.3.6_juin_2024_0.pdf). * Table de correspondance pour les champs Shapefile en pages 32-33 du [Standard CNIG](https://datasets.grandbesancon.fr/fichiers/DEEESC/sites_eco/241018_standard_cnig_sites_economiques_v2024-10.pdf). * [Schéma national des "Sites Ecos"](https://schema.data.gouv.fr/cnigfr/schema-sites-economiques/).
Grand Besançon Métropole - Budget Primitif - Budget annexe Transports - Exercice 2021
Grand Besançon Métropole - Compte Administratif - Budget annexe Porte de Vesoul - Exercice 2020