CC.2024.215 - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT 2024 – ADMISSION EN NON-VALEUR.PDF
CC.2025.198-Annexe - Convention 116 - Juvigny ecran tactile ecole.pdf
CC.2025.46 - BUDGETS ANNEXES – ASSAINISSEMENT - BUDGET PRIMITIF - EXERCICE 2025 – VOTE.pdf
CC.2021.71_210313 assainissement redevance vote 2021-71.pdf
CC.2021.85_20210520_adhésion GSA à REALISS QUARTIERS_delib85.pdf
20210923_tableau effectifs_modification_delib 157.pdf
CC.2025.62-Annexe - Convention 13 - Osly-Courtil tables festivites.pdf
CC.2021.88_20210520_Billy sur Aisne pole auto vente feurte delib 88.pdf
20210701_ cmd_ commercialisation cd_delib 150.pdf
CC.2024.189 - CITE DE LA MUSIQUE ET DE LA DANSE – POLE D’ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE – CONVENTIONNEMENT SOCIETE PASS CULTURE.PDF
CC.2024.179 - FONDS DE CONCOURS - REGLEMENT D’INTERVENTION.pdf
20211021_Délibération Bureau_Ouvertures dominicales 2022_Annexe -.pdf
CC.2024.233 BIS - FRICHE CHEMETALL (EX BRENT) – DEMANDE DE SUBVENTION FONDS VERT – MODIFICATION.PDF
Le fichier GeoJSON localise spatialement les établissements à Soissons par leurs coordonnées géographiques. Chaque point est associé aux attributs d’identification, d’activité et d’adresse de l’établissement, facilitant les analyses cartographiques et territoriales.
CC.2025.35 - BUDGETS ANNEXES – ASSAINISSEMENT - COMPTE ADMINISTRATIF - EXERCICE 2024 –VOTE.pdf
CC.2021.102_20210520_vente eau en gros convention GSA et SECPP delib 102.pdf
20210923_gouraud_convention enedis_delib171.pdf
CC.2025.25 - SERVICE ESPACES VERTS - RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS SUR DES EMPLOIS NON PERMANENTS SAISONNIERS .pdf
CC.2024.130 - RESEAU DE CHALEUR URBAIN - BUDGET PARTICIPATIF – PARTICIPATION DES ELUS.PDF
CC.2025.65 - ASSAINISSEMENT - PROGRAMME D'ETUDES ET TRAVAUX 2025 - APPROBATION ET DEMANDE DE SUBVENTIONS .pdf
CC.2025.94 - SOISSONS - ACQUISITION OPAL - LOCAL MAISON DE L'HABITAT.pdf
CC.2025.29 Bis - PLAN LOCAL D’URBANISME DE CROUY - PRESCRIPTION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°2 ET MODALITES DE MISE A DISPOSITION.pdf
AR-20220822_rapport habitat_prorogation plh_annexe1.PDF-delib176.pdf
CC.2024.183 - ADOPTION DES RAPPORTS SUR LES PRIX ET LA QUALITE DE SERVICE DU SERVICE PUBLIC ASSAINISSEMENT POUR L’ANNEE 2023.PDF
CC.2024.69 - BUDGETS ANNEXES– RS TELECOM - BUDGET PRIMITIF.PDF
CC.2024.26 BSL - EXTENTION DU PARC D'ACTIVITES DE BSL - SOISSONS.pdf
Ce jeu de données représente le zonage de l’assainissement sur le territoire de GrandSoissons Agglomération. Les zones en couleur indiquent les secteurs raccordés à l’assainissement collectif, les autres relèvent de l’assainissement individuel. Les données sont issues d’un fond cartographique et peuvent être utilisées pour l’information du public ou l’aménagement du territoire.
Zonage de l'assainissement - GrandSoissons Agglomération
CC.2024.178 - BSL – P4 – CESSION EPFLOSAS DECAPOXY.PDF
Ce fichier CSV contient les informations pratiques relatives aux déchèteries de GrandSoissons Agglomération. Chaque ligne correspond à un site et précise son nom, son adresse, ses horaires d’ouverture, ainsi que la liste détaillée des types de déchets acceptés.
CC.2025.24 - VACATIONS - REINDEXATION FORFAITS .pdf
Ce jeu de données contient l’ensemble des délibérations votées par le Conseil communautaire de GrandSoissons Agglomération pour l'année 2023.\ Chaque délibération est décrite dans un fichier CSV, et accompagnée de son document PDF correspondant.\ Les informations disponibles incluent : numéro de délibération, date, titre, rapporteur et lien vers le document PDF.
Délibérations du Conseil communautaire – GrandSoissons Agglomération – 2023
CC.2025.198-Annexe - Convention 80 - Pommiers sanitaires ecole preel.pdf
CC.2025.198-Annexe - Convention 121 - Acy chgt menuiserie logement.pdf
CC.2021.46_210313 fiscalite entreprise CET vote CFE 2021 2021-46.pdf
CC.2024.33 BSL – CESSION EPFLOSTE MITISKA.pdf
20210923_Septmonts_déclaration d'intéret communautaire_delib 175.pdf
CC.2025.15 - VENTE DU PARKING BSL A MITISKA.PDF
AR-BP 2023_Parc Gouraud_voté et signé.PDF.pdf
CC.2024.81 - DIRECTION EMPLOI, INSERTION ET INNOVATION SOCIALE RENOUVELLEMENT URBAIN – CHARTE DE GESTION URBAINE ET SOCIALE DE PROXIMITE (GUSP) – QUARTIER SAINT-CREPIN.PDF
CC.2025.62-Annexe - Convention 39 - Bernoy le Chateau defibrillateurs.pdf
20210701_ quartier gare pret à usage_delib 139.pdf
AR-20220822_rapport habitat_RTE_convention travaux_annexe1.PDF-delib177.pdf
CC.2025.62-Annexe - Convention 36 - Sermoise tx elec mairie ecole foye.pdf
convention de prestation de services.pdf
CC.2021.86_20210520_dechets ménagers_RPQS 2020_delib86.pdf
CC.2025.95-Annexe-Convention79-Serches_conceptionbacsafleurs_convention signée.pdf
CC.2025.35 Annexe Signatures complétés.pdf
CC.2025.39 - BUDGETS ANNEXES - LES PRES FRAIS - COMPTE ADMINISTRATIF - EXERCICE 2024 – VOTE.pdf
CC.2024.98 - ASSAINISSEMENT PROGRAMME D’ETUDES ET TRAVAUX 2024 - APPROBATION ET DEMANDE DE SUBVENTIONS.PDF
CC.2021.81_20210520_signature lettre de mandat avec agences immo_delib81.pdf
CC.2024.235 - FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (FSL) - PARTICIPATION DE GRANDSOISSONS AGGLOMERATION POUR L’EXERCICE 2024.PDF
CC.2025.62-Annexe - Convention 29 - Cuffies rplct borne incendie.pdf
20210701_ modification grille tarifaire PIXL_delib 108.pdf
1807-SO-Avt.04-Parking Sernam_20-09-22.xlsx.pdf
20210701_ rectification déliberation delegation compétence_delib 146.pdf
CC.2025.34 - BUDGET PRINCIPAL – GRANDSOISSONS AGGLOMERATION - COMPTE ADMINISTRATIF -EXERCICE 2024 – VOTE .pdf
CC.2025.198-Annexe - Convention 114 - Crouy grillage aire de loisirs.pdf
CC.2024.87 - AVIS CONSULTATIF DE L’EPCI SUR LES ATTENDUS DES PREMIERES DELIBERATIONS COMMUNALES PORTANT SUR LA DETERMINATION DE ZONES D’ACCELERATION.PDF
CC.2025.86 - QUARTIER GARE - TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’UN PARKING SILO – LOT N° 2 - MODIFICATION DE MARCHE (AVENANT N°5).pdf
AR-20230423_périmètre actualisé intérêt communautaire quartier gare.PDF.pdf
CC.2024.200 - COMMERCE - EVOLUTION DU DISPOSITIF D’AIDE A L’INVESTISSEMENT POUR LES COMMERCES DE PROXIMITE DE GRANDSOISSONS AGGLOMERATION.PDF
annexe_delib7_CONVENTION TEMPORAIRE DE MISE A DISPOSITION DE MOYENS.pdf
20210701_ pacte financier et fiscal de solidarité_delib 120.pdf
CC.2024.111 - CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE A LA PARTICIPATION AU PAVILLON REGIONAL DU SALON DE L'IMMOBILIER (SIMI) 2024 A PARIS.PDF
CC.2025.114 - REVERSEMENT PARTIEL DE LA TFPB PERÇUE SUR LES ZONES D’ACTIVITES ECONOMIQUES D’INTERETS COMMUNAUTAIRE.pdf
CC.2025.72 - MISE A DISPOSITION DE DEUX DIRECTEURS EN APPUI TECHNIQUE DE L’OFFICE DE TOURISME SOISSONNAIS VALOIS.pdf
Ce fichier regroupe l’ensemble des délibérations prises par le Conseil communautaire de GrandSoissons Agglomération au cours de l’année 2023. Il présente pour chaque décision la date de la séance, le numéro et le titre de la délibération, l’objet traité, la commission concernée, le type de décision, ainsi qu’un lien éventuel vers le document PDF correspondant. Ce jeu de données permet de suivre l’activité délibérative de la collectivité de manière transparente et structurée.
CC.2025.49 - BUDGETS ANNEXES – LES ENTREPOTS - BUDGET PRIMITIF - EXERCICE 2025 – VOTE.pdf
CC.2024.13 MISE A JOUR DE LA TARIFICATION DE LA LOCATION DU BATIMENT DIT « PAVILLON NORD » SUR LE PARC GOURAUD A SOISSONS.pdf
convention mise à disposition personnel.pdf
CC.2025.32 - TAXE D’AMENAGEMENT - REVALORISATION DU TAUX DE LA TAXE D’AMENAGEMENT POUR LA COMMUNE D’ACY.pdf
CC.2024.54 - BUDGETS ANNEXES - LES ENTREPÔTS - COMPTE ADMINISTRATIF EXERCICE 2023 - VOTE.PDF
CC.2024.201 - CONVENTION DE PARTENARIAT 2025-2027 AVEC LE CROUS AMIENS-PICARDIE POUR LE SERVICE DE RESTAURATION ETUDIANTE DU CAMPUS DE SOISSONS-CUFFIES.PDF
Ce jeu de données détaille les permis de construire, permis d’aménager, déclarations préalables et permis de démolir par commune en France métropolitaine, basés sur les dates réelles d’autorisation ou de chantier. Les données, issues des formulaires officiels, sont enrichies avec codes et noms administratifs récents.
Sit@del2 - Nombre de permis (logements/locaux) par type et par commune en date réelle - GrandSoissons Agglomération
CC.2025.90 - QUARTIER DE LA GARE - VENTE EPFLO A LINKCITY.pdf
CC.2021.47_210313 fiscalite des ménages TFNB fixation 2021 2021-47.pdf
Ce jeu de données contient l’ensemble des délibérations votées par le Conseil communautaire de GrandSoissons Agglomération pour l'année 2024.\ Chaque délibération est décrite dans un fichier CSV, et accompagnée de son document PDF correspondant.\ Les informations disponibles incluent : numéro de délibération, date, titre, rapporteur et lien vers le document PDF.
Délibérations du Conseil communautaire – GrandSoissons Agglomération – 2024
CC.2024.124 - BUDGET EAU POTABLE – EXERCICE 2024 - DECISION MODIFICATIVE N°12024.PDF
Ce fichier GeoJSON représente spatialement les sites et sols pollués ou potentiellement pollués de GrandSoissons Agglomération. Chaque site est localisé par un point géographique, accompagné d’attributs détaillant l’identification, l’adresse, la commune, le code INSEE, le nom usuel du site, ainsi que le code d’activité ICPE.
AR-Mercin et Vaux révision - PADD delib 162.PDF.pdf
CC.2025.62 - FONDS DE CONCOURS - ATTRIBUTION A 45 PROJETS .pdf
Ce fichier CSV détaille le calendrier des collectes de déchets par commune sur GrandSoissons Agglomération. Il précise les jours de collecte pour les ordures ménagères, les emballages et le verre, ainsi que des informations complémentaires utiles. Ce format permet une exploitation aisée pour la consultation ou la planification.
CC.2024.198 - CANDIDATURE DU PARC DU PLATEAU A L’APPEL A PROJET REGIONAL PROJETS D’ENVERGURE REGIONALE.PDF
CC.2024.116 - SITUS - DESIGNATION DE NOUVEAUX DELEGUES TITULAIRES ET SUPPLEANTS.PDF
CC.2025.88 - GOURAUD – ACQUISITION EPFLO – LOTS 19 ET 27 LES DECIDEURS.pdf
20230608_Délibération Bureau_Projet Carrières Noyant_Convention PUP_Annexe_delib107.pdf
CC.2024.190 - CITE DE LA MUSIQUE ET DE LA DANSE – POLE D’ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE – CONVENTIONNEMENT COMPAGNIE L’ARCADE 20242025.PDF
CC.2024.101 - SUBVENTIONS 2024 - CLUBS SPORTIFS.PDF
CC.2024.4 RAPPORT ANNUEL POUR L’EGALITE DES FEMMES ET DES HOMMES.pdf
CC.2024.82 - DIRECTION EMPLOI, INSERTION ET INNOVATION SOCIALE POLITIQUE DE LA VILLE – CONTRAT DE VILLE.PDF
CC.2024.94 - EAU POTABLE - TARIFS 2024.PDF
CC.2025.55 - BUDGET PRINCIPAL – GRANDSOISSONS AGGLOMERATION - ACTUALISATION D’AUTORISATIONS DE PROGRAMMES, D’AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT ET DE CREDITS DE PAIEMENTS - BUDGET PRIMITIF 2025.pdf
20210923__quartier gare_ acquisition sncf_portage EPFLO_delib 172.pdf
20210923_désignation 2 représentants SESV_délib 185.pdf
CC.2025.59 - SUBVENTIONS D’EQUILIBRE 2025 VERSEES PAR LE BUDGET PRINCIPAL AUX BUDGETS ANNEXES QUALIFIES DE SERVICES PUBLICS ADMINISTRATIFS (SPA) .pdf
CC.2024.118 - ZONE D’AMENAGEMENT CONCERTE « LE COLOMBIER » A BILLY-SUR-AISNE - COMPTE-RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE – APPROBATION DU RAPPORT D’ACTIVITES DE LA SEDA (CRACL – 2023).PDF
20210701_ projet de schéma de mutualisation_delib 121.pdf
20210923_garanties emprunts_ esh_clesence_ 8 logements PSLA _délib 180.pdf
CC.2024.219 - ASSAINISSEMENT - REDEVANCE AESN POUR PERFORMANCE DES RESEAUX D’EAU POTABLE POUR L’ANNEE 2025.PDF
CC.2024.40 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CROUS AMIENS-PICARDIE AU SUJET DU FINANCEMENT EN 2024 DU SERVICE DE RESTAURATION ETUDIANTE SUR LE CAMPUS DE SOISSONS-CUFFIES.PDF
CC.2024.147 - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC (DSP) DE L’EAU POTABLE SUR LE PERIMETRE DE LA COMMUNE DE JUVIGNY - AVENANT N°1.PDF
CC.2025.198-Annexe - Convention 127 - Sermoise rplct alarme incendi.pdf
CC.2021.79_20210520_Mediation_creation animateur territorial_delib79.pdf
AR-6.1.Rapport et conclusions du commissaire enquêteur.PDF-167.pdf
CC.2021.55_210313 Aménagement du Quartier de gare enfouissement de réseaux – fond de concours 2021-55.pdf
CC.2025.14 - QUARTIER DE GARE - TRAVAUX PORTANT SUR LE PROJET URBAIN ET LE PEM – LOT N°10 - MODIFICATION DE MARCHE (AVENANT).PDF
CC.2024.112 - ASSOCIATION DES VILLES UNIVERSITAIRES DE FRANCE (AVUF) - DESIGNATION D’UN MEMBRE TITULAIRE ET D’UN MEMBRE SUPPLEANT A L’ASSEMBLEE GENERALE.PDF
CC.2024.123 - BUDGET EAU POTABLE – REPRISE DES RESULTATS SIPRODES, SECPP, MERCIN ET VAUX ET JUVIGNY.PDF
20210923_TEOM_exonération 2022_delib 170.pdf
CC.2024.233 - ARTIFICIALISATION DES SOLS - PRESENTATION DU RAPPORT TRIENNAL RELATIF A L'ARTIFICIALISATION DES SOLS.PDF
CC.2025.198-Annexe - Convention 93 - Vsg restauration murs facade eglise.pdf
CC.2024.8 CHARTE D’ENGAGEMENT ENTRE LA REGION HAUTS-DE-FRANCE ET GRANDSOISSONS AGGLOMERATION RELATIVE AU SRDEII ET AU FINANCEMENT DES OPERATEURS DE LA CREATION D’ENTREP.pdf
CC.2021.35_210313_convention partenariat et adhésion RITLES 2021-35.pdf
CC.2025.198-Annexe - Convention 117 - Soissons terrain foot 5 synthe.pdf
20210701_ subvention bus Le voyageur_delib 129.pdf
CC.2024.17 QUARTIER DE LA GARE - TARIFICATION DES BORNES DE RECHARGE POUR VEHICULES ELECTRIQUES DU PARKING « LE CLOVIS ».pdf
Ce jeu de données fournit la localisation géographique des équipements sur le territoire de GrandSoissons Agglomération. Il couvre 7 domaines principaux comme les services, commerces, enseignement, santé, transports, sports et tourisme. Les équipements sont classés en gammes selon leur co-présence dans les communes. Les données incluent des informations administratives, géographiques et descriptives pour chaque équipement.
Base Permanente des Equipements géolocalisée - GrandSoissons Agglomération
CC.2021.58_210313 GOURAUD Bât 12, Envol, vente lot 24 + réserve lot 25 sté APC 2021-58.pdf
CC.2024.242 - ASSAINISSEMENT – ARCHEOLOGIE PREVENTIVE DANS LE CADRE DES TRAVAUX D’ASSAINISSEMENT A SOISSONS, PLACE HENRI BREUIL.PDF
CC.2025.62-Annexe - Convention 15 - VSG broyeur de vegetaux.pdf
CC.2024.46 - MOBILITE CYCLABLE - ADHESION A L’ASSOCIATION VELO ET TERRITOIRES.PDF
CC.2021.38_210313_ OT signature conventions partenariat 2021-38.pdf
CC.2024.193 - PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE – PARTICIPATION EMPLOYEUR – MISE A JOUR DES TARIFS DE MUTUELLE ET DE LA PARTICIPATION EMPLOYEUR.PDF
20210923_signature convention triennale cités éducatives_délib 168.pdf
CC.2021.60_210313 PLATEAU Vente groupe BERNARDI 2021-60.pdf
Ce fichier CSV liste les sites et sols pollués ou potentiellement pollués de GrandSoissons Agglomération. Chaque enregistrement correspond à un site identifié, avec des informations détaillées comme l’identifiant BASOL, les coordonnées géographiques en Lambert II étendu et Lambert 93, l’adresse, la commune, le code INSEE, le nom usuel du site, et le code d’activité ICPE.
CC.2024.213 - CLOTURE DU BUDGET ANNEXE OFFICE DE TOURISME.PDF
210114_acy_acquisition parcelle ak435_delib18.pdf
CC.2025.82 - BUDGET LE PLATEAU – EXERCICE 2025 - DECISION MODIFICATIVE N°1.pdf
CC.2024.110 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC AISNE AVENIR POUR L’ORGANISATION DE L’EDITION 2024 DE « PASSION D’ENTREPRENDRE » A SOISSONS.PDF
20210701_fonds de concours_ auditorium mail scène culturelle_delib 117.pdf
AR-20221107_Délibération Bureau_Ouvertures dominicales 2023_Annexe.PDF.pdf
CC.2025.198-Annexe - Convention 111 - Soissons refection plateau sp.pdf
Ce fichier GeoJSON géolocalise les adresses de GrandSoissons Agglomération. Chaque point correspond à une adresse précise, enrichie par des informations telles que la voie, le code INSEE, le code postal et l’EPCI, facilitant la visualisation cartographique.
CC.2024.216 - BUDGET PRINCIPAL 2024 – ALLOCATION EN CREANCES ETEINTES.PDF
CC.2024.3 MODIFICATION DU CADRE D’EMPLOI DU POSTE DE CHARGE(E) DE RELATIONS ENTREPRISE.pdf
CC.2024.51 - BUDGETS ANNEXES – ASSAINISSEMENT - COMPTE ADMINISTRATIF - EXERCICE 2023 - VOTE.PDF
CC.2025.105 - POLE SOLIDARITE – SERVICE MEDIATION – CREATION DE DEUX POSTES DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DU PARCOURS EMPLOI COMPETENCES.pdf
CC.2024.173 - TAXE D'ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES - EXONERATIONS 2025.PDF
CC.2025.100 - BAINS DU LAC - OBJETS BOUTIQUE.pdf
CC.2025.56 - BUDGETS ANNEXES – ASSAINISSEMENT - CREATION D’AUTORISATIONS DE PROGRAMMES, D’AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT ET DE CREDITS DE PAIEMENTS - BUDGET PRIMITIF 2025 .pdf
CC.2025.62-Annexe - Convention 43 - Pasly bordures trottoirs rue tour.pdf
CC.2025.62-Annexe - Convention 42 - Juvigny extension eclairage hame.pdf
CC.2025.78 - PRESENTATION DU BILAN ANNUEL DES TRAVAUX DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL) – EXERCICE 2024.pdf
CC.2025.198-Annexe - Convention 122 - Juvigny elagage arbres remarqu.pdf
CC.2025.198-Annexe - Convention 95 - Osly-courtil refection couver.pdf
CC.2024.126 - ZONE D’AMENAGEMENT CONCERTE « SOUS-CLEMENCINS » A CROUY - COMPTE-RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE – APPROBATION DU RAPPORT D’ACTIVITES DE LA SEDA (CRACL) – 2023.PDF
CC.2025.74 - QUARTIER GARE – MAISON DU VELO – FIXATION DES TARIFS.pdf
CC.2024.196 - RESSOURCES HUMAINES - POLE AMENAGEMENT DIRECTION HABITAT-URBANISME - MODIFICATION DE POSTE.PDF
AR-BP 2023_RS TELECOM_voté et signé.PDF.pdf
CC.2025.198-Annexe - Convention 88 - Sermoise securisation place pi.pdf
CC.2025.62-Annexe - Convention 2 - Vregny tondeuse debroussailleuse.pdf
CC.2025.62-Annexe - Convention 7 - Belleu reamenagement parc pasteur.pdf
AR-Projet de convention entre GSA et Fédération des chausseurs de l Aisne.PDF.pdf
AR-RA_Septmonts_Traduction réglementaire.pdf
20210701_ cmd_ convention cabinet d'enregistrement voix_delib 148.pdf
CC.2025.6 - AFFAIRES FINANCIERES – DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2025.PDF
annexe2_delib 27-2_reamenagement_contrat_pret_138822.PDF.pdf
CC.2021.87_20210520_quartier gare_concours maitrise d'oeuvre modification avenants2 et 3 delib 87.pdf
AR-20230330_Délibération Bureau_Convention partenariat PéPite 2023_Annexe 3.PDF.pdf
20210923_garanties emprunts_ esh_clesence_ 5 logements PSLA _délib 181.pdf
20210923_BP exercice 2021_rectification dm1_delib 162.pdf
CC.2024.192 - MISE A DISPOSITION DU PERSONNEL DANS LE CADRE DE LA CREATION DE L’OFFICE DE TOURISME DU SOISSONNAIS VALOIS.PDF
CC.2025.62-Annexe - Convention 31 - Cuffies chaudiere salle des fetes.pdf
CC.2025.198-Annexe - Convention 131 - Vauxbuin acquisition columbari.pdf
annexe delib4_Convention de mutualisation janvier 2023.pdf
CC.2024.226 - DECHETS MENAGERS - AVENANT N°2 A LA CONVENTION D’ACCES AUX DECHETTERIES DE GRANDSOISSONS.PDF
CC.2025.198-Annexe - Convention 85 - Septmonts refection sente charron.pdf
Ce jeu de données contient les délibérations votées lors des séances du conseil communautaire de GrandSoissons Agglomération. Chaque délibération est associée à un numéro d’acte, une thématique, un titre, une date de séance et un fichier média contenant le document officiel (souvent au format PDF). Ces données permettent de consulter en toute transparence les décisions prises par l’intercommunalité depuis plusieurs années.
Délibérations du conseil communautaire - GrandSoissons Agglomération
AR-20230330_Délibération Bureau_Convention partenariat PéPite 2023_Annexe 1.PDF.pdf
rapport du président pour l'exercice 2021.docx-delib180.pdf
CC.2021.53_210313 Ordures Ménagères Dégrèvement sur redevance 2021-53.pdf
CC.2024.18 PARC GOURAUD - TARIFICATION 2024 DU PARKING « LES YEUX VERTS ».pdf
CC.2025.198-Annexe - Convention 96 - Serches restauration plaques coche.pdf
CC.2025.12 - ORDURES MENAGERES - TARIFS REDEVANCE SPECIALE 2025.PDF
CC.2024.61 - BUDGET PRINCIPAL – GRAND SOISSONS AGGLOMERATION - BUDGET PRIMITIF - EXERCICE 2024 - VOTE.PDF
CC.2021.63_210313 Régie régionale du SPEE Convention de partenariat 2021-63.pdf
CC.2025.33 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES – GRANDSOISSONS AGGLOMERATION - COMPTE DE GESTION 2024.pdf
CC.2025.41 - BUDGETS ANNEXES - RS TELECOM - COMPTE ADMINISTRATIF - EXERCICE 2024 – VOTE.pdf
CC.2021.43_210313 Compte de Gestion Annexes.pdf
20210923_Plateau_convention occupation ZA15 Concerto_delib 173.pdf
CC.2025.77 - GROUPEMENT DE COMMANDE - PASSATION DES MARCHES PUBLICS D’ASSURANCE DE LA VILLE DE SOISSONS ET DE GRANDSOISSONS AGGLOMERATION.pdf
CC.2025.57 - BUDGETS ANNEXES - ASSAINISSEMENT – ACTUALISATION D’AUTORISATIONS DE PROGRAMMES, D’AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT ET DE CREDITS DE PAIEMENTS - BUDGET PRIMITIF 2025 .pdf
CC.2024.95 - ASSAINISSEMENT - TARIFS 2024.PDF
CC.2025.71 - TABLEAU DES EFFECTIFS - MODIFICATION.pdf
CC.2024.6 ADHESION A L’ASSOCIATION DES VILLES UNIVERSITAIRES DE FRANCE (AVUF).pdf
CC.2025.62-Annexe - Convention 12 - Osly-Courtil rplct tilleuls.pdf
CC.2024.133 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR LE REMBOURSEMENT DES FRAIS DU PLU DE SERMOISE.PDF
CC.2024.217 BIS - DEMANDE DE SUBVENTION DETR-DSIL 2025.PDF
annex2_delib9Modèle de dossier (couverture blanche) CCI Hauts-de-France.pdf
CC.2025.2 - AFFAIRES DE PERSONNEL – NOUVELLES MODALITES DU TELETRAVAIL.PDF
CC.2021.61_210313 GSA convention SDIS – autorisation manoeuvres 2021-61.pdf
CC.2025.53 - BUDGETS ANNEXES – LE PLATEAU - BUDGET PRIMITIF - EXERCICE 2025 – VOTE .pdf
CC.2024.128 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR LA RECONSTRUCTION EGLISE DE LA COMMUNE DE NEUFCHATEL-SUR-AISNE.PDF
CC.2024.176 - APPROBATION DES AVENANTS N°5, N°2 ET N°4 AU MARCHE PUBLIC N°22.011 PORTANT SUR LES TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’UN PARKING-SILO AU QUARTIER DE LA GARE A SOISSONS (LOTS N°2, N°4 ET N°6).PDF
CC.2025.62-Annexe - Convention 47 - Pasly panneaux lumineux.pdf
CC.2025.28 - PLAN LOCAL D'URBANISME DE MERCIN-ET-VAUX - REVISION - BILAN DE CONCERTATION ET ARRET DE PROJET.pdf
20210923_convention STUDYRAMA_delib158.pdf
Le fichier CSV liste tous les arrêts de bus du réseau SITUS avec leurs identifiants, leur nom, leur description, leurs coordonnées géographiques, leur accessibilité aux fauteuils roulants et des informations complémentaires comme la zone tarifaire ou l’URL éventuelle liée à l’arrêt.
CC.2021.31_210313-direction géneral_directeur services techniques_ 2021-31.pdf
CC.2025.62-Annexe - Convention 10 - Pasly rehab lavoir.pdf
CC.2024.236 - OPAH-RU CŒUR DE VILLE DE SOISSONS - AVENANT N°1 A LA CONVENTION OPERATION PROGRAMMEE D’AMELIORATION DE L’HABITAT ET DE RENOUVELLEMENT URBAIN.PDF
20210701_ budget pepiniere hotel gouraud_ dm1_delib 127.pdf
annexe_delib6_Convention portant création d un partenariat.pdf
20220523_projet_accord cadre télétravail (002).pdf
CC.2024.107 - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LE VERSEMENT D’UNE SUBVENTION DE GRANDSOISSONS AGGLOMERATION AU DISPOSITIF REGIONAL PEPITE A2U POUR L’ANNEE 2024.PDF
CC.2024.108 - PROLONGATION DU DISPOSITIF CITESLAB POUR L’ANNEE 2024.PDF
CC.2021.64_210313 Régie régionale du SPEE Soutien financier de GSA 2021-64.pdf
CC.2024.144 BIS - PLATEAU – PROROGATION PROMESSE DE VENTE CONCERTO.PDF
CC.2025.45 - BUDGET PRINCIPAL – GRANDSOISSONS AGGLOMERATION - BUDGET PRIMITIF - EXERCICE 2025 – VOTE .pdf
CC.2021.52_210313 Ordures Ménagères Tarif redevance spécial 2021-52.pdf
CC.2024.66 - BUDGETS ANNEXES – LES PRES FRAIS - BUDGET PRIMITIF.PDF
CC.2024.241 - ASSAINISSEMENT – ARCHEOLOGIE PREVENTIVE DANS LE CADRE DES TRAVAUX D’ASSAINISSEMENT A SOISSONS, BOULEVARD PASTEUR.PDF
CC.2024.232 - BILLY SUR AISNE – PARC BSL – CONVENTION ENEDIS.PDF
CC.2025.61 - RAPPORT SUR LA DETTE 2024 - DELEGATION AU PRESIDENT POUR LE RECOURS A L’EMPRUNT ET LA GESTION DE LA DETTE ET DE LA TRESORERIE .pdf
CC.2024.211 - BUDGET ASSAINISSEMENT ACTUALISATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET DE CREDITS DE PAIEMENT.PDF
CC.2024.162 BIS - PARC EOLIEN DE PERNANT-AMBLENY - AVIS DE GRANDSOISSONS AGGLOMERATION.PDF
CC.2024.153 - RESSOURCES HUMAINES - POLITIQUE DES SYSTEMES D'INFORMATION DEMATERIALISATION DES BULLETINS DE PAIE.PDF
CC.2024.7 CHARTE DE FONCTIONNEMENT RESEAU INVESTIR EN HAUTS-DE-FRANCE.pdf
CC.2025.17 - BSL – MODIFICATION CONDITIONS DE CESSION EPFLODECAPOXY.PDF
AR-RA_Septmonts_Notice explicative et justificative.pdf
CC.2024.99 - BAINS DU LAC - EVOLUTION DE L’OFFRE TARIFAIRE FITNESS.PDF
20210701_ cmd_ classe orchestres acy _delib 149.pdf
CC.2025.69 - SUBVENTIONS 2025 - CLUBS SPORTIFS .pdf
Ce jeu de données recense les lieux accessibles en visite virtuelle sur le territoire de GrandSoissons Agglomération. Il s'agit principalement de bâtiments patrimoniaux, comme des églises, valorisés à travers des expériences immersives consultables en ligne.
Carte des visites virtuelles GrandSoissons Agglomération
ACI GrandSoissons Convention RNUM Accompagnement.pdf
CC.2024.229 - CROUY - PROJET CREMATORIUM – ECHANGE COMMUNE DE CROUY.PDF
CC.2025.13 - CONTRAT-TYPE DE LA FILIERE DES EMBALLAGES MENAGERS ET PAPIERS GRAPHIQUES POUR LA PERIODE 2025-2029 – AUTORISATION DE SIGNATURE D’UN CONTRAT-TYPE DEPARTEMENTAL A VALOR’AISNE.PDF
CC.2024.52 - BUDGETS ANNEXES – EAU POTABLE - COMPTE ADMINISTRATIF - EXERCICE 2023 - VOTE.PDF
CC.2025.19 - PLATEAU – VENTE TERRAIN STE EURO-DIRECT.PDF
CC.2024.49 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES – GRAND SOISSONS AGGLOMERATION - COMPTE DE GESTION 2023.PDF
CC.2025.198-Annexe - Convention 119 - Venizel amgt jardin souvenir.pdf
CC.2025.62-Annexe - Convention 30 - Cuffies borne incendie abord scol.pdf
CC.2025.20 - QUARTIER GARE – VENTE EPFLOOPAL - RESIDENCE ETUDIANTE.PDF
AR-BP 2023_Prés frais_voté et signé.PDF.pdf
CC.2025.82 BIS - RECONVERSION DE LA FRICHE BSL INDUSTRIE + HALLS P1 – P2 – P3 - COMMUNES DE BILLY-SUR-AISNE ET SOISSONS - AVENANT N°4 A LA CONVENTION DE CONCESSION D'AMENAGEMENT.pdf
CC.2021.84_20210520_fonds de concours_lutte contre zones blanche_delib84.pdf
CC.2024.73 - BUDGETS ANNEXES – ASSAINISSEMENT - CREATION D’AUTORISATIONS DE PROGRAMMES, D’AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT ET DE CREDITS DE PAIEMENTS - BUDGET PRIMITIF 2024.PDF
AR-RPQS déchets ménagers 2022_annexe_delib123.pdf
CC.2025.9 - ELARGISSEMENT DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE A LA COMMUNE DE CROUY.PDF
CC.2024.100 - BAINS DU LAC - LOCATION SALLE DE REUNION.PDF
annexe1-delib 26-1_caracteristiques_emprunts_belleu.PDF.pdf
CC.2025.62-Annexe - Convention 40 - Bernoy le Chateau terrasses allepe.pdf
CC.2021.27_210313_BDL_educateur sportif_MNS_2021-27.pdf
CC.2024.138 - QUARTIER DE LA GARE - TRAVAUX PORTANT SUR LE PROJET URBAIN ET LE PEM – LOT N° 1 ET 3 - MODIFICATIONS DE MARCHES (AVENANTS).PDF
AR-20220224_Délibération Bureau_Convention BD2M-SEVE 2022-24_annexe 1.PDF
Le fichier CSV fournit les informations essentielles sur l’opérateur du réseau de transport urbain du GrandSoissons. Il décrit l’autorité en charge des transports collectifs : son nom, ses coordonnées officielles, les modalités de contact et les éléments d’identification nécessaires à l’intégration du réseau dans des services numériques de mobilité. Ces données sont conformes au standard GTFS.
CC.2024.186 - ADOPTION DE L’AVENANT N°1 AU CONTRAT DE DELEGATION DU SERVICE PUBLIC D’EAU POTABLE POUR LA COMMUNE DE CROUY.PDF
Ce jeu de données contient l’ensemble des travaux impactant la voirie sur GrandSoissons Agglomération pour l'2026. Les travaux sont décrits dans un fichier CSV et accompagnés des arrêtés au format PDF correspondants. Les informations disponibles incluent : numéro d'arrêté, adresse, ville, l'impact de la voirie, date de début, date de fin, les coordonnées gps, la raison et lien vers le document PDF.
Travaux – GrandSoissons Agglomération – 2026
CC.2024.23 COLLECTE DES DECHETS MENAGERS CONVENTION CADRE DE PASSAGE SUR LE DOMAINE PRIVE POUR LA COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES.pdf
CC.2024.63 - BUDGETS ANNEXES – EAU POTABLE - BUDGET PRIMITIF.PDF
CC.2024.163 - BUDGETS PRINCIPAL – ASSAINISSEMENT- EAU POTABLE – EXERCICE 2024 - DECISION MODIFICATIVE.PDF
CC.2024.160 - CREATION D’UNE REGIE DE RECETTES OFFICE DE TOURISME SUR LE BUDGET PRINCIPAL DE GRANDSOISSONS AGGLOMERATION.PDF
CC.2025.198-Annexe - Convention 90 - Venizel_txcloturecourcommerce70avAisne.pdf
CC.2021.100_20210520_convention rejet et traitement EU Pernant delib 100.pdf
CC.2025.198-Annexe - Convention 102 - Pommiers materiel cantine.pdf
CC.2024.97 - EAU POTABLE - PROGRAMME D’ETUDES ET TRAVAUX 2024 - APPROBATION ET DEMANDE DE SUBVENTIONS.PDF
CC.2025.62-Annexe - Convention 25 - Pommiers systeme de sonorisation.pdf
CC.2025.1 - APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN AGENT DE LA VILLE A GRANDSOISSONS AGGLOMERATION DANS LE CADRE DU CONTRAT LOCAL DE SANTE.PDF
CC.2025.91 - QUARTIER DE LA GARE - VENTE EPFLO AU CENTRE HOSPITALIER.pdf
CC.2024.238 - REGIE REGIONALE DU SERVICE PUBLIC DE L’EFFICACITE ÉNERGETIQUE (SPEE) RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT.PDF
CC.2025.198-Annexe - Convention 91 - Venizel_rpctmenuiseriesecoleelementaire.pdf
CC.2024.45 - OFFICE DE TOURISME - CREATION DE L’OFFICE DE TOURISME DU SOISSONNAIS ET DU VALOIS ET ADHESION AUX STATUTS.PDF
Le fichier GeoJSON permet de visualiser sur une carte l’ensemble des arrêts de bus du réseau SITUS dans GrandSoissons. Chaque point représente un arrêt, avec ses coordonnées, son nom, son code, et son niveau d’accessibilité, facilitant ainsi les usages cartographiques et la planification de la mobilité.
CC.2025.62-Annexe - Convention 16 - Cuffies vehicule electrique.pdf
CC.2021.68_210313 garantie emprunts Leo Nathie Crouy 2021-68.pdf
CC.2024.48 - PLAN LOCAL D’URBANISME DE SEPTMONTS - APPROBATION DE LA REVISION.PDF
Ce jeu de données contient l’ensemble des délibérations votées par le Conseil communautaire de GrandSoissons Agglomération pour l'année 2026. Chaque délibération est décrite dans un fichier CSV, et accompagnée de son document PDF correspondant. Les informations disponibles incluent : numéro de délibération, date, titre, rapporteur et lien vers le document PDF.
Délibérations du Conseil communautaire – GrandSoissons Agglomération – 2026
CC.2025.95 - FONDS DE CONCOURS - ATTRIBUTION A 31 PROJETS.pdf
CC.2025.96 - FINANCEMENT OPERATIONS LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX CLESENCE - OPERATIONS BOULEVARD JEANNE D'ARC A SOISSONS (12 PLAI) ET RUE SALVADOR ALLENDE A VILLENEUVE-SAINT-GERMAIN.pdf
Ce jeu de données cartographie les points d’apport volontaire (PAV) et enterrés (PAVE) sur le territoire de GrandSoissons Agglomération. Il indique, pour chaque point, la commune, le type de déchets acceptés, l’adresse et des précisions éventuelles. Ce jeu permet de localiser les équipements de tri à proximité et de faciliter les gestes de tri au quotidien.
Cartographie des Points d'Apports Volontaires - GrandSoissons Agglomération
CC.2024.217 - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT 2024 – ALLOCATION EN CREANCES ETEINTES.PDF
CC.2024.36 - CREATION DE 3 EMPLOIS PERMANENTS D’EDUCATEUR DES APS AUX BAINS DU LAC.PDF
Ce fichier CSV regroupe les données d’accessibilité des établissements recensés sur GrandSoissons Agglomération via la plateforme AccèsLibre. Il contient, pour chaque lieu, des informations précises sur l’accessibilité extérieure : présence de stationnement PMR, cheminements adaptés, entrées repérables, etc. Ce format facilite l’exploitation des données pour des analyses ou visualisations.
Ce jeu de données recense les sites et sols pollués ou potentiellement pollués du territoire de GrandSoissons Agglomération, nécessitant une action des pouvoirs publics à des fins préventives ou curatives. Pour chaque site, il fournit des informations géographiques précises , ainsi que des données administratives et descriptives telles que l’adresse, le lieu-dit, la commune, le code INSEE et le nom usuel du site. Cette base est essentielle pour la gestion des risques environnementaux et le suivi des zones contaminées sur le territoire.
BASOL - Sites et sols pollués - GrandSoissons Agglomération
Le fichier GeoJSON cartographie les territoires EPCI de Soissons avec leurs données associées de consommation électrique et thermosensibilité. Chaque polygone géolocalisé contient les informations détaillées par secteur d’activité, permettant une visualisation géographique claire des dynamiques locales de consommation.
CC.2025.48 - BUDGETS ANNEXES – PARC GOURAUD - BUDGET PRIMITIF – EXERCICE 2025 – VOTE .pdf
CC.2025.22 - TABLEAU DES EFFECTIFS - SUPPRESSION DE POSTES.pdf
20210701_ creation d'un service commun_delib 122.pdf
CC.2025.198-Annexe - Convention 82 - Vregny rplct eclairage public led.pdf
CC.2024.38 - SERVICE ESPACES VERTS ET SOUTIEN AUX MANIFESTATIONS -RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS SUR DES EMPLOIS NON PERMANENTS SAISONNIERS.PDF
Ce fichier GeoJSON géolocalise les déchèteries présentes sur le territoire de GrandSoissons Agglomération. Il contient, pour chaque site, les informations pratiques (adresse, horaires, téléphone) et les types de déchets acceptés. Ce format est particulièrement adapté à une utilisation cartographique, permettant d’intégrer facilement ces données dans des outils SIG ou des visualisations interactives.
CC.2024.5 CREATION D’UN POSTE DE CONSEILLER TECHNIQUE HABITAT.pdf
CC.2021.90_20210520_soissons_projet gare sncf acquisitions foncières_delib 90.pdf
Ce fichier CSV recense les emplacements des PAV et PAVE de GrandSoissons Agglomération, avec des informations sur leur localisation, les types de déchets acceptés, ainsi que des précisions complémentaires. Ce format est adapté à l’analyse ou à l’intégration dans des outils de gestion ou de cartographie.
CC.2024.12 ADOPTION DE LA STRATEGIE LOCALE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR DU GRANDSOISSONS.pdf
CC.2024.92 - INSTAURATION DE L’AUTORISATION PREALABLE DE MISE EN LOCATION (PERMIS DE LOUER) SUR LE CŒUR DE VILLE DE SOISSONS.PDF
20210701_ passeport vie etudiante GSA_delilb 107.pdf
Le fichier CSV contient un enregistrement par équipement, comprenant notamment des informations géographiques, administratives, et descriptives. Il permet d’identifier précisément l’emplacement et la nature de chaque équipement sur le territoire de GrandSoissons Agglomération, facilitant ainsi l’analyse spatiale et territoriale des services proposés.
CC.2024.199 - PROLONGATION DU DISPOSITIF CITESLAB POUR LA PERIODE 2025-2027.PDF
CC.2025.198-Annexe - Convention 124 - Vauxrezis signaletique passa.pdf
Ce jeu de données présente les effectifs d’élèves par niveau scolaire et le nombre de classes par école, dans le périmètre de GrandSoissons Agglomération. Depuis la rentrée 2024, les élèves en Unités d’Enseignement Élémentaire Autisme (UEEA) sont comptabilisés séparément. Le jeu permet une lecture fine par commune, établissement et dispositif éducatif. L’observation est réalisée chaque année début octobre.
Effectifs d’élèves par niveau et nombre de classes par école – GrandSoissons Agglomération - Date d’observation au début du mois d’octobre chaque année
20210701_ gouraud_ bat 13 vente lot 3 asso suisse_delib 135.pdf
CC.2024.202 - INNOVATION - PROLONGATION DU PARTENARIAT AVEC L’INCUBATEUR-ACCELERATEUR ITERRA POUR LA PERIODE 2025-2026.PDF
Ce jeu de données contient l’ensemble des délibérations votées par le Conseil communautaire de GrandSoissons Agglomération pour l'année 2022.\ Chaque délibération est décrite dans un fichier CSV, et accompagnée de son document PDF correspondant.\ Les informations disponibles incluent : numéro de délibération, date, titre, rapporteur et lien vers le document PDF.
Délibérations du Conseil communautaire – GrandSoissons Agglomération – 2022
20210923_reconversion friche Bsl_CRACL_ délib 167.pdf
20210701_ etomelle vente sci foncière st germain_delib 138.pdf
20210701_ cmd_ modification grilles tarifaires_delib 151.pdf
210114_etude faisabilité_ludo_historique_scientifique_st_medard_delib10.pdf
20210923_Parc éolien Selens Vézaponin_ Avis GSA_delib 160.pdf
CC.2024.134 - DIRECTION EMPLOI, INSERTION ET INNOVATION SOCIALE – CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE GRANDSOISSONS AGGLOMERATION ET FRANCE TRAVAIL SOISSONS.PDF
CC.2025.198-Annexe - Convention 105 - Cuffies securisation local.pdf
CC.2021.37_210313 OT cofinancement poste chargé du projets Patrimoine 2021-37.pdf
CC.2024.237 - OPERATION PROGRAMMEE D’AMELIORATION DE L’HABITAT GRANDSOISSONS 2022-2026 - AVENANT N°1 DE PROLONGATION D’UN AN.PDF
CC.2021.57_210313 Intérêt communautaire Projet quartier de la gare 2021-57.pdf
20210701_ budget les entrepots_ dm n°1_delib 128.pdf
CC.2025.52 - BUDGETS ANNEXES – TAILLEPIEDS - BUDGET PRIMITIF - EXERCICE 2025 – VOTE .pdf
CC.2024.84 - ORDURES MENAGERES - TARIFS REDEVANCE SPECIALE 2024.PDF
CC.2025.198-Annexe - Convention 94 - Venizel_securisationterrainfootballrefectioncloture.pdf
CC.2024.166 - BUDGET ASSAINISSEMENT 2024 - CREANCES ETEINTES.PDF
CC.2025.62-Annexe - Convention 21 - Sermoise materiel technique.pdf
presentation_Débat d Orientation Budgétaire 2023.pdf
CC.2025.198-Annexe - Convention 118 - Venizel bache podium.pdf
CC.2024.122 - BUDGET EAU POTABLE - MISE A DISPOSITION DES BIENS DU SERVICE EAU POTABLE DE LA COMMUNE DE MERCIN ET VAUX A GRANDSOISSONS AGGLOMERATION.PDF
CC.2024.85 - ORDURES MENAGERES - TARIFS 2024.PDF
CC.2024.53 - BUDGETS ANNEXES - PARC GOURAUD - COMPTE ADMINISTRATIF - EXERCICE 2023 - VOTE.PDF
CC.2024.171 - SIGNATURE DES CONVENTIONS D’UTILISATION DE L’ABATTEMENT TFPB – OPH DE L’AISNE ET CLESENCE.PDF
CC.2025.26 - CONVENTION DE PARTENARIAT 2025 « CAMPUS BY ALMEA – DIGITALE ACADEMIE GRANDSOISSONS » FICHE ACTION GRAINES D’APPRENTIS.pdf
CC.2025.62-- Annexe - Convention 8 - Juvigny tracteur.pdf
CC.2024.148 – DEMANDE DE SUBVENTION POUR LES ETUDES PREALABLES A LA MISE EN PLACE DES PERIMETRES DE PROTECTION DES CHAMPS CAPTANT DIT DU « FOND DU HAM » ET DU « PORCHERAI » A VILLENEUVE SAINT.PDF
CC.2024.9 CONVENTION ENTRE LA REGION HAUTS-DE-FRANCE ET GRANDSOISSONS AGGLOMERATION RELATIVE AU FINANCEMENT DES AIDES DIRECTES AUX ENTREPRISES.pdf
Ce jeu de données fournit les informations générales relatives au réseau de transport urbain géré par le SITUS. Il s'agit de données au format GTFS, utiles pour décrire l'opérateur de transport et permettre l'intégration dans des outils de planification d’itinéraires et de mobilité.
Réseau de transport urbain - GrandSoissons Agglomération
CC.2021.56_210313Quartier de Gare concours de maîtrise d'œuvre – lot n°1modification de contrat 2021-56.pdf
CC.2024.114 - OFFICE DE TOURISME - DESIGNATION DES ELUS DE GRANDSOISSONS AGGLOMERATION MEMBRES DU COMITE DE DIRECTION DE L’OFFICE DE TOURISME DU SOISSONNAIS ET DU VALOIS.PDF
20210701_augmentation horaire cmd_delib106.pdf
CC.2025.198-Annexe - Convention 81 - Pommiers securisation abord sec.pdf
CC.2021.34_210313_participation abondement initiative Aisne_2021-34.pdf
Ce fichier GeoJSON cartographie le zonage d’assainissement sur le territoire de GrandSoissons Agglomération. Les zones en couleur représentent l’assainissement collectif, les autres l’assainissement individuel. Ce format est adapté à une visualisation interactive ou à une intégration dans un SIG.
20210923_adoption RPQS Crouy_délib 182.pdf
CC.2024.207 - RAPPORT 2023 DU PETR DU SOISSONNAIS ET DU VALOIS.PDF
CC.2024.212 - BUDGET PRINCIPAL ET SES BUDGETS ANNEXES – OUVERTURE DES CREDITS AVANT LE VOTE DU BUDGET 2025.PDF
CC.2025.198-Annexe - Convention 83 - Cuffies rplct chaudiere logeme.pdf
20210701_ schéma directeur eau potable_delib 145.pdf
CC.2021.36_210313_OT convention entre service partimoine et l'ot_ 2021-36.pdf
20210701_ quartier gare_ subvention conseil regional_delib 132.pdf
CC.2024.86 - TAXE D'ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES - FIXATION DES TAUX 2023.PDF
Ce fichier GeoJSON cartographie les lieux accessibles de GrandSoissons Agglomération issus de la plateforme participative AccèsLibre. Chaque point géolocalisé contient des informations sur l’accessibilité des cheminements, stationnements et entrées. Ce format est adapté à une intégration dans des outils SIG ou des applications cartographiques interactives.
CC.2025.35-Annexe Signatures complétés.pdf
20210701_ pres frais_ vente baker box_delib 136.pdf
20210701_ BDL_ evolution tarifaire etudiant_delib 153.pdf
Ce jeu de données recense les informations pratiques des déchèteries situées sur le territoire de GrandSoissons Agglomération. Il précise les horaires d’ouverture, les coordonnées ainsi que la liste des types de déchets acceptés pour chaque site. Les catégories de déchets couvertes incluent notamment les déchets verts, encombrants, gravats, équipements électroniques, produits chimiques, textiles ou encore huiles usagées. Ces données visent à faciliter l’accès des usagers aux services de tri et de recyclage disponibles localement.
Déchèteries - Infos pratiques - GrandSoissons Agglomération
CC.2025.60 - FISCALITE - VOTE DES TAUX D’IMPOSITION 2025 .pdf
20210701_ cmd_ convention classes orchestres_delib 147.pdf
CC.2025.30 - ADHESION AU SYNDICAT MIXTE VAL D'OISE NUMERIQUE ET A SA CENTRALE D'ACHAT .pdf
AR-20230608_Délibération Bureau_Avenant convention Sce Patrimoine et OT_Annexe_delib112.pdf
Ce jeu de données contient l’ensemble des travaux impactant la voirie sur GrandSoissons Agglomération pour l'2025. Les travaux sont décrits dans un fichier CSV et accompagnés des arrêtés au format PDF correspondants. Les informations disponibles incluent : numéro d'arrêté, adresse, ville, l'impact de la voirie, date de début, date de fin, les coordonnées gps, la raison et lien vers le document PDF.
Travaux – GrandSoissons Agglomération – 2025
CC.2024.24 COLLECTE DE JOUETS EN DECHETERIES - CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION LA DEUXIEME CHANCE.pdf
AR-20230608_Délibération Bureau_AAP Dispositif Innovation sociale_Annexe_delib121.pdf
CC.2024.78 - RAPPORT SUR LA DETTE 2023 - DELEGATION AU PRESIDENT POUR LE RECOURS A L’EMPRUNT ET LA GESTION DE LA DETTE ET DE LA TRESORERIE.PDF
CC.2025.198-Annexe - Convention 97 - Belleu chgt tapis lutte et aidojo.pdf
AR-BP 2023_Eau potable_voté et signé.PDF.pdf
CC.2025.198-Annexe - Convention 130 - Crouy tx salle polyvalente etan.pdf
210114_Budget eau potable_modification_affectations_delib14.pdf
CC.2024.113 - SUBVENTION DE GRANDSOISSONS AGGLOMERATION A L’ASSOCIATION APESA 02 POUR L’ANNEE 2024.PDF
CC.2024.239 - ASSAINISSEMENT – ARCHEOLOGIE PREVENTIVE DANS LE CADRE DES TRAVAUX D’ASSAINISSEMENT A SOISSONS, AVENUE DE PASLY.PDF
AR-4.2.Reglement revision neutre.PDF-delib167.pdf
CC.2025.11 - ORDURES MENAGERES - TARIFS 2025.PDF
20210701_ convention delegation vidéoprotection _delib 131.pdf
CC.2021.78_20210520_ST_Espaces verts_poste responsable_delib 78.pdf
CC.2024.174 - GESTION DES DECHETS - ELABORATION DU PROGRAMME LOCAL DE PREVENTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES.PDF
CC.2024.58 - BUDGETS ANNEXES - TAILLEPIEDS - COMPTE ADMINISTRATIF.PDF
Ce jeu de données contient toutes les informations sur le ramassage / l'apport des déchets pour GrandSoissons Agglomération.
Ce fichier regroupe l’ensemble des délibérations prises par le Conseil communautaire de GrandSoissons Agglomération au cours de l’année 2021. Il présente pour chaque décision la date de la séance, le numéro et le titre de la délibération, l’objet traité, la commission concernée, le type de décision, ainsi qu’un lien éventuel vers le document PDF correspondant. Ce jeu de données permet de suivre l’activité délibérative de la collectivité de manière transparente et structurée.
CC.2024.56 - BUDGETS ANNEXES - OFFICE DU TOURISME - COMPTE ADMINISTRATIF - EXERCICE 2023 - VOTE.PDF
AR-delib Cuffies Pasly Pommiers delib 187.PDF.pdf
CC.2024.162 - MISE A JOUR DES CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DU CYCLOVIS.PDF
CC.2024.245 - TRANSFERT DES INSTALLATIONS SPORTIVES DE CUFFIES, DU CONSEIL DEPARTEMENTAL A GRANDSOISSONS AGGLOMERATION - SIGNATURE DE LA CONVENTION.PDF
CC.2024.144 - PLATEAU – VENTE TERRAIN STE LTR TRANSPORTS VIALON.PDF
CC.2024.177 - APPROBATION DE L'AVENANT N°2 AU MARCHE N°21.020 PORTANT SUR LES TRAVAUX DE COUVERTURE DU PROJET URBAIN ET DU POLE D’ECHANGE MULTIMODAL DE LA GARE DE SOISSONS (LOT N°5).PDF
Convention_mesures_responsabilisation Gérard Philipe_GrandSoissons_service_Emploi_Insertion_innovationsociale.pdf
CC.2025.81 - TAXE SUR LES SURFACES COMMERCIALES (TASCOM) FIXATION DU COEFFICIENT MULTIPLICATEUR.pdf
CC.2024.50 - BUDGET PRINCIPAL – GRAND SOISSONS AGGLOMERATION - COMPTE ADMINISTRATIF - EXERCICE 2023 - VOTE.PDF
AR-BP 2023_Plateau_voté et signé.PDF.pdf
CC.2024.20 REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER.pdf
Ce fichier CSV liste les subventions de fonctionnement allouées par GrandSoissons Agglomération. Il détaille pour chaque ligne l’année, le service émetteur, le bénéficiaire, le budget concerné et le montant versé. Ce format facilite le traitement et l’analyse des données dans des outils bureautiques ou de visualisation.
CC.2024.227 - ORDURES MENAGERES - CONVENTION GSA-VILLE POUR LA MISE EN ŒUVRE ET LE FINANCEMENT DES POINTS D’APPORT VOLONTAIRE ENTERRES.PDF
CC.2024.157 - PROLONGATION DU DISPOSITIF « PASSEPORT VIE ETUDIANTE » ET DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CROUS AMIENS-PICARDIE ET L’UPJV.PDF
AR-RA_Septmonts_Pièces administratives.pdf
CC.2024.80 - ADHESION AU GROUPE AGENCE FRANCE LOCALE- MODIFICATIONS DES MODALITES DE PAIEMENT.PDF
CC.2021.89_20210520_Billy sur Aisne_ Pole auto cession transformateur parcelle Lamberty delib 89.pdf
CC.2024.209 - BUDGET PRINCIPAL – EAU POTABLE – LES ENTREPOTS EXERCICE 2024 – DECISION MODIFICATIVE.PDF
Ce jeu de données recense les subventions de fonctionnement versées par GrandSoissons Agglomération aux associations. Il précise, pour chaque aide accordée, l’année, le service concerné, le nom du bénéficiaire et le montant attribué.
Subventions - GrandSoissons Aglomération
CC.2024.206 - PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL - DEBAT SUR LES ORIENTATIONS GENERALES DU PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES (PADD) DU PLUI.PDF
CONVENTION CMD _ ARCADE 2023 2024_annexe_delib141.pdf
AR-BP 2023_Office de tourisme_voté et signé.PDF.pdf
CC.2024.169 - RAPPORT D'ACTIVITE AU TITRE DE L'ANNEE 2023 DE LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DU DEPARTEMENT DE L'AISNE (SEDA).PDF
CC.2021.75_210313 BDL remboursement usagers 2021 2021-75.pdf
CC.2025.61 Bis - TAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES - FIXATION DES TAUX 2025 .pdf
CC.2025.84 - PROGRAMME TERRITOIRE ENGAGE POUR LA TRANSITION ECOLOGIQUE (TETE) - ENGAGEMENT DE GRANDSOISSONS AGGLOMERATION.pdf
CC.2025.62-Annexe - Convention 22 - Cuisy en Almont Materiel informati.pdf
CC.2024.243 BIS - EAU POTABLE - DEMANDE DE RETRAIT DES COMMUNES D’ACY, SERCHES ET SERMOISE DU SYNDICAT DES EAUX DU SOISSONNAIS ET DU VALOIS.PDF
CC.2025.68 - BAINS DU LAC - MODIFICATION HORAIRES D’OUVERTURE ESPACE BALNEOTHERAPIE .pdf
CC.2024.59 - BUDGETS ANNEXES – LE PLATEAU - COMPTE ADMINISTRATIF EXERCICE 2023 - VOTE.PDF
CC.2024.168 - RAPPORT D'ACTIVITE AU TITRE DE L'ANNEE 2023 DE LA SOCIETE POUR L’IMMOBILIER D’ENTREPRISE DE L'AISNE (SIMEA).PDF
CC.2024.68 - BUDGETS ANNEXES – LE PLATEAU - BUDGET PRIMITIF.PDF
Fichier listant les bâtiments accessibles en visite virtuelle. Chaque ligne contient les informations d’identification du site (nom, commune, adresse), un lien vers la visite en ligne ainsi que le fichier média éventuellement associé.
CC.2025.92 - GOURAUD - VENTE EPFLOEGP VIE – LOT 6 LES DECIDEURS.pdf
CC.2024.187 - PRINCIPE DU RECOURS A UNE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LE SERVICE PUBLIC D’EAU POTABLE DE LA COMMUNE DE MERCIN ET VAUX.PDF
Ce jeu de données recense l’ensemble des arrêts de bus du réseau SITUS sur le territoire du GrandSoissons. Il fournit des informations précises sur chaque arrêt, telles que son nom, son emplacement géographique, son accessibilité, ainsi que des identifiants utiles pour l’interconnexion avec d'autres données de transport.
20210701_ of_convention lycée camille claudel_delib 111.pdf
CC.2024.197 - CANDIDATURE DU PARC D’ACTIVITES DE SERMOISE A L’APPEL A PROJET REGIONAL PROJETS D’ENVERGURE REGIONALE.PDF
AR-BP 2023_Taillepieds_voté et signé.PDF.pdf
CC.2024.90 - FONDS DE CONCOURS - ATTRIBUTION A 48 PROJETS.PDF
CC.2024.228 - CUFFIES-CROUY - PROJET CREMATORIUM – ACQUISITION TERRAIN VERALLIA.PDF
CC.2024.203 - COMMERCE – OUVERTURE DOMINICALES 2025 – COMMUNES DE BILLY-SUR-AISNE, CROUY, MERCIN-ET-VAUX, SOISSONS ET VAUXBUIN.PDF
CC.2025.47 - BUDGETS ANNEXES – EAU POTABLE - BUDGET PRIMITIF - EXERCICE 2025 – VOTE .pdf
CC.2025.36 - BUDGETS ANNEXES – EAU POTABLE - COMPTE ADMINISTRATIF - EXERCICE 2024 – VOTE.pdf
20210701_tableau des effectifs delib 105.pdf
CC.2024.42 - MODIFICATION DU REGLEMENT DU DISPOSITIF D’AIDE A L’INVESTISSEMENT POUR LES COMMERCES DE PROXIMITE DE GRANDSOISSONS AGGLOMERATION.PDF
CC.2024.221 - ASSAINISSEMENT – REDEVANCE ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2025.PDF
CC.2021.39_210313 OTdélégation au président 2021-39.pdf
210114_convention_plie_pole_emploi_delib 15.pdf
GrandSoissons - Rapport quinquennal sur les AC V2.pdf
CC.2024.16 OFFICE DE TOURISME - REMISE COMMERCIALE SUR LES PRODUITS ET PRESTATIONS VENDUS PAR L’OFFICE DE TOURISME DE GRANDSOISSONS AGGLOMERATION.pdf
CC.2025.67 - EAU POTABLE - CONTRIBUTION DE GRANDSOISSONS AGGLOMERATION A LA GESTION ET A LA PRESERVATION DE LA RESSOURCE EN EAU .pdf
CC.2024.104 - AFFAIRES DE PERSONNEL – DIRECTION GRANDCYCLE DE L’EAU - REGIE ASSAINISSEMENT - RECRUTEMENT D'UN AGENT CONTRACTUEL.PDF
CC.2024.96 - ASSAINISSEMENT - REDEVANCE ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2024.PDF
CC.2025.97 - ASSAINISSEMENT - CONVENTION DE MANDAT AVEC L’AGENCE DE L’EAU SEINE-NORMANDIE (AESN) POUR LA MISE EN CONFORMITE DES INSTALLATIONS D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF ET COLLECTIF.pdf
CC.2024.43 - ABONDEMENT DE GRANDSOISSONS AGGLOMERATION A L’ASSOCIATION INITIATIVE AISNE POUR L'ANNEE 2024.PDF
CC.2025.61 Ter - COURMELLES – EP – SERVITUDE CONVENTIONNELLE DE PASSAGE .pdf
CC.2024.35a - CREATION D'UN EMPLOI NON PERMANENT SUITE A UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITE A L'OT.PDF
AR-20230330_Délibération Bureau_Convention partenariat PéPite 2023_Annexe 2.PDF.pdf
20210701_ zac sous clemencins approbation du dossier de realisation_delib 142.pdf
CC.2025.62-Annexe - Convention 3 - VSG rplct eclairage led convecteur clu.pdf
20210701_etude d'impact environnemental zac sous clemencins_delib 141.pdf
CC.2021.54_210313 Ordures Ménagères tarif 2021-54.pdf
CC.2025.198-Annexe - Convention 98 - Cuffies securisation salle comm.pdf
CC.2024.62 - BUDGETS ANNEXES – ASSAINISSEMENT - BUDGET PRIMITIF EXERCICE 2024 - VOTE.PDF
CC.2025.104 - EMPLOI - INSERTION PROFESSIONNELLE - EMPLOI PERMANENT D’ACCOMPAGNATEUR SOCIO-PROFESSIONNEL.pdf
Ce jeu de données contient l’ensemble des délibérations votées par le Conseil communautaire de GrandSoissons Agglomération pour l'année 2025.\ Chaque délibération est décrite dans un fichier CSV, et accompagnée de son document PDF correspondant.\ Les informations disponibles incluent : numéro de délibération, date, titre, rapporteur et lien vers le document PDF.
Délibérations du Conseil communautaire – GrandSoissons Agglomération – 2025
CC.2024.79 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE.PDF
CC.2025.62-Annexe - Convention 26 - Pommiers videoprotection place Sa.pdf
20210701_ fonds de concours_ abbaye st jean des vignes_delib 118.pdf
CC.2024.139 - FRICHE CHEMETALL (EX-BRENT) - DEMANDE DE SUBVENTION FONDS VERT – INGENIERIE POUR LES ETUDES DE LA FRICHE CHEMETALL.PDF
Convention groupement commandes travaux_delib55.pdf
20210701_ signature convention avec DDFIP_delib 123.pdf
CC.2024.77 - FISCALITE- VOTE DES TAUX D’IMPOSITION 2024.PDF
CC.2025.62-Annexe - Convention 4 - VSG cantine scolaire.pdf
CC.2024.222 - ACCORD DE PRINCIPE POUR LE RENOUVELLEMENT DU CONTRAT LOCAL DE SANTE A L’ECHELLE DE L’AGGLOMERATION.PDF
AR-BP 2023_Assainissement_voté et signé.PDF.pdf
annexe_delib5_Dispositif Aide Investissement Commerce_Annexe.PDF.pdf
CC.2024.214 - BUDGET PRINCIPAL 2024 – ADMISSION EN NON-VALEUR.PDF
CC.2025.64 - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC (DSP) DE L’EAU POTABLE SUR LE PERIMETRE DE LA COMMUNE DE MERCIN-ET-VAUX CHOIX DU DELEGATAIRE .pdf
CC.2024.25 RAPPORT ANNUEL RAPPORT SUR LA SITUATION DE GRANDSOISSONS AGGLOMERATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE (RDD) 2024 ETABLI SUR L’ANNEE 2023.pdf
CC.2025.62-Annexe - Convention 24 - Pommiers defense incendie aisne.pdf
CC.2025.23 - PARTICIPATION DE GRANDSOISSONS AGGLOMERATION AUX REPAS PRIS AUPRES DE L’AURIAS POUR LE PERSONNEL COMMUNAUTAIRE .pdf
20210701_ ot_ partenariat avec le CRTC_delib 112.pdf
CC.2024.19 QUARTIER DE LA GARE - TARIFICATION 2024 DU PARKING « LE CLOVIS ».pdf
CC.2025.85 - QUARTIER GARE - TRAVAUX PORTANT SUR LE PROJET URBAIN ET LE PEM – LOT N° 10 - MODIFICATION DE MARCHE (AVENANT N°2).pdf
Le fichier CSV liste les établissements avec leurs identifiants SIREN et SIRET, la raison sociale, la forme juridique, l’activité principale, l’adresse, l’effectif, et la date de création. Il permet d’analyser la structure économique locale et les caractéristiques des entreprises implantées à Soissons.
20210701_ cuffies_ bail bureau syndical_delib 137.pdf
CC.2025.40 - BUDGETS ANNEXES - OFFICE DU TOURISME - COMPTE ADMINISTRATIF - EXERCICE 2024 – VOTE .pdf
20210701_Charte de gouvernance_delib 114.pdf
CC.2021.80_20210520_Chalet_avenant baux associations_delib 80.pdf
20210701_ BDL_ evolution offre tarifaire_delib 154.pdf
Ce fichier regroupe l’ensemble des délibérations prises par le Conseil communautaire de GrandSoissons Agglomération au cours de l’année 2024. Il présente pour chaque décision la date de la séance, le numéro et le titre de la délibération, l’objet traité, la commission concernée, le type de décision, ainsi qu’un lien éventuel vers le document PDF correspondant. Ce jeu de données permet de suivre l’activité délibérative de la collectivité de manière transparente et structurée.
CC.2021.32_210313_convention le bois de deux mains_2021-32.pdf
20230209_groupement_commandes_nouvelle_cao_voie_verte_delib 17.pdf
CC.2025.16 - BSL – P4 - CESSION EPFLO JPACAP IMMO (STE PELERIN).PDF
Ce jeu de données fournit la structure de la population active âgée de 25 à 54 ans en France entre 1968 et 2019, répartie par catégorie socioprofessionnelle et activité. Il intègre des enrichissements administratifs facilitant les analyses territoriales.
Population active 25-54 ans par catégorie socio-professionnelle et activité 1968 - 2011- Soissons
CC.2024.32 BSL – CESSION EPFLOSCI DES 3 ALPES.pdf
Ce fichier CSV détaille les données essentielles des marchés publics passés par GrandSoissons Agglomération. Chaque ligne correspond à un marché, avec des informations telles que l’objet, la procédure, la durée, le montant et les titulaires. Ce format permet une réutilisation facile à des fins d’analyse, de visualisation ou de contrôle citoyen.
CC.2024.131 – REVISION DU PACTE FISCAL ET FINANCIER.PDF
CC.2025.198-Annexe - Convention 106 - Pommiers materiel de tonte.pdf
CC.2024.35b GARANTIES D'EMPRUNTS - GARANTIE PARTIELLE DE PRET – CONTRAT N°152956 – ESH CLESENCE – 12 LOGEMENTS (12 PLAI ), BOULEVARD JEANNE D’ARC A SOISSONS.pdf
CC.2025.198-Annexe - Convention 112 - Vsg refection couverture salle.pdf
CC.2024.37 - FORFAIT MOBILITE DURABLE.PDF
CC.2025.93 - GOURAUD - VENTE GSASOISSONNAISE D’HABITAT – TERRAIN A BATIR - LOT 2 LOTISSEMENT LAVISSE.pdf
CC.2025.89 - CROUY - ZAC SOUS CLEMENCIN – ACQUISITION EPFLO - TERRAIN.pdf
CC.2024.180- CONVENTIONS D’OBJECTIFS ANNUELS AVEC LES BAILLEURS SOCIAUX POUR LE VERSEMENT DE LA PARTICIPATION COMMUNAUTAIRE A LA PRODUCTION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX.PDF
Convention de partenariat entre les facilitateurs de clause d'insertion et le Département de l'Aisne.pdf
CC.2025.198-Annexe - Convention 92 - Venizel achat video projecteur ecole elementaire.pdf
Ce fichier CSV contient les lignes budgétaires issues du compte administratif 2021 de GrandSoissons Agglomération.\ Chaque ligne correspond à une opération budgétaire (dépense ou recette) classée par section, et précisée par son code chapitre, article et sous-fonction.
Ce jeu de données contient l’ensemble des délibérations votées par le Conseil communautaire de GrandSoissons Agglomération pour l'année 2021.\ Chaque délibération est décrite dans un fichier CSV, et accompagnée de son document PDF correspondant.\ Les informations disponibles incluent : numéro de délibération, date, titre, rapporteur et lien vers le document PDF.
Délibérations du Conseil communautaire – GrandSoissons Agglomération – 2021
CC.2025.3 - MODIFICATION DE L’OBJET SOCIAL ET DES STATUTS DE SIMEA.PDF
CC.2021.93_20210520_garantie d'emprunts esh clesence 40 logts_ delib 93.pdf
CC.2024.47 - DEMANDE DE SUBVENTION DSIL POUR L’ACHAT DE MATERIEL POUR LE CYCLOVIS.PDF
annexe1_delib 27-1 caracteristiques_emprunts_soissons.PDF.pdf
Ce fichier GeoJSON représente la localisation des bâtiments accessibles en visites virtuelles sur le territoire de GrandSoissons Agglomération.\ Chaque point correspond à un lieu patrimonial (église, monument, etc.) associé à un lien de visite virtuelle, une adresse postale, et des métadonnées descriptives.\ Ce format permet l’intégration directe dans des outils de cartographie web pour valoriser le patrimoine culturel local.
20210923_adoption RPQS syndicats communes infra communautaires_délib 183.pdf
AR-2.0.Notice explicative.PDF-delib167.pdf
CC.2024.156 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION NERVALIENNE ETUDIANTE (ANDE) DU LYCEE GERARD DE NERVAL DE SOISSONS POUR.PDF
CC.2025.44 - GRANDSOISSONS AGGLOMERATION - AFFECTATION DES RESULTATS 2024 – BUDGETS 2025.pdf
AR-20220224_Délibération Bureau_AAP Territoire-Ens. Sup.-Entreprise_annexe 1.PDF
AR-20220829_Adhesion_SIDEN_SIAN_annexe delib 186.PDF.pdf
CC.2025.10 BIS - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE GRANDSOISSONS AGGLOMERATION AU SEIN DU COMITE LOCAL POUR L’EMPLOI (CLPE).PDF
20210923_PLU Septmonts_prescription revision allégée_delib 159.pdf
CC.2025.198-Annexe - Convention 87 - Sermoise pompe a chaleur reversibl.pdf
CC.2025.62-Annexe - Convention 14 - VSG grillage plateau evolution co.pdf
CC.2025.198-Annexe - Convention 100 - Acy decorations Noel.pdf
CC.2024.14 OFFICE DE TOURISME CONVENTION DE DEPOT-VENTE PAR L’OFFICE DE TOURISME DE GRANDSOISSONS AGGLOMERATION.pdf
20210923_CMD_renouvellement-classement_CRC_CRI délib 186.pdf
210114_venizel_acquisiton_parcelle b32_delib19.pdf
CC.2025.76 - GROUPEMENT DE COMMANDE – MAINTENANCE ET DEPANNAGE DES ASCENSEURS, MONTE-CHARGES ET ELEVATEURS DE PERSONNES A MOBILITE REDUITE DES BATIMENTS DE LA VILLE DE SOISSONS.pdf
CC.2021.41_210313 VLS conventionnement situs 2021-41.pdf
CC.2025.63 - GARANTIES D'EMPRUNTS - GARANTIE PARTIELLE DE PRET – CONTRAT N°168339 – ESH CLESENCE – 32 LOGEMENTS (9 PLS 23 PLUS), RUE D'ORCAMPS A SOISSONS .pdf
CC.2025.50 - BUDGETS ANNEXES – LES PRES FRAIS - BUDGET PRIMITIF - EXERCICE 2025 – VOTE.pdf
20210923_aerodrome designation membre delib 177.pdf
Le fichier CSV liste, pour chaque année universitaire, établissement, formation, discipline et sexe, le nombre d’étudiants inscrits. Ces informations permettent de suivre l’évolution des effectifs par type de diplôme et par territoire, notamment à l’échelle de Soissons.
CC.2024.93 - CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIQUE – EAU POTABLE.PDF
CC.2024.27 DROIT DE SERVITUDE A ENEDIS SECTION BV 236185305 - RUE DES CISELEURS.pdf
CC.2024.152 - RESSOURCES HUMAINES - TABLEAU DES EFFECTIFS – MODIFICATION.PDF
CC.2024.34 GOURAUD – L’ENVOL, LOT 25 – PROLONGATION RESERVE FONCIERE APC GOURAUD.pdf
annexe1_delib 28_garanties_clesence_petit_longpont_pasly_contrat_pret_cdc_clesence.PDF.pdf
CC.2024.240 - ASSAINISSEMENT – ARCHEOLOGIE PREVENTIVE DANS LE CADRE DES TRAVAUX D’ASSAINISSEMENT A SOISSONS, RUE DE LA BANNIERE.PDF
CC.2025.83 - CONTRAT DE REUSSITE POUR LA TRANSITION ECOLOGIQUE (CRTE) - AVENANT.pdf
CC.2024.175 - CREMATORIUM - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA CREATION ET L’EXPLOITATION D’UN CREMATORIUM - LANCEMENT DE LA PROCEDURE.PDF
CC.2024.89 - PLATEAU - MAINTIEN AERODROME.PDF
CC.2024.125 - BUDGET ASSAINISSEMENT – EXERCICE 2024 - DECISION MODIFICATIVE N°12024.PDF
CC.2021.97_20210520_revision zonage d'assainissement approbation delib 97.pdf
CC.2025.21 - ASSAINISSEMENT - ADOPTION DE L’AVENANT N°1 AU CONTRAT DE DELEGATION DU SERVICE PUBLIC DE L’EXPLOITATION,.PDF
CC.2025.27 - ABONDEMENT DE GRANDSOISSONS AGGLOMERATION A L’ASSOCIATION INITIATIVE AISNE POUR L'ANNEE 2025 .pdf
CC.2021.40_210313 OT remboursement de prestations 2021-40.pdf
CC.2024.119 - BUDGETS SYNDICATS – SIPRODES ET SCEPP - COMPTE DE GESTION 2023.PDF
AR-20230330_Délibération Bureau_Abondement Initiative Aisne 2023_Annexe.PDF.pdf
20210701_ amo renouvellement gestion competence eau potable crouy_delib 144.pdf
CC.2024.105 - AFFAIRES DE PERSONNEL – RECRUTEMENT AU TITRE D’UNE ACTIVITE ACCESSOIRE.PDF
CC.2024.170 - ADHESION DE GRANDSOISSONS AGGLOMERATION AU GROUPEMENT 2025 DE VALOR'AISNE POUR L’ACHAT DE BACS DE COLLECTE.PDF
CC.2025.79 - ZONE D’AMENAGEMENT CONCERTE « SOUS-CLEMENCINS » A CROUY COMPTE-RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE – APPROBATION DU RAPPORT D’ACTIVITES DE LA SEDA (CRACL 2024).pdf
CC.2025.198-Annexe - Convention 105 - Acy agrandissement columbari.pdf
CC.2024.142 - AFFAIRES FONCIERES – PLATEAU - SERVITUDE ENEDIS.PDF
AR-20220224_Délibération Bureau_Convention BD2M-SEVE 2022-24_annexe 3.PDF
CC.2024.223 - RENOUVELLEMENT DU CHANTIER D’INSERTION PEPINIERE – GESTION ARBUSTIVE POUR L’ANNEE 2025.PDF
CC.2024.121 - BUDGET EAU POTABLE - MISE A DISPOSITION DES BIENS DU SERVICE EAU POTABLE DE LA COMMUNE DE JUVIGNY AU SYNDICAT DE PRODUCTION D’EAU POTABLE DU NORD DE SOISSONS.PDF
AR-BP 2023_Entrepôts_voté et signé.PDF.pdf
CC.2024.55 - BUDGETS ANNEXES - LES PRES FRAIS - COMPTE ADMINISTRATIF - EXERCICE 2023 - VOTE.PDF
CC.2024.191 - BAINS DU LAC - MODIFICATION ET MISE A JOUR DU PLAN D’ORGANISATION DES SECOURS ET DE LA SURVEILLANCE (POSS).PDF
CC.2025.4 - ADHESION A L’ASSOCIATION PALME.PDF
CC.2025.95-Annexe - Convention 61 - Venizel amgt salle annexes rue de lAisn.pdf
20210923_Plateau_cession sté Breger_delib 174.pdf
CC.2021.65_210313 Energies Demain convention outil Casba 2021-65.pdf
20210923_Parc éolien Crouy Cuffies_Avis GSA_delib 161.pdf
annex1_delib37_CONVENTION GSA-VDS 19_01-22.pdf
CC.2024.67 - BUDGETS ANNEXES – OFFICE DU TOURISME - BUDGET PRIMITIF EXERCICE 2024 - VOTE.PDF
AR-POLE EMPLOI GRAND SOISSONS 2023-213172343-0001.PDF.pdf
CC.2024.141 - AFFAIRES FONCIERES – CONSTITUTION ET PUBLICATIONS DE SERVITUDES (OM ET ASSAINISSEMENT).PDF
CC.2024.143 - CHROMALOX – EPFLO - AJUSTEMENT ENVELOPPE TRAVAUX.PDF
CC.2024.39 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE RESEAU NATIONAL DE L’ECONOMIE TERRITORIALE POUR L’ORGANISATION DES RENCONTRES ANNUELLES 2024 A SOISSONS.PDF
CC.2021.48_210313 groupement de commande marchés projet voie verte 2021-48.pdf
CC.2024.151 - RESSOURCES HUMAINES - PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE – PARTICIPATION EMPLOYEUR.PDF
CC.2024.185 - ADOPTION DE L’AVENANT N°1 AU CONTRAT DE DELEGATION DU SERVICE PUBLIC D’EAU POTABLE POUR LES COMMUNES DE CUFFIES, PASLY ET POMMIERS.PDF
CC.2024.234 - FONDS DE CONCOURS - ATTRIBUTION A 32 PROJETS.PDF
CC.2024.210 - ACTUALISATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME, DE CREDIT DE PAIEMENT.PDF
CC.2024.31 BSL – CESSION EPFLOSCI DU CHATEAU D’ALBATRE.pdf
CC.2025.51 - BUDGETS ANNEXES – RS TELECOM - BUDGET PRIMITIF - EXERCICE 2025 – VOTE .pdf
Le tableau comprend, pour chaque école, des données précises sur le nombre d’élèves par niveau, le nombre de classes, ainsi que la répartition selon les dispositifs spécifiques. Il contient également des informations sur le code et nom de l’académie, la commune, le code postal, le secteur scolaire (public/privé), et les réseaux d’éducation prioritaire. Chaque ligne correspond à un établissement pour une année scolaire donnée.
CC.2024.106 - APPEL A PROJETS EN VUE D’IDENTIFIER UN PORTEUR DE PROJET POUR LA REALISATION D’UN ESPACE DE SERVICES SUR LE PARC DU PLATEAU.PDF
Ce jeu de données recense les lieux accessibles aux personnes en situation de handicap sur le territoire de GrandSoissons Agglomération. Il est issu de la cartographie participative menée via le site <https://acceslibre.beta.gouv.fr/>. Chaque lieu référencé contient des informations détaillées sur son accessibilité extérieure (cheminement, stationnement, entrée, etc.) afin de favoriser l’inclusion et l’autonomie des usagers.
Cartographie des lieux accessibles GrandSoissons Agglomération
CC.2021.82_02210520_OT_extension convention ville et pays d'art et d'histoire_delib 82.pdf
CC.2024.15 OFFICE DE TOURISME - CONVENTIONS DE PARTENARIAT ET D’EXPOSITION ENTRE LA VILLE DE SAINT-QUENTIN ET GRANDSOISSONS AGGLOMERATION (OFFICE DE TOURISME) DANS LE C.pdf
CC.2025.198-Annexe - Convention 86 - Vsg achat ordinateurs tables tab.pdf
AR-5.5.Avis PPA + compte rendu PPA.PDF-delib167.pdf
Délib89 Avenant convention de recouvrement.pdf
Ce fichier regroupe l’ensemble des délibérations prises par le Conseil communautaire de GrandSoissons Agglomération au cours de l’année 2025. Il présente pour chaque décision la date de la séance, le numéro et le titre de la délibération, l’objet traité, la commission concernée, le type de décision, ainsi qu’un lien éventuel vers le document PDF correspondant. Ce jeu de données permet de suivre l’activité délibérative de la collectivité de manière transparente et structurée.
Ce jeu de données recense l’implantation des stations de vélos en libre-service Cyclovis sur le territoire de GrandSoissons Agglomération. Il permet de localiser l’ensemble des stations disponibles pour les usagers souhaitant emprunter ou déposer un vélo. Le jeu de données facilite l’intégration de Cyclovis dans les outils numériques de planification des déplacements.
Implantation des stations de vélo en libre service - GrandSoissons Agglomération
20210701_aerodrome mise en reserve terres epagny_delib 133.pdf
CC.2024.184 - ASSAINISSEMENT - REMBOURSEMENT AUX FRAIS REELS D’ETABLISSEMENT DE BRANCHEMENTS.PDF
CC.2024.218 - ASSAINISSEMENT - TARIFS 2025.PDF
20210701_gouraud_ bat 12 lot 18_delib 134.pdf
CC.2024.115 - PRESENTATION ET ADOPTION DU RAPPORT D’ACTIVITE DU SITUS POUR L’ANNEE 2023.PDF
CC.2024.76 - SUBVENTIONS D’EQUILIBRE 2024 VERSEES PAR LE BUDGET PRINCIPAL AUX BUDGETS ANNEXES QUALIFIES DE SERVICES PUBLICS ADMINISTRATIFS (SPA).PDF
CC.2025.43 - BUDGETS ANNEXES – LE PLATEAU - COMPTE ADMINISTRATIF - EXERCICE 2024 – VOTE.pdf
CC.2024.64 - BUDGETS ANNEXES – PARC GOURAUD - BUDGET PRIMITIF.PDF
Le fichier CSV fournit la liste des stations Cyclovis avec leur nom et leurs coordonnées géographiques. Il est conçu pour être utilisé dans des outils classiques de traitement de données afin d’analyser ou visualiser la répartition des stations sur le territoire.
CC.2025.54 - BUDGET PRINCIPAL – GRANDSOISSONS AGGLOMERATION - CREATION D’AUTORISATIONS DE PROGRAMMES, D’AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT ET DE CREDITS DE PAIEMENTS - BUDGET PRIMITIF 2025 .pdf
CC.2024.88 - GOURAUD - BATIMENT LES DECIDEURS – VENTE LOT 21.PDF
CC.2024.161 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE VELOS EN LIBRE-SERVICE ENTRE GRANDSOISSONS AGGLOMERATION ET LE SITUS.PDF
CC.2024.137 - QUARTIER DE LA GARE - LANCEMENT D'UN APPEL A MANIFESTATION D'INTERET (AMI) POUR LA REALISATION D'UNE OPERATION IMMOBILIERE RUE DE VILLENEUVE A SOISSONS.PDF
CC.2024.165 - BUDGET PRINCIPAL – ACTUALISATION DES D’AUTORISATIONS DE PROGRAMMES D’AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT ET DE CREDITS DE PAIEMENTS.PDF
CC.2021.62_210313 cuffies délégation de priorité OPAL 2021-62.pdf
Convention groupement commandes photocopieurs_delib51.pdf
20210701_ cmd_ convention arcade 2021-2022_delib 152.pdf
Ce jeu de données recense les acteurs impliqués dans l’inclusion numérique sur le territoire de GrandSoissons Agglomération. Il liste les structures offrant un accompagnement à la médiation numérique, l’accès à des équipements informatiques, et l’aide aux démarches administratives en ligne.
Les lieux de l'inclusion numérique GrandSoissons Agglomération
annex1_delib9_Presentation - Accelerateurs REV3.pdf
CC.2025.62-Annexe - Convention 33 - Venizel materiel salles.pdf
CC.2024.74 - BUDGETS ANNEXES - ASSAINISSEMENT - ACTUALISATION DES D’AUTORISATIONS DE PROGRAMMES, D’AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT ET DE CREDITS DE PAIEMENTS - BUDGET PRIMITIF 2024.PDF
AR-20220616_Délibération Bureau_Convention Région SIMI 2022_Annexe (1).pdf
CC.2024.172 - DECHETS MENAGERS - RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE 2023.PDF
CC.2024.194 - MISE EN PLACE DES ASTREINTES.PDF
CC.2025.70 - BUREAU COMMUNAUTAIRE - ELECTION D’UN MEMBRE.pdf
Le GeoJSON fournit la représentation géolocalisée de chaque équipement sous forme de points, avec leurs coordonnées précises. Chaque entité possède des propriétés détaillées relatives au type d’équipement, sa classification en gamme, ainsi que les données administratives associées. Ce format est adapté aux visualisations cartographiques interactives et aux analyses spatiales dynamiques.
CC.2024.91 - GARANTIE D'EMPRUNT - GARANTIE PARTIELLE DE PRET – CONTRAT N°157249 – ESH LE FOYER REMOIS – 13 LOGEMENTS, 401 AVENUE DE REIMS A VILLENEUVE-SAINT-GERMAIN.PDF
CC.2024.225 - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE GRANDSOISSONS AGGLOMERATION AU SEIN DU COMITE LOCAL POUR L’EMPLOI (CLPE).PDF
20210923_Points d'apports volontaires enterrés_convention _delib 169.pdf
CC.2024.65 - BUDGETS ANNEXES – LES ENTREPÔTS - BUDGET PRIMITIF.PDF
CC.2024.224 - RENOUVELLEMENT DU CHANTIER D’INSERTION RESTAURATION DU PETIT PATRIMOINE BATI POUR L’ANNEE 2025.PDF
CC.2025.198-Annexe - Convention 115 - Crouy amgt jardin souvenir.pdf
CC.2024.109 - CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PRIVE OU PUBLIC DE GRANDSOISSONS AGGLOMERATION AU SEIN DES ZONES D’ACTIVITES ECONOMIQUES.PDF
__srvapp_donnees_Personnels_ehlen_Soissons f_BSL_Commercialisation_Plan de commercialisation Model (1).pdf
CC.2024.231 - CUFFIES - TERRASSES DU MAIL - CANALISATION EAU POTABLE SOUS PARCELLE PRIVEE COMMUNE - B1376.PDF
CC.2024.244 - EAU POTABLE – ADOPTION DES RPQS EAU POTABLE 2023 DES SYNDICATS SUPRA-COMMUNAUTAIRES.PDF
20210923_zac les entrepots_ CRACL seda_delib 166.pdf
20210923_avis retrait de membres SIDEN SIAN_délib 184.pdf
CC.2024.205 - OFFICE DE TOURISME - CONVENTION D’OBJECTIFS 2025-2027 ENTRE LES 4 EPCI DU SOISSONNAIS ET DU VALOIS ET L’OFFICE DE TOURISME DU SOISSONNAIS ET DU VALOIS.PDF
20210923_garanties emprunts_ esh_clesence_ 3 logements PSLA _délib 179.pdf
CC.2024.135 - NOUVELLE GOUVERNANCE TERRITORIALE FRANCE TRAVAIL - COMITE LOCAL POUR LE PLEIN EMPLOI (CLPE) DESIGNATION D’UN MEMBRE TITULAIRE ET D’UN MEMBRE SUPPLEANT DE GRANDSOISSONS AGGLOMERATION.PDF
CC.2021.51_210313 Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères Fixation des taux 2021-51.pdf
CC.2021.95_20210520 remboursement prestations non réalisées_delib 95.pdf
CC.2024.146 - DEGREVEMENT REDEVANCE ASSAINISSEMENT - M. ET MME BOUCLY, 3 IMP. CURIE A COURMELLES.PDF
CC.2025.95-Annexe-Convention63-Serches_amgtplacefestivitesphase2_convention signée.pdf
CC.2025.80 - RECONVERSION DE LA FRICHE BSL INDUSTRIE + HALLS P1 – P2 – P3 – COMMUNES DE BILLY-SUR-AISNE ET SOISSONS – COMPTE-RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE – OPERATION N°1122.pdf
CC.2025.99 - EAU POTABLE - LANCEMENT DE LA PROCEDURE DE DECLARATION D’UTILITE PUBLIQUE POUR LA PROTECTION D’UN CAPTAGE D'EAU DESTINEE A L'ALIMENTATION HUMAINE A CROUY.pdf
CC.2024.117 - CONVENTION D’OCCUPATION ET DE GESTION DE LA MAISON DU VELO.PDF
20210701_ approbation du projet de territoire_delib 119.pdf
Comptes administratifs annexe Delib 58.pdf
CC.2024.233 TER - SOISSONS- ENTREPOTS -ATELIER 16 – DEMANDE DE SUBVENTION FONDS VERT – INGENIERIE POUR DES ETUDES DE POLLUTION.PDF
CC.2021.92_20210520_soissons projet gare sncf bail cour fret Sernam delib 92.pdf
CC.2024.44 - OFFICE DE TOURISME - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L’OFFICE DE TOURISME DE GRANDSOISSONS AGGLOMERATION ET SNCF VOYAGEURS.PDF
CC.2025.198-Annexe - Convention 101 - Cuffies securisation local.pdf
CC.2025.198-Annexe - Convention 84 - Cuisyenalmont_achattablesetchaisessallecommunale.pdf
CC.2025.62-Annexe - Convention 35 - Venizel micro creche.pdf
CC.2024.220 - ASSAINISSEMENT - REDEVANCE AESN POUR PERFORMANCE DES SYSTEMES D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2025.PDF
CC.2025.62-Annexe - Convention 45 - Pasly illuminations de noel.pdf
Ce fichier GeoJSON localise les points d’apport volontaire (PAV) et enterrés (PAVE) sur le territoire de GrandSoissons Agglomération. Chaque point contient des informations sur le type de déchets acceptés, ainsi que l’adresse et des commentaires éventuels. Ce format facilite l’intégration dans des systèmes d’information géographique (SIG) et la création de cartes interactives.
CC.2024.243 - ASSAINISSEMENT ET EAU POTABLE – SIDEN-SIAN – ADHESION DE NOUVELLES COMMUNES.PDF
CC.2025.198-Annexe - Convention 129 - Crouy refection voirie square S.pdf
CC.2021.98_20210520_convention délegation rue de la mazure Acy_delib98.pdf
CC.2025.62-Annexe - Convention 46 - Pasly aire de petanque.pdf
CC.2024.10 MISE A JOUR DE LA GRILLE TARIFAIRE DE L’IMMOBILIER D’ENTREPRISES DE GRANDSOISSONS AGGLOMERATION.pdf
CC.2021.77_20210520_habitat_opah_poste charge suivi animation_delib77.pdf
CC.2024.204 - CONVENTION DE PARTENARIAT 2024 CAMPUS BY ALMEA – DIGITALE ACADEMIE GRANDSOISSONS.PDF
CC.2024.57 - BUDGETS ANNEXES - RS TELECOM - COMPTE ADMINISTRATIF EXERCICE 2023 - VOTE.PDF
CC.2025.62-Annexe - Convention 27 - Pommiers refection chemin de Pommi.pdf
AR-20220224_Délibération Bureau_Abondement Initiative Aisne 2022_Annexe 1.PDF
CC.2025.66 - EAU POTABLE - PROGRAMME D'ETUDES ET TRAVAUX 2025 - APPROBATION ET DEMANDE DE SUBVENTIONS .pdf
Ce jeu de données contient les délibérations votées lors des séances du conseil communautaire de GrandSoissons Agglomération. Chaque délibération est associée à un numéro d’acte, une thématique, un titre, une date de séance et un fichier média contenant le document officiel. Ces données permettent de consulter en toute transparence les décisions prises par l’intercommunalité depuis plusieurs années.
AR-actions_retenues_appel_projets_2022 Bénéficiaires du Service Emploi.PDF
CC.2024.181 - GARANTIES D'EMPRUNTS - GARANTIE PARTIELLE DE PRET – CONTRAT N°162645 – ESH CLESENCE – 55 LOGEMENTS (16 PLS 24 PLUS 15 PLAI), 24 RUE DU BELVEDERE A SOISSONS.PDF
CC.2024.70 - BUDGETS ANNEXES– TAILLEPIEDS - BUDGET PRIMITIF.PDF
Ce jeu de données regroupe les adresses géolocalisées de la Communauté d’agglomération GrandSoissons, extraites de la Base Adresse Nationale (BAN). Il contient les noms de voies, numéros, codes INSEE, coordonnées géographiques et informations d’acheminement. Ces données sont issues de sources telles que l’IGN, La Poste et OpenStreetMap.
Base des adresses (BAN) de GrandSoissons Agglomération
CC.2025.62-Annexe - Convention 32 - Crouy plateforme telescopique.pdf
AR-20220405_Rapport_ prix_et_qualité_service_déchets_2021.pdf
Ce fichier CSV liste les entités du zonage d’assainissement de GrandSoissons Agglomération. Chaque ligne correspond à une zone, avec des informations issues du fond cartographique (type d’assainissement, style, étiquettes, etc.). Ce format facilite l’analyse des données attributaires dans des outils bureautiques.
CC.2025.62-Annexe - Convention 11 - Pasly reno salle du marais.pdf
20210701_ of_ convention cheque vacances_delib 113.pdf
20210923_fonds concours_reglement intervention_delib163.pdf
CC.2024.150 - CREMATORIUM - PRISE DE LA COMPETENCE POUR LA CREATION ET LA GESTION DES CREMATORIUMS.PDF
Le fichier CSV contient les données annuelles de consommation électrique à la maille EPCI pour Soissons, ventilées par secteur d’activité et code NAF. Il comprend le nombre de sites, la consommation totale en MWh, la consommation moyenne par site, ainsi que les indicateurs de thermosensibilité, offrant un aperçu détaillé des usages électriques selon les catégories professionnelles et résidentielles.
Ce jeu de données, issu de l’INSEE, recense tous les établissements situés à Soissons, quelle que soit leur activité. Il fournit des informations juridiques, économiques et géographiques, permettant d’identifier les entreprises et leurs caractéristiques sur le territoire. Les données sont régulièrement mises à jour et incluent des obligations légales liées à la protection des données personnelles.
20210701_ fonds de concours_golf_delib 116.pdf
Le fichier GeoJSON permet la visualisation géographique des points représentatifs de l’agence de transport ou de ses zones de couverture. Chaque entité contient des informations comme le nom de l’agence, ses coordonnées géographiques, et des métadonnées facilitant la cartographie et les services numériques liés aux transports publics du GrandSoissons.
CC.2024.103 - AFFAIRES DE PERSONNEL – CITE DE LA MUSIQUE ET DE LA DANSE - ASSISTANTS D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE - POSTES OUVERTS AUX CONTRACTUELS.PDF
CC.2025.62-Annexe - Convention 19 - Billy sur aisne terrains multisports.pdf
CC.2025.8 - RAPPORT SUR LES ACTIONS ENTREPRISES AU REGARD DES OBSERVATIONS 2023 DE LA CHAMBRE REGIONALES DES COMPTES.PDF
CC.2025.7 - GROUPEMENT DE COMMANDE - FOURNITURE ET LA LIVRAISON DE MATERIELS, MATERIAUX, OUTILS ET ACCESSOIRES DIVERS DESTINES A L’USAGE D.PDF
CC.2024.136 - GEMAPI - CANDIDATURE A L’AMI ESTHER.PDF
CC.2025.198-Annexe - Convention 109 - Pommiers securisation fluvial.pdf
CC.2021.96_20210520_remboursement prestation non realisées par GSA_delib 96.pdf
Le fichier GeoJSON localise spatialement les acteurs de l’inclusion numérique, facilitant la création de cartes interactives et l’intégration dans des applications SIG pour mieux visualiser l’offre territoriale.
CC.2021.69_210313 garantie emprunts Rue des Graviers Soissons 2021-69.pdf
20210923_ZAC sous clemencins_CRACL Seda_delib 164.pdf
CC.2025.10 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION CITE EDUCATIVE.PDF
CC.2021.101_20210520_DUP SECPP financement de la mise a jour delib 101.pdf
CC.2024.129 - GROUPEMENT DE COMMANDE - MUTUALISATION PRESTATIONS D’ENTRETIEN DES LOCAUX ET DES VITRES DE BATIMENTS MUNICIPAUX A SOISSONS ET DE BATIMENTS DE GRANDSOISSONS AGGLOMERATION.PDF
CC.2021.59_210313CROUY cession commune terrains avenue du Gal Patton 2021-59.pdf
CC.2021.99_20210520_modification du PPI assainissement approbation demande subv delib 99.pdf
20210701_ quartier gare sncf protocole d'accord foncier_delib 140.pdf
CC.2024.29 QUARTIER GARE – EPFLO – PORTAGE PARCELLE CS 168.pdf
CC.2025.198-Annexe - Convention 89 - Venizel rpct menuiseries ecole mate.pdf
Ce fichier CSV regroupe les tonnages de déchets par type et par année.\ Il contient également les indicateurs normalisés par habitant afin de permettre une analyse comparative de la performance du territoire dans le domaine de la gestion des déchets
CC.2021.74_210313 BDL remboursement usagers 2020 2021-74.pdf
20210701_ attribution marche achat de bacs_delib 130.pdf
CC.2021.103_20210520_delegation de compétence delib 103.pdf
AR-Microsoft Word - 20230619_RPQS_eau_potable_GSA_ex_Crouy_annexe_delib137.pdf
CC.2025.198-Annexe - Convention 128 - Crouy mise en conformite defens.pdf
CC.2025.38 - BUDGETS ANNEXES - LES ENTREPOTS - COMPTE ADMINISTRATIF - EXERCICE 2024 – VOTE .pdf
CC.2024.2 ASSOCIATION FORMES - ADHESION - MISE A DISPOSITION D’APPRENTIS.pdf
CC.2024.145 - FONDS DE CONCOURS - ATTRIBUTION A 24 PROJETS.PDF
CC.2024.164 - BUDGET PRINCIPAL - CREATION D’AUTORISATIONS DE PROGRAMMES D’AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT ET DE CREDITS DE PAIEMENTS.PDF
20210923_Sermoise_retrocession terres plateau billy_délib 178.pdf
CC.2024.102 - AFFAIRES DE PERSONNEL – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS.PDF
CC.2024.149 - REPRESENTATION DE GRANDSOISSONS AGGLOMERATION AU SEIN DU COMITE CONSULTATIF DES COLLECTIVITES TERRITORIALES DE LA CITE INTERNATIONALE DE LA LANGUE FRANÇAISE.PDF
CC.2024.167 - BUDGET EAU POTABLE – TRANSFERT DES RESULTATS AFFERENTS AU FONCTIONNEMENT DE LA COMPETENCE EAU POTABLE POUR LA COMMUNE DE JUVIGNY VERS LE SYNDICAT DE PRODUCTION D’EAU POTABLE DU NORD DE SOISSONS.PDF
CC.2025.198-Annexe - Convention 107 - Pommiers films anti UV fenetres.pdf
AR-RA Septmonts_Plan de zonage révisé au 2000ème (1).pdf
CC.2025.198-Annexe - Convention 110 - Vauxrezis tx bat communal.pdf
CC.2024.132 - TAXE SUR LES SURFACES COMMERCIALES (TASCOM) - FIXATION DU COEFFICIENT MULTIPLICATEUR.PDF
Projet Convention Classes HAT_annexe_delib142.pdf
CC.2025.62-Annexe - Convention 41 - Bernoy le Chateau debroussailleus.pdf
Le présent jeu de données présente l'exécution du budget principal de GrandSoissons Agglomération pour l'exercice 2021.\ Il détaille les dépenses et les recettes, réparties par nature, par chapitre budgétaire et par article.\ Ce document correspond au compte administratif, qui constitue le bilan comptable de l'année budgétaire, retraçant les opérations réelles et d’ordre de la collectivité.
Compte Administratif - GrandSoissons Agglomération
Ce fichier CSV recense par commune les permis de construire, permis d’aménager, déclarations préalables et permis de démolir en France métropolitaine, avec les années et les informations administratives associées (région, département, commune).
CC.2025.62-Annexe - Convention 44 - Pasly tentes de reception.pdf
CC.2024.72 - BUDGET PRINCIPAL – GRAND SOISSONS AGGLOMERATION - ACTUALISATION DES D’AUTORISATIONS DE PROGRAMMES, D’AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT ET DE CREDITS DE PAIEMENTS - BUDGET PRIMITIF 2024.PDF
CC.2025.98 - EAU POTABLE - PART COLLECTIVITE REDEVANCE EAU POTABLE 2025.pdf
CC.2025.198-Annexe - Convention 108 - Pommiers barrieres securite.pdf
Le fichier CSV détaille les informations principales des acteurs : nom, adresse, commune, horaires d’ouverture, contacts, services proposés, publics ciblés et conditions d’accès. Il permet une exploitation simple pour des recherches ou analyses locales.
Ce jeu de données présente les effectifs d’étudiants inscrits dans les principaux diplômes et formations des établissements publics sous tutelle du ministère de l’Enseignement supérieur en France, pour la période 2006-07 à 2022-23. Les données sont ventilées par établissement, localisation, discipline et sexe, et reflètent les évolutions réglementaires affectant les diplômes et inscriptions.
Principaux diplômes et formations préparés dans les établissements publics sous tutelle du ministère en charge de l'Enseignement supérieur - GrandSoissons Agglomération
20210923_tableau effectifs_creation_postes_PEC_delib156.pdf
20210923_zac le colombier_CRACL Seda_delib 165.pdf
CC.2024.208 - DUREE D’AMORTISSEMENT DES BIENS.PDF
CC.2024.75 - GRANDSOISSONS AGGLOMERATION CONSTITUTION DE PROVISIONS – BUDGET 2024.PDF
CC.2021.94_20210520_principe recours DSP exploitation STEP Pommiers delib 94.pdf
CC.2025.87 - CREMATORIUM - ATTRIBUTION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA CONSTRUCTION ET L'EXPLOITATION D'UN CREMATORIUM.pdf
CONVENTION LOCALE DE COOPERATION LA FERME DESZ VANNEAUX 2005.pdf
CC.2025.75 - PARC EOLIEN D’EPAGNY - AVIS DEFAVORABLE DE GRANDSOISSONS SUR LE PROJET.pdf
CC.2024.60 - GRANDSOISSONS AGGLOMERATION - AFFECTATION DES RESULTATS 2023 – BUDGETS 2024.PDF
CC.2025.198-Annexe - Convention 125 - Cuffies menuiseries salle comm.pdf
CC.2025.198-Annexe - Convention 99 - Serches matereiaux mobilier sur.pdf
CC.2024.154 - RESSOURCES HUMAINES - CONTRAT D’ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES AGENTS AFFILIES A LA CNRACL.PDF
CC.2025.198-Annexe - Convention 113 - Crouy achat defibrillateur.pdf
CC.2024.11 MISE A JOUR DU REGLEMENT INTERIEUR DU KANAP SUR LE PARC GOURAUD A SOISSONS.pdf
20210923_Septmonts_création voirie accès carrieres de Noyant_delib 176.pdf
CC.2024.158 - DEPOT DE DEMANDES DE SUBVENTION POUR FINANCER LES ETUDES ET AMENAGEMENTS TRANSITOIRES SUR LA FRICHE CHROMALOX.PDF
CC.2024.182 - AUTORISATION PREALABLE DE MISE EN LOCATION - SIGNATURE DE DEUX CONVENTIONS AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE L’AISNE.PDF
Ce fichier CSV liste les adresses de GrandSoissons Agglomération avec leur commune, voie, numéro, code INSEE, code postal, coordonnées géographiques et codes EPCI. Il permet une consultation structurée des adresses à des fins d’analyse ou de visualisation.
CC.2025.62-Annexe - Convention 1 - Osly-Courtil panneaux signaletiques.pdf
AR-Microsoft Word - avenant.convention recouvrement redevance assainissement.GrandSoissons._annexe_delib136.pdf
AR-BP 2023_Principal_voté et signé.PDF.pdf
Ce fichier GeoJSON géolocalise les permis de construire, permis d’aménager, déclarations préalables et permis de démolir par commune en France métropolitaine. Chaque entité contient les données administratives et les coordonnées spatiales permettant une visualisation cartographique précise.
CC.2024.71 - BUDGET PRINCIPAL – GRAND SOISSONS AGGLOMERATION - CREATION D’AUTORISATIONS DE PROGRAMMES, D’AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT ET DE CREDITS DE PAIEMENTS - BUDGET PRIMITIF 2024.PDF
AR-4.1.Reglement apres modification.PDF-delib167.pdf
20210701_redevance food trucks_ delib 109.pdf
20210923_CMD_mise en place classes chorales_demande de sub_délib 187.pdf
CC.2025.62-Annexe - Convention 38 - Bernoy le Chateau feux are compens.pdf
CC.2024.21 DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES.pdf
Le fichier CSV présente la population active (25-54 ans) par catégorie socioprofessionnelle et type d'activité, entre 1968 et 2019, à l’échelle communale. Les données sont enrichies avec les noms et codes des divisions administratives.
CC.2024.41 - CROUS AMIENS-PICARDIE - DESIGNATION D’UN MEMBRE TITULAIRE ET D’UN MEMBRE SUPPLEANT AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION.PDF
CC.2025.62-Annexe - Convention 28 - Cuffies reno toiture ecole.pdf
CC.2024.188 - ADOPTION DES RAPPORTS SUR LES PRIX ET LA QUALITE DE SERVICE DU SERVICE PUBLIC EAU POTABLE POUR L’ANNEE 2023.PDF
CC.2025.5 - MISE A JOUR DE LA GRILLE TARIFAIRE DE L’IMMOBILIER D’ENTREPRISES DE GRANDSOISSONS AGGLOMERATION.PDF
CC.2024.30 GOURAUD - BATIMENT LES DECIDEURS - LOT 17P – CESSION EPFLOSESV.pdf
convention de mise à disposition de personnel.pdf
CC.2025.37 - BUDGETS ANNEXES - PARC GOURAUD - COMPTE ADMINISTRATIF - EXERCICE 2024 – VOTE.pdf
CC.2025.62-Annexe - Convention 9 - Juvigny refection porte ecole.pdf
Ce jeu de données présente le calendrier des collectes de déchets sur le territoire de GrandSoissons Agglomération. Pour chaque commune, il indique les informations complémentaires et les jours de collecte des ordures ménagères, des emballages recyclables et du verre. Ces informations facilitent la gestion des déchets et le respect des consignes de tri par les habitants.
CC.2024.28 PARC BSL – ECHANGE AVEC SOULTE JOHNSON SCREENS (AQSEPTENCE).pdf
AR-20220224_Délibération Bureau_Convention BD2M-SEVE 2022-24_annexe 2.PDF
Ce jeu de données présente les tonnages annuels de déchets collectés par type (ordures ménagères, recyclables, etc.) sur le territoire de GrandSoissons Agglomération.\ Les données incluent les quantités globales (en tonnes) ainsi qu’un indicateur de production ramené par habitant (kg/an/hab), permettant de mesurer l’évolution des pratiques de gestion des déchets à l’échelle intercommunale.
Tonnages de déchets - GrandSoissons Agglomération
CC.2024.159 - SIGNATURE DU CONTRAT DE DESTINATION TOURISTIQUE AVEC LA REGION HAUTS-DE-FRANCE ET LES EPCI DU SOISSONAIS ET DU VALOIS.PDF
CC.2025.73 - SOISSONNAIS-VALOIS TOURISME - DON D’EQUIPEMENTS NUMERIQUES A L’ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL.pdf
CC.2021.104_20210520_BDL Etat urgence remboursement delib 104.pdf
annexe2_delib_8CONVENTION DE PARTENARIAT.pdf
CC.2024.140 - CROUY – VENTE TERRAIN RIBEIRO.PDF
CC.2025.58 - BUDGETS ANNEXES – EAU POTABLE - CREATION D’AUTORISATIONS DE PROGRAMMES, D’AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT ET DE CREDITS DE PAIEMENTS - BUDGET PRIMITIF 2025 .pdf
CC.2021.91_20210520_soissons projet gare sncf convention d'occupation précaire delib 91.pdf
CC.2021.26_210313 Direction géneral directeur de la stratégie 2021-26.pdf
20210701_ demande de subvention react eu_delib 110.pdf
Ce jeu de données rassemble les informations essentielles relatives aux marchés publics attribués par GrandSoissons Agglomération. Il inclut notamment l’objet du marché, la procédure utilisée, la date de notification, la durée, le montant estimé ainsi que les titulaires retenus. Ces données contribuent à la transparence de l’action publique et permettent une meilleure compréhension de la commande publique locale.
Données essentielles des marchés publics - GrandSoissons Agglomération
Ce jeu de données présente la consommation électrique annuelle et la thermosensibilité ventilées par secteur d’activité pour le territoire de Soissons. Les données couvrent les usages résidentiels, professionnels et industriels selon les codes NAF. Elles permettent une analyse précise des variations de consommation électrique à l’échelle locale.
Consommation et thermosensibilité d'électricité annuelles à la maille EPCI (de 2011 à 2023)
CC.2021.70_210313 garantie emprunts allée claude debussy Soissons 2021-70.pdf
CC.2021.49_210313 groupement commande mutualisation entretion véhicules2021-49.pdf
CC.2024.120 - BUDGETS SYNDICATS – SIPRODES ET SCEPP - COMPTE ADMINISTRATIF EXERCICE 2023.PDF
CC.2025.18 - BSL – MODIFICATION CONDITIONS DE CESSION EPFLOSCI DU CHATEAU D’ALBATRE.PDF
CC.2025.198-Annexe - Convention 120 - Venizel remise normes eclairage cplx sportif LALLIER.pdf
CC.2025.42 - BUDGETS ANNEXES - TAILLEPIEDS - COMPTE ADMINISTRATIF - EXERCICE 2024 – VOTE.pdf
Ce fichier regroupe l’ensemble des délibérations prises par le Conseil communautaire de GrandSoissons Agglomération au cours de l’année 2022. Il présente pour chaque décision la date de la séance, le numéro et le titre de la délibération, l’objet traité, la commission concernée, le type de décision, ainsi qu’un lien éventuel vers le document PDF correspondant. Ce jeu de données permet de suivre l’activité délibérative de la collectivité de manière transparente et structurée.
CC.2025.198-Annexe - Convention 123 - Vauxrezis refection nids depo.pdf
CC.2024.22 NOUVEL AGREMENT REP EMBALLAGES ET PAPIERS - DELEGATION A VALOR’AISNE DE LA GESTION DE LA REPRISE DES MATERIAUX ISSUS DES COLLECTES SELECTIVES.pdf
CC.2024.83 - DIRECTION EMPLOI, INSERTION ET INNOVATION SOCIALE - CONVENTION DE PARTENARIAT GSA - ENTREPRISE ÉPHEMERE POUR L’EMPLOI POUR L'UTILISATION DU SITE CHROMALOX.PDF
CC.2024.1 MODALITE DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DEPLACEMENTS DES ELUS.pdf
CC.2024.230 - SOISSONS ¬– VILLE DE SOISSONS - ACQUISITION LOCAUX OFFICE DU TOURISME.PDF