Marchés publics conclus en 2015 par la Ville d'Orvault, dont le montant est supérieur (ou égal) à 15 000€ HT * * * Les données proposées sont conformes aux exigences de l'article 133 du Code des Marchés Publics et de l'arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de cet article. Le type du marché, la date de notification, le titulaire, son code postal, l'objet du marché et la tranche de son montant HT sont précisés. * * *
Marchés publics conclus en 2015 par la Ville d'Orvault
Elections régionales 2015 1er et 2eme tour Orvault (csv)
Activités des associations évoluant à Nantes Métropole (shp)
Emplacements de stationnement réservé pour personnes à mobilité réduite Naolib de Nantes Métropole (shp)
Budget primitif 2021 du budget principal de Nantes Métropole * * * Le budget primitif, voté annuellement, constitue la prévision des dépenses et des recettes pour l'année. Il est nécessairement équilibré et vaut autorisation d'exécution. La nomenclature comptable du budget principal de la Métropole est l'instruction M57 depuis le 1er janvier 2016. Le budget est voté par nature comptable au niveau des chapitres. Les chapitres budgétaires (exemple : 012 « charges de personnel », 23 immobilisations en cours », etc.) regroupent un ensemble d'articles comptables sur lesquels portent l'affectation des crédits et l'exécution du budget. Le budget primitif fait l'objet d'une présentation croisée par fonction. Chaque sous-fonction précise l'origine d'une recette ou la destination d'une dépense (exemple : 020 « administration générale de la collectivité »). Par ailleurs, il permet : * la distinction entre les dépenses et les recettes (colonne D_R), * l'identification de la section (fonctionnement ou investissement) dans la colonne I_F : la section de fonctionnement (F) enregistre les opérations courantes qui se renouvellent régulièrement et constituent des charges et des produits à caractère définitif (charges de personnel, fournitures, intérêts de la dette, prestations de services, …) ; la section d'investissement (I) retrace les opérations relatives au patrimoine de la Métropole (acquisitions, ventes, travaux,…). Ces opérations sont souvent étalées sur plusieurs années. * la séparation entre les dépenses (ou recettes) réelles et les dépenses (ou recettes) d'ordre (colonne ORDRE_O_N) : les dépenses (recettes) budgétaires sont composées des dépenses (recettes) réelles et des dépenses (recettes) d'ordre. Les dépenses (recettes) d'ordre correspondent à des écritures n'impliquant ni encaissement, ni décaissement effectif. Il s'agit, par exemple, des dotations aux amortissements. Au contraire des opérations d'ordre, les dépenses (recettes) réelles donnent lieu à des mouvements de fonds. * * *
Budget primitif (BP) 2021 de Nantes Métropole
Plan Local d'Urbanisme métropolitain de Nantes Métropole - Générateurs de Servitudes d'Utilités Publiques surfaciques (csv)
Prénoms des enfants Orvaltais nés entre 2016 et 2024 inclus (csv)
Marchés publics conclus en 2020 par Nantes Métropole (csv)
Catalogue des jeux de données de mobilité Naolib (csv)
Emplacements de stationnement réservé sur le territoire de Nantes Métropole * * * Emplacements de stationnement réservé à d’autres usages particuliers. On trouve les places réservées aux taxis, moto, arrêt minute, ambulance par exemple. La donnée est issue d’un inventaire complet réalisé en 2020 et 2021. L’inventaire a été réalisé sur les espaces ouverts à la circulation publique.
Emplacements de stationnement réservé Naolib de Nantes Métropole
Subventions versées aux associations en 2024 par Nantes Métropole (csv)
Orientation d'aménagement et de programmation sectorielle de Nantes Métropole - surfaciques (json)
Traversées piétonnes de Nantes Métropole (csv)
Structures de ré-emploi de Nantes Métropole - Horaires (json)
Statistiques d'occupation des parkings publics de Nantes entre le 01 janvier 2020 et le 31 août 2023. * * * Les comptages sont présentés : * par parking, * par type d'usager, * en granularité horaire. **Note :** Certains parkings n'ont pas l'intégralité des données en raison de défaillances ponctuelles du système, ou de travaux. Pour les mêmes raisons, il est possible que certains comptages soient erronés. * * *
Statistiques d'occupation 2020 – 2022 des parkings publics de la ville de Nantes
Secteur de stationnement parking de Nantes Métropole (geojson)
Subventions versées aux associations en 2024 par Nantes Métropole * * * Nantes Métropole peut accorder des subventions à des associations dont les actions présentent un intérêt local pour la métropole nantaise. #### Définition Les subventions regroupent les aides de toute nature, justifiées par un intérêt général, attribuées de manière facultative. Ces aides ne peuvent pas constituer la rémunération de prestations individualisées répondant aux besoins des autorités ou organismes qui les accordent de manière facultatives. #### Conditions d'attribution Toute association déclarée et immatriculée au répertoire Sirene peut effectuer une demande de subvention pour : * réaliser une action ou un projet d'investissement ; * contribuer au développement d'activités ; * ou contribuer au financement global de son activité. #### L’envoi d’un dossier de subvention La demande de subvention comprend un dossier complété, avec le budget de l’action soutenue, le budget global de l’association, et le descriptif des projets. * Téléchargez [le dossier de demande de subvention depuis le site Service-Public.fr](http://vosdroits.service-public.fr/associations/R1271.xhtml) En fonction du montant de la subvention, il peut être nécessaire d’y joindre plusieurs pièces de nature juridique, administrative ou comptable parmi lesquelles peuvent figurer : * le rapport d’activité de l’association * les derniers comptes annuels connus * les rapports du commissaire aux comptes * les statuts de l’association à jour **** **Nota 1 :** Certaines associations n’ont pas eu d’attribution de numéro de Siret, elles sont codifiées : 999999999999XX. **Nota 2 :** Pour certaines associations, deux lignes de subventions peuvent apparaitre, selon la nature de subvention attribuée (fonctionnement ou investissement) * * *
Subventions versées aux associations en 2024 par Nantes Métropole
Localisation des traversées piétonnes sur le territoire de Nantes Métropole * * * Localisation des traversées piétonnes. La donnée est issue d’un inventaire complet réalisé en 2020 et 2021. L’inventaire a été réalisé sur les espaces ouverts à la circulation publique.
Traversées piétonnes de Nantes Métropole
Statistiques d'occupation des parkings publics de Nantes entre le 01 janvier 2015 et le 31 décembre 2019. * * * Les comptages sont présentés : * par parking, * par type d'usager, * en granularité horaire. **Note :** Certains parkings n'ont pas l'intégralité des données en raison de défaillances ponctuelles du système, ou de travaux. Pour les mêmes raisons, il est possible que certains comptages soient erronés. * * *
Statistiques d'occupation 2015 – 2019 des parkings publics de la ville de Nantes
Secteur de stationnement parking de Nantes Métropole (shp)
Budget primitif (BP) 2016 de la Ville du Pellerin (csv)
Services d'informations en temps réel des transports en commun Naolib de Nantes Métropole au format SIRI * * * La norme SIRI (Service Interface for Real time Information) définit le protocole d’échange de l’information Temps Réel pour les transports collectifs (format XML). Pour plus d'informations sur cette norme, vous pouvez consulter le portail des normes de transport en commun à l'adresse : <https://normes.transport.data.gouv.fr/normes/siri/> Ce jeu de données est compatible avec le format d’échange SIRI profil France 2.0 dont vous trouverez les détails [ici](http://www.normes-donnees-tc.org/wp-content/uploads/2021/09/BNTRA-CN03-GT7_NF-Profil-SIRI-FR_v1.2_20210308.pdf). Les services implémentés sont : **CheckStatus :** Vérification de l'état des services SIRI **Stop Monitoring :** Horaires en temps réel des prochains passages aux arrêts **Situation Exchange :** Informations détaillées sur les perturbations et les événements (causes/conséquences) De nouveaux services SIRI viendront compléter prochainement cette offre. * * * Pour aller plus loin, vous pouvez consulter : * [La Documentation de l'API temps réel](https://api.okina.fr/catalog/api/d62676bc-2691-4cbb-a676-bc26911cbbdb/doc?page=7ced44ed-6036-42a5-ad44-ed6036c2a5b1) * [Le swagger pour la description de l'API via ce lien.](https://api.okina.fr/catalog/api/d62676bc-2691-4cbb-a676-bc26911cbbdb/doc?page=7040bbfe-7926-4eba-80bb-fe79265ebac7) Une documentation plus complète sur la réutilisation de ces données est accessible [ici.](https://fr.ftp.opendatasoft.com/nantesmetropole/Documentation.zip) Concernant toutes les données de mobilités, vous pouvez consulter le [catalogue des données de mobilité de Nantes Métropole](https://data.nantesmetropole.fr/explore/dataset/244400404_catalogue-donnees-mobilite-naolib/table/?disjunctive.mode_de_transport). Les identifiants des différents objets (arrêts, lignes, courses, ...) fournis dans ce jeu de données sont identiques à ceux présentés dans les jeux de données [NeTEx Arrêts](https://data.nantesmetropole.fr/explore/dataset/244400404_arrets_transports_commun_naolib_nantes_metropole_netex/table/), [GTFS](https://data.nantesmetropole.fr/explore/dataset/244400404_transports_commun_naolib_nantes_metropole_gtfs/information/), [SIRI](https://data.nantesmetropole.fr/explore/dataset/244400404_services_temps_reel_transports_commun_naolib_nantes_metropole_siri/table/) et [SIRI lite](https://data.nantesmetropole.fr/explore/dataset/244400404_services_temps_reel_transports_commun_naolib_nantes_metropole_sirilite/information/). * * * **Avertissement : Ce jeu de donnée remplace les services suivant présents sur le site data.nantesmetropole.fr** <https://data.nantesmetropole.fr/explore/dataset/244400404_api-temps-reel-tan> <https://data.nantesmetropole.fr/explore/dataset/244400404_info-trafic-tan-temps-reel> <https://data.nantesmetropole.fr/explore/dataset/244400404_info-trafic-tan-previsionnel> * * * [ ](https://data.nantesmetropole.fr/explore/dataset/244400404_info-trafic-tan-previsionnel)
Services d'informations en temps réel des transports en commun Naolib de Nantes Métropole au format SIRI
Tarifs du 1er janvier 2021 au 30 juin 2023 des transports en commun TAN de Nantes Métropole (json)
Emplacements de stationnement réservé pour personnes à mobilité réduite Naolib de Nantes Métropole (geojson)
Emplacements de stationnement gratuit matérialisés sur le territoire de Nantes Métropole * * * Linéaire des emplacements de stationnement gratuit matérialisés. Un attribut renseigne sur la forme du stationnement (épi ou bataille et longitudinal). La donnée est issue d’un inventaire complet réalisé en 2020 et 2021. L’inventaire a été réalisé sur les espaces ouverts à la circulation publique.
Emplacements gratuits matérialisés des stationnements Naolib de Nantes Métropole
Compte administratif 2024 du budget principal de Nantes Métropole * * * Le compte administratif, voté annuellement, retrace l'exécution du budget en dépenses et en recettes. La nomenclature comptable du budget principal de la Métropole est l'instruction M14. Le budget est voté par nature comptable au niveau des chapitres. Les chapitres budgétaires (exemple : 012 « charges de personnel », 73 « impôts et taxes », 23 immobilisations en cours », etc.) regroupent un ensemble d'articles comptables sur lesquels portent l'affectation des crédits et l'exécution du budget. Le compte administratif fait l'objet d'une présentation croisée par fonction. Chaque sous-fonction précise l'origine d'une recette ou la destination d'une dépense (exemple : 020 « administration générale de la collectivité »). Par ailleurs, il permet : * la distinction entre les dépenses et les recettes (colonne D_R), * l'identification de la section (fonctionnement ou investissement) dans la colonne I_F : la section de fonctionnement (F) enregistre les opérations courantes qui se renouvellent régulièrement et constituent des charges et des produits à caractère définitif (charges de personnel, fournitures, intérêts de la dette, prestations de services, …) ; la section d'investissement (I) retrace les opérations relatives au patrimoine de la Métropole (acquisitions, ventes, travaux,…). Ces opérations sont souvent étalées sur plusieurs années. * la séparation entre les dépenses (ou recettes) réelles et les dépenses (ou recettes) d'ordre (colonne ORDRE_O_N) : les dépenses (recettes) budgétaires sont composées des dépenses (recettes) réelles et des dépenses (recettes) d'ordre. Les dépenses (recettes) d'ordre correspondent à des écritures n'impliquant ni encaissement, ni décaissement effectif. Il s'agit, par exemple, des dotations aux amortissements. Au contraire des opérations d'ordre, les dépenses (recettes) réelles donnent lieu à des mouvements de fonds. * * *
Compte administratif (CA) 2024 de Nantes Métropole
Panneaux restrictions de dimension de Nantes Métropole (shp)
Base SIRENE des entreprises d'Orvault (json)
Services d'informations en temps réel des transports en commun Naolib de Nantes Métropole au format SIRI lite (json)
Panneaux double sens cyclable de Nantes Métropole (shp)
Panneaux sens interdit sur le territoire de Nantes Métropole * * * Localisation des panneaux de sens interdit. La donnée est issue d’un inventaire complet réalisé en 2020 et 2021. L’inventaire a été réalisé sur les espaces ouverts à la circulation publique.
Panneaux sens interdit de Nantes Métropole
Horaires d'ouveture des structures de ré-emploi de Nantes Métropole * * * Les horaires sont classés en deux catégories : * les ouvertures dites normales qui sont schématisées en « semaine type d'ouverture » du lundi au dimanche, * les exceptions (ouverture ou fermeture) qui, à une date donnée, annulent et remplacent l'ouverture dite normale de la structure. * * *
Structures de ré-emploi de Nantes Métropole - Horaires
Statistiques d'occupation 2023 – 2024 des parkings-relais de Nantes Métropole (json)
Liste des marchés publics de la Ville de Nantes pour l'année 2024 * * * Précisions : * Concernant les accords-cadres, les montants indiqués sont les montants maximum des marchés en euros HT ou le montant du détail quantitatif estimatif, ceux-ci ne préfigurent en rien des dépenses qui seront faites dans le cadre de ces marchés. De plus, lorsqu'un même marché apparaît au profit de plusieurs titulaires différents et donc sur plusieurs lignes avec le même montant, il s'agit d'un accord cadre multi attributaires dont le montant ne se cumule pas mais se répartira au contraire parmi les titulaires retenus. * Lorsque le marché est conclu sur la base d'un prix mixte c’est-à-dire qu'il comprend un prix global et forfaitaire et des prix unitaires, ce marché apparaît sous une ligne unique dans la tranche de montant la plus haute entre celle du prix global ou celle liée aux prix unitaires. * * *
Marchés publics conclus en 2024 par la Ville de Nantes
Marchés publics conclus en 2023 par Nantes Métropole (json)
Liste des marchés publics de la Ville de Nantes pour l'année 2023 * * * Précisions : * Concernant les accords-cadres, les montants indiqués sont les montants maximum des marchés en euros HT ou le montant du détail quantitatif estimatif, ceux-ci ne préfigurent en rien des dépenses qui seront faites dans le cadre de ces marchés. De plus, lorsqu'un même marché apparaît au profit de plusieurs titulaires différents et donc sur plusieurs lignes avec le même montant, il s'agit d'un accord cadre multi attributaires dont le montant ne se cumule pas mais se répartira au contraire parmi les titulaires retenus. * Lorsque le marché est conclu sur la base d'un prix mixte c’est-à-dire qu'il comprend un prix global et forfaitaire et des prix unitaires, ce marché apparaît sous une ligne unique dans la tranche de montant la plus haute entre celle du prix global ou celle liée aux prix unitaires. * * *
Marchés publics conclus en 2023 par la Ville de Nantes
Panneaux double sens cyclable de Nantes Métropole (csv)
Statistiques d'occupation 2020 – 2022 des parkings-relais de Nantes Métropole (csv)
Plan Local d'Urbanisme métropolitain de Nantes Métropole - Générateurs de Servitudes d'Utilités Publiques ponctuelles (shp)
Statistiques d'occupation 2010 – 2014 des Parkings publics de la ville de Nantes (csv)
Orientation d'aménagement et de programmation sectorielle de Nantes Métropole - surfaciques * * * Les OAP sectorielles définissent les conditions d'aménagement garantissant la prise en compte des qualités architecturales, environnementales, urbaines et paysagères des secteurs considérés. Elles exposent la manière dont la métropole souhaite les mettre en valeur, les réhabiliter, les restructurer ou aménager. Ce jeu de données représente les fonctions urbaines existantes à conforter ou futures à développer (habitat, activité, équipement, espaces végétalisés, zonages humides,etc.) de type surfacique identifiées par l'OAP.**** Voir les explications d'utilisation dans la fiche parente : [Plan Local d'Urbanisme métropolitain**.**](https://data.nantesmetropole.fr/explore/dataset/244400404_plum/information/) * * *
Orientation d'aménagement et de programmation sectorielle de Nantes Métropole - surfaciques
Subventions versées aux associations en 2021 par Nantes Métropole (json)
Zones de port du masque obligatoire du 14/08/2020 au 12/09/2020 * * * **Avertissement : L'obligation de port du masque dans les zones décrites dans ce jeu de données était en vigueur du 14 août 2020 minuit au 12 septembre 2020 à 8h. A partir du 12 septembre, le port du masque devient obligatoire dans la ville de Nantes.** * * *
Zones de port du masque obligatoire de la ville de Nantes - du 14/08/2020 au 12/09/2020
Emprunts en cours d’amortissement à Nantes Métropole au 1er janvier 2022 (csv)
Liste des actes administratifs de la ville d'Orvault (csv)
Emplacements de stationnement réservé Naolib de Nantes Métropole (shp)
Panneaux double sens cyclable de Nantes Métropole (geojson)
Zones de port du masque obligatoire de la ville de Nantes - du 14/08/2020 au 12/09/2020 (shp)
Orientation d'aménagement et de programmation sectorielle de Nantes Métropole - ponctuelles (geojson)
Chiffres clés de l'innovation fournis par Atlanpole, technopole, centre européen d'entreprises et d'innovation et incubateur régional * * * **ATTENTION : Ce jeu de données n'est plus maintenu** Les indicateurs présentés sont les suivants : * Nombre de projets évalués * Nombre de nouveaux projets accompagnés dans l'année * Projets incubés (label Ministère de la Recherche) sur l'année * Nombre total de projets/entreprises accompagnés avec une granularité selon 5 thématiques * Nombre d'entreprises créées sur l'année * Montant des fonds levés (en euros) * Lauréats de concours du Ministère de la Recherche D'autres informations sont disponibles sur le site d'[Atlanpole](http://www.atlanpole.fr). * * *
Chiffres de l'économie de l'innovation (Atlanpole)
Elections régionales 2015 à Orvault (premier tour) (csv)
Subventions versées aux associations en 2019 par Nantes Métropole * * * Nantes Métropole peut accorder des subventions à des associations dont les actions présentent un intérêt local pour la métropole nantaise. #### Définition Les subventions regroupent les aides de toute nature, justifiées par un intérêt général, attribuées de manière facultative. Ces aides ne peuvent pas constituer la rémunération de prestations individualisées répondant aux besoins des autorités ou organismes qui les accordent de manière facultatives. #### Conditions d'attribution Toute association déclarée et immatriculée au répertoire Sirene peut effectuer une demande de subvention pour : * réaliser une action ou un projet d'investissement ; * contribuer au développement d'activités ; * ou contribuer au financement global de son activité. #### L’envoi d’un dossier de subvention La demande de subvention comprend un dossier complété, avec le budget de l’action soutenue, le budget global de l’association, et le descriptif des projets. * Téléchargez [le dossier de demande de subvention depuis le site Service-Public.fr](http://vosdroits.service-public.fr/associations/R1271.xhtml) En fonction du montant de la subvention, il peut être nécessaire d’y joindre plusieurs pièces de nature juridique, administrative ou comptable parmi lesquelles peuvent figurer : * le rapport d’activité de l’association * les derniers comptes annuels connus * les rapports du commissaire aux comptes * les statuts de l’association à jour **** **Nota 1 :** Certaines associations n’ont pas eu d’attribution de numéro de Siret, elles sont codifiées : 999999999999XX. **Nota 2 :** Pour certaines associations, deux lignes de subventions peuvent apparaitre, selon la nature de subvention attribuée (fonctionnement ou investissement). * * *
Subventions versées aux associations en 2019 par Nantes Métropole
Nombre annuel de naissances enregistrées sur le territoire de la commune d'Orvault * * * Le jeu donne le nombre annuel de naissances d'enfants Orvaltais. Les données enregistrées se basent sur la date de l'événement et non sur la date d'édiction de l'acte civil. * * * Voir aussi : * [Nombre annuel de mariages à Orvault](https://data.nantesmetropole.fr/explore/dataset/214401143_nombre-annuel-mariages-orvault/) * [Nombre annuel de décès à Orvault](https://data.nantesmetropole.fr/explore/dataset/214401143_nombre-annuel-deces-orvault/) * * *
Ce jeu de données contient la liste des subventions publiques attribuées depuis 2023 par la commune de Saint-Aignan de Grand Lieu Contrairement aux obligations portant sur les données essentielles des conventions de subvention, au sens du décret n° 2017-779 du 5 mai 2017, la commune de Saint-Aignan de Grand Lieu a choisi de publier l'intégralité des subventions sans seuil minimal.
Subventions attribuées par la commune de Saint-Aignan de Grand Lieu
Points de distribution d'eau en cas de crise à Nantes Métropole (geojson)
Emprunts en cours d’amortissement à Nantes Métropole au 1er janvier 2024 (csv)
Emprunts en cours d’amortissement à Nantes métropole au 1er janvier 2025 (csv)
Comptages vélo de Nantes Métropole - Années 2014 à 2019 (json)
Marchés publics conclus en 2020 par Nantes Métropole (json)
Compte administratif 2023 du budget principal de Nantes Métropole * * * Le compte administratif, voté annuellement, retrace l'exécution du budget en dépenses et en recettes. La nomenclature comptable du budget principal de la Métropole est l'instruction M14. Le budget est voté par nature comptable au niveau des chapitres. Les chapitres budgétaires (exemple : 012 « charges de personnel », 73 « impôts et taxes », 23 immobilisations en cours », etc.) regroupent un ensemble d'articles comptables sur lesquels portent l'affectation des crédits et l'exécution du budget. Le compte administratif fait l'objet d'une présentation croisée par fonction. Chaque sous-fonction précise l'origine d'une recette ou la destination d'une dépense (exemple : 020 « administration générale de la collectivité »). Par ailleurs, il permet : * la distinction entre les dépenses et les recettes (colonne D_R), * l'identification de la section (fonctionnement ou investissement) dans la colonne I_F : la section de fonctionnement (F) enregistre les opérations courantes qui se renouvellent régulièrement et constituent des charges et des produits à caractère définitif (charges de personnel, fournitures, intérêts de la dette, prestations de services, …) ; la section d'investissement (I) retrace les opérations relatives au patrimoine de la Métropole (acquisitions, ventes, travaux,…). Ces opérations sont souvent étalées sur plusieurs années. * la séparation entre les dépenses (ou recettes) réelles et les dépenses (ou recettes) d'ordre (colonne ORDRE_O_N) : les dépenses (recettes) budgétaires sont composées des dépenses (recettes) réelles et des dépenses (recettes) d'ordre. Les dépenses (recettes) d'ordre correspondent à des écritures n'impliquant ni encaissement, ni décaissement effectif. Il s'agit, par exemple, des dotations aux amortissements. Au contraire des opérations d'ordre, les dépenses (recettes) réelles donnent lieu à des mouvements de fonds. * * *
Compte administratif (CA) 2023 de Nantes Métropole
Statistiques d'occupation 2020 – 2022 des parkings publics de la ville de Nantes (json)
Tarifs du 1er janvier 2021 au 30 juin 2023 des transports en commun TAN de Nantes Métropole (csv)
Résultats du 1er tour des élections régionales 2015 à Orvault * * * Les résultats du 1er tour des élections régionales de l'année 2015 sont indiqués pour chacun des bureaux de vote de la ville d'Orvault. Les voix obtenues par chaque candidat sont précisées. Sont également fournis : le nombre d'électeurs inscrits, le nombre de votants, de bulletins blancs et de bulletins exprimés. * * *
Elections régionales 2015 à Orvault (premier tour)
Emprunts en cours d’amortissement à Nantes Métropole au 1er janvier 2020 (csv)
Arrêts, horaires et circuits des transports scolaires Naolib de Nantes Métropole au format GTFS (json)
Réseau de transports collectifs Naolib * * * Ce jeu de données regroupe les différents flux disponibles pour décrire et suivre en temps réel les services de transport public **Naolib** de **Nantes Métropole** , selon les principaux standards d’échange de données du secteur de la mobilité. Il répertorie à la fois : #### Données statiques * **GTFS** : horaires théoriques, arrêts, et lignes du réseau. * **Netex Offre** : structure complète de l’offre de transport, conforme au standard européen NeTEx. * **Netex Arrêts** : informations détaillées sur les arrêts (localisation, équipements, correspondances, etc.). #### Données en temps réel * **SIRI** : protocole d’échange complet pour l’information voyageur temps réel. * **SIRI-Lite** : version simplifiée pour obtenir rapidement les prochains passages à un arrêt. Chaque ressource dispose d’une **URL d’accès dédiée** (données statiques via fichiers, données dynamiques via API temps réel). * * *
Panneau double sens cyclable sur le territoire de Nantes Métropole * * * Localisation des panneaux de double sens cyclable. Ce panneau indique l’entrée dans une rue à double sens cyclable et indique que des cyclistes peuvent arriver en face. Un double-sens cyclable (DSC) est une voie de circulation à double sens dont l’un est réservé aux cyclistes. Les conducteurs de véhicules motorisés y sont autorisés à circuler dans un seul sens, les cyclistes dans les deux sens. Ce type d’aménagement est couramment (mais improprement) appelé « contre-sens cyclable ». La donnée est issue d’un inventaire complet réalisé en 2020 et 2021. L’inventaire a été réalisé sur les espaces ouverts à la circulation publique.
Panneaux double sens cyclable de Nantes Métropole
Liste des marchés publics de Nantes Métropole pour l'année 2019 * * * Précisions : * Concernant les accords-cadres, les montants indiqués sont les montants maximum des marchés en euros HT ou le montant du détail quantitatif estimatif, ceux-ci ne préfigurent en rien des dépenses qui seront faites dans le cadre de ces marchés. De plus, lorsqu'un même marché apparaît au profit de plusieurs titulaires différents et donc sur plusieurs lignes avec le même montant, il s'agit d'un accord cadre multi attributaires dont le montant ne se cumule pas mais se répartira au contraire parmi les titulaires retenus. * Lorsque le marché est conclu sur la base d'un prix mixte c’est-à-dire qu'il comprend un prix global et forfaitaire et des prix unitaires, ce marché apparaît sous une ligne unique dans la tranche de montant la plus haute entre celle du prix global ou celle liée aux prix unitaires. * * *
Marchés publics conclus en 2019 par Nantes Métropole
Nombre annuel de décès enregistrés à Orvault * * * Le jeu donne le nombre annuel de décès ayant lieu sur le territoire de la Ville d'Orvault avec une ventilation des données par sexe. Les données enregistrées se basent sur la date de l'événement et non sur la date d'édiction de l'acte civil. * * * Voir aussi : * [Nombre annuel de naissances à Orvault](https://data.nantesmetropole.fr/explore/dataset/214401143_nombre-annuel-naissances-orvault/) * [Nombre annuel de mariages à Orvault](https://data.nantesmetropole.fr/explore/dataset/214401143_nombre-annuel-mariages-orvault/) * * *
Défibrillateurs de Nantes Métropole (geojson)
Marchés publics conclus en 2021 par Nantes Métropole (csv)
Élections Municipales 2026 à Orvault - Premier tour (csv)
Ce jeu de données représente les générateurs de Servitudes d'Utilités Publiques linéaires, du document d'urbanisme PLUm. Voir les explications d'utilisation dans le fiche parente : [Plan Local d'Urbanisme métropolitain](https://data.nantesmetropole.fr/explore/dataset/244400404_plum/information/) * * *
Plan Local d'Urbanisme métropolitain de Nantes Métropole - Générateurs de Servitudes d'Utilités Publiques linéaires
Subventions attribuées par la commune de Saint-Aignan de Grand Lieu (csv)
Zones de port du masque obligatoire de la ville de Nantes - du 14/08/2020 au 12/09/2020 (geojson)
Emprunts en cours d’amortissement à Nantes Métropole au 1er janvier 2024 (json)
Élections Législatives 2024 à Orvault - Résultats (csv)
Plan Local d'Urbanisme métropolitain de Nantes Métropole - Générateurs de Servitudes d'Utilités Publiques surfaciques (shp)
Tarifs applicables aux services d'autopartage Naolib présents sur le territoire de Nantes Métropole * * *
Tarifs des services d’autopartage Naolib de Nantes Métropole
Orientation d'aménagement et de programmation sectorielle de Nantes Métropole - ponctuelles (csv)
Traversées piétonnes de Nantes Métropole (geojson)
Subventions versées aux associations en 2021 par Nantes Métropole * * * Nantes Métropole peut accorder des subventions à des associations dont les actions présentent un intérêt local pour la métropole nantaise. #### Définition Les subventions regroupent les aides de toute nature, justifiées par un intérêt général, attribuées de manière facultative. Ces aides ne peuvent pas constituer la rémunération de prestations individualisées répondant aux besoins des autorités ou organismes qui les accordent de manière facultatives. #### Conditions d'attribution Toute association déclarée et immatriculée au répertoire Sirene peut effectuer une demande de subvention pour : * réaliser une action ou un projet d'investissement ; * contribuer au développement d'activités ; * ou contribuer au financement global de son activité. #### L’envoi d’un dossier de subvention La demande de subvention comprend un dossier complété, avec le budget de l’action soutenue, le budget global de l’association, et le descriptif des projets. * Téléchargez [le dossier de demande de subvention depuis le site Service-Public.fr](http://vosdroits.service-public.fr/associations/R1271.xhtml) En fonction du montant de la subvention, il peut être nécessaire d’y joindre plusieurs pièces de nature juridique, administrative ou comptable parmi lesquelles peuvent figurer : * le rapport d’activité de l’association * les derniers comptes annuels connus * les rapports du commissaire aux comptes * les statuts de l’association à jour **** **Nota 1 :** Certaines associations n’ont pas eu d’attribution de numéro de Siret, elles sont codifiées : 999999999999XX. **Nota 2 :** Pour certaines associations, deux lignes de subventions peuvent apparaitre, selon la nature de subvention attribuée (fonctionnement ou investissement). * * *
Subventions versées aux associations en 2021 par Nantes Métropole
Budget primitif (BP) 2016 de la Ville du Pellerin (json)
Niveau de pollution en particules fines PM10 dans l'agglomération nantaise de 2007 à 2017 (json)
Régimes de carrefour sur le territoire de Nantes Métropole * * * Représentation des régimes de carrefour. On y trouve les carrefours à feux, stop, cédez le passage, priorité à droite et feux R24. La donnée est issue d’un inventaire complet réalisé en 2020 et 2021. L’inventaire a été réalisé sur les espaces ouverts à la circulation publique.
Régimes de carrefour de Nantes Métropole
Localisation des giratoires sur le territoire de Nantes Métropole * * * Localisation des giratoires. On trouve dans les attributs un renseignement sur la présence ou non d’un marquage d’aménagement cyclable. La donnée est issue d’un inventaire complet réalisé en 2020 et 2021. L’inventaire a été réalisé sur les espaces ouverts à la circulation publique.
Flèches de sens obligatoire de Nantes Métropole (shp)
Emprunts en cours d’amortissement à Nantes métropole au 1er janvier 2025 (json)
Panneaux d'entrées-sorties de périmètres de Nantes Métropole (shp)
Subventions versées aux associations en 2022 par Nantes Métropole (json)
Élections Européennes 2024 à Orvault - Résultats (csv)
Traversées piétonnes de Nantes Métropole (shp)
Prénoms des enfants Orvaltais nés entre 2016 et 2024 inclus (json)
Structures de ré-emploi de Nantes Métropole - Horaires (geojson)
Occupation du sol 2018 de niveau 3 de Nantes Métropole * * * L'occupation du sol est une base de données qui décrit la nature géographique du sol. Elle est constituée à partir de l'Orthophotographie Nantes Métropole de 2014. L'OCS 2018 est constitué de 3 niveaux (du moins détaillé au plus détaillé) répartis selon 5 grands types d'occupation du territoire qui sont : * Territoires artificialisés, * Territoires agricoles, * Forêts et milieux semi-naturels, * Zones humides, * Surfaces en eaux. Informations complémentaires : Le niveau 3 est le niveau de légende le plus détaillé. C'est le niveau qui est constitué en premier et qui est la base pour la constitution des niveaux 1 et 2. l'Unité Minimale de Collecte est de 2000 m² sauf pour les postes constituant les zones urbanisées liées à l'habitat où elle est de 500 m². Le niveau 3 comporte 33 postes de légendes répartis dans les 5 thèmes : territoires artificialisés, territoires agricoles, forêts et milieux semi-naturels, zones humides et surfaces en eaux. * * *
Occupation du sol 2018 de niveau 3 de Nantes Métropole
Données essentielles des marchés publics de la commune de Saint-Aignan de Grand Lieu (json)
Emplacements gratuits matérialisés des stationnements Naolib de Nantes Métropole (json)
Panneaux sens interdit de Nantes Métropole (json)
Catalogue des jeux de données de mobilité Naolib (json)
Résultats du premier tour des élections municipales 2026 à Orvault * * * ** **
Élections Municipales 2026 à Orvault - Premier tour
Emplacements de stationnement réservé pour personnes à mobilité réduite Naolib de Nantes Métropole (csv)
Défibrillateurs de Nantes Métropole (json)
Offre et temps réel du service d'autopartage Citiz de Nantes Métropole au format GBFS * * * Le **GBFS (General Bikeshare Feed Specification)** est une norme ouverte conçue pour diffuser des données en temps réel et statiques sur les systèmes de mobilité partagée (vélos, voitures, etc.). Ce tableau décrit les **endpoints du GBFS** utilisés par le service d'autopartage **Citiz**. Chaque endpoint a une **finalité précise** : * **Données statiques** : Informations globales du service, localisation et caractéristiques des stations, types de véhicules, plans tarifaires, etc. * **Données en temps réel** : Etat actuel des véhicules (disponibilité, localisation), statut des stations (véhicules disponibles/places libres) et règles géographiques spécifiques. * * *
Offre et temps réel du service d'autopartage Citiz de Nantes Métropole au format GBFS
Compte administratif (CA) 2021 de Nantes Métropole (json)
Plan Local d'Urbanisme métropolitain de Nantes Métropole - Générateurs de Servitudes d'Utilités Publiques linéaires (json)
Subventions versées aux associations en 2019 par Nantes Métropole (json)
Données concernant l'indice ATMO journalier de l'agglomération nantaise, ainsi que les 4 sous-indices, de 2005 à 2017 * * * Le calcul de l'indice est défini au niveau national sur la base de seuils réglementaires : arrêté du 22 juillet 2004 relatif aux indices de qualité de l'air. L'indice est déterminé par le maximum d'un ensemble de sous-indices, chacun d'entre eux étant représentatif d'un polluant de l'air : dioxyde de soufre (SO2), dioxyde d'azote (NO2), ozone (O3) et particules fines (PM10). Les sites de mesure sélectionnés pour son calcul caractérisent la pollution atmosphérique de fond des zones fortement peuplées (sites urbains) ou périurbaines (sites périurbains). Pour plus d'information : [www.airpl.org](http://www.airpl.org/) * * *
Indice ATMO journalier à Nantes de 2005 à 2017
Plan Local d'Urbanisme métropolitain de Nantes Métropole - Générateurs de Servitudes d'Utilités Publiques linéaires (geojson)
Associations en lien avec le vélo de Nantes Métropole (csv)
Régimes de carrefour de Nantes Métropole (json)
Élections Européennes 2024 à Orvault - Résultats (json)
Emplacements gratuits matérialisés des stationnements Naolib de Nantes Métropole (csv)
Budget primitif (BP) 2020 de Nantes Métropole (json)
Plan Local d'Urbanisme métropolitain de Nantes Métropole - Générateurs de Servitudes d'Utilités Publiques linéaires (shp)
Occupation du sol 2018 de niveau 3 de Nantes Métropole (csv)
Marchés publics conclus en 2023 par le CCAS de la Ville de Nantes (json)
Budget primitif (BP) 2022 de Nantes Métropole (json)
Indice ATMO journalier à Nantes de 2005 à 2017 (json)
Chiffres de l'économie de l'innovation (Atlanpole) (json)
Compte administratif (CA) 2022 de Nantes Métropole (json)
Comptages vélo de Nantes Métropole - Années 2014 à 2019 (csv)
Panneaux d'entrées-sorties de périmètres de Nantes Métropole (csv)
Equipements et espaces communaux du Pellerin (shp)
Réseau de transports collectifs Naolib (csv)
Activités des associations évoluant à Nantes Métropole (csv)
Rétrécissements de voies de Nantes Métropole (csv)
Marchés publics conclus en 2024 par la Ville de Nantes (csv)
# **Télécharger les documents pour les consulter, les imprimer ou les modifier**
Élections Législatives 2024 à Orvault - Résultats
Points de distribution d'eau en cas de crise à Nantes Métropole (json)
Rendez-vous des représentants d'intérêts inscrits au répertoire de la HATVP avec les élus de la Ville de Nantes et Nantes Métropole (json)
Rétrécissements de voies de Nantes Métropole (geojson)
Localisation des points de distribution d'eau en cas de crise à Nantes Métropole * * * Ce jeu de données permet l'identification de plateformes de distribution d'eau potable dans le cadre des PCS (Plans Communaux de Sauvegarde) déclenchés par les mairies en cas de pénurie en eau potable. Les pénuries peuvent être liées à une crue, une sècheresse ou une pollution, nécessitant une distribution en eau potable à la population de Nantes Métropole. * * *
Points de distribution d'eau en cas de crise à Nantes Métropole
Compte administratif (CA) 2020 de Nantes Métropole (csv)
Ce jeu de données représente les générateurs de Servitudes d'Utilités Publiques surfaciques, du document d'urbanisme PLUm. Voir les explications d'utilisation dans le fiche parente : [Plan Local d'Urbanisme métropolitain](https://data.nantesmetropole.fr/explore/dataset/244400404_plum/information/) * * *
Plan Local d'Urbanisme métropolitain de Nantes Métropole - Générateurs de Servitudes d'Utilités Publiques surfaciques
Plan Local d'Urbanisme métropolitain de Nantes Métropole - Générateurs de Servitudes d'Utilités Publiques surfaciques (json)
Marchés publics conclus en 2021 par Nantes Métropole (json)
Niveaux moyens annuels de pollution par le dioxyde de soufre enregistrés sur les stations de mesure de l'agglomération nantaise de 2005 à 2017 * * * LE DIOXYDE DE SOUFRE **Origines** : le dioxyde de soufre provient généralement de la combinaison des impuretés soufrées des combustibles fossiles avec l'oxygène de l'air, lors de leur combustion. Les procédés de raffinage du pétrole rejettent aussi des produits soufrés. **Évolutions temporelles** : l'utilisation des chauffages en hiver accentue les concentrations de dioxyde de soufre. **Répartition géographique** : les zones sous les vents des établissements industriels émetteurs sont les plus touchées par le dioxyde de soufre. Pour plus d'information : [www.airpl.org](http://www.airpl.org/) * * *
Niveau de dioxyde de soufre dans l'agglomération nantaise de 2005 à 2017
Nombre annuel de naissances à Orvault (json)
Activités des associations évoluant à Nantes Métropole (json)
Equipements et espaces communaux du Pellerin (csv)
Circuits des transports scolaires de Nantes Métropole (json)
Base SIRENE des entreprises d'Orvault (geojson)
Compte administratif (CA) 2024 de Nantes Métropole (csv)
Compte administratif (CA) 2019 de Nantes Métropole (json)
Marchés publics conclus en 2023 par la Ville de Nantes (csv)
Emplacements de stationnement réservé Naolib de Nantes Métropole (json)
Points de distribution d'eau en cas de crise à Nantes Métropole (shp)
Élections Municipales 2026 à Orvault - Premier tour (json)
Chiffres de l'économie de l'innovation (Atlanpole) (csv)
Budget primitif 2016 du budget principal de la Ville du Pellerin * * * Le budget primitif, voté annuellement, constitue la prévision des dépenses et des recettes pour l'année. Il est nécessairement équilibré et vaut autorisation d'exécution. La nomenclature comptable du budget principal de la commune est l'instruction M14 depuis le 1er janvier 1997. Le budget est voté par nature comptable au niveau des chapitres. Les chapitres budgétaires (exemple : 012 « charges de personnel », 73 « impôts et taxes », 23 immobilisations en cours », etc.) regroupent un ensemble d'articles comptables sur lesquels portent l'affectation des crédits et l'exécution du budget. Le budget primitif fait l'objet d'une présentation croisée par fonction. Chaque sous-fonction précise l'origine d'une recette ou la destination d'une dépense. * * *
Budget primitif (BP) 2016 de la Ville du Pellerin
Statistiques d'occupation 2023 – 2024 des parkings-relais de Nantes Métropole (csv)
Niveau de dioxyde de soufre dans l'agglomération nantaise de 2005 à 2017 (geojson)
Localisation des rétrécissements de voies sur le territoire de Nantes Métropole * * * Localisation des rétrécissements de voies. Il ne s’agit pas de localiser les panneaux mais bien la présence de l’obstacle en lui-même. La donnée est issue d’un inventaire complet réalisé en 2020 et 2021. L’inventaire a été réalisé sur les espaces ouverts à la circulation publique.
Rétrécissements de voies de Nantes Métropole
Budget primitif (BP) 2025 de Nantes Métropole (csv)
Subventions versées aux associations en 2019 par Nantes Métropole (csv)
Emprunts en cours d’amortissement à Nantes Métropole au 1er janvier 2021 (csv)
Liste des marchés publics de Nantes Métropole pour l'année 2020 * * * **Précisions :** * Concernant les accords-cadres, les montants indiqués sont les montants maximum des marchés en euros HT ou le montant du détail quantitatif estimatif, ceux-ci ne préfigurent en rien des dépenses qui seront faites dans le cadre de ces marchés. De plus, lorsqu'un même marché apparaît au profit de plusieurs titulaires différents et donc sur plusieurs lignes avec le même montant, il s'agit d'un accord cadre multi attributaires dont le montant ne se cumule pas mais se répartira au contraire parmi les titulaires retenus. * Lorsque le marché est conclu sur la base d'un prix mixte c’est-à-dire qu'il comprend un prix global et forfaitaire et des prix unitaires, ce marché apparaît sous une ligne unique dans la tranche de montant la plus haute entre celle du prix global ou celle liée aux prix unitaires. * * *
Marchés publics conclus en 2020 par Nantes Métropole
Producteurs ayant des lieux de vente en circuit court à Nantes Métropole (json)
Comptages vélo 2014-2019_Graphiques détaillés et reproduction des calculs_code source.Rmd
Traversées piétonnes de Nantes Métropole (json)
Liste des associations en lien avec le cyclisme de Nantes Métropole * * *
Associations en lien avec le vélo de Nantes Métropole
Emplacements de stationnement réservé Naolib de Nantes Métropole (geojson)
Plan Local d'Urbanisme métropolitain de Nantes Métropole - Générateurs de Servitudes d'Utilités Publiques ponctuelles (geojson)
Budget primitif (BP) 2022 de Nantes Métropole (csv)
Associations en lien avec le vélo de Nantes Métropole (json)
Emprunts en cours d’amortissement à Nantes Métropole au 1er janvier 2023 (json)
Equipements et espaces communaux du Pellerin (json)
Activités des associations évoluant à Nantes Métropole * * * Les données renseignent sur les activités proposées par les associations ainsi que les lieux dans lesquels les activités se déroulent. La même activité peut apparaître plusieurs fois dans la liste si elle est proposée dans plusieurs lieux. Seules les activités des associations ayant autorisées la diffusion de leurs informations sur le site Web de la ville de Nantes figurent dans les données fournies. Enfin, le site [metropole.nantes.fr](metropole.nantes.fr) vous permet également d'accéder à [l’annuaire des associations](https://metropole.nantes.fr/annuaire-des-associations) via un outil de recherche. * * *
Activités des associations évoluant à Nantes Métropole
Résultats du 2nd tour des élections régionales 2015 à Orvault * * * Les résultats du 2nd tour des élections régionales de l'année 2015 sont indiqués pour chacun des bureaux de vote de la ville d'Orvault. Les voix obtenues par chaque candidat sont précisées. Sont également fournis : le nombre d'électeurs inscrits, le nombre de votants, de bulletins blancs et de bulletins exprimés. * * *
Elections régionales 2015 à Orvault (second tour)
Tarifs des services d’autopartage Naolib de Nantes Métropole (json)
Budget primitif (BP) 2020 de Nantes Métropole (csv)
Panneaux restrictions de dimension sur le territoire de Nantes Métropole * * * Localisation des panneaux de restriction de dimension. La donnée est issue d’un inventaire complet réalisé en 2020 et 2021. L’inventaire a été réalisé sur les espaces ouverts à la circulation publique.
Panneaux restrictions de dimension de Nantes Métropole
Panneaux sens interdit de Nantes Métropole (csv)
Structures de ré-emploi de Nantes Métropole - Horaires (shp)
Emprunts en cours d’amortissement à Nantes Métropole au 1er janvier 2020 (json)
Circuits des transports scolaires de Nantes Métropole (geojson)
Emprunts en cours d’amortissement à Nantes Métropole au 1er janvier 2022 * * * Le recours à l’emprunt pour les collectivités est fortement réglementé. Ainsi, l’emprunt ne peut couvrir que le financement de dépenses d’investissement : travaux de réhabilitation, construction neuve, acquisition de mobilier, de matériels, etc. Les ressources propres de la collectivité doivent permettre de couvrir le remboursement des emprunts. L’assemblée délibérante est compétente en matière d’emprunt. Afin d’avoir une « gestion active de la dette », c’est-à-dire pouvoir profiter des opportunités pour renégocier un emprunt, lancer une consultation, effectuer un remboursement anticipé, etc ., sans attendre la tenue d’une assemblée délibérante, cette compétence est déléguée au Vice-Président en charge des Finances à Nantes Métropole. En termes de stratégie de dette, Nantes Métropole fait le choix d’avoir un recours à l’emprunt limité, de diversifier ses emprunts en matière de prêteurs et de taux, de ne contracter aucun emprunt structuré. _Classification des risques des emprunts (dite « Classification Gissler ») :_ La charte de bonne conduite signée en 2009 vise à régir les rapports mutuels entre collectivités territoriales et établissements bancaires. Celle-ci formule un certain nombre d’engagements réciproques devant notamment permettre une meilleure maîtrise des risques. Dans ce cadre, a été définie une matrice des risques afin de permettre une classification des produits proposés aux collectivités locales. Cette classification retient deux dimensions : * risque associé à l’indice ou les indices sous-jacents, 1 étant le risque minimum et 5 le maximum ; * risque associé à la structure du produit, A étant le risque minimum et E le maximum. | **Indices sous-jacents** | **** | **Structures** ---|---|---|--- 1 | Indices zone euro | A | Echange de taux fixe contre taux variable ou inversement. Echange de taux structuré contre taux variable ou taux fixe (sens unique). Taux variable simple plafonné (Cap) ou encadré (Tunnel) 2 | Indices inflation française ou inflation zone euro ou écarts entre ces indices | B | Barrière simple. Pas d’effet de levier 3 | Ecart d’indices zone euro | C | Option d’échange (Swaption) 4 | Indices hors zone euro. Ecart d’indices dont l’un est un indice hors zone euro | D | Multiplicateur jusqu’à 3 ; multiplicateur jusqu’à 5 capé 5 | Ecart d’indices hors zone euro | E | Multiplicateur jusqu’à 5 6* | Indexations non autorisées dans le cadre de la charte (taux de change, etc.) | F* | Structures non autorisées par la Charte (cumulatif, multiplicateur > 5, etc.) _* Hors Charte_ * * *
Emprunts en cours d’amortissement à Nantes Métropole au 1er janvier 2022
Budget primitif (BP) 2025 de Nantes Métropole (json)
Niveau de pollution d'ozone dans l'agglomération nantaise de 2005 à 2017 (shp)
Marchés publics conclus en 2024 par la Ville de Nantes (json)
Plan Local d'Urbanisme métropolitain de Nantes Métropole - Générateurs de Servitudes d'Utilités Publiques ponctuelles (csv)
Niveau de dioxyde de soufre dans l'agglomération nantaise de 2005 à 2017 (csv)
Tarifs applicables dans les transports en commun du réseau TAN à Nantes (tarifs tickets, carnet ou abonnement) du 01/01/2021 au 30/06/2023. Depuis septembre 2023, le réseau TAN est devenu Naolib. * * *
Tarifs du 1er janvier 2021 au 30 juin 2023 des transports en commun TAN de Nantes Métropole
Elections régionales 2015 1er et 2eme tour Orvault (json)
Liste des actes administratifs de la ville d'Orvault (json)
Emplacements de stationnement réservé Naolib de Nantes Métropole (csv)
Numéros utiles à Nantes Métropole * * *
Statistiques d'occupation 2020 – 2022 des parkings publics de la ville de Nantes (csv)
Niveau de dioxyde d'azote dans l'agglomération nantaise de 2005 à 2017 (csv)
Marchés publics conclus en 2023 par la Ville de Nantes (json)
Emplacements gratuits matérialisés des stationnements Naolib de Nantes Métropole (shp)
Ce jeu de données a été mis en ligne à l'occasion du Centenaire 1914-1918. Il s'agit de la liste des soldats orvaltais reconnus Morts pour la France pendant la Première Guerre Mondiale. Elle a été dressée grâce aux registres d'état-civil conservés aux [Archives municipales d'Orvault](http://www.orvault.fr/culture-sport-tourisme/patrimoine-parcs-et-balades/archives), aux [fiches matricules ](https://archives.loire-atlantique.fr/jcms/chercher/archives-numerisees-fr-c_5562)conservées aux Archives départementales de Loire-Atlantique et au site Internet [Mémoire des Hommes.](http://www.memoiredeshommes.sga.defense.gouv.fr/)
Morts pour la France 1914-1918 de la Ville d'Orvault
Liste des marchés publics du CCAS de la Ville de Nantes pour l'année 2023 * * * Précisions : * Concernant les accords-cadres, les montants indiqués sont les montants maximum des marchés en euros HT ou le montant du détail quantitatif estimatif, ceux-ci ne préfigurent en rien des dépenses qui seront faites dans le cadre de ces marchés. De plus, lorsqu'un même marché apparaît au profit de plusieurs titulaires différents et donc sur plusieurs lignes avec le même montant, il s'agit d'un accord cadre multi attributaires dont le montant ne se cumule pas mais se répartira au contraire parmi les titulaires retenus. * Lorsque le marché est conclu sur la base d'un prix mixte c’est-à-dire qu'il comprend un prix global et forfaitaire et des prix unitaires, ce marché apparaît sous une ligne unique dans la tranche de montant la plus haute entre celle du prix global ou celle liée aux prix unitaires. * * *
Marchés publics conclus en 2023 par le CCAS de la Ville de Nantes
Niveau de dioxyde d'azote dans l'agglomération nantaise de 2005 à 2017 (geojson)
Élections Législatives 2024 à Orvault - Résultats (json)
Niveau de pollution d'ozone dans l'agglomération nantaise de 2005 à 2017 (csv)
Orientation d'aménagement et de programmation sectorielle de Nantes Métropole - ponctuelles. * * * Les OAP sectorielles définissent les conditions d'aménagement garantissant la prise en compte des qualités architecturales, environnementales, urbaines et paysagères des secteurs considérés. Elles exposent la manière dont la métropole souhaite les mettre en valeur, les réhabiliter, les restructurer ou aménager. Ce jeu de données représente les fonctions urbaines existantes à conforter ou futures à développer (habitat, activité, équipement, espaces végétalisés, zonages humides, etc.) de type ponctuel identifié par l'OAP. Voir les explications d'utilisation dans la fiche parente : [Plan Local d'Urbanisme métropolitain](https://data.nantesmetropole.fr/explore/dataset/244400404_plum/information/). * * *
Orientation d'aménagement et de programmation sectorielle de Nantes Métropole - ponctuelles
Emprunts en cours d’amortissement à à Nantes Métropole au 1er janvier 2025 * * * Le recours à l’emprunt pour les collectivités est fortement réglementé. Ainsi, l’emprunt ne peut couvrir que le financement de dépenses d’investissement : travaux de réhabilitation, construction neuve, acquisition de mobilier, de matériels, etc. Les ressources propres de la collectivité doivent permettre de couvrir le remboursement des emprunts. L’assemblée délibérante est compétente en matière d’emprunt. Afin d’avoir une « gestion active de la dette », c’est-à-dire pouvoir profiter des opportunités pour renégocier un emprunt, lancer une consultation, effectuer un remboursement anticipé, etc ., sans attendre la tenue d’une assemblée délibérante, cette compétence est déléguée au Vice-Président en charge des Finances à Nantes Métropole. En termes de stratégie de dette, Nantes Métropole fait le choix d’avoir un recours à l’emprunt limité, de diversifier ses emprunts en matière de prêteurs et de taux, de ne contracter aucun emprunt structuré. _Classification des risques des emprunts (dite « Classification Gissler ») :_ La charte de bonne conduite signée en 2009 vise à régir les rapports mutuels entre collectivités territoriales et établissements bancaires. Celle-ci formule un certain nombre d’engagements réciproques devant notamment permettre une meilleure maîtrise des risques. Dans ce cadre, a été définie une matrice des risques afin de permettre une classification des produits proposés aux collectivités locales. Cette classification retient deux dimensions : * risque associé à l’indice ou les indices sous-jacents, 1 étant le risque minimum et 5 le maximum ; * risque associé à la structure du produit, A étant le risque minimum et E le maximum. | Indices sous-jacents| | Structures ---|---|---|--- 1| Indices zone euro| A| Echange de taux fixe contre taux variable ou inversement. Echange de taux structuré contre taux variable ou taux fixe (sens unique). Taux variable simple plafonné (Cap) ou encadré (Tunnel) 2| Indices inflation française ou inflation zone euro ou écarts entre ces indices| B| Barrière simple. Pas d’effet de levier 3| Ecart d’indices zone euro| C| Option d’échange (Swaption) 4| Indices hors zone euro. Ecart d’indices dont l’un est un indice hors zone euro| D| Multiplicateur jusqu’à 3 ; multiplicateur jusqu’à 5 capé 5| Ecart d’indices hors zone euro| E| Multiplicateur jusqu’à 5 6*| Indexations non autorisées dans le cadre de la charte (taux de change, etc.)| F*| Structures non autorisées par la Charte (cumulatif, multiplicateur > 5, etc.) _* Hors Charte_ * * *
Emprunts en cours d’amortissement à Nantes métropole au 1er janvier 2025
Statistiques d'occupation des parkings-relais de Nantes Métropole entre le 01 janvier 2023 et le 31 décembre 2024 * * * Les comptages sont présentés : * par parking-relais, * par type d'usager, * en granularité horaire. **Note :** Certains parking-relais n'ont pas l'intégralité des données en raison de défaillances ponctuelles du système, ou de travaux. Pour les mêmes raisons, il est possible que certains comptages soient erronés. Pour plus d'informations sur ces parkings-relais (géolocalisation, adresse, capacité, etc...) vous pouvez consulter le jeu de données suivant [Parkings-relais Naolib de Nantes Métropole](https://data.nantesmetropole.fr/explore/dataset/244400404_parcs-relais-nantes-metropole/). * * *
Statistiques d'occupation 2023 – 2024 des parkings-relais de Nantes Métropole
Nombre annuel de mariages à Orvault (json)
Emprunts en cours d’amortissement à Nantes Métropole au 1er janvier 2023 (csv)
Arrêts, horaires et circuits des transports scolaires Naolib de Nantes Métropole au format GTFS (csv)
Ralentisseurs de Nantes Métropole (geojson)
Orientation d'aménagement et de programmation sectorielle de Nantes Métropole - ponctuelles (shp)
Panneaux restrictions de dimension de Nantes Métropole (json)
Services d'informations en temps réel des transports en commun Naolib de Nantes Métropole au format SIRI (csv)
Circuits des transports scolaires de Nantes Métropole (shp)
Rétrécissements de voies de Nantes Métropole (shp)
Rendez-vous des représentants d'intérêts inscrits au répertoire de la HATVP avec les élus de la Ville de Nantes et Nantes Métropole (csv)
Statistiques d'occupation 2020 – 2022 des parkings-relais de Nantes Métropole (json)
# **Télécharger le document pour le consulter, l'imprimer ou le modifier**
Élections Européennes 2024 à Orvault - Résultats
Niveau de pollution en particules fines PM10 dans l'agglomération nantaise de 2007 à 2017 (shp)
Subventions versées aux associations en 2023 par Nantes Métropole (json)
Compte administratif (CA) 2019 de Nantes Métropole (csv)
Secteur de stationnement parking de Nantes Métropole (json)
Liste des marchés publics de Nantes Métropole pour l'année 2024 * * * Précisions : * Concernant les accords-cadres, les montants indiqués sont les montants maximum des marchés en euros HT ou le montant du détail quantitatif estimatif, ceux-ci ne préfigurent en rien des dépenses qui seront faites dans le cadre de ces marchés. De plus, lorsqu'un même marché apparaît au profit de plusieurs titulaires différents et donc sur plusieurs lignes avec le même montant, il s'agit d'un accord cadre multi attributaires dont le montant ne se cumule pas mais se répartira au contraire parmi les titulaires retenus. * Lorsque le marché est conclu sur la base d'un prix mixte c’est-à-dire qu'il comprend un prix global et forfaitaire et des prix unitaires, ce marché apparaît sous une ligne unique dans la tranche de montant la plus haute entre celle du prix global ou celle liée aux prix unitaires * * * Retrouvez en export alternatif ces données dans le [schéma des données essentielles de la commande publique](https://schema.data.gouv.fr/139bercy/format-commande-publique/2.0.2/) * * *
Marchés publics conclus en 2024 par Nantes Métropole
Emprunts en cours d’amortissement à Nantes Métropole au 1er janvier 2022 (json)
Services d'informations en temps réel des transports en commun Naolib de Nantes Métropole au format SIRI (json)
Marchés publics conclus en 2023 par Nantes Métropole (csv)
Subventions attribuées par la commune de Saint-Aignan de Grand Lieu (json)
Indemnités des déplacements réalisés au cours de l'année 2024 par les élus de Nantes Métropole * * * Ce jeu de données indique l'état annuel des déplacements effectués par les élus de Nantes Métropole dans le cadre de leur mandat métropolitain et pris en charge par Nantes Métropole. Conformément aux engagements pris au titre de l’article 2 de la charte de déontologie des élus métropolitains, Nantes Métropole rend public l’ensemble des déplacements effectués par les élus dans le cadre de l’exercice de leur mandat métropolitain. La charte de déontologie des élus métropolitain est disponible sur : <https://metropole.nantes.fr/charte-elus-metropolitains> * * *
Indemnités des déplacements réalisés au cours de l'année 2024 par les élus de Nantes Métropole
Offre et temps réel du service d'autopartage Citiz de Nantes Métropole au format GBFS (csv)
Associations en lien avec le vélo de Nantes Métropole (geojson)
Plan Local d'Urbanisme métropolitain de Nantes Métropole - Générateurs de Servitudes d'Utilités Publiques ponctuelles (json)
Elections régionales 2015 1er et 2eme tour Orvault
Offre et temps réel du service d'autopartage Citiz de Nantes Métropole au format GBFS (json)
Régimes de carrefour de Nantes Métropole (csv)
Base SIRENE des entreprises d'Orvault (csv)
Indemnités des déplacements réalisés au cours de l'année 2024 par les élus de Nantes Métropole (csv)
Niveaux moyens annuels de pollution par le dioxyde d'azote enregistrés sur les stations de mesure de l'agglomération nantaise de 2005 à 2017 * * * LE DIOXYDE D'AZOTE **Origines** : le monoxyde d'azote se forme par combinaison de l'azote et de l'oxygène atmosphériques lors des combustions. Ce polluant principalement émis par les pots d'échappement, se transforme rapidement en dioxyde d'azote par réaction avec l'oxygène de l'air. La fabrication industrielle d'acide nitrique est aussi à l'origine de la formation de ces composés. **Évolutions temporelles** : en lien avec leur origine automobile, les oxydes d'azote présentent en milieu urbain, deux pics de pollution, le matin et le soir. À l'échelle annuelle, la pollution par les oxydes d'azote est plus forte en hiver, lorsque les chauffages fonctionnent. **Répartition géographique** : les taux d'oxydes d'azote sont les plus élevés près des voies de circulation et sous les vents des établissements à rejets importants. Pour plus d'information : [www.airpl.org](http://www.airpl.org) * * *
Niveau de dioxyde d'azote dans l'agglomération nantaise de 2005 à 2017
Ce jeu de données ne sera plus maintenu à compter du 16 novembre 2023. Merci de vous référer à la documentation en suivant ce [lien](https://data.economie.gouv.fr/pages/donnees-essentielles-de-la-commande-publique/) L’[arrêté](https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000038318675) du 22 mars 2019 relatif aux données essentielles prévoit l’obligation pour tous les acheteurs publics français (collectivités territoriales, ministères, hôpitaux publics, établissements publics, etc.) de publier les données essentielles de leurs marchés publics et de leurs contrats de concession sur leur profil d'acheteur pendant une durée de cinq ans. Il est également possible de les publier sur le portail national des données ouvertes ([data.gouv](https://data.gouv.fr)) Afin de faciliter la consommation de ces données à l'échelle nationale, nous avons développé des scripts réunissant, retraitant et enrichissant ces données en provenance de data.gouv.fr, dans un **_fichier unique_** rassemblant marchés et contrats de concession. Ce fichier unique est remis à disposition sur data.gouv.fr au lien [suivant](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/donnees-essentielles-de-la-commande-publique-fichiers-consolides/). **Les sources de données utilisées sont les suivantes :** * données issues du PES Marché de la DGFiP * données collectées par l'API DUME de l'AIFE * données issues du profil d'acheteur Achatpublic.com mises à * disposition via l'API DUME de l'AIFE * données issues du profil d'acheteur Dématis facilitant le * téléchargement des données de ses clients (e-marchespublics.com) * données publiées sur le portail Open Data du Grand Lyon * données publiées sur le profil d'acheteur AWS (marches-publics.info), extraites et publiées manuellement par Colin Maudry sur data.gouv.fr Si vous avez connaissance de sources de données susceptibles d'être agrégées à ce jeu de données, merci de nous contacter sur **oecp-recensement.daj[@]finances.gouv.fr.**
Données essentielles des marchés publics de la commune de Saint-Aignan de Grand Lieu
Budget primitif 2025 du budget principal de Nantes Métropole * * * Le budget primitif, voté annuellement, constitue la prévision des dépenses et des recettes pour l'année. Il est nécessairement équilibré et vaut autorisation d'exécution. La nomenclature comptable du budget principal de la Métropole est l'instruction M57 depuis le 1er janvier 2016. Le budget est voté par nature comptable au niveau des chapitres. Les chapitres budgétaires (exemple : 012 « charges de personnel », 23 immobilisations en cours », etc.) regroupent un ensemble d'articles comptables sur lesquels portent l'affectation des crédits et l'exécution du budget. Le budget primitif fait l'objet d'une présentation croisée par fonction. Chaque sous-fonction précise l'origine d'une recette ou la destination d'une dépense (exemple : 020 « administration générale de la collectivité »). Par ailleurs, il permet : * la distinction entre les dépenses et les recettes (colonne D_R), * l'identification de la section (fonctionnement ou investissement) dans la colonne I_F : la section de fonctionnement (F) enregistre les opérations courantes qui se renouvellent régulièrement et constituent des charges et des produits à caractère définitif (charges de personnel, fournitures, intérêts de la dette, prestations de services, …) ; la section d'investissement (I) retrace les opérations relatives au patrimoine de la Métropole (acquisitions, ventes, travaux,…). Ces opérations sont souvent étalées sur plusieurs années. * la séparation entre les dépenses (ou recettes) réelles et les dépenses (ou recettes) d'ordre (colonne ORDRE_O_N) : les dépenses (recettes) budgétaires sont composées des dépenses (recettes) réelles et des dépenses (recettes) d'ordre. Les dépenses (recettes) d'ordre correspondent à des écritures n'impliquant ni encaissement, ni décaissement effectif. Il s'agit, par exemple, des dotations aux amortissements. Au contraire des opérations d'ordre, les dépenses (recettes) réelles donnent lieu à des mouvements de fonds. * * *
Budget primitif (BP) 2025 de Nantes Métropole
Emprunts en cours d’amortissement à Nantes Métropole au 1er janvier 2024 * * * Le recours à l’emprunt pour les collectivités est fortement réglementé. Ainsi, l’emprunt ne peut couvrir que le financement de dépenses d’investissement : travaux de réhabilitation, construction neuve, acquisition de mobilier, de matériels, etc. Les ressources propres de la collectivité doivent permettre de couvrir le remboursement des emprunts. L’assemblée délibérante est compétente en matière d’emprunt. Afin d’avoir une « gestion active de la dette », c’est-à-dire pouvoir profiter des opportunités pour renégocier un emprunt, lancer une consultation, effectuer un remboursement anticipé, etc ., sans attendre la tenue d’une assemblée délibérante, cette compétence est déléguée au Vice-Président en charge des Finances à Nantes Métropole. En termes de stratégie de dette, Nantes Métropole fait le choix d’avoir un recours à l’emprunt limité, de diversifier ses emprunts en matière de prêteurs et de taux, de ne contracter aucun emprunt structuré. _Classification des risques des emprunts (dite « Classification Gissler ») :_ La charte de bonne conduite signée en 2009 vise à régir les rapports mutuels entre collectivités territoriales et établissements bancaires. Celle-ci formule un certain nombre d’engagements réciproques devant notamment permettre une meilleure maîtrise des risques. Dans ce cadre, a été définie une matrice des risques afin de permettre une classification des produits proposés aux collectivités locales. Cette classification retient deux dimensions : * risque associé à l’indice ou les indices sous-jacents, 1 étant le risque minimum et 5 le maximum ; * risque associé à la structure du produit, A étant le risque minimum et E le maximum. | Indices sous-jacents| | Structures ---|---|---|--- 1| Indices zone euro| A| Echange de taux fixe contre taux variable ou inversement. Echange de taux structuré contre taux variable ou taux fixe (sens unique). Taux variable simple plafonné (Cap) ou encadré (Tunnel) 2| Indices inflation française ou inflation zone euro ou écarts entre ces indices| B| Barrière simple. Pas d’effet de levier 3| Ecart d’indices zone euro| C| Option d’échange (Swaption) 4| Indices hors zone euro. Ecart d’indices dont l’un est un indice hors zone euro| D| Multiplicateur jusqu’à 3 ; multiplicateur jusqu’à 5 capé 5| Ecart d’indices hors zone euro| E| Multiplicateur jusqu’à 5 6*| Indexations non autorisées dans le cadre de la charte (taux de change, etc.)| F*| Structures non autorisées par la Charte (cumulatif, multiplicateur > 5, etc.) _* Hors Charte_ * * *
Emprunts en cours d’amortissement à Nantes Métropole au 1er janvier 2024
Marchés publics conclus en 2015 par la Ville d'Orvault (csv)
Orientation d'aménagement et de programmation sectorielle de Nantes Métropole - surfaciques (csv)
Compte administratif (CA) 2021 de Nantes Métropole (csv)
Liste des marchés publics de Nantes Métropole pour l'année 2021 * * * **Précisions :** * Concernant les accords-cadres, les montants indiqués sont les montants maximum des marchés en euros HT ou le montant du détail quantitatif estimatif, ceux-ci ne préfigurent en rien des dépenses qui seront faites dans le cadre de ces marchés. De plus, lorsqu'un même marché apparaît au profit de plusieurs titulaires différents et donc sur plusieurs lignes avec le même montant, il s'agit d'un accord cadre multi attributaires dont le montant ne se cumule pas mais se répartira au contraire parmi les titulaires retenus. * Lorsque le marché est conclu sur la base d'un prix mixte c’est-à-dire qu'il comprend un prix global et forfaitaire et des prix unitaires, ce marché apparaît sous une ligne unique dans la tranche de montant la plus haute entre celle du prix global ou celle liée aux prix unitaires. * * *
Marchés publics conclus en 2021 par Nantes Métropole
Producteurs ayant des lieux de vente en circuit court à Nantes Métropole (csv)
Equipements et espaces communaux du Pellerin (geojson)
Niveau de dioxyde d'azote dans l'agglomération nantaise de 2005 à 2017 (json)
Réseau de transports collectifs Naolib (json)
Rétrécissements de voies de Nantes Métropole (json)
Flèches de sens obligatoire de Nantes Métropole (json)
Niveaux moyens annuels de pollution par les particules fines PM10 enregistrés sur les stations de mesure de l'agglomération nantaise de 2007 à 2017 * * * LES PARTICULES FINES **Origines** : les particules fines proviennent principalement des combustions (combustibles fossiles, notamment gazole, déchets, etc), de certaines activités industrielles (cimenteries, silos céréaliers, etc), et de l'agriculture (élevage et épandage d'engrais). PM10 = particules dont le diamètre est inférieur à 10µm. **Évolutions temporelles** : en agglomération urbaine, la pollution particulaire est plus forte en hiver qu'en été. L'influence combinée des émissions particulaires des chauffages et de conditions dispersives souvent réduites en hiver, explique cette fluctuation saisonnière. **Répartition géographique** : la pollution par les particules fines est plus forte près des axes routiers et sous les vents des installations industrielles émettrices. Pour plus d'information : [www.airpl.org](http://www.airpl.org) * * *
Niveau de pollution en particules fines PM10 dans l'agglomération nantaise de 2007 à 2017
Indemnités des déplacements réalisés au cours de l'année 2024 par les élus de la Ville de Nantes (json)
Flèches indiquant le sens obligatoire d’une rue ou sens unique sur le territoire de Nantes Métropole * * * Flèche indiquant le sens obligatoire d’une rue ou sens unique. La donnée est issue d’un inventaire complet réalisé en 2020 et 2021. L’inventaire a été réalisé sur les espaces ouverts à la circulation publique.
Flèches de sens obligatoire de Nantes Métropole
Budget primitif 2020 du budget principal de Nantes Métropole * * * Le budget primitif, voté annuellement, constitue la prévision des dépenses et des recettes pour l'année. Il est nécessairement équilibré et vaut autorisation d'exécution. La nomenclature comptable du budget principal de la Métropole est l'instruction M57 depuis le 1er janvier 2016. Le budget est voté par nature comptable au niveau des chapitres. Les chapitres budgétaires (exemple : 012 « charges de personnel », 23 immobilisations en cours », etc.) regroupent un ensemble d'articles comptables sur lesquels portent l'affectation des crédits et l'exécution du budget. Le budget primitif fait l'objet d'une présentation croisée par fonction. Chaque sous-fonction précise l'origine d'une recette ou la destination d'une dépense (exemple : 020 « administration générale de la collectivité »). Par ailleurs, il permet : * la distinction entre les dépenses et les recettes (colonne D_R), * l'identification de la section (fonctionnement ou investissement) dans la colonne I_F : la section de fonctionnement (F) enregistre les opérations courantes qui se renouvellent régulièrement et constituent des charges et des produits à caractère définitif (charges de personnel, fournitures, intérêts de la dette, prestations de services, …) ; la section d'investissement (I) retrace les opérations relatives au patrimoine de la Métropole (acquisitions, ventes, travaux,…). Ces opérations sont souvent étalées sur plusieurs années. * la séparation entre les dépenses (ou recettes) réelles et les dépenses (ou recettes) d'ordre (colonne ORDRE_O_N) : les dépenses (recettes) budgétaires sont composées des dépenses (recettes) réelles et des dépenses (recettes) d'ordre. Les dépenses (recettes) d'ordre correspondent à des écritures n'impliquant ni encaissement, ni décaissement effectif. Il s'agit, par exemple, des dotations aux amortissements. Au contraire des opérations d'ordre, les dépenses (recettes) réelles donnent lieu à des mouvements de fonds. * * *
Budget primitif (BP) 2020 de Nantes Métropole
Ralentisseurs sur le territoire de Nantes Métropole * * * Localisation des ralentisseurs. Il ne s’agit pas de localiser les panneaux mais bien la présence de l’obstacle en lui-même. On retrouve les plateaux, dos d’ane, coussins berlinois, trapézoïdal et simple marquage. La donnée est issue d’un inventaire complet réalisé en 2020 et 2021. L’inventaire a été réalisé sur les espaces ouverts à la circulation publique.
Orientation d'aménagement et de programmation sectorielle de Nantes Métropole - ponctuelles (json)
Elections régionales 2015 à Orvault (second tour) (csv)
Occupation du sol 2018 de niveau 3 de Nantes Métropole (geojson)
Panneaux restrictions de dimension de Nantes Métropole (geojson)
Ensemble des équipements publics du Pellerin * * *
Equipements et espaces communaux du Pellerin
Emplacements gratuits matérialisés des stationnements Naolib de Nantes Métropole (geojson)
Indemnités des déplacements réalisés au cours de l'année 2024 par les élus de la Ville de Nantes (csv)
Subventions versées aux associations en 2023 par Nantes Métropole (csv)
Catalogue des jeux de données de mobilité Naolib. * * * Ce jeu de données répertorie l'ensemble des jeux de données de mobilité Naolib. Les données sont groupées dans différentes catégories : **Données en temps réel :** Données mises à jour en continu accessible via des protocoles d'échange d'informations temps réel normalisé (Siri), ou des API . **Données théoriques :** Données exposées dans des formats normalisés pour les offres théoriques de service de mobilité (NeTEx, GTFS, GBFS). Données de patrimoine : Données statiques produites par Nantes Métropole et ses partenaires. **Tarifications des services de mobilité :** Ensemble des informations sur les différents tarifs proposés pour les service de mobilités (parkings, transport en commun, etc.) **Statistiques :** Statistiques d'utilisation des équipements de Nantes Métropole**.** **Générale** : Catégorie regroupant des informations d'ordre générale comme le schéma directeur des Itinéraires cyclables Naolib de Nantes Métropole et la charte graphique Naolib. * * *
Catalogue des jeux de données de mobilité Naolib
Subventions versées aux associations en 2022 par Nantes Métropole (csv)
Marchés publics conclus en 2019 par Nantes Métropole (json)
Budget primitif (BP) 2021 de Nantes Métropole (csv)
Services d'informations en temps réel des transports en commun Naolib de Nantes Métropole au format SIRI lite. * * * La norme SIRI comprend une variante appelée « SIRI Lite », ciblée sur quelques services et fonctionnant en mode web (REST). Pour plus d'informations sur cette variante, vous pouvez consulter le portail des normes de transport en commun à l'adresse : <https://normes.transport.data.gouv.fr/normes/siri/>[](https://normes.transport.data.gouv.fr/normes/siri/) Les services implémentés sont : **CheckStatus :** Vérification de l'état des services SIRI **Stop Monitoring :** Horaires en temps réel des prochains passages aux arrêts **Situation Exchange :** Informations détaillées sur les perturbations et les événements (causes/conséquences) * * * Pour aller plus loin, vous pouvez consulter : * [La documentation de l'API temps réel](https://api.okina.fr/catalog/api/d62676bc-2691-4cbb-a676-bc26911cbbdb/doc?page=7ced44ed-6036-42a5-ad44-ed6036c2a5b1) * [Le swagger pour la description de l'API](https://api.okina.fr/catalog/api/d62676bc-2691-4cbb-a676-bc26911cbbdb/doc?page=7040bbfe-7926-4eba-80bb-fe79265ebac7) Une documentation plus complète sur la réutilisation de ces données est accessible [ici.](https://fr.ftp.opendatasoft.com/nantesmetropole/Documentation.zip) Concernant toutes les données de mobilités, vous pouvez consulter le [catalogue des données de mobilité de Nantes Métropole](https://data.nantesmetropole.fr/explore/dataset/244400404_catalogue-donnees-mobilite-naolib/table/?disjunctive.mode_de_transport). Les identifiants des différents objets (arrêts, lignes, courses, ...) fournis dans ce jeu de données sont identiques à ceux présentés dans les jeux de données [NeTEx Arrêts](https://data.nantesmetropole.fr/explore/dataset/244400404_arrets_transports_commun_naolib_nantes_metropole_netex/table/), [GTFS](https://data.nantesmetropole.fr/explore/dataset/244400404_transports_commun_naolib_nantes_metropole_gtfs/information/), [SIRI](https://data.nantesmetropole.fr/explore/dataset/244400404_services_temps_reel_transports_commun_naolib_nantes_metropole_siri/table/) et [SIRI lite](https://data.nantesmetropole.fr/explore/dataset/244400404_services_temps_reel_transports_commun_naolib_nantes_metropole_sirilite/information/). **Il est recommandé de privilégier l'utilisation du format SIRI en mode abonnement par rapport au format SIRI Lite. Le mode abonnement offre une solution plus complète et robuste, permettant une mise à jour continue des données en temps réel, sans nécessiter de requêtes répétées. Cela garantit une transmission plus fluide et fiable des informations, notamment dans des environnements où la disponibilité et la rapidité des mises à jour sont essentielles. En comparaison, SIRI Lite est limité dans ses fonctionnalités, et n'est pas aussi adapté aux besoins nécessitant un flux constant et automatisé d'informations.** * * * **Avertissement : Ce jeu de donnée remplace les services suivant présents sur le site data.nantesmetropole.fr** <https://data.nantesmetropole.fr/explore/dataset/244400404_api-temps-reel-tan> <https://data.nantesmetropole.fr/explore/dataset/244400404_info-trafic-tan-temps-reel> <https://data.nantesmetropole.fr/explore/dataset/244400404_info-trafic-tan-previsionnel> * * *
Services d'informations en temps réel des transports en commun Naolib de Nantes Métropole au format SIRI lite
Niveau de pollution en particules fines PM10 dans l'agglomération nantaise de 2007 à 2017 (csv)
Panneaux restrictions de dimension de Nantes Métropole (csv)
Indice ATMO journalier à Nantes de 2005 à 2017 (csv)
Associations en lien avec le vélo de Nantes Métropole (shp)
Panneaux double sens cyclable de Nantes Métropole (json)
Compte administratif 2021 du budget principal de Nantes Métropole * * * Le compte administratif, voté annuellement, retrace l'exécution du budget en dépenses et en recettes. La nomenclature comptable du budget principal de la Métropole est l'instruction M14. Le budget est voté par nature comptable au niveau des chapitres. Les chapitres budgétaires (exemple : 012 « charges de personnel », 73 « impôts et taxes », 23 immobilisations en cours », etc.) regroupent un ensemble d'articles comptables sur lesquels portent l'affectation des crédits et l'exécution du budget. Le compte administratif fait l'objet d'une présentation croisée par fonction. Chaque sous-fonction précise l'origine d'une recette ou la destination d'une dépense (exemple : 020 « administration générale de la collectivité »). Par ailleurs, il permet : * la distinction entre les dépenses et les recettes (colonne D_R), * l'identification de la section (fonctionnement ou investissement) dans la colonne I_F : la section de fonctionnement (F) enregistre les opérations courantes qui se renouvellent régulièrement et constituent des charges et des produits à caractère définitif (charges de personnel, fournitures, intérêts de la dette, prestations de services, …) ; la section d'investissement (I) retrace les opérations relatives au patrimoine de la Métropole (acquisitions, ventes, travaux,…). Ces opérations sont souvent étalées sur plusieurs années. * la séparation entre les dépenses (ou recettes) réelles et les dépenses (ou recettes) d'ordre (colonne ORDRE_O_N) : les dépenses (recettes) budgétaires sont composées des dépenses (recettes) réelles et des dépenses (recettes) d'ordre. Les dépenses (recettes) d'ordre correspondent à des écritures n'impliquant ni encaissement, ni décaissement effectif. Il s'agit, par exemple, des dotations aux amortissements. Au contraire des opérations d'ordre, les dépenses (recettes) réelles donnent lieu à des mouvements de fonds. * * *
Compte administratif (CA) 2021 de Nantes Métropole
Circuits des transports scolaires de Nantes Métropole * * *
Circuits des transports scolaires de Nantes Métropole
Indemnités des déplacements réalisés au cours de l'année 2024 par les élus de la Ville de Nantes * * * Ce jeu de données indique l'état annuel des déplacements effectués par les élus de la Ville de Nantes dans le cadre de leur mandat . Conformément aux engagements pris au titre de l’article 2 de la charte de déontologie des élus municipaux, la Ville de Nantes rend public l’ensemble des déplacements effectués par les élus dans le cadre de l’exercice de leur mandat municipal. La charte de déontologie des élus municipaux est disponible sur : <https://metropole.nantes.fr/charte-elus-municipaux> * * *
Indemnités des déplacements réalisés au cours de l'année 2024 par les élus de la Ville de Nantes
Arrêts, horaires et circuits des transports scolaires Naolib de Nantes Métropole au format GTFS * * *
Arrêts, horaires et circuits des transports scolaires Naolib de Nantes Métropole au format GTFS
Niveau de dioxyde de soufre dans l'agglomération nantaise de 2005 à 2017 (json)
Emplacements de stationnement réservé pour personnes à mobilité réduite Naolib de Nantes Métropole (json)
Comptages vélo Anomalies et données ajustées_code source.Rmd
Panneaux d'entrées-sorties de périmètres de Nantes Métropole (geojson)
Lieux de comptage de Place au vélo à Nantes (csv)
Niveau de pollution en particules fines PM10 dans l'agglomération nantaise de 2007 à 2017 (geojson)
Niveau de dioxyde d'azote dans l'agglomération nantaise de 2005 à 2017 (shp)
Elections régionales 2015 à Orvault (premier tour) (json)
Compte administratif (CA) 2020 de Nantes Métropole (json)
Subventions versées aux associations en 2023 par Nantes Métropole * * * Nantes Métropole peut accorder des subventions à des associations dont les actions présentent un intérêt local pour la métropole nantaise. #### Définition Les subventions regroupent les aides de toute nature, justifiées par un intérêt général, attribuées de manière facultative. Ces aides ne peuvent pas constituer la rémunération de prestations individualisées répondant aux besoins des autorités ou organismes qui les accordent de manière facultatives. #### Conditions d'attribution Toute association déclarée et immatriculée au répertoire Sirene peut effectuer une demande de subvention pour : * réaliser une action ou un projet d'investissement ; * contribuer au développement d'activités ; * ou contribuer au financement global de son activité. #### L’envoi d’un dossier de subvention La demande de subvention comprend un dossier complété, avec le budget de l’action soutenue, le budget global de l’association, et le descriptif des projets. * Téléchargez [le dossier de demande de subvention depuis le site Service-Public.fr](http://vosdroits.service-public.fr/associations/R1271.xhtml) En fonction du montant de la subvention, il peut être nécessaire d’y joindre plusieurs pièces de nature juridique, administrative ou comptable parmi lesquelles peuvent figurer : * le rapport d’activité de l’association * les derniers comptes annuels connus * les rapports du commissaire aux comptes * les statuts de l’association à jour **** **Nota 1 :** Certaines associations n’ont pas eu d’attribution de numéro de Siret, elles sont codifiées : 999999999999XX. **Nota 2 :** Pour certaines associations, deux lignes de subventions peuvent apparaitre, selon la nature de subvention attribuée (fonctionnement ou investissement) * * *
Subventions versées aux associations en 2023 par Nantes Métropole
Circuits des transports scolaires de Nantes Métropole (csv)
Indemnités des déplacements réalisés au cours de l'année 2024 par les élus de Nantes Métropole (json)
Structures de ré-emploi de Nantes Métropole - Horaires (csv)
Marchés publics conclus en 2019 par Nantes Métropole (csv)
Défibrillateurs de Nantes Métropole (csv)
Compte administratif (CA) 2022 de Nantes Métropole (csv)
Marchés publics conclus en 2023 par le CCAS de la Ville de Nantes (csv)
Plan Local d'Urbanisme métropolitain de Nantes Métropole - Générateurs de Servitudes d'Utilités Publiques linéaires (csv)
Statistiques d'occupation des parkings publics de Nantes entre le 01 janvier 2010 et le 31 décembre 2014. * * * Les comptages sont présentés : * par parking, * par type d'usager, * en granularité horaire. **Note :** Certains parkings n'ont pas l'intégralité des données en raison de défaillances ponctuelles du système, ou de travaux. Pour les mêmes raisons, il est possible que certains comptages soient erronés. Depuis septembre 2023, l'offre de stationnement est devenue Naolib. * * *
Statistiques d'occupation 2010 – 2014 des Parkings publics de la ville de Nantes
Nombre annuel de mariages enregistrés à Orvault * * * Voir aussi : * [Nombre annuel de naissances à Orvault](https://data.nantesmetropole.fr/explore/dataset/214401143_nombre-annuel-naissances-orvault/) * [Nombre annuel de décès à Orvault](https://data.nantesmetropole.fr/explore/dataset/214401143_nombre-annuel-deces-orvault/) * * *
Emprunts en cours d’amortissement à Nantes Métropole au 1er janvier 2023 * * * Le recours à l’emprunt pour les collectivités est fortement réglementé. Ainsi, l’emprunt ne peut couvrir que le financement de dépenses d’investissement : travaux de réhabilitation, construction neuve, acquisition de mobilier, de matériels, etc. Les ressources propres de la collectivité doivent permettre de couvrir le remboursement des emprunts. L’assemblée délibérante est compétente en matière d’emprunt. Afin d’avoir une « gestion active de la dette », c’est-à-dire pouvoir profiter des opportunités pour renégocier un emprunt, lancer une consultation, effectuer un remboursement anticipé, etc ., sans attendre la tenue d’une assemblée délibérante, cette compétence est déléguée au Vice-Président en charge des Finances à Nantes Métropole. En termes de stratégie de dette, Nantes Métropole fait le choix d’avoir un recours à l’emprunt limité, de diversifier ses emprunts en matière de prêteurs et de taux, de ne contracter aucun emprunt structuré. _Classification des risques des emprunts (dite « Classification Gissler ») :_ La charte de bonne conduite signée en 2009 vise à régir les rapports mutuels entre collectivités territoriales et établissements bancaires. Celle-ci formule un certain nombre d’engagements réciproques devant notamment permettre une meilleure maîtrise des risques. Dans ce cadre, a été définie une matrice des risques afin de permettre une classification des produits proposés aux collectivités locales. Cette classification retient deux dimensions : * risque associé à l’indice ou les indices sous-jacents, 1 étant le risque minimum et 5 le maximum ; * risque associé à la structure du produit, A étant le risque minimum et E le maximum. | Indices sous-jacents| | Structures ---|---|---|--- 1| Indices zone euro| A| Echange de taux fixe contre taux variable ou inversement. Echange de taux structuré contre taux variable ou taux fixe (sens unique). Taux variable simple plafonné (Cap) ou encadré (Tunnel) 2| Indices inflation française ou inflation zone euro ou écarts entre ces indices| B| Barrière simple. Pas d’effet de levier 3| Ecart d’indices zone euro| C| Option d’échange (Swaption) 4| Indices hors zone euro. Ecart d’indices dont l’un est un indice hors zone euro| D| Multiplicateur jusqu’à 3 ; multiplicateur jusqu’à 5 capé 5| Ecart d’indices hors zone euro| E| Multiplicateur jusqu’à 5 6*| Indexations non autorisées dans le cadre de la charte (taux de change, etc.)| F*| Structures non autorisées par la Charte (cumulatif, multiplicateur > 5, etc.) _* Hors Charte_ * * *
Emprunts en cours d’amortissement à Nantes Métropole au 1er janvier 2023
Niveau de dioxyde de soufre dans l'agglomération nantaise de 2005 à 2017 (shp)
Répartition des enfants par prénoms et par années de 2016 à 2024
Prénoms des enfants Orvaltais nés entre 2016 et 2024 inclus
Occupation du sol 2018 de niveau 3 de Nantes Métropole (shp)
Budget primitif (BP) 2021 de Nantes Métropole (json)
Compte administratif 2019 du budget principal de Nantes Métropole * * * Le compte administratif, voté annuellement, retrace l'exécution du budget en dépenses et en recettes. La nomenclature comptable du budget principal de la Métropole est l'instruction M14. Le budget est voté par nature comptable au niveau des chapitres. Les chapitres budgétaires (exemple : 012 « charges de personnel », 73 « impôts et taxes », 23 immobilisations en cours », etc.) regroupent un ensemble d'articles comptables sur lesquels portent l'affectation des crédits et l'exécution du budget. Le compte administratif fait l'objet d'une présentation croisée par fonction. Chaque sous-fonction précise l'origine d'une recette ou la destination d'une dépense (exemple : 020 « administration générale de la collectivité »). Par ailleurs, il permet : * la distinction entre les dépenses et les recettes (colonne D_R), * l'identification de la section (fonctionnement ou investissement) dans la colonne I_F : la section de fonctionnement (F) enregistre les opérations courantes qui se renouvellent régulièrement et constituent des charges et des produits à caractère définitif (charges de personnel, fournitures, intérêts de la dette, prestations de services, …) ; la section d'investissement (I) retrace les opérations relatives au patrimoine de la Métropole (acquisitions, ventes, travaux,…). Ces opérations sont souvent étalées sur plusieurs années. * la séparation entre les dépenses (ou recettes) réelles et les dépenses (ou recettes) d'ordre (colonne ORDRE_O_N) : les dépenses (recettes) budgétaires sont composées des dépenses (recettes) réelles et des dépenses (recettes) d'ordre. Les dépenses (recettes) d'ordre correspondent à des écritures n'impliquant ni encaissement, ni décaissement effectif. Il s'agit, par exemple, des dotations aux amortissements. Au contraire des opérations d'ordre, les dépenses (recettes) réelles donnent lieu à des mouvements de fonds. * * *
Compte administratif (CA) 2019 de Nantes Métropole
Tarifs des services d’autopartage Naolib de Nantes Métropole (csv)
Giratoires de Nantes Métropole (geojson)
Secteur de stationnement parking de Nantes Métropole (csv)
Points de distribution d'eau en cas de crise à Nantes Métropole (csv)
Subventions versées aux associations en 2021 par Nantes Métropole (csv)
Producteurs ayant des lieux de vente en circuit court à Nantes Métropole (shp)
Nombre annuel de naissances à Orvault (csv)
Régimes de carrefour de Nantes Métropole (geojson)
Historique des comptages vélo : données brutes, anomalies détectées et valeurs ajustées * * * Ce jeu fournit, pour 20 boucles de comptages dont les données collectées entre 2014 et 2019 sont exploitables, le nombre de passages enregistrés chaque jour. Cela correspond à trois variables : date, compteur et donnée relevée. Ces données sont complétées par deux variables additionnelles : un indicateur d'anomalie qui signale si la donnée de comptage pour le jour en question est vraisemblablement erronée et une valeur de comptage ajustée qui correspond à l'estimation du nombre de passages le plus probable pour la journée en question. La détection des anomalies et l'estimation d'une valeur ajustée ont été établies au moyen d'un algorithme dont le fonctionnement est également public. Par souci de transparence, deux documents annexes sont publiés conjointement avec le jeu de données : \- une note explicative qui explique la logique de l'algorithme et décrit son fonctionnement. Cette note inclut une application de cet algorithme sur les données de comptages ouvertes par Nantes, mais aussi celles ouvertes par Rennes et Lille. \- un rapport détaillé qui applique l'algorithme à chacune des boucles de comptage et en restitue les résultats sous forme de graphique et de données brutes. Chacun de ces deux documents est un rapport automatique produit avec un logiciel libre (R). Nous publions aussi le code source de ces rapports afin que tout un chacun puisse analyser comment les indicateurs d'anomalie et les valeurs de comptage ajustées ont été calculés et reproduire ces mêmes résultats sur son propre ordinateur afin de s'assurer de leur fiabilité Les [données de comptages de vélo de l'année en cours sont aussi disponibles sur ce portail](https://data.nantesmetropole.fr/explore/dataset/244400404_comptages-velo-nantes-metropole/information/?disjunctive.boucle_num&disjunctive.libelle&disjunctive.jour_de_la_semaine), ainsi que [la localisation des boucles de comptage](https://data.nantesmetropole.fr/explore/dataset/244400404_comptages-velo-nantes-metropole-boucles-comptage/information/?disjunctive.boucle_num&disjunctive.libelle&sort=boucle_num).
Comptages vélo de Nantes Métropole - Années 2014 à 2019
Statistiques d'occupation des parkings-relais de Nantes Métropole entre le 01 janvier 2020 et le 31 aout 2023 * * * Les comptages sont présentés : * par parking-relais, * par type d'usager, * en granularité horaire. **Note :** Certains parking-relais n'ont pas l'intégralité des données en raison de défaillances ponctuelles du système, ou de travaux. Pour les mêmes raisons, il est possible que certains comptages soient erronés. Pour de plus d'informations sur ces parking-relais (géolocalisation, adresse, capacité, etc...) vous pouvez consulter le jeu de données suivant : <https://data.nantesmetropole.fr/explore/dataset/244400404_parcs-relais-nantes-metropole/> * * *
Statistiques d'occupation 2020 – 2022 des parkings-relais de Nantes Métropole
Budget primitif 2022 du budget principal de Nantes Métropole * * * Le budget primitif, voté annuellement, constitue la prévision des dépenses et des recettes pour l'année. Il est nécessairement équilibré et vaut autorisation d'exécution. La nomenclature comptable du budget principal de la Métropole est l'instruction M57 depuis le 1er janvier 2016. Le budget est voté par nature comptable au niveau des chapitres. Les chapitres budgétaires (exemple : 012 « charges de personnel », 23 immobilisations en cours », etc.) regroupent un ensemble d'articles comptables sur lesquels portent l'affectation des crédits et l'exécution du budget. Le budget primitif fait l'objet d'une présentation croisée par fonction. Chaque sous-fonction précise l'origine d'une recette ou la destination d'une dépense (exemple : 020 « administration générale de la collectivité »). Par ailleurs, il permet : * la distinction entre les dépenses et les recettes (colonne D_R), * l'identification de la section (fonctionnement ou investissement) dans la colonne I_F : la section de fonctionnement (F) enregistre les opérations courantes qui se renouvellent régulièrement et constituent des charges et des produits à caractère définitif (charges de personnel, fournitures, intérêts de la dette, prestations de services, …) ; la section d'investissement (I) retrace les opérations relatives au patrimoine de la Métropole (acquisitions, ventes, travaux,…). Ces opérations sont souvent étalées sur plusieurs années. * la séparation entre les dépenses (ou recettes) réelles et les dépenses (ou recettes) d'ordre (colonne ORDRE_O_N) : les dépenses (recettes) budgétaires sont composées des dépenses (recettes) réelles et des dépenses (recettes) d'ordre. Les dépenses (recettes) d'ordre correspondent à des écritures n'impliquant ni encaissement, ni décaissement effectif. Il s'agit, par exemple, des dotations aux amortissements. Au contraire des opérations d'ordre, les dépenses (recettes) réelles donnent lieu à des mouvements de fonds. * * *
Budget primitif (BP) 2022 de Nantes Métropole
Panneaux sens interdit de Nantes Métropole (shp)
Flèches de sens obligatoire de Nantes Métropole (geojson)
Compte administratif 2020 du budget principal de Nantes Métropole * * * Le compte administratif, voté annuellement, retrace l'exécution du budget en dépenses et en recettes. La nomenclature comptable du budget principal de la Métropole est l'instruction M14. Le budget est voté par nature comptable au niveau des chapitres. Les chapitres budgétaires (exemple : 012 « charges de personnel », 73 « impôts et taxes », 23 immobilisations en cours », etc.) regroupent un ensemble d'articles comptables sur lesquels portent l'affectation des crédits et l'exécution du budget. Le compte administratif fait l'objet d'une présentation croisée par fonction. Chaque sous-fonction précise l'origine d'une recette ou la destination d'une dépense (exemple : 020 « administration générale de la collectivité »). Par ailleurs, il permet : * la distinction entre les dépenses et les recettes (colonne D_R), * l'identification de la section (fonctionnement ou investissement) dans la colonne I_F : la section de fonctionnement (F) enregistre les opérations courantes qui se renouvellent régulièrement et constituent des charges et des produits à caractère définitif (charges de personnel, fournitures, intérêts de la dette, prestations de services, …) ; la section d'investissement (I) retrace les opérations relatives au patrimoine de la Métropole (acquisitions, ventes, travaux,…). Ces opérations sont souvent étalées sur plusieurs années. * la séparation entre les dépenses (ou recettes) réelles et les dépenses (ou recettes) d'ordre (colonne ORDRE_O_N) : les dépenses (recettes) budgétaires sont composées des dépenses (recettes) réelles et des dépenses (recettes) d'ordre. Les dépenses (recettes) d'ordre correspondent à des écritures n'impliquant ni encaissement, ni décaissement effectif. Il s'agit, par exemple, des dotations aux amortissements. Au contraire des opérations d'ordre, les dépenses (recettes) réelles donnent lieu à des mouvements de fonds. * * *
Compte administratif (CA) 2020 de Nantes Métropole
Producteurs ayant des lieux de vente en circuit court à Nantes Métropole (geojson)
Ce jeu de données représente les générateurs de Servitudes d'Utilités Publiques ponctuelles, du document d'urbanisme PLUm. Voir les explications d'utilisation dans le fiche parente : [Plan Local d'Urbanisme métropolitain](https://data.nantesmetropole.fr/explore/dataset/244400404_plum/information/) * * *
Plan Local d'Urbanisme métropolitain de Nantes Métropole - Générateurs de Servitudes d'Utilités Publiques ponctuelles
Services d'informations en temps réel des transports en commun Naolib de Nantes Métropole au format SIRI lite (csv)
Panneaux d'entrées-sorties de périmètres de Nantes Métropole (json)
Emplacements de stationnement réservé pour personnes à mobilité réduite sur le territoire de Nantes Métropole * * * Emplacements de stationnement réservé pour personnes à mobilité réduite. La donnée est issue d’un inventaire complet réalisé en 2020 et 2021. L’inventaire a été réalisé sur les espaces ouverts à la circulation publique.
Emplacements de stationnement réservé pour personnes à mobilité réduite Naolib de Nantes Métropole
Nombre annuel de mariages à Orvault (csv)
Défibrillateurs de Nantes Métropole * * * Ce jeu de données recense l’ensemble des Défibrillateurs Automatisés Externes (DAE) installés sur le territoire de Nantes Métropole. Il fournit des informations précises sur la localisation des dispositifs, afin de faciliter leur identification et leur accès en cas d'urgence. Chaque enregistrement contient notamment : * Le nom ou l'identifiant du site où se trouve le défibrillateur * L’adresse postale complète * Les coordonnées géographiques (latitude et longitude) * Des informations complémentaires telles que les modalités d’accès, les particularités d’installation et les jours/heures d'accessibilité * * *
Orientation d'aménagement et de programmation sectorielle de Nantes Métropole - surfaciques (geojson)
Zones de port du masque obligatoire de la ville de Nantes - du 14/08/2020 au 12/09/2020 (csv)
Panneaux sens interdit de Nantes Métropole (geojson)
Compte administratif (CA) 2023 de Nantes Métropole (json)
Liste des marchés publics de Nantes Métropole pour l'année 2023 * * * Précisions : * Concernant les accords-cadres, les montants indiqués sont les montants maximum des marchés en euros HT ou le montant du détail quantitatif estimatif, ceux-ci ne préfigurent en rien des dépenses qui seront faites dans le cadre de ces marchés. De plus, lorsqu'un même marché apparaît au profit de plusieurs titulaires différents et donc sur plusieurs lignes avec le même montant, il s'agit d'un accord cadre multi attributaires dont le montant ne se cumule pas mais se répartira au contraire parmi les titulaires retenus. * Lorsque le marché est conclu sur la base d'un prix mixte c’est-à-dire qu'il comprend un prix global et forfaitaire et des prix unitaires, ce marché apparaît sous une ligne unique dans la tranche de montant la plus haute entre celle du prix global ou celle liée aux prix unitaires. * * *
Marchés publics conclus en 2023 par Nantes Métropole
Plan Local d'Urbanisme métropolitain de Nantes Métropole - Générateurs de Servitudes d'Utilités Publiques surfaciques (geojson)
Activités des associations évoluant à Nantes Métropole (geojson)
Statistiques d'occupation 2015 – 2019 des parkings publics de la ville de Nantes (json)
Morts pour la France 1914-1918 de la Ville d'Orvault (json)
Ralentisseurs de Nantes Métropole (json)
Marchés publics conclus en 2024 par Nantes Métropole (json)
Données essentielles des marchés publics de la commune de Saint-Aignan de Grand Lieu (csv)
Lieux de comptage de Place au vélo à Nantes (json)
Panneau d’entrées-sorties de périmètres sur le territoire de Nantes Métropole * * * Localisation des panneaux d’entrées-sorties de périmètres. Cela concerne les zones 30, les agglomérations, les zones de rencontre, les aires piétonnes et les zones à trafic limité. Attention : la donnée est issue d’un inventaire complet réalisé en 2020 et 2021 **mais avant la mise en place de la généralisation du 30km/h sur la ville de Nantes**. L’inventaire a été réalisé sur les espaces ouverts à la circulation publique.
Panneaux d'entrées-sorties de périmètres de Nantes Métropole
Marchés publics conclus en 2015 par la Ville d'Orvault (json)
Compte administratif (CA) 2024 de Nantes Métropole (json)
Lieux de comptage de Place au vélo à Nantes (shp)
Producteurs ayant des lieux de vente en circuit court à Nantes Métropole * * * La carte des producteurs en circuits courts de Nantes Métropole vise à mettre en avant les agriculteurs du territoire en facilitant la consommation de produits issus des circuits courts. Le développement de ces circuits fait partie des ambitions du Projet Alimentaire Territorial (PAT) de Nantes Métropole, dont l’un des axes est le “rapprochement des producteurs avec les consommateurs”. Ces données ne recensent pas l'entièreté des producteurs de Nantes Métropole : certains ne commercialisent pas en circuits courts mais en circuits longs, d'autres ne souhaitent pas apparaître sur cette carte ou encore n'ont pas répondu aux sollicitations. Les données ont été collectées en partie par la Chambre d'Agriculture en 2023 qui a contacté les 245 exploitants de Nantes Métropole par mail ou téléphone. Une soixantaine de réponses ont été collectées par ce biais. Afin d'avoir un plus grand nombre de réponses, un [formulaire](https://framaforms.org/je-minscris-sur-la-carte-des-producteurs-locaux-de-nantes-metropole-1725980906) destiné aux producteurs commercialisant en circuits courts est publié avec la carte sur le site internet grand public de Nantes Métropole. Les producteurs peuvent ainsi renseigner leur exploitation et détailler leurs modes de commercialisation en circuits courts. Ce formulaire est accessible en permanence et permet d'actualiser (au fil de l'eau et après modération) la carte des producteurs en circuits courts. * * *
Producteurs ayant des lieux de vente en circuit court à Nantes Métropole
Orientation d'aménagement et de programmation sectorielle de Nantes Métropole - surfaciques (shp)
Niveau de pollution d'ozone dans l'agglomération nantaise de 2005 à 2017 (geojson)
Secteur de stationnement parking de Nantes Métropole * * * Secteurs**** permettant d'identifier les secteurs de stationnement résidents, pour le stationnement en parking. Ces secteurs permettent aux résidents la prise d'un abonnement afin de profiter d'un tarif préférentiel pour une place de stationnement dans un parking (P+R ou parking à contrôle d'accès) de leur secteur. En fonction du lieu d'habitation: un résident peut être concerné par plusieurs secteurs et donc choisir parmi plusieurs parkings pour le stationnement de son véhicule. Lien vers le [site institutionnel](https://metropole.nantes.fr/mes-services-mon-quotidien/stationner-en-tant-que-resident-nantes)
Secteur de stationnement parking de Nantes Métropole
Marchés publics conclus en 2024 par Nantes Métropole (csv)
Subventions versées aux associations en 2024 par Nantes Métropole (json)
Statistiques d'occupation 2015 – 2019 des parkings publics de la ville de Nantes (csv)
Morts pour la France 1914-1918 de la Ville d'Orvault (csv)
Emprunts en cours d’amortissement à Nantes Métropole au 1er janvier 2020 * * * Le recours à l’emprunt pour les collectivités est fortement réglementé. Ainsi, l’emprunt ne peut couvrir que le financement de dépenses d’investissement : travaux de réhabilitation, construction neuve, acquisition de mobilier, de matériels, etc. Les ressources propres de la collectivité doivent permettre de couvrir le remboursement des emprunts. L’assemblée délibérante est compétente en matière d’emprunt. Afin d’avoir une « gestion active de la dette », c’est-à-dire pouvoir profiter des opportunités pour renégocier un emprunt, lancer une consultation, effectuer un remboursement anticipé, etc ., sans attendre la tenue d’une assemblée délibérante, cette compétence est déléguée au Vice-Président en charge des Finances à Nantes Métropole. En termes de stratégie de dette, Nantes Métropole fait le choix d’avoir un recours à l’emprunt limité, de diversifier ses emprunts en matière de prêteurs et de taux, de ne contracter aucun emprunt structuré. _Classification des risques des emprunts (dite « Classification Gissler ») :_ La charte de bonne conduite signée en 2009 vise à régir les rapports mutuels entre collectivités territoriales et établissements bancaires. Celle-ci formule un certain nombre d’engagements réciproques devant notamment permettre une meilleure maîtrise des risques. Dans ce cadre, a été définie une matrice des risques afin de permettre une classification des produits proposés aux collectivités locales. Cette classification retient deux dimensions : * risque associé à l’indice ou les indices sous-jacents, 1 étant le risque minimum et 5 le maximum ; * risque associé à la structure du produit, A étant le risque minimum et E le maximum. | **Indices sous-jacents** | **** | **Structures** ---|---|---|--- 1 | Indices zone euro | A | Echange de taux fixe contre taux variable ou inversement. Echange de taux structuré contre taux variable ou taux fixe (sens unique). Taux variable simple plafonné (Cap) ou encadré (Tunnel) 2 | Indices inflation française ou inflation zone euro ou écarts entre ces indices | B | Barrière simple. Pas d’effet de levier 3 | Ecart d’indices zone euro | C | Option d’échange (Swaption) 4 | Indices hors zone euro. Ecart d’indices dont l’un est un indice hors zone euro | D | Multiplicateur jusqu’à 3 ; multiplicateur jusqu’à 5 capé 5 | Ecart d’indices hors zone euro | E | Multiplicateur jusqu’à 5 6* | Indexations non autorisées dans le cadre de la charte (taux de change, etc.) | F* | Structures non autorisées par la Charte (cumulatif, multiplicateur > 5, etc.) _* Hors Charte_ * * *
Emprunts en cours d’amortissement à Nantes Métropole au 1er janvier 2020
Elections régionales 2015 à Orvault (second tour) (json)
Occupation du sol 2018 de niveau 3 de Nantes Métropole (json)
Lieux de comptage de Place au vélo à Nantes (geojson)
Régimes de carrefour de Nantes Métropole (shp)
Compte administratif 2022 du budget principal de Nantes Métropole * * * Le compte administratif, voté annuellement, retrace l'exécution du budget en dépenses et en recettes. La nomenclature comptable du budget principal de la Métropole est l'instruction M14. Le budget est voté par nature comptable au niveau des chapitres. Les chapitres budgétaires (exemple : 012 « charges de personnel », 73 « impôts et taxes », 23 immobilisations en cours », etc.) regroupent un ensemble d'articles comptables sur lesquels portent l'affectation des crédits et l'exécution du budget. Le compte administratif fait l'objet d'une présentation croisée par fonction. Chaque sous-fonction précise l'origine d'une recette ou la destination d'une dépense (exemple : 020 « administration générale de la collectivité »). Par ailleurs, il permet : * la distinction entre les dépenses et les recettes (colonne D_R), * l'identification de la section (fonctionnement ou investissement) dans la colonne I_F : la section de fonctionnement (F) enregistre les opérations courantes qui se renouvellent régulièrement et constituent des charges et des produits à caractère définitif (charges de personnel, fournitures, intérêts de la dette, prestations de services, …) ; la section d'investissement (I) retrace les opérations relatives au patrimoine de la Métropole (acquisitions, ventes, travaux,…). Ces opérations sont souvent étalées sur plusieurs années. * la séparation entre les dépenses (ou recettes) réelles et les dépenses (ou recettes) d'ordre (colonne ORDRE_O_N) : les dépenses (recettes) budgétaires sont composées des dépenses (recettes) réelles et des dépenses (recettes) d'ordre. Les dépenses (recettes) d'ordre correspondent à des écritures n'impliquant ni encaissement, ni décaissement effectif. Il s'agit, par exemple, des dotations aux amortissements. Au contraire des opérations d'ordre, les dépenses (recettes) réelles donnent lieu à des mouvements de fonds. * * *
Compte administratif (CA) 2022 de Nantes Métropole
Niveau de pollution d'ozone dans l'agglomération nantaise de 2005 à 2017 (json)
Défibrillateurs de Nantes Métropole (shp)
Ce jeu de données présente la liste des actes administratifs dans le respect des champs prévus par le socle commun. Il est constitué du fichier CSV qui décrit les délibérations. Des jeux de données complémentaires sont publiés par année avec les fichiers PDF des délibérations.
Liste des actes administratifs de la ville d'Orvault
Rendez-vous des représentants d'intérêts inscrits au répertoire de la HATVP avec les élus de la Ville de Nantes et Nantes Métropole * * * Ce jeu de données recense les rendez-vous entre les élus de la Ville de Nantes et Nantes Métropole et les représentants d'intérêts inscrits au répertoire de la Haute Autorité pour la Transparence de la Vie Publique. Cette démarche s'inscrit dans les engagements pris au titre des [chartes de déontologie des élus métropolitains et municipaux (article 1)](https://metropole.nantes.fr/files/pdf/actualites/vie-institutions/conseils/Conseil%20municipal/CHARTE-DEONTOLOGIE-VDN.pdf). Il comprend des informations détaillant les interactions : la date, le sujet de la rencontre, les noms et fonctions des élus, ainsi que les informations sur les organisations (nom, identifiant national, et lien vers leur fiche sur le site de la Haute Autorité pour la Transparence de la Vie Publique). * * *
Rendez-vous des représentants d'intérêts inscrits au répertoire de la HATVP avec les élus de la Ville de Nantes et Nantes Métropole
Lieux de comptage de Place au vélo à Nantes. * * * Localisation des lieux de comptage de l'association **Place au vélo** lors de leurs campagnes annuelles de comptage. * * * Pour en savoir plus, vous pouvez consulter les ressources suivantes : * [Comptages vélo à Nantes par Place au Vélo - Années 1998 à 2024](https://data.nantesmetropole.fr/explore/dataset/424590313_comptages-velo-place-au-velo-historique/) * [Comptages des VAE et bicloo par Place au vélo - Années 2010 à 2024](https://data.nantesmetropole.fr/explore/dataset/424590313_comptages-vae-bicloo-place-au-velo-historique/) * * *
Lieux de comptage de Place au vélo à Nantes
Niveaux moyens annuels de pollution par l'ozone enregistrés sur les stations de mesure de l'agglomération nantaise de 2005 à 2017 * * * L'OZONE **Origines** : la basse atmosphère contient naturellement peu d'ozone. Toutefois, en atmosphère polluée ce gaz peut se former par réaction chimique entre des gaz précurseurs (dioxyde d'azote, composés organiques volatils, etc). Ces réactions sont amplifiées par les rayons solaires ultraviolets. **Évolutions temporelles** : les concentrations d'ozone les plus élevées sont généralement mesurées en été. Elles sont minimales en début de matinée et maximales en milieu d'après-midi. **Répartition géographique** : les concentrations d'ozone restent faibles près des axes de circulation où certains gaz d'échappement détruisent l'ozone. En revanche, l'ozone peut présenter des niveaux élevés en milieu urbain éloigné des axes routiers, dans les quartiers périurbains situés sous les vents et en zone rurale. Pour plus d'information : [www.airpl.org](http://www.airpl.org) * * *
Niveau de pollution d'ozone dans l'agglomération nantaise de 2005 à 2017
Emprunts en cours d’amortissement à Nantes Métropole au 1er janvier 2021 * * * Le recours à l’emprunt pour les collectivités est fortement réglementé. Ainsi, l’emprunt ne peut couvrir que le financement de dépenses d’investissement : travaux de réhabilitation, construction neuve, acquisition de mobilier, de matériels, etc. Les ressources propres de la collectivité doivent permettre de couvrir le remboursement des emprunts. L’assemblée délibérante est compétente en matière d’emprunt. Afin d’avoir une « gestion active de la dette », c’est-à-dire pouvoir profiter des opportunités pour renégocier un emprunt, lancer une consultation, effectuer un remboursement anticipé, etc ., sans attendre la tenue d’une assemblée délibérante, cette compétence est déléguée au Vice-Président en charge des Finances à Nantes Métropole. En termes de stratégie de dette, Nantes Métropole fait le choix d’avoir un recours à l’emprunt limité, de diversifier ses emprunts en matière de prêteurs et de taux, de ne contracter aucun emprunt structuré. _Classification des risques des emprunts (dite « Classification Gissler ») :_ La charte de bonne conduite signée en 2009 vise à régir les rapports mutuels entre collectivités territoriales et établissements bancaires. Celle-ci formule un certain nombre d’engagements réciproques devant notamment permettre une meilleure maîtrise des risques. Dans ce cadre, a été définie une matrice des risques afin de permettre une classification des produits proposés aux collectivités locales. Cette classification retient deux dimensions : * risque associé à l’indice ou les indices sous-jacents, 1 étant le risque minimum et 5 le maximum ; * risque associé à la structure du produit, A étant le risque minimum et E le maximum. | **Indices sous-jacents** | **** | **Structures** ---|---|---|--- 1 | Indices zone euro | A | Echange de taux fixe contre taux variable ou inversement. Echange de taux structuré contre taux variable ou taux fixe (sens unique). Taux variable simple plafonné (Cap) ou encadré (Tunnel) 2 | Indices inflation française ou inflation zone euro ou écarts entre ces indices | B | Barrière simple. Pas d’effet de levier 3 | Ecart d’indices zone euro | C | Option d’échange (Swaption) 4 | Indices hors zone euro. Ecart d’indices dont l’un est un indice hors zone euro | D | Multiplicateur jusqu’à 3 ; multiplicateur jusqu’à 5 capé 5 | Ecart d’indices hors zone euro | E | Multiplicateur jusqu’à 5 6* | Indexations non autorisées dans le cadre de la charte (taux de change, etc.) | F* | Structures non autorisées par la Charte (cumulatif, multiplicateur > 5, etc.) _* Hors Charte_ * * *
Emprunts en cours d’amortissement à Nantes Métropole au 1er janvier 2021
Emprunts en cours d’amortissement à Nantes Métropole au 1er janvier 2021 (json)
Base SIRENE des entreprises d'Orvault (shp)
Zones de port du masque obligatoire de la ville de Nantes - du 14/08/2020 au 12/09/2020 (json)
Statistiques d'occupation 2010 – 2014 des Parkings publics de la ville de Nantes (json)
Retrouvez toutes les entreprises et leurs établissements. La base Sirene® est actualisée tous les jours, elle regroupe environ 30 millions d'établissements en activité ou non. Données basées sur le stock de 2026-01. **Remarque :** Opendatasoft a arrêté depuis fin février les mises à jour quotidiennes du dataset SIRENE v3 depuis la dernière mise à jour de l'API de l'INSEE. En effet, nous rencontrons de nombreuses difficultés avec l'API tant sur sa stabilité que sur des problématiques de mises à jour. ### **IMPORTANT** La base Sirene contenant des données à caractère personnel, l'Insee attire votre attention sur les obligations légales qui en découlent : * Le traitement de ces données relève des obligations de déclaration de la Loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, dite Loi CNIL : <https://www.cnil.fr/fr/loi-78-17-du-6-janvier-1978-modifiee> * Selon votre usage du jeu de données, il est de votre responsabilité de tenir compte du statut de diffusion le plus récent de chaque personne physique. En effet, l'article A123-96 du code de commerce dispose que : > "Toute personne physique peut demander soit directement lors de ses formalités de création ou de modification, soit par lettre adressée au directeur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques, que les informations du répertoire la concernant ne puissent être utilisées par des tiers autres que les organismes habilités au titre de l'article R. 123-224 ou les administrations, à des fins de prospection, notamment commerciale." ### **SIRENE BY ODS** ODS présente une base des établissements consolidée avec les données de son unité légale associée. #### **Enrichissements** * ajout des libellés des codes NAF et catégories juridiques; * ajout des libellés tranches légales et des types de voie; * ajout des hierarchies administratives (reg/arr/dep/epci); * ajout de la géolocalisation des établissements via un géocodage BAN; * changement de certaines abréviations (F/M, O/N, A/C) par le libellé correspondant (sexeunitelegale, etatadministratifunitelegale, caractereemployeurunitelegale, etatadministratifetablissement, etablissementsiege, caractereemployeuretablissement) * ajout d'un champ "première ligne d'adressage" avec la civilité + nom prénom personne de l'unité legale * ajout d'un champ adresse établissement (concaténation num + type + voie) #### **Notes** * les valeurs de "date de début de l’établissement" ont été reconstruites à partir d’une ancienne version pour une centaine d’enregistrements dont les valeurs étaient incohérentes.
Subventions versées aux associations en 2022 par Nantes Métropole * * * Nantes Métropole peut accorder des subventions à des associations dont les actions présentent un intérêt local pour la métropole nantaise. #### Définition Les subventions regroupent les aides de toute nature, justifiées par un intérêt général, attribuées de manière facultative. Ces aides ne peuvent pas constituer la rémunération de prestations individualisées répondant aux besoins des autorités ou organismes qui les accordent de manière facultatives. #### Conditions d'attribution Toute association déclarée et immatriculée au répertoire Sirene peut effectuer une demande de subvention pour : * réaliser une action ou un projet d'investissement ; * contribuer au développement d'activités ; * ou contribuer au financement global de son activité. #### L’envoi d’un dossier de subvention La demande de subvention comprend un dossier complété, avec le budget de l’action soutenue, le budget global de l’association, et le descriptif des projets. * Téléchargez [le dossier de demande de subvention depuis le site Service-Public.fr](http://vosdroits.service-public.fr/associations/R1271.xhtml) En fonction du montant de la subvention, il peut être nécessaire d’y joindre plusieurs pièces de nature juridique, administrative ou comptable parmi lesquelles peuvent figurer : * le rapport d’activité de l’association * les derniers comptes annuels connus * les rapports du commissaire aux comptes * les statuts de l’association à jour **** **Nota 1 :** Certaines associations n’ont pas eu d’attribution de numéro de Siret, elles sont codifiées : 999999999999XX. **Nota 2 :** Pour certaines associations, deux lignes de subventions peuvent apparaitre, selon la nature de subvention attribuée (fonctionnement ou investissement). * * *
Subventions versées aux associations en 2022 par Nantes Métropole
Compte administratif (CA) 2023 de Nantes Métropole (csv)
Flèches de sens obligatoire de Nantes Métropole (csv)