LOT A MOE sur le bassin versant de la Meurthe hors Mortagne / Modification de sous-traitance Sous-traitant : BIOTOPE 1 allée de vincennes 54 500 VANDOEUVRE LES NANCY Prestations sous-traitées : MC 01 01 Dossier d'autorisation environnementale Montant modifié de la DC4 : 598 227 € Notification de la DC 4 : 27 novembre 2024 (2024-11-27)
LOT A MOE sur le bassin versant de la Meurthe hors Mortagne / Modification de sous-traitance
Avenant 1 au marché de travaux lot 01 Création d'une ZRDC et renaturation d'un affluent du madon Marché n°2023-WMAOP1 Marché alloti Première tranche travaux PAPI MADON Durée du marché : La durée globale est de 23 mois (l'avenant 2 comporte une prolongation de durée de 5 mois) Groupement conjoint mandataire solidaire Mandataire : TERELIAN 10 rue des charpentiers 57 070 METZ Co-traitant : SETHY 6 rue des tisserands actipôle 57 070 METZ /nouvelle adresse : 10 rue des charpentiers 57 070 METZ Co-traitant : GTM TP EST 1 rue de Lisbonne BP 80064 SCHILTIGHEIM 67 012 STRASBOURG CEDEX /nouvelle adresse : 9 rue du Dépôt 67 207 NIEDERHAUSBERGEN Titulaire modifié : GTM TP EST. Le titulaire a informé l’EPTB du changement d’adresse du co-traitant GTM TP EST entraînant le changement du numéro SIRET de cette entreprise. Avenant n°2 notifié en date du 30 juillet 2025 (2025-07-2025)
Avenant 2 marché de travaux lot 01 Création d'une ZRDC et renaturation d'un affluent du Madon
Passation du marché : La procédure de passation est celle relative à un marché sans publicité ni mise en concurrence, conformément à l’article R 2122-2 du code de la commande publique : L'acheteur peut passer un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables lorsque soit aucune candidature ou aucune offre n'a été déposée dans les délais prescrits. En effet, la première consultation a été infructueuse. Nature du marché : Marché Objet : Réalisation des Etudes de dangers des systèmes d'endiguement de deux digues domaniales LOT 01 EDD SE Pierre-La-treiche Modalités d'exécution : phases / tranche ferme et une tranche optionnelle (phase 03) Numéro d'identification : EDDPLT Classification CPV : 79311000-7 Services d'études Lieu d'exécution : département 54 Durée : 12 mois à compter de la notification de l'OS de la phase 01, hors instruction du dossier règlementaire Date de notification du marché : 14.10.2025 Pas de considération sociale Considération environnementale : Clause environnementale Marché comportant des travaux services ou fournitures innovants : non CCAG de référence : CCAG - Prestations Intellectuelles approuvé par arrêté du 30 mars 2021 Nombre d'offres reçues : 1 Montant : 84 900€HT Prix forfaitaires, fermes et non actualisables Attribution de l'avance : non Identification du titulaire : ARTELIA 21 rue de la Haye 67 300 SCHILTIGHEIM SIRET : 444 523 526 00911 Présentation : seul Sous-traitance déclarée pendant la phase de passation : non
Réalisation des Etudes de dangers des systèmes d'endiguement de deux digues domaniales LOT 01 EDD SE Pierre-La-treiche
Passation du marché : La procédure de passation est la procédure adaptée. Nature du marché : Marché Objet : Réalisation de l'étude de dangers du système d'endiguement de Lunéville Modalités d'exécution : phases Numéro d'identification : EDDLUN Classification CPV : 79311000-7 Services d'études Lieu d'exécution : département 54 Durée : 12 mois à compter de la notification de l'OS de la phase 01, hors instruction du dossier règlementaire Date de notification du marché : 2026.01.23 Pas de considération sociale Considération environnementale : Clause environnementale Marché comportant des travaux services ou fournitures innovants : non CCAG de référence : CCAG - Prestations Intellectuelles approuvé par arrêté du 30 mars 2021 Nombre d'offres reçues : 5 Montant : 81 797,50€HT Prix forfaitaires, fermes et non actualisables Attribution de l'avance : non Identification du titulaire : ISL INGENIERIE 75 bd Macdonald 75 019 PARIS SIRET : 337 609 622 00036 Présentation : seul Sous-traitance déclarée pendant la phase de passation : non
Réalisation de l'étude de dangers du système d'endiguement de Lunéville
Aménagements halieutiques sur le Madon à Voinémont Marché de travaux à tranches (une tranche ferme et trois tranches optionnelles) Classification CPV : 45111291-4 travaux d'aménagement du terrain Procédure adaptée (diffusion ciblée) Lieu d'exécution : Voinémont/ Ceintrey (54) Durée du marché de 3 mois à compter de la notification de l'OS de démarrage Date de notification du marché : 2025-07-31 Clause environnementale CCAG de référence : CCAG-travaux (2021) Nombre d'offres reçues : 2 Montant HT forfaitaire : 33 214,19€HT prix ferme et non actualisable Attribution d'une avance : non Identification du titulaire : SW ENVIRONNEMENT ZA de l'orme 54 385 NOVIANT AUX PRES SIRET : 401 918 859 00034
Aménagements halieutiques sur le Madon à Voinémont
Le présent marché comporte plusieurs phases. Le moment de la transmission des données géotechniques au titulaire a engendré un décalage de planning. Aussi, il est nécessaire de prolonger le présent marché jusqu'au 03 mai 2024. Nouvelle durée du marché : Avenant notifié par l'EPTB au titulaire le 16 octobre 2023 (2023-10-16).
Etude de dangers Aménagement hydraulique du Viterne à Maizières Avenant 1
Identification du sous-traitant de TERELIAN, le mandataire : CP2E 10 rue principale 57 590 DONJEUX Numéro SIRET : 910 973 221 00013 Date de notification : 2025.09.12 Montant maximal sous-traité : 13 680€HT Prix fermes
Déclaration de sous-traitance Marché LOT 01 Création d'une Zone de Ralentissement Dynamique des Crues (ZRDC) sur les communes de Hymont, Velotte et Tatignécourt, Valleroy aux Saules, Maroncourt et la restauration écologique d'un affluent du Madon
Déclaration (n°1) de sous-traitance au profit du sous-traitant suivant : ECM ZAC de la fontaine des saints, rue Denis Papin 57 300 TREMERY SIRET 83492891300021 Montant maximum sous-traité : 14 423,60€HT (prix ferme) Notification de la déclaration de sous-traitance : 18 avril 2024 (2024-04-18)
Première tranche travaux PAPI MADON : Lot 1 Aménagement d'une ZRDC sur Hymont, Velotte-et-tatignécourt, Valleroy-aux-Saules et maroncourt Déclaration de sous-traitance
LOT A MOE sur le bassin versant de la Meurthe hors Mortagne / Modification de sous-traitance de secong rang Sous-traitant : BIOTOPE 1 allée de vincennes 54 500 VANDOEUVRE LES NANCY Sous-traitant de second rang : AQUASCOP technopôle d'Angers 1 avenue du Bois l'Abbé 49 070 BEAUCOUZE Prestations sous-traitées : volets flore aquatique poissons et écrevisses Montant modifié de la DC4 : 97 101 € Notification de la DC 4 : 27 novembre 2024 (2024-11-27)
LOT A MOE sur le bassin versant de la Meurthe hors Mortagne / Modification de sous-traitance de second rang
Le présent marché comporte plusieurs phases. La seconde phase comportant l’étude de dangers et la dimension financière des futurs travaux a débuté par ordre de service en avril 2023, pour une durée de 8 mois puis a été prolongée jusqu’au 3 mai 2024 puis jusqu’au 5 juillet 2024. Les résultats de la phase 2 ont été présentés lors du comité de pilotage du 28 juin dernier et cela nécessite quelques reprises par le bureau d’études afin de finaliser les livrables. De plus, l’EPTB est en attente d’une réponse claire de la part des services de l’Etat concernant l’étape règlementaire prévue dans le cadre de la tranche optionnelle du présent marché. C’est d’ailleurs pourquoi la tranche optionnelle n’a pas encore été affermie. Pour toutes ces raisons, il convient de prolonger la phase 2 (et le marché) jusqu’au vendredi 4 octobre 2024. Avenant notifié par l'EPTB au titulaire le 2 juillet 2024 (2024-07-02).
Etudes de dangers Aménagement hydraulique de Viterne à Maizières Avenant 3
Avenant n°1 Réalisation de l'étude e dangers du système d'endiguement de Bertrichamps Nouveau montant total du marché : 78 157,15€HT (l'avenant n°1 est d'un montant de 2323,40€Ht) Rappel du titulaire du marché : EGIS EAU 15 avenue du Centre CS 20538 Guyancourt 78 286 SAINT QUENTIN EN YVELINES CEDEX Notification de l'avenant n°1 : 2025-07-29
Réalisation de l'EDD du SE de Bertrichamps Avenant n°1
Passation du marché : La procédure de passation est la procédure adaptée. Cette consultation fait suite à une précédente consultation infructueuse. Le DCE a été substantiellement modifié. Nature du marché : Marché Objet : Marché de maîtrise d'oeuvre sur l'ouvrage écrêteur de crues du ruisseau du Viterne à Maizières Modalités d'exécution : tranche ferme et 3 tranches optionnelles Numéro d'identification : MOEMAIZ Classification CPV : 79311000-7 Services d'études Lieu d'exécution : département 54 Durée : Le marché débute à compter de la notification de l'OS de l'AVP. Le marché s’achève à l’expiration du (dernier) délai de parfait achèvement éventuellement prolongé des marchés de travaux. Toutefois, la mission se prolongera au-delà de la date d'achèvement définie ci-dessus, en cas de réclamation formulée par les titulaires des marchés de travaux sur leur décompte général jusqu'à la résolution amiable ou contentieuse du différend. La durée est de 19 mois à titre prévisionnel. Date de notification du marché : 2026.01.26 Pas de considération sociale Considération environnementale : Clause environnementale Marché comportant des travaux services ou fournitures innovants : non CCAG de référence : CCAG - Prestations Intellectuelles approuvé par arrêté du 30 mars 2021 Nombre d'offres reçues : 1 Montant provisoire : 17 000€HT Prix fermes et non actualisables Attribution de l'avance : non Identification du titulaire : Groupement conjoint mandataire solidaire MP2I 1 place des Tricoteries 54 230 CHALIGNY SIRET : 803 946 565 00022/ BEPG 2 allée Saint Cloud Technopole Henri Poincaré 54 600 VILLERS LES NANCY SIRET : 429 157 019 00028 Sous-traitance déclarée pendant la phase de passation : non
Marché de maîtrise d'oeuvre sur l'ouvrage écrêteur de crues du ruisseau du Viterne à Maizières
Déclaration de sous-traitance au profit du sous-traitant suivant : ECM ZAC de la fontaine des saints, rue Denis Papin 57 300 TREMERY SIRET 83492891300021 Montant maximum sous-traité : 31 650€HT (prix ferme) Notification de la déclaration de sous-traitance : 29 mars 2024 (2024-03-29)
Déclaration (n°1) de sous-traitance au profit du sous-traitant suivant : LTP GABIONS 16 CHEMIN DE LA PIERRE 65250 LA BARTHE DE NESTE SIRET 980 659 866 00027 Montant maximum sous-traité : 200 980€HT (prix ferme) Notification de la déclaration de sous-traitance : 05 août 2024 (2024-08-05)
Avenant 3 au marché de travaux lot 01 Création d'une ZRDC et renaturation d'un affluent du madon Marché n°2023-WMAOP1 Marché alloti Première tranche travaux PAPI MADON Durée du marché : La durée globale est de 28 mois (l'avenant 3 comporte une prolongation de durée de 5 mois) Groupement conjoint mandataire solidaire Mandataire : TERELIAN 10 rue des charpentiers 57 070 METZ Co-traitant : SETHY 6 rue des tisserands actipôle 57 070 METZ /nouvelle adresse : 10 rue des charpentiers 57 070 METZ Co-traitant : GTM TP EST 1 rue de Lisbonne BP 80064 SCHILTIGHEIM 67 012 STRASBOURG CEDEX /nouvelle adresse : 9 rue du Dépôt 67 207 NIEDERHAUSBERGEN Avenant n°3 notifié en date du 07 janvier 2026 (2026-01-07)
Avenant 3 au marché de travaux lot 01 Création d'une ZRDC et renaturation d'un affluent du madon Marché n°2023-WMAOP1 Marché alloti Première tranche travaux PAPI MADON
Modification de sous-traitance Marché de création d'une ZRDC et restauration écologique d'un affluent du Madon Lot 01 Première tranche travaux PAPI MADON Marché n°2023-WMAOP1 Titulaire : Groupement conjoint mandataire solidaire : TERELIAN (mandataire), GTM TP EST siret : 818 766 297 00043, SETHY DC 4 n°2 Sous-traitant (part GTM TP EST) : ECM rue Denis Papin ZAC de la fontaine des Saintz 57 300 TREMERY SIRET : 834 928 913 00021 Montant maximum sous-traité initialement de 31 650€HT ramené à 26988,04€HT. Date de notification de la DC4 modificative : 04 novembre 2024 (2024-11-04)
Modification de sous-traitance Marché De création d'une ZRDC et restauration écologique d'un affluent du Madon Lot 01 Première tranche travaux PAPI MADON
Avenant n°2\ Nouveau montant du marché : 1 405 186,57€HT dont le montant de l'avenant 2 à hauteur de 11 690,49€HT \ Avenant n°2 notifié le 20 janvier 2025.
Avenant 2 LOT 02 Création d'un système d'endiguement et d'un chenal de crue à Mirecourt
Déclaration de sous-traitance 1ère tranche travaux PAPI MADON Lot 02 Création d'un SE et d'un chenal de crue à Mirecourt Marché n°MAWOP4 Titulaire : Groupement conjoint mandataire solidaire TERELIAN siret : 410 335 855 00 343, Metz (mandataire) SETHY, Metz Sous-traitant (part TERELIAN) : Pose de bordures METZ PAVAGE ZAC belles fontaines 7 rue de l'Etang 57 155 MARLY SIRET : 329 252 480 000 69 Date de notification de l’acte de sous-traitance : 7 novembre 2024 (2024-11-07) Montant maximum sous-traité : 2 159€HT Prix ferme
Déclaration de sous-traitance Marché 1ere tranche travaux PAPI MADON Lot 02 Création d'un SE et d'un chenal de crue à Mirecourt
Déclaration de sous-traitance n°01 2ème tranche travaux PAPI MADON Aménagement des seuils de Ceintrey et Voinémont Marché n°2023-MAWOP6 Titulaire : Groupement conjoint mandataire solidaire SETHY, Metz (mandataire) TERELIAN, Metz : siret : 41033585500343 Sous-traitant (part TERELIAN) : BCD ENVIRONNEMENT 2 Rue de Belfays - 70190 MAIZIERES SIRET : 42896006600036 Date de notification de l'acte de sous-traitance : 4 novembre 2024 (2024-11-04) Montant maximum sous-traité : 8 710€HT Prix ferme
Déclaration de sous-traitance 2ème tranche travaux PAPI MADON Aménagement des seuils de Ceintrey et Voinémont
Modification n°1 du montant maximum sous-traité à l'entreprise CARDEM passant de 62 444.63€HT à 29 794,27€HT. Notification de la modification de l'acte spécial de sous-traitance : 12 août 2024 (2024-08-12)
Première tranche travaux PAPI MADON : Lot 2 Création d'un système d'endiguement et d'un chenal de crue à Mirecourt Modification de sous-traitance
Marché de réalisation de l’étude de dangers du système d’endiguement de Bertrichamps (lot 02). Marché à phases et à tranches : PHASE 1 : Réalisation de la Visite Technique Approfondie (VTA) et caractérisation géotechnique et structurelle de l’ouvrage Tranche optionnelle n°01 : PHASE 2 : Réalisation de l’étude de dangers Estimation du coût et hiérarchisation des travaux au stade avant-projet Tranche optionnelle n°02 : PHASE 3 : Elaboration du dossier réglementaire et suivi Classification CPV : 79311000-7 Services d'études 71335000-5 Etudes techniques Marché à procédure adaptée infructueux puis marché sans publicité ni mise en concurrence Lieu d'exécution du marché public : 54 Durée de 12 mois hors instruction règlementaire Marché notifié le 11 octobre 2024 (2024-10-11) Pas de considération sociale Clause environnementale Marché comportant des travaux, services ou fournitures innovants : non CCAG de référence : CCAG - Prestations Intellectuelles approuvé par arrêté du 30 mars 2021 Nombre d'offres reçues : 0 puis 1 en marché sans publicité ni mise en concurrence Montant de 75 833,75€HT, prix forfaitaire Prix ferme et non actualisable Attribution d'une avance : Le titulaire renonce Identification du titulaire : EGIS EAU 15, avenue du Centre – CS 20538 Guyancourt – 78286 SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES CEDEX Numéro de SIRET 493 378 038 00266 Sous-traitance déclarée pendant la phase de passation : non Date de publication des données essentielles : 11 octobre 2024.
Réalisation de l'étude de dangers du système d'endiguement de Bertrichamps (lot 2)
Déclaration de sous-traitance (n°1): CP2E 10 rue principale 57 590 DONJEUX SIRET : 910 973 221 00013 Durée du contrat de sous-traitance : 1 mois Montant maximum sous-traité : 4 135€HT (prix ferme) Déclaration de sous-traitance notifiée le 1er juillet 2024 (2024.07.01)
PREMIERE TRANCHE PAPI MADON Lot 2 Création d'un système d'endiguement et d'un chenal de crue à Mirecourt Déclaration de sous-traitance
Avenant n°2 Marché subséquent 4 EDD du système d'endiguement de Rosières aux Salines Titulaire : ARTELIA Agence Alsace Lorraine 21 rue de la Haye 67 300 SCHILTIGHEIM SIRET : 444 523 526 00911 Date de notification de l'avenant n°2 : 2024.12.12 Durée modifiée du marché public : Prolongation de 10 mois, nouvelle date de fin du marché : 11.12.2025
Marché subséquent 4 EDD du système d'endiguement de Rosières aux Salines - Avenant n°2
Modification de sous-traitance Marché de création d'une ZRDC et restauration écologique d'un affluent du Madon Lot 01 Première tranche travaux PAPI MADON Marché n°2023-WMAOP1 Titulaire : Groupement conjoint mandataire solidaire : TERELIAN (mandataire), GTM TP EST siret : 818 766 297 00043, SETHY DC 4 n°2 Sous-traitant (part GTM TP EST) : INEO INDUSTRIE\&TERTIAIRE EST centre de travaux mécanique Est ZA Champ de Mars 57 270 RICHEMONT SIRET : 409 868 114 00391 Montant maximum sous-traité initialement de 60 810€HT ramené à 13 112€HT. \ Date de notification de la DC4 modificative : 2025.12.03
Modification de sous-traitance Marché de création d'une ZRDC et restauration écologique d'un affluent du Madon Lot 01 Première tranche travaux PAPI MADON Marché n°2023-WMAOP1
Avenant n°1 Deuxième tranche travaux PAPI MADON : Aménagement des seuils de Ceintrey et Voinémont Durée : durée du marché global : 21 mois (l'avenant n°1 comporte une prolongation de durée de 7 mois). Rappel du titulaire du marché public : \ Groupement conjoint mandataire solidaire \ Mandataire : SETHY 10 rue des charpentiers 57 070 METZ \ Co-traitant : TERELIAN 10 rue des charpentiers 57 070 METZ Notification de l'avenant : 2025-05-22
Avenant n°1 Deuxième tranche travaux PAPI MADON : Aménagement des seuils de Ceintrey et Voinémont
Marché de prise de vues suivi de travaux ouvrage de Ceintrey Avenant modifiant le numéro SIRET du titulaire Titulaire : Nicolas DOHR 86 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny 54 000 NANCY Nouveau SIRET : 505 194 688 00055 Notification de l'avenant : 2025-10-08
Avenant au marché de prises de vues suivi de travaux ouvrage de Ceintrey
Vu la délibération n°2024-33 du Bureau du 24 juin 2024, L’EPTB a notifié le 18 juillet 2023 le marché d’élaboration du dossier PAPI de la Meurthe y compris analyses multi critères à EGIS EAU pour un montant de 134 000€HT. L’ordre de service de démarrage a été notifié le 19 juillet 2023. Le terme de ce marché est prévu au 30 juin 2024. Or, il convient de prolonger ce délai jusqu’au 31 juillet 2025 pour les raisons suivantes :  Interdépendance avec les marchés de maîtrise d’œuvre sur le bassin versant de la Meurthe et de la Mortagne dont le délai de réalisation des études préliminaires a été prolongé de plusieurs mois dans l’attente des données géotechniques et topographiques (mauvaises conditions climatiques) entraînant de ce fait l’élaboration tardif du chiffrage des projets au stade Avant-projet nécessaire à l’analyse multicritères;  Calendrier des réunions de l’instance de bassin qui se réunit a priori deux fois par année. Cette instance est notamment chargée d’émettre un avis préalable à la labellisation du dossier PAPI suite à l’instruction de la DREAL. Il est également ajouté une échéance contractuelle au 10 janvier 2025 pour le rendu par le titulaire de l’intégralité des pièces constitutives du dossier de PAPI dans leurs versions finales et validées, en application du cahier des charges PAPI 3 2023. Avenant notifié par l'EPTB au titulaire le 4 juillet 2024 (2024-07-04).
Elaboration du dossier PAPI de la Meurthe, y compris analyses multicritères Avenant 1
Avenant 6 marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'aménagements de gestion des inondations et de restauration hydromorphologique Nouveau montant total du marché : 903 165€HT comportant l'augmentation de l'avenant 6 à hauteur de 10 050€HT Modification des échéances imposées : Au regard de l’état d’avancement des travaux de l’opération 4 et du rythme de facturation de l’opération 1, il convient de modifier les échéances comme suit : ✓ Opération 4 : paiement du décompte général définitif par le pouvoir adjudicateur au 31 décembre 2025 ✓ Opération 1 : facturation de 80% des travaux au 15 décembre 2024 ✓ Année de démarrage des travaux : o opération 3 : 2025 \ o opération 6 : 2024 Quoi qu’il en soit : Démarrage travaux de toutes les opérations (hors période de préparation de chantier) avant le 31 décembre 2025 Le montant de l’avenant n°6 étant inférieur à 5%, la Commission d’Appel d’Offres n’a pas eu à se prononcer sur cet avenant. L’avenant prend effet à compter de sa notification. Toutes les dispositions prévues au marché initial qui ne sont pas modifiées par le présent avenant restent applicables. Pour rappel, titulaire du marché : Mandataire : ARTELIA Espace européen de l’entreprise 21 rue de la Haye 67 300 SCHILTIGHEIM Co-traitant : ECOLOR 7 place Albert Schweitzer 57 930 FENETRANGE Notification de l'avenant n°6 : 2025-07-28
Avenant 6 au marché de maîtrise d'oeuvre PAPI MADON
Nouvelle adresse et nouveau num SIRET du titulaire. L’EPTB a conclu le 28 mars 2022 un marché pour la réalisation d’une mission de contrôle technique relative aux travaux des opérations 1 et 4 du PAPI MADON (lot 02). Le titulaire a informé l’EPTB d’un changement d’adresse, désormais domicilié au 95 allée des Près de Champelle, 54 230 CHAVIGNY, et d’un nouveau numéro SIRET, à savoir le n° 401 449 855 019 39. Il est donc nécessaire de modifier le marché actuel afin de prendre en compte cette modification. Avenant notifié par l'EPTB au titulaire le 23 août 2024 (2024-08-23).
Opérations de travaux 1 et 4 du PAPI MADON : LOT 02 Mission de contrôle technique Avenant 1
Avenant n°2 au marché de prise de vues suivi de travaux ouvrage de Ceintrey Avenant prolongeant l'accord-cadre à bons de commande jusqu'au 03 juillet 2026 (prolongation de 4 mois) Titulaire : Nicolas DOHR 86 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny 54 000 NANCY SIRET : 505 194 688 00055 Notification de l'avenant : 2026-02-13
Avenant n°2 au marché de prise de vues suivi de travaux ouvrage de Ceintrey
Programme de restauration des affluents rive gauche du Madon\ Première tranche : Le ruisseau du val d'arol\ Avenant n°3 notifié le 28 février 2025 (2025-02-28)\ Prolongation du marché de 13 mois jusqu'au vendredi 20 mars 2026.
Avenant n°3 Marché de travaux du Val d'arol
Avenant n°3 Marché subséquent 4 EDD du système d'endiguement de Rosières aux Salines Titulaire : ARTELIA Agence Alsace Lorraine 21 rue de la Haye 67 300 SCHILTIGHEIM SIRET : 444 523 526 00911 Date de notification de l'avenant n°3 : 2025.10.08 Durée modifiée du marché public : Prolongation de 6 mois, nouvelle date de fin du marché : 2026.04.08
Avenant n°3 Marché subséquent 4 EDD du système d'endiguement de Rosières aux Salines
Troisième tranche travaux du PAPI MADON : Reméandrage du Madon à Lerrain et Escles Marché n°2024-MAWOP3 Marché ordinaire\ Nomenclature CPV : 45111291-4 Travaux d'aménagement du terrain\ Marché passé selon la procédure adaptée\ Lieu d'exécution du marché : Lerrain et Escles (88)\ Durée du marché public : Le marché débute à la notification de l'ordre de service de démarrage pour une durée de 15 mois.\ Date de notification du marché public : 2025-02-10 (10 février 2025) Le marché comporte une clause environnementale CCAG de référence : CCAG\_travaux 2021 Nombre d'offres reçues : 5 Montant estimatif du marché : 249 911,20€HT Forme du prix du marché : prix unitaire Type de prix du marché : définitif révisable Attribution d'une avance : non Identification du titulaire : Groupement conjoint mandataire solidaire Mandataire : SETHY 6 rue des tisserands actipôle 57 070 METZ SIRET : 388 201 428 00082 Co-traitant : TERELIAN 10 rue des charpentiers 57 070 METZ SIRET : 410 335 855 00343 Sous-traitance : ATELIER DES TERRITOIRES 1 rue Marie-Anne de Bovet BP 30104 57 0004 METZ Cedex 1 SIRET : 349 703 173 00048 Montant maximum sous-traité : 10 500 €HT concernant le déplacement de la benoite des ruisseaux, du sonneur à ventre jaune et repérage des gîtes à castors.
Marché de travaux de reméandrage du Madon à Lerrain et Escles
Avenant n°3 Elaboration du dossier PAPI de la Meurthe y compris analyses multicritères Augmentation du marché à hauteur de 4 855€HT (nouveau montant total du marché à 138 855€HT) Rappel du titulaire du marché public : EGIS EAU 15 avenue du Centre CS 20538 Guyancourt 78 286 SAINT QUENTIN EN YVELINES CEDEX Date de notification de l'avenant n°3 : 2025-12-04
Avenant n°3 Elaboration du dossier PAPI de la Meurthe y compris analyses multicritères
Avenant n°4 Elaboration du dossier PAPI de la Meurthe y compris analyses multicritères Augmentation du marché à hauteur de 2 750€HT (nouveau montant total du marché à 141 605€HT) Rappel du titulaire du marché public : EGIS EAU 15 avenue du Centre CS 20538 Guyancourt 78 286 SAINT QUENTIN EN YVELINES CEDEX Date de notification de l'avenant n°4 : 2025-12-24
Avenant n°4 Elaboration du dossier PAPI de la Meurthe y compris analyses multicritères
Avenant n°2 Elaboration du dossier PAPI de la Meurthe y compris analyses multicritères Nouvelle durée totale du marché : 30 mois (l'avenant n°2 augmente de 6 mois la durée) Rappel du titulaire du marché public : EGIS EAU 15 avenue du Centre CS 20538 Guyancourt 78 286 SAINT QUENTIN EN YVELINES CEDEX Date de notification de l'avenant n°2 : 2025-07-30
Avenant n°2 Elaboration du dossier PAPI de la Meurthe y compris analyses multicritères
Nouveau montant total du marché : 436 622,30€HT, avec un montant initial de marché de 401 419,55€HT et une modification du marché de travaux à hauteur de 35202,75€HT (prix nouveaux). Titulaire : SW environnement, ZA de l'orme, 54 385 NOVIANT AUX PRES, SIRET : 401 918 859 00034 Avenant n°2 notifié le 26 septembre 2024
Avenant n°2 marché de travaux val d'arol
Passation du marché : La procédure de passation est la procédure adaptée. Nature du marché : Marché Objet : Elaboration du deuxième PAPI MADON Modalités d'exécution : tranche ferme et 1 tranche optionnelles Numéro d'identification : PAPI2 Classification CPV : 71313000-5 Services de conseil en ingenierie de l'environnement Lieu d'exécution : / Durée : 6 mois, hors instruction du dossier, à compter de l'OS de démarrage de la tranche ferme, notifié le 28.01.2026 Date de notification du marché : 2026.01.27 Pas de considération sociale Considération environnementale : Clause environnementale Marché comportant des travaux services ou fournitures innovants : non CCAG de référence : CCAG - Prestations Intellectuelles approuvé par arrêté du 30 mars 2021 Nombre d'offres reçues : 1 Montant forfaitaire : 81 645€HT Prix fermes et non actualisables Attribution de l'avance : non Identification du titulaire : EGIS EAU 15 avenue du centre CS 20538 Guyancourt 78 286 SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES CEDEX SIRET : 493 378 038 00266 Sous-traitance déclarée pendant la phase de passation : non
Avenant n°1 au marché de maîtrise d'oeuvre sur le bassin versant de la Meurthe hors Mortagne Le marché est conclu avec un groupement conjoint mandataire solidaire. Mandataire : SAS SAFEGE SUEZ M. Jacques GRUPPI 7 rue Claude Chappe 57 070 METZ SIRET : 542 021 829 00222 co-traitant : EGIS 15 avenue du centre CS 20 538 Guyancourt 78 286 SAINT QUENTIN EN YVELINES CEDEX SIRET : 493 378 038 00266 Modification portant sur le montant financier : 3 182 347,56 €HT avec un montant initial de 3 075 760,56€HT, soit un avenant de 106 587€HT. Avenant notifié le 6 septembre 2024 (2024-09-06).
Marché de MOE sur le BV de la Meurthe hors Mortagne - Avenant n°01
Déclaration de sous-traitance 1ère tranche travaux PAPI MADON Lot 02 Création d'un SE et d'un chenal de crue à Mirecourt Marché n°MAWOP4 Titulaire : Groupement conjoint mandataire solidaire TERELIAN siret : 410 335 855 00 343, Metz (mandataire) SETHY, Metz Sous-traitant (part TERELIAN) : STPI route Rue des mineurs BP 21 70 250 RONCHAMP SIRET : SIRET : 801 140 021 00016 Date de notification de l’acte de sous-traitance : 7 novembre 2024 (2024-11-07) Montant maximum sous-traité : 24 420€HT Prix ferme
Déclaration de sous-traitance 1ère tranche travaux PAPI MADON Lot 02 Création d'un SE et d'un chenal de crue à Mirecourt
LOT b MOE sur le bassin versant de la Mortagne / Modification de sous-traitance de second rang Sous-traitant : BIOTOPE 1 allée de vincennes 54 500 VANDOEUVRE LES NANCY Sous-traitant de second rang : AQUASCOP technopôle d'Angers 1 avenue du Bois l'Abbé 49 070 BEAUCOUZE Prestations sous-traitées : volets flore aquatique poissons et écrevisses Montant modifié de la DC4 : 73 500 € Notification de la DC 4 : 27 novembre 2024 (2024-11-27)
LOT B MOE sur le bassin versant de la Mortagne / Modification de sous-traitance de secong rang
LOT B MOE sur le bassin versant de la Mortagne / Modification de sous-traitance Sous-traitant : BIOTOPE 1 allée de vincennes 54 500 VANDOEUVRE LES NANCY Prestations sous-traitées : MC 01 01 Dossier d'autorisation environnementale Montant modifié de la DC4 : 327 372,25 € Notification de la DC 4 : 27 novembre 2024 (2024-11-27)
LOT B MOE sur le bassin versant de la Mortagne
Le présent marché comporte plusieurs phases. La seconde phase comportant l’étude de dangers et la dimension financière des futurs travaux a débuté par ordre de service en avril 2023, pour une durée de 8 mois puis a été prolongée jusqu’au 3 mai 2024. Le comité de pilotage de présentation de l’étude devant être fixé fin juin pour des raisons indépendantes du titulaire, il convient de prolonger la phase (et le marché) dans l’optique de la finalisation de l’étude en lien avec cette réunion. Aussi, il est nécessaire de prolonger le présent marché jusqu’au 5 juillet 2024. Avenant notifié par l'EPTB au titulaire le 06 mai 2024 (2024-05-06).
Etude de dangers Aménagement hydraulique du Viterne à Maizières Avenant 2
Avenant n°1\ Avenant pour régulariser la concordance d'un prix entre d'une part les DQE/BPU et d'autre part l'annexe 2 de l'AE (répartition financière entre co-traitants)\ Aucune modification du montant estimatif du marché.\ Avenant n°1 notifié le 5 mars 2025 (2025-03-05)
Avenant n°1 marché de travaux de reméandrage du Madon à Lerrain et Escles
Avenant n°1 au marché de maîtrise d’oeuvre sur le bassin versant de la Meurthe hors Mortagne Le marché est conclu avec un groupement conjoint mandataire solidaire. Mandataire : SAS SAFEGE SUEZ M. Jacques GRUPPI 7 rue Claude Chappe 57 070 METZ SIRET : 542 021 829 00222 co-traitant : EGIS 15 avenue du centre CS 20 538 Guyancourt 78 286 SAINT QUENTIN EN YVELINES CEDEX SIRET : 493 378 038 00266 Modification portant sur le montant financier : 1 194 807,84 €HT avec un montant initial de 1 164 205,59€HT, soit un avenant de 30 602,25€HT. Avenant notifié le 6 septembre 2024 (2024-09-06).
Marché de MOE sur le bassin versant de la Mortagne - Avenant n°1
Avenant n°2 Réalisation de l'étude e dangers du système d'endiguement de Bertrichamps La durée du marché est portée à 18 mois (le présent avenant prolonge le marché de 6 mois) Rappel du titulaire du marché : EGIS EAU 15 avenue du Centre CS 20538 Guyancourt 78 286 SAINT QUENTIN EN YVELINES CEDEX Notification de l'avenant n°2 : 2025-12-03
Avenant n°2 Réalisation de l'étude de dangers du système d'endiguement de Bertrichamps
Avenant n°2 Deuxième tranche travaux PAPI MADON : Aménagement des seuils de Ceintrey et Voinémont Nouveau montant global estimatif du marché : 353 482€HT (l'avenant n°2 est d'un montant de 48 946€HT) Rappel du titulaire du marché public : \ Groupement conjoint mandataire solidaire \ Mandataire : SETHY 10 rue des charpentiers 57 070 METZ \ Co-traitant : TERELIAN 10 rue des charpentiers 57 070 METZ Notification de l'avenant : 2025-07-29
Avenant n°2 Deuxième tranche travaux PAPI MADON : Aménagement des seuils de Ceintrey et Voinémont
Avenant n°4 Marché de maîtrise d'oeuvre de restauration du Madon Nouveau montant du marché : 343 164€HT, avec un montant initial de marché à 298 800€HT (avenant n°4 d'un montant de 18 357€HT) Rappel du titulaire : ARTELIA 21 rue de la Haye 67 300 SCHILTIGHEIM SIRET : [444 523 526 00911](https://annuaire-entreprises.data.gouv.fr/etablissement/44452352600911) Date de notification de l'avenant n°04 : 2025.12.03
Avenant n°4 Marché de maîtrise d'oeuvre de restauration du Madon
Avenant n°1 Prestations topographiques sur le territoire de l'EPTB Meurthe Madon \ Lot 1 Prestations topographiques sur le bassin versant du Madon Avenant permettant d'inclure dans les exceptions au principe d'exclusivité la fourniture d'échelles limnimétriques et de repères de crue. Titulaire : Groupement conjoint mandataire solidaire Cabinet UN POINT SIX (mandataire) PAEI du Giessen 6 rue de l'Altenberg CS 80 008 SCHERWILLER 67 608 SELESTAT Cedex SIRET : 310 590 864 00040 Co-traitant : SAS NEOCONCEPT VRD 49 rue de Bitche 92 400 COURBEVOIE SIRET : 790 087 563 00025 Notification de l'avenant : 2025-12-23
Avenant n°1 Prestations topographiques sur le territoire de l'EPTB Meurthe Madon \ Lot 1 Prestations topographiques sur le bassin versant du Madon
Déclaration de sous-traitance : INEO INDUSTRIE& TERTIAIRE EST Centre de Travaux Mécanique Est – ZA Champ de Mars 57270 RICHEMONT SIRET : 409 868 114 00391 Durée du contrat : 6 mois Montant maximum sous-traité : 60 810€HT Déclaration de sous-traitance notifiée le 16 mai 2024 (2024-05-16)
Avenant 1 au marché de travaux lot 01 Création d'une ZRDC et renaturation d'un affluent du madon Marché n°2023-WMAOP1 Marché alloti Première tranche travaux PAPI MADON Groupement conjoint mandataire solidaire Mandataire : TERELIAN 10 rue des charpentiers 57 070 METZ Co-traitant : SETHY 6 rue des tisserands actipôle 57 070 METZ /nouvelle adresse : 10 rue des charpentiers 57 070 METZ Co-traitant : GTM TP EST 1 rue de Lisbonne BP 80064 SCHILTIGHEIM 67 012 STRASBOURG CEDEX /nouvelle adresse : 9 rue du Dépôt 67 207 NIEDERHAUSBERGEN Titulaire modifié : GTM TP EST L’EPTB a conclu le 19 juillet 2023 un marché avec le groupement conjoint TERELIAN (mandataire)/SETHY/GTM TP EST relatif à la création d’une Zone de Ralentissement Dynamique de Crues (ZRDC) sur les communes d’Hymont, Velotte-et-Tatignécourt, Valleroy-aux-Saules & Maroncourt et restauration écologique d’un affluent du Madon. Le titulaire a informé l’EPTB du changement d’adresse du co-traitant GTM TP EST (voir page 1 du présent avenant) entraînant le changement du numéro SIRET de cette entreprise qui est désormais le n°818 766 297 00043. Enfin, il convient de prendre acte du changement d’adresse de SETHY qui ne modifie pas le numéro SIRET de la société (voir page 1 du présent avenant) Avenant n°1 notifié en date du 21 octobre 2024
Avenant 1 au marché de travaux lot 01 Création d'une ZRDC et renaturation d'un affluent du madon