Evaluation Préliminaire des risques Inondations (EPRI) et Plan de Gestion des Risques Inondation (PGRI) dans le bassin Artois Picardie EPRI - PGRIDREAL Hauts-de-France Mis à jour le 26 août 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K32000Face au bilan catastrophique des inondations en Europe au cours des dernières décennies, la Commission européenne s’est mobilisée en adoptant en 2007 la directive 2007/60/CE relative à l’évaluation e…
Cartes géologiques vectorisées et harmonisées à 1/50 000 du BRGM Bureau de Recherches Géologiques et Minières Mis à jour le 27 mars 2026Métadonnées :Bon (100 %) 12K3K00La BD Charm-50 est la base de données géoréférencée BRGM des cartes géologiques à 1/50 000 vectorisées et harmonisées. Avec ses 6 couches d'informations détaillées et renseignées (format shape .shp),…
Zonage en potentiel radon Bureau de Recherches Géologiques et Minières Mis à jour le 5 avr. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 9K1K00La cartographie des zones à potentiel radon des sols a été établie par l’IRSN (Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire). Elle est à l’échelle communale afin de connaître le potentiel radon…
Information de l’administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) Bureau de Recherches Géologiques et Minières Mis à jour le 5 avr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 8K16K00la France a hérité d’un long passé industriel durant lequel les préoccupations et les contraintes environnementales n’étaient pas celles d’aujourd’hui. Les conséquences du déversement des produits et…
Carte des Anciens Sites Industriels et Activités de Services (CASIAS) Bureau de Recherches Géologiques et Minières Mis à jour le 5 avr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 7K14K00La carte des anciens sites industriels et activités de services (CASIAS) recense les anciennes activités susceptibles d’être à l’origine d’une pollution des sols. Il peut s’agir d’anciennes activités…
Aléas retraits et gonflements des argiles en France métropolitaine (hors ville de Paris) Bureau de Recherches Géologiques et Minières Mis à jour le 12 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 5K1K00Cette cartographie de l'aléa retrait gonflement des argiles constitue un zonage de la probabilité d'occurrence du phénomène de retrait-gonflement des terrains argileux.
Obligations réglementaires liées aux parcelles cadastrales : Servitude d'Utilité Publique (SUP) Bureau de Recherches Géologiques et Minières Mis à jour le 5 avr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 5K72200Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées, par un ou plusieurs actes, au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires…
Base de données sur la qualité des sols en milieu urbain (BDSolU) Bureau de Recherches Géologiques et Minières Mis à jour le 5 avr. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 4K000Le BRGM a constitué une base de données des analyses de sols urbains français afin de faciliter et optimiser la gestion des sites et sols (potentiellement) pollués. Lancé depuis 2010, ce projet vise …
Etablissements concernés par règlement E-PRTR ou par la directive IED - Rapportage 2022 - France métropolitaine et DROM Bureau de Recherches Géologiques et Minières Mis à jour le 6 déc. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 4K39800Le registre de l'UE sur les sites industriels est un flux de données qui collecte des informations sur les installations et les établissements qui sont tenues de déclarer en vertu du règlement sur le…
BSS - Ouvrages de la Banque du Sous-Sol (BRGM) Bureau de Recherches Géologiques et Minières Mis à jour le 7 juin 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K000La BSS recense les fiches signalétiques de l'ensemble des ouvrages de la BSS (plus de 700.000 ouvrages décrits, associés à plus de 2.000.000 de pages de documents techniques). La Banque de données du…
Obligations réglementaires liées aux parcelles cadastrales : Secteurs d’Information sur les Sols (SIS) Bureau de Recherches Géologiques et Minières Mis à jour le 5 avr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K23000L’État élabore, au regard des informations dont il dispose, des Secteurs d’Information sur les Sols (SIS). Les SIS comprennent les terrains où la connaissance de la pollution des sols justifie, notam…
Territoire à risque d’inondation (TRI) du SIG Directive inondation - Guyane - rapportage 2020 Bureau de Recherches Géologiques et Minières Mis à jour le 14 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K53700Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation pour le territoire de Guyane et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. La Dir…
Territoire à risque d’inondation (TRI) du SIG Directive inondation - Réunion - rapportage 2020 Bureau de Recherches Géologiques et Minières Mis à jour le 5 juin 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K44000Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation pour le territoire de la Réunion et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. La…
Territoire à risque d’inondation (TRI) du SIG Directive inondation - Guadeloupe - rapportage 2020 Bureau de Recherches Géologiques et Minières Mis à jour le 6 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K51100Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation pour le territoire de Guadeloupe et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. La…
Territoire à risque d’inondation (TRI) du SIG Directive inondation - Mayotte - rapportage 2020 Bureau de Recherches Géologiques et Minières Mis à jour le 11 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K32900Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation pour le territoire de Mayotte et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. La Di…
Axes principaux du réseau ferroviaire concernés par la cartographie du bruit en France - Rapportage 2010 Bureau de Recherches Géologiques et Minières Mis à jour le 13 déc. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K14900Cette couche de données représente les axes ferroviaires principaux concernés par la cartographie du bruit hors agglomération et intégrés au rapportage européen 2010. Cette couche de données découle …
Territoire à risque d’inondation (TRI) du SIG Directive inondation - Martinique - rapportage 2020 Bureau de Recherches Géologiques et Minières Mis à jour le 14 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K44900Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation pour le territoire de Guyane et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. La Dir…
Zonage en potentiel radon Bureau de Recherches Géologiques et Minières Mis à jour le 5 avr. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K9510La cartographie des zones à potentiel radon des sols a été établie par l’IRSN (Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire). Elle est à l’échelle communale afin de connaître le potentiel rado…
Axes principaux du réseau ferroviaire concernés par la cartographie du bruit en France - Rapportage 2005 Bureau de Recherches Géologiques et Minières Mis à jour le 13 déc. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K15000Cette couche de données représente les axes ferroviaires principaux concernés par la cartographie du bruit hors agglomération et intégrés au rapportage européen 2005. Cette couche de données découle …
Axes principaux du réseau ferroviaire concernés par la cartographie du bruit en France - Rapportage 2015 Bureau de Recherches Géologiques et Minières Mis à jour le 5 juin 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K20000Cette couche de données représente les axes ferroviaires principaux concernés par la cartographie du bruit hors agglomération et intégrés au rapportage européen 2015. Cette couche de données découle …
