Données d'émission des établissements relevant du règlement E-PRTR et des installations relevant du chapitre III de la directive IED (LCP) - Rapportage 2022 Bureau de Recherches Géologiques et Minières Mis à jour le 19 nov. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K16200Données d'émission des établissements relevant du règlement E-PRTR et des installations relevant du chapitre III de la directive IED (LCP) - Rapportage 2022
Plan de prévention des risques naturels ou technologiques (PPRN / PPRT) pour la France métropolitaine et les DROM-COM Bureau de Recherches Géologiques et Minières Mis à jour le 4 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K11600Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Plan de Gestion des Risques d’Inondation (PGRI) 2022-2027 PGRIDREAL Corse Mis à jour le 23 mai 2025Métadonnées :Bon (67 %) 2K9500Le Plan de Gestion des Risques d’Inondation (PGRI) 2022-2027 du bassin de Corse a été arrêté le 1er mars 2022. Ce plan vise à formaliser la politique de gestion des inondations à l’échelle du bassin…
Axes principaux du réseau routier concernés par la cartographie du bruit - Rapportage 2010 Bureau de Recherches Géologiques et Minières Mis à jour le 13 déc. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K12300Cette couche de données représente les axes routiers principaux concernés par la cartographie du bruit hors agglomération et intégrés au rapportage européen 2010. Cette couche de données découle de l…
Axes principaux du réseau routier concernés par la cartographie du bruit - Rapportage 2005 Bureau de Recherches Géologiques et Minières Mis à jour le 13 déc. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K11300Cette couche de données représente les axes routiers principaux concernés par la cartographie du bruit hors agglomération et intégrés au rapportage européen 2005. Cette couche de données découle de l…
Etat des lieux de la connaissance du régolithe allochtone au millionième Bureau de Recherches Géologiques et Minières Mis à jour le 7 juin 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K7700Carte géologique au 1/1 000 000 des formations du régolithe, séries allochtones
Axes principaux du réseau routier concernés par la cartographie du bruit - Rapportage 2015 Bureau de Recherches Géologiques et Minières Mis à jour le 5 juin 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K10800Cette couche de données représente les axes routiers principaux concernés par la cartographie du bruit hors agglomération et intégrés au rapportage européen 2015. Cette couche de données découle de l…
Evaluation préliminaire des risques d’inondation (EPRI) de Corse EPRIDREAL Corse Mis à jour le 23 mai 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K9300L’EPRI de Corse repose sur des informations disponibles ou pouvant être aisément déduites, tels des relevés historiques et des études sur l’évolution à long terme, notamment sur les changements clima…
Etat des lieux de la connaissance du régolithe autochtone au millionième Bureau de Recherches Géologiques et Minières Mis à jour le 7 juin 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K7100Carte géologique au 1/1 000 000 des formations du régolithe, séries autochtones
Production et traitement des déchets Service des données et études statistiques (SDES) Mis à jour le 21 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 6K1K00Ce jeu de données met à disposition les informations sur la production et le traitements des déchets rapportées à Eurostat. Les tonnages de déchets (exprimés en tonne de poids humide normal, excepté …
Plan de gestion des risques d’inondation (PGRI) du bassin Seine Normandie 2022-2027 Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 2K11400Le plan de gestion des risques d’inondation (PGRI) du bassin Seine Normandie 2022-2027 a été approuvé, par arrêté le 3 mars 2022, par le préfet coordonnateur du bassin. Son application entre en vigue…
Évaluation préliminaire du risque d’inondation (EPRI) sur le bassin Seine-Normandie Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 1K9500Dans le cadre de la mise en œuvre de la directive inondation, de nouveaux outils de gestion des risques d’inondation ont été mis en place successivement depuis 2011. Leurs mises à jour sont prévues t…
