Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Mieussy (Haute-Savoie) – approuvé le 30/01/2002 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 65932200Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Plus hautes eaux connues reconstituées sur la Loire sur les vals de Dampierre-sur-Loire, Sully-sur-Loire et Ouzouer-sur-Loire [hauteurs de submersion] DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 22 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 4322200Représentation raster des hauteurs brutes de submersion provoquées par les plus hautes connues de la Loire reconstituées sur les vals de Dampierre-sur-Loire, Sully-sur-Loire et Ouzouer-sur-Loire.
Zones exposées au bruit des grandes infrastructures ferroviaires de transport (LD) DDT Jura Mis à jour le 9 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K53400Arrêté n°2022-06-29-001 du 30 juin 2022 Cartes bruit réalisées par atelier SIG (SEREF) à partir des données issues de : Données cartographiques du CEREMA du 03 mai 2022 pour le réseau routier non co…
Document d'urbanisme de Courceroy Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 65621500Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Document d'urbanisme de Fontette Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 65619800Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Plan de prévention des risques naturels de Rumilly (Haute-Savoie) – approuvé le 25/10/2013 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 65625100Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Plan de prévention des risques naturels du Bouchet-Mont-Charvin (Haute-Savoie) – approuvé le 03/05/1999 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 65520800Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Plan de prévention des risques naturels de Servoz (Haute-Savoie) – approuvé le 17 janvier 2018 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 65527200Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
N_RPG_ANONYME_S_067_2009 Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 5 mai 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 43130300Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; limité par des éléments facilement repérables et …
Périmètre du plan de prévention des risques naturels d’Arthaz-Pont-Notre-Dame (Haute-Savoie) – approuvé le 19/11/2001 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 65718700Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
R111-3 de Villard-Bonnot approuvé le 25/07/2013 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K11200Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Aléa feu de forêt sur la commune de Nan les Pins Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Mis à jour le 23 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 65420900Couche matérialisant le niveau d’aléa feu de forêt La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La …
Enjeux forestiers en classes - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 21 août 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K5400L'enjeu forestier pour les incendies de forêt est une combinaison des enjeux forestiers de production, environnementaux, paysagers, l’accueil du public et de protection physique.
Document d'urbanisme de Voué Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 65122600Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Plan de prévention du risque technologique - Cristanol DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 23 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2375300Risque technologique
Zone d'aléa avalanche de référence exceptionnelle du plan de prévention des risques naturels de Vallorcine (Haute-Savoie) - approuvé le 10/06/2021 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 20 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 66022300Zone d'aléa avalanche de référence exceptionnelle du plan de prévention des risques naturels
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Reignier-Esery (Haute-Savoie) – approuvé le 19/11/2001 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 28 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 65019200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PLU (doc. du 25.06.2013) de la commune de Neuvy-sur-Barangeon Direction Départementale des Territoires du Cher Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K22900Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
PLU (doc. du 24.02.2005) de la commune de Fussy Direction Départementale des Territoires du Cher Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K41500Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Bonneville (Haute-Savoie) – approuvé le 19/11/2001 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 28 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 64828000Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
