Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels d’Epagny (Haute-Savoie) – approuvé le 29/01/2009 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 28 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 62722600Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Saint-Nizier-du-Moucherotte approuvé le 02/12/2009 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K26800Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Cours d'eau du Jura (commission du 30/05/2020) DDT Jura Mis à jour le 2 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K27200Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à la Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 30 mai 2020 (données mises à jour le 30 juin 202…
Restitution des plus hautes eaux connues des vals d'Ardoux, d'Avaray, de Baule et de Tavers [enveloppe de submersion] DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 29 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 4124700Représentation vecteur de l'enveloppe de la submersion provoquée par les plus hautes eaux connues sur les vals d'Ardoux, d'Avaray, de Baule et de Tavers. La crue de 1856 est la plus forte sur le sect…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Servoz (Haute-Savoie) – approuvé le 17 janvier 2018 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 12 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 62422900Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Aléa feu de forêt sur la commune de Brenon Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Mis à jour le 23 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 62421300Couche matérialisant le niveau d’aléa feu de forêt La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La …
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Talloires (Haute-Savoie) – approuvé le 19/09/2008 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 28 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 62816400Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPR Sècheresse de Sermaize (60617) DDT Oise Mis à jour le 25 févr. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 62346300Plan de Prévention du Risque Mouvement de Terrain, lié à la sècheresse et au retrait-gonflement des argiles, de la commune de Sermaize (60617)
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Passy (Haute-Savoie) – approuvé le 06/01/2014 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 28 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 64322600Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPR Inondation de l'Oise - Chevrières (60149) DDT Oise Mis à jour le 20 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 62223800Plan de Prévention des Risques Inondations dans la vallée de l'Oise - commune de Chevrières (60149)
Périmètre surfacique informatif d'une carte communale DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 5 déc. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 1K11100Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information :…
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels d’Arenthon (Haute-Savoie) – approuvé le 19/11/2001 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 28 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 62317900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Document d'urbanisme de Rumilly les Vaudes Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 62122200Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Document d'urbanisme de Mesnil Sellières Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 62124200Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Aléa feu de forêt sur la commune de La Garde Freinet Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Mis à jour le 30 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 62121700Zone exposée à un ou plusieurs aléas. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'éva…
Périmètre du PPR mouvement de terrain sur la commune de LARÇAY - approuvé le 08/01/2002 Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 25 mars 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 41017000Périmètre du Plan de Prévention des Risques (PPR) mouvement de terrain sur la commune de Larçay - approuvé le 08/01/2002 Ce périmètre approuvé vaut servitude d'utilité publique (PM1 pour les PPRN).
PPRI de la Bourbre-moyenne approuvé le 02/03/2012 DDT de l'Isère Mis à jour le 23 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K32100Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Chamonix-Mont-Blanc (Haute-Savoie) – approuvé le 17/05/2002 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 28 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 62121100Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Aléa feu de forêt sur la commune de La Garde Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Mis à jour le 30 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 62423800Zone exposée à un ou plusieurs aléas. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'éva…
Plan de prévention des risques naturels des Clefs (Haute-Savoie) – approuvé le 05/07/2019 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 62019900Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
