Document d'urbanisme de Juvancourt Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 57722900Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Itinéraires de circulation des transports exceptionnels dans les Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 23 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K30301Tronçons routiers participant à la définition du réseau départemental de circulation des transports exceptionnels. Des prescriptions générales applicables à la circulation des convois de transports e…
Communes constitutives du périmètre du PPR Mouvement de Terrain du Mont Canisy Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 17 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 99840600Ce jeu de données liste les communes qui constituent le périmètre du Plan de prévention des risques (PPR) Mouvement de Terrain du Mont Canisy. Ce périmètre est défini à l’échelle du territoire des co…
Zones de bruit d'origine ferroviaire de la carte de bruit stratégique de type C-Lden 4ème échéance Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 7 mars 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 99724000Zones de bruit d'origine ferroviaire de la carte de bruit stratégique de type C-Lden 4ème échéance approuvée par arrêté préfectoral le 23 février 2023. La directive européenne 2002/49/CE, relative à…
Aléa inondation par débordement de cours d'eau dans le PPR Multirisques de la Basse-Vallée de l'Orne Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 3 oct. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 99723400Dans le cadre du Plan de Prévention Multirisques de la Basse Vallée de l'Orne approuvé le 10 août 2021, ce jeu de données répertorie les secteurs soumis à l'aléa d'inondation par débordement lent d'u…
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de La Côte d'Arbroz (Haute-Savoie) – approuvé le 08/12/1987 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 28 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 57820300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPR Inondation du Thérain aval (60) DDT Oise Mis à jour le 7 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 57628100Plan de Prévention du Risque Inondation du Thérain aval (60)
Aléa feu de forêt sur la commune de Comps sur Artuby Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Mis à jour le 23 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 57621900Couche matérialisant le niveau d’aléa feu de forêt La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La …
Cotes des plus hautes eaux PPRN inondation EMS 2025 Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 15 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3824000Cotes des Plus Hautes Eaux (CPHE) du Plan de Prévention des Risques d’inondation (PPRi). Dans les zones concernées par l’aléa de submersion par débordement d’un ou plusieurs cours d’eau, la CPHE est …
Plan de prévention des risques naturels de La Chapelle-d'Abondance (Haute-Savoie) – approuvé le 26/07/2000 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 57526200Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
PAC Technologiques - enveloppes des différentes zones des études de danger sur les sites industriels des Alpes-Maritimes DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 1 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 99553500L\_PAC\_TECHNO\_006
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Morillon - Giffre (Haute-Savoie) – approuvé le 08/04/2013 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 28 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 57822300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plan de prévention des risques naturels du Petit-Bornand-les-Glières (Haute-Savoie) – approuvé le 05/03/1997 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 57426900Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Aléa feu de forêt sur la commune de La Bastide Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Mis à jour le 23 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 57428200Couche matérialisant le niveau d’aléa feu de forêt La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La …
PPRN de Seyssinet-Pariset approuvé le 29/04/2003 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 99324600Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Plan de prévention des risques naturels de Publier (Haute-Savoie) – approuvé le 27/12/2007 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 57320400Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
[DDTM-06] Zonage réglementaire avec généralisation des documents d'urbanisme des Alpes-Maritimes DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 10 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 99158000Cette donnée constitue agrégation des zonages réglementaires des documents d'urbanisme (POS et PLU). Elle contient l'information des zones originelles du document d'urbanisme : l'information de la zo…
Plan de prévention des risques naturels de La Clusaz (Haute-Savoie) – approuvé le 15/04/2013 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 57223200Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
[DDTM-06] PAC zonage des Plans de Prévention des risques naturels d'inondation en élaboration DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 15 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 98954600Assemblage départemental des zonages des PAC des PPRn-I en élaboration sur le département des Alpes-Maritimes
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Magland hors secteur Flaine (Haute-Savoie) – approuvé le 27 septembre 2016 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 21 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 57524000Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
