SUP PT1 (60) DDT Oise Mis à jour le 24 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 55231100Servitudes relatives aux transmissions radioélectriques concernant la protection des centres de réception contre les perturbations électromagnétiques (département de l'Oise)
Enveloppe de la zone inondable issue de l'atlas de zones inondables de la Creuse - Août 2010 Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 24 juin 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 36717500Enveloppe de la zone inondable issue de l'atlas des zones inondables de la Creuse pour une crue de fréquence centennale (Août 2010). Document d'information sur l'aléa inondation.
Bruit infrastructures routières - carte A jour (60) - Phase 4 DDT Oise Mis à jour le 30 mai 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 551251004ème phase du plan de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE) dans l'Oise. La donnée représente les isophones de jour des infrastructures routières (carte A).
Plan de prévention des risques naturels de Serraval (Haute-Savoie) – approuvé le 12/09/1994 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 55123300Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Plan de prévention des risques naturels de glissements - Commune de Montastruc - Zones multi-aléas - Département de Tarn-et-Garonne. DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 15 sept. 2017Métadonnées :Bon (78 %) 95010500Table non géométrique à utiliser pour décrire les zones multi-aléas dans les cas de PPRN. Cette table complémentaire permet de renseigner toutes les informations relatives à une zone multi-aléas : r…
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Saint-Jean-d'Aulps (Haute-Savoie) – approuvé le 06/02/1998 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 28 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 55020300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plan de prévention des risques naturels de Samoëns (Haute-Savoie) – approuvé le 09/10/2023 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 5538700Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
DDT 91 - Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) de la société SMCA : les enjeux de type polygones Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 13 oct. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 55021200Le PPRT de la société SMCA a été approuvé le 22 juin 2011. De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un alé…
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PM4 Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 29 janv. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 36633900PM4\_ASSIETTE\_SUP\_S\_067
PLU (doc. du 18.06.2010) de la commune de Saint-Laurent Direction Départementale des Territoires du Cher Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 94827800Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Cours d'eau du Jura (commission du 14/05/2019) DDT Jura Mis à jour le 30 juin 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 94826500Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à la Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 14 mai 2019 (données mises à jour le 06 juin 201…
[DDTM-06] Porter à connaissance de zones d'aléa suite à des événements de mouvements de terrains exceptionnels DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 19 oct. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 94746200L\_PAC\_EVENEMENTS\_MVT\_006
Plan de prévention des risques naturels de Chutes de blocs - Périmètre - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 9 sept. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 94733000Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Enjeu ponctuel du plan de prévention des risques naturels de Thônes (Haute-Savoie) – approuvé le 20/05/2020 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 juin 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 56026000De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Meythet (Haute-Savoie) – approuvé le 29/01/2009 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 28 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 55018300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation du bassin de la Durenque - Tarn DDT Tarn Mis à jour le 21 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 94611500Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Tracé linéaire habillant les plans de documents d'urbanisme opposables en Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 31 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 55526400Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou po…
Plan de prévention des risques naturels de Montriond (Haute-Savoie) – approuvé le 06/04/1998 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 54820400Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Mouvements de terrain de Giroussens - Tarn DDT Tarn Mis à jour le 21 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 94313200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Villard-de-Lans appprouvé le 02/06/2014 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 94225000Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
