[DDTM-06] Plans de prévention des risques naturels de séismes des Alpes-Maritimes DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 7 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 94164900Assemblage départemental des zonages des PPRn Séismes sur le département des Alpes-Maritimes
Périmètre de PPRT sur le département de la Meuse (55) DDT de la Meuse Mis à jour le 23 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 94040100Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Observatoire des sites d'activité économique - Tarn DDT Tarn Mis à jour le 4 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 94062800Sites, terrains et établissements dans le département du Tarn. Inventaire non exhaustif, ne reflétant que l’état de la connaissance actuelle. L’absence d’un site sur un territoire donné ne signifie …
Sites_Enr_potentiels_retenus-ecartes_073 DDT Savoie Mis à jour le 6 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 2641300Sites\_Enr\_potentiels\_retenus-ecartes\_073
N_COURS_EAU_L_039 (commission du 25 juin 2021) DDT Jura Mis à jour le 1 mars 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 93945100Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à la Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 25 juin 2021 (données mises à jour le 08 juillet…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Thollon-les-Mémises (Haute-Savoie) – approuvé le 10/06/2002 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 54622000Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Ville-la-Grand (Haute-Savoie) – approuvé le 14/12/1998 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 54721200Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Laguépie - Zone d'aléa - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 13 oct. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 93619800Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Aléa feu de forêt sur la commune du Castellet Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Mis à jour le 30 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 54321900Zone exposée à un ou plusieurs aléas. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'éva…
Périmètre du PPR Mouvement de Terrain des falaises des vaches noires Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 17 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 93527900Ce lot de données identifie le périmètre du PPR Mouvement de Terrain des falaises des vaches noires. Ce périmètre est construit par agrégation du périmètre des communes listées par l’arrêté préfector…
Exercice du droit de chasse - 2004-2009 - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 18 févr. 2011Métadonnées :Bon (67 %) 93422400Délimitation des territoires dans lesquels le droit de chasse n'est pas utilisé, est limité ou est élargi. Il s'agit : des réserves des ACCA (CE L 422-23); ATTENTION : ne sont pas représentées : …
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Magland - hors secteur Flaine (Haute-Savoie) – approuvé le 27 septembre 2016 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 9 juil. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 54231400N\_PERIMETRE\_PPRN\_20130002\_S\_074
Enjeu ponctuel du plan de prévention des risques naturels de Samoëns (Haute-Savoie) – approuvé le 09/10/2023 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 54728600De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Baux de chasse du domaine public fluvial de 2019 à 2028 - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 29 mars 2019Métadonnées :Bon (78 %) 93240300Chasser sur le Domaine public fluvial et le Domaine public maritime, implique certaines règles et quelques contraintes. Le domaine public fluvial (DPF) est constitué d’une partie artificielle et d’un…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Châtel (Haute-Savoie) – approuvé le 03/11/2011 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 54120900Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Plan de prévention des risques naturels de Morillon - Giffre (Haute-Savoie) – approuvé le 08/04/2013 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 54121100Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
[DDTM-06] Carte d'exposition au bruit lié aux grandes infrastructures routières des Alpes-Maritimes de type Ln (nuit) DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 13 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 93136300Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Vacheresse (Haute-Savoie) – approuvé le 03/04/2002 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 28 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 54421500Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Prescriptions surfaciques des documents d'urbanisme opposables en Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 31 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 54118600Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Plan de prévention des risques naturels de Menthon-Saint-Bernard (Haute-Savoie) – approuvé le 30/12/2005 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 54019500Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
