Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Lugrin (Haute-Savoie) – approuvé le 28/06/1996 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 28 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 52822200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
DDT 91 - Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) d'HERAKLES - ISOCHEM : les enjeux de type ponctuels Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 5 août 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 52221000Le PPRT d'HERAKLES - ISOCHEM a été approuvé le 19 septembre 2014. De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par…
Zones réglementées par le Plan de Prévention des Risques d'Inondation de la Basse Vallée de la Touques Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 13 mars 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 89129500Le PPRI de la Basse Vallée de la Touques a été approuvé le 3 mars 2016.
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - Communes du secteur Garonne amont - Zone d'aléa - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 12 août 2022Métadonnées :Bon (78 %) 89023000Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Gaillard (Haute-Savoie) – approuvé le 14/12/1998 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 28 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 52424800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de la station de Flaine (Haute-Savoie) – approuvé le 12 juin 2017 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 16 juil. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 51821300N\_PERIMETRE\_PPRN\_20110025\_S\_074
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de La Côte d'Arbroz (Haute-Savoie) – approuvé le 08/12/1987 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 51820400Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Manigod (Haute-Savoie) – approuvé le 01/03/2019 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 13 août 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 52023700Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Document d'urbanisme de Trainel Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 51820000Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
PPR Mouvement de Terrain de Tricot (60643) et Courcelles-Epayelles (60168) DDT Oise Mis à jour le 20 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 52151500Plan de Prévention du Risque Mouvement de Terrain de Tricot (60643) et Courcelles-Epayelles (60168)
PPR Technologique de Pont-Sainte-Maxence (60509) DDT Oise Mis à jour le 20 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 52032700Plan de Prévention du Risque Technologique de Huttenes Albertus à Pont-Sainte-Maxence (60509)
DDT 91 - Les aléas du plan de prévention des risques technologioques (PPRT) de la société OM GROUP (KMG). Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 9 août 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 51829100Le PPRT de la société OM GROUP a été approuvé le 12 juillet 2012. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zo…
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRN DE LIBERCOURT DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 34823900Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PLU (doc. du 30.11.2007) de la commune de Brécy Direction Départementale des Territoires du Cher Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 88827700Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation du Tarn en amont d'Albi - Tarn DDT Tarn Mis à jour le 21 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 89113800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels du Grand-Bornand (Haute-Savoie) – approuvé le 26 février 2020 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 17 juin 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 51824300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
[DDTM-06] Plans de prévention des risques naturels de mouvements de terrain des Alpes-Maritimes DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 28 mars 2025Métadonnées :Bon (67 %) 88837200Assemblage départemental des zonages des PPRn MVT sur le département des Alpes-Maritimes
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Retrait Gonflement d'Argile - Tarn DDT Tarn Mis à jour le 22 août 2013Métadonnées :À améliorer (56 %) 88636000Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Marignier - Giffre (Haute-Savoie) – approuvé le 18/06/2009 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 28 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 51722900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Saint-Victor-de-Cessieu approuvé le 06/07/2006 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 88623000Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
