Massif au titre de la loi dite «loi montagne» dans le Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 17 avr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 72630100La notion de massif est à différencier de la notion de montagne. Selon les textes en vigueur, en France, une zone de montagne comprend des communes ou des parties de communes caractérisées par : - so…
Sensibilité environnementale éolien en mer : Sensibilité des zones de croissance de poissons en Atlantique Cerema Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (56 %) 161900Sensibilité environnementale vis-à-vis de l'éolien en mer des zones de croissance de poissons en Atlantique (champ : "Croissances\_Sensibilite").
Abondance de maigre (Argyrosomus regius) observée lors des campagnes scientifiques sur la période 2005 – 2009 Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER) Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 71625300L'abondance de maigre (Argyrosomus regius) est exprimée en nombre d’individus par km² et observée lors de la campagne halieutique de l'Ifremer utilisant un engin de pêche ”traînant de fond” : EVHOE …
Îlots culturaux du Registre Parcellaire Graphique anonyme du Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 9 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 71324200Le Registre Parcellaire Graphique anonymisé est constitué de l'ensemble des îlots culturaux géolocalisés par les déclarants eux-mêmes (sur fond ortho-photographique fourni) lors de la campagne annuel…
Abondance de tourteau (Cancer pagurus) observée lors des campagnes scientifiques sur la période 2005 – 2010 Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER) Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 71035800L'abondance de tourteau (Cancer pagurus) est exprimée en nombre d’individus par km² et observée lors des campagnes halieutiques de l'Ifremer utilisant un engin de pêche ”traînant de fond” : CGFS (200…
GlobCoast Moyenne mensuelle du coefficient de rétrodiffusion dû aux particules (bbp) à 490nm Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER) Mis à jour le 12 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 71217300Moyenne mensuelle du coefficient de rétrodiffusion des particules (bbp) à 490nm(2002-2012), pour la zone côtière à l'échelle globale, à partir du capteur MERIS et avec les corrections atmosphérique …
Documents d'urbanisme - Table contenant les zones d'un document PLU ou POS dans le Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 70835400Attention: certains zonages proviennent du GPU et sont opposables, d'autres zonages ont été saisis et/ou retravaillés par la DDT avec les informations connues au jour de la saisie. Le Code de l'urban…
Avis de l'Autorité Environnementale Nationale - Normandie Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Mis à jour le 7 janv. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 62210200Avis de l'Autorité Environnementale Nationale - Normandie https\://www\.normandie.developpement-durable.gouv.fr/l-autorite-environnementale-r73.html
Abondance de turbot (Psetta maxima) observée lors des campagnes scientifiques sur la période 2005 – 2010 Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER) Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 70257100L'abondance de turbot (Psetta maxima) est exprimée en nombre d’individus par km² et observée lors des campagnes halieutiques de l'Ifremer utilisant un engin de pêche ”traînant de fond” : CGFS (2005-2…
Utilisation de la baie du Mont Saint-Michel par le tadorne de Belon (Tadorna tadorna) (partie 2/2 sous-forme de points) - Basse-Normandie Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Mis à jour le 23 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 6218700Seconde partie (sous-forme de ponctuels) de la carte représentant les zones de de la baie du Mont Saint-Michel fréquentées comme nurserie par le tadorne de Belon (Tadorna tadorna) en période de repro…
Sensibilité aux feux de forêt et de végétation dans le Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 23 août 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 69729800Cette couche indique le niveau de sensibilité du territoire aux feux de plus de 20 ha. Elle a été réalisée suite à la compilation de plusieurs données : végétation, occupation des sols, données clima…
Communes Cavités (14-50-61) - Normandie Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Mis à jour le 31 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 6132000Couche d'information géographique présentant les communes dont des indices de cavités sont connus mais non localisés. Voir notice technique : https\://www\.donnees.normandie.developpement-durable.go…
Données ZAE Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 5K1K00Une zone d’activité ou encore une zone d’activités économiques (ZAE) est, en France, un site réservé à l’implantation d’entreprises dans un périmètre donné. Ces zones sont définies, aménagées et géré…
Objectifs de qualité des cours d'eau SDAGE 2022-2027 - Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 20 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 68432600Les objectifs de qualité restent l'outil d'évaluation des actions menées pour la reconquête de la qualité des cours d'eau. Ils sont utilisés au quotidien dans tous les dossiers liés à l'eau. Le dispo…
Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie dans le Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 25 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 68126900Le préfet nomme pour une durée déterminée les lieutenants de louveterie et détermine les territoires qui leurs sont affectés (CE L 427-1 et Arrêté du 14 juin 2010 NOR : DEVN1013973A) Ces territoires …
Zones inondables en dehors des zones réglementaires des PPRI dans le Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 20 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 67533700Zones enveloppes de toutes les crues connues, soit par modélisation, soit par constat sur le terrain.
Etat des sites de BIOMASSE dans le Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 2 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 66720400Etat des sites de BIOMASSE dans le Haut-Rhin
Abondance de grondins (Triglidae) observée lors des campagnes scientifiques sur la période 2005 – 2010 Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER) Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 66071200L'abondance de grondins (Triglidae) est exprimée en nombre d’individus par km² et observée lors des campagnes halieutiques de l'Ifremer utilisant un engin de pêche ”traînant de fond” : CGFS (2005-200…
Zones d'action renforcée 7PAR - Normandie Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Mis à jour le 24 sept. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 5762400Les zones d’action renforcée (ZAR) du 7e programme d’action "nitrates"
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PM1bis (inondation pour la rétention des crues du Rhin) dans le Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 30 août 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 64731600Les servitudes de catégorie PM1bis concernent les servitudes d'inondation pour la rétention des crues du Rhin instituées en application de la loi n° 91-1385 du 31 décembre 1991. Cette ressource décri…