PPRN – Couches réglementaires du R111.3 de la commune de LANEUVEVILLE-DEVANT-NANCY (54300) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 88541500En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme, ces couches délimitent les risques d’affaissements dus à la dissolution du sel. L’article R.111-3, approuvé par arrêté préfectoral du 19/03…
PPRT - Plan de Prévention des Risques Technologiques - STORENGY (54) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 87944000Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Zonage réglementaire du plan de prévention du risque technologique VIVESCIA (Yara_france) à Vitry-le-François DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 3 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K31400Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. À la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
Installations classées pour la protection de l’environnement Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 19 févr. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K67300Une ICPE est une installation qui est susceptible de causer des nuisances ou des risques pour l'environnement, de par ses activités et les produits présents sur le site. La directive européenne Seves…
Îlots anonymes du registre parcellaire graphique (RPG) de 2023 en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 2 mars 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K50200Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides de la politique agricole commune (PAC).
Année (estimée) de fin des travaux du Projet Bretagne Très Haut Débit (BTHD) Mégalis Bretagne Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 8753100Année estimée de fin des travaux pour les 2è et 3è phases, à l'échelle des zones d'études. Projet BTHD. Les données affichées sur cette carte ont été fournies par le groupement d'entreprises (Axione …
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - TOMBLAINE (54526) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 86722100Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Schéma de cohérence territoriale (SCOT) dans le Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 8 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 4039600La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas d…
PPRN – Couches réglementaires du PPRN MT - MARBACHE (54351) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 86342500Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conforme au standard COVADIS des risques mouvements de terrain ainsi que les pièces jointes associées au format PDF.
PPRT - Plan de Prévention des Risques Technologiques - Stockage SFDM - SAINT-BAUSSANT (54) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 86233000Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Zones Naturelles d’Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 2 marine de Normandie Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Mis à jour le 8 oct. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 3594000L'inventaire des Zones Naturelles d'Intérêt Écologique, Faunistique et Floristique (ZNIEFF) a pour objectif d'identifier et de décrire, sur l'ensemble du territoire national, des secteurs de plus gra…
Périmètre du plan de prévention du risque technologique VIVESCIA (Yara_france) à Vitry-le-François DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 3 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K29500Ce jeu de données contient le périmètre d’exposition aux risques technologiques qui correspond au périmètre réglementé par le PPRT approuvé. Ce périmètre approuvé par arrêté préfectoral le 20 novembr…
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - GIRAUMONT (54227) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 85521200Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Communes en zones AMII du déploiement de la fibre optique Mégalis Bretagne Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 8433900Communes en zones AMII déployées directement par Orange ou SFR. Elles ne font pas partie du Projet BTHD, géré par Mégalis Bretagne.
Espaces France services dans le Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 16 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3921300Guichets d'accueil polyvalents, les espaces "France services" simplifient la vie quotidienne des habitants, qui peuvent être accompagnés dans leurs différentes démarches (emploi, famille, social, log…
Cours d'eau Classement Liste 2 sur Rhône-Méditerranée DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 10 juil. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K5300Cours d'eau, parties de cours d'eau ou canaux mentionnés au 2° du I de l'article L214-17 du code de l'environnement, sur lesquels tout ouvrage doit être géré, entretenu et équipé dans un délai de 5 a…
Réseau interdépartemental de circulation des transports exceptionnels limité à 72 tonnes DDT Ardennes Mis à jour le 30 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 86245701extrait des routes ouvertes à la circulation des transports exceptionnels dont le tonnage est inférieur à 72T
PPRN – Lot de données géographiques du PPR miniers du Secteur de JARNY Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 29 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 82919700Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Les organismes adhérents aux services de la plateforme Mégalis Mégalis Bretagne Mis à jour le 27 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 8282400Information concernant les services numériques proposés sur la plateforme Mégalis et activés par les organismes adhérents. Cela concerne les services suivants : télétransmission des actes, flux finan…
Liste des documents d'urbanisme de type PLU, POS dont la numérisation est engagée dans le Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 8 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 38118400La ressource décrit la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé à la date de saisie des données. Elle sert notamment à cartographier rapidement l'état de la numé…
