Zones d'interdiction d'accès liées aux servitudes de la catégorie EL11 (Accès aux routes) dans l'Eure Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 23 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 61222200Servitude relative aux interdictions d'accès grevant les propriétés limitrophes des routes express et des déviations d'agglomérations en application des articles 4 et 5 de la loi n° 69-7 du 3 janvier…
Zone d'aléa du PPRI de la vallée du Thouet en Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 29 juil. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 61220300Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Périmètre du PPRT AMBES NORD DDTM Gironde Mis à jour le 3 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 61120500Périmètre du PPRTdes établissements DPA / AKZO NOBEL / COBOGAL, situés sur les communes de Ambès, Bayon-sur-Gironde et Macau. Ce jeu de données contient le périmètre d'exposition aux risques qui corr…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Saint-Laurent-de-Gosse – Landes (40) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 61033700Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zones exposées au bruit de la route départementale 938 à Bressuire la nuit (Ln) en Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 29 nov. 2012Métadonnées :À améliorer (56 %) 60917900La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs correspondent au bruit…
Table contenant la liste des servitudes d'utilité publique PM3 en Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 17 janv. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 6096900Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété instituées au bénéfice des personnes publiques (État, collectivité locales, établissements publics),…
Zones exposées au bruit de la route départementale 850 à Niort la nuit (Ln) en Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 31 oct. 2012Métadonnées :À améliorer (56 %) 60920500La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs correspondent au bruit…
[DDT65] Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de Bazet, approuvé le 27/02/2019 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 6087300Numérisation vectorielle du PPRN de Bazet (65072). Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée. Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels pr…
Plan de Prévention du Risque naturel d'Inondation (2006) du bassin de la Corrèze amont - Corrèze Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 60723300PPRI\_Correze\_amont\_2006 Plan de Prévention du Risque naturel d'Inondation (2006) du bassin de la Corrèze amont - Corrèze
Zones d'une carte de bruit stratégique LNA pour A63 Nord de 2017 à 2022 dans le département des Landes Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 29 oct. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 60732600Zones d'une carte de bruit stratégique de source routière de Type A d'indice associé LN concernant l’autoroute A63 partie nord dans le département des Landes pour la période 2017-2022
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de TAURIGNAN-VIEUX Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 60516200Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Plan de prévention des risques inondation de la Vire DDTM Manche Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 60520900Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
PLU de PIERRELATTE 26235 Modification N°1 15/09/2015 - FIN de VALIDITE : 27/04/2016 Mise à jour DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 60412600Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PIERRELATTE 26235 PLU approuvé le 15/01/2013 Modification N°1 approuvée le 15/09/2015 caractère exécutoire le 24…
Isocotes du zonage réglementaire du plan de prévention des risques inondation (PPRI) du bassin de la Vézère en Corrèze Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 22 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 60426700N\_ZONE\_REG\_PPRN\_20000002\_L\_019 Isocotes mises au standard Covadis en 2016 sur la base des couches assemblés du PPRI Vézère fournies en 2002. Ces couches n'ont pas bénéficié du recalage effectu…
Bande de précaution sur le bassin de la Vilaine Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 7 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 60424500Une bande de précaution a été appliquée à l’arrière de chaque système d’endiguement classé ou en cours de classement. Elle traduit le fait que, en cas de surverse ou de rupture de la digue, la zone s…
Registre Parcellaire Graphique anonyme de 2007 - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 22 oct. 2012Métadonnées :À améliorer (56 %) 60329200Ilots culturaux déclarés annuellement par les exploitants agricoles pour bénéficier des aides PAC., anonymisés. Il s'agit de l'ensemble des îlots déclarés situés dans le département géographique. …
Plan d'Occupation du Sol (POS) de Génos du 09/04/2015 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 19 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 603000Numérisation vectorielle du POS de Génos (65195), actualisée en juin 2015. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national pour la dématérialisation des PLU (Version 2). Utilisations …
Tracé ponctuel habillant le plan d'un document d'urbanisme - Manche DDTM Manche Mis à jour le 19 mai 2017Métadonnées :Bon (67 %) 60324400Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou po…
PLU de CLANSAYES 26093 - Mise à jour SUP 09/05/2019 DDT Drôme Mis à jour le 2 juil. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 60211800Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CLANSAYES 26093 - PLU approuvé le 31/07/2013 - Mise à jour SUP du 09/05/2019
Zone inondable de la Roanne (2004) en Corrèze Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 16 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 60224000Lot\_ZI\_Roanne\_2004 Zone inondable de la Roanne (2004) en Corrèze Communes de Beynat, Sérilhac, Lanteuil, Albignac, Dampniat tables de l’atlas des zones inondables de la Roanne par approche hydro…
