Cartes de Bruit Stratégiques de type A d'une grande infrastructure type Axe ferroviaire LD. Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 13 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 69224200La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
DDT 70 - Zone de phénomènes d'érosion de berges. Premier inventaire mairie Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 69241500Erosion de berges de cours d'eau communiqués en 2018 par les collectivités
Zones exposées au bruit de la route nationale 11 sur 24 heures (Lden) en Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 24 mai 2013Métadonnées :À améliorer (56 %) 69228800La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs correspondent au bruit…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Gerde approuvé le 02/07/2008 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 29 janv. 2014Métadonnées :À améliorer (22 %) 692000Numérisation vectorielle du PPRN de Gerde (65198). Numérisation réalisée par la DDT 65 à partir du dossier papier.
Plan de prévention du risque inondation de Risle-Aval Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 6908700Série de données géographiques contenues dans le dossier du Plan de prévention du risque inondation de Risle-Aval. Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'É…
Générateur de la servitude de halage et marche-pied (EL3) en Corrèze Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 5 mars 2024Métadonnées :Bon (78 %) 69025000EL3\_GENERATEUR\_SUP\_L Les servitudes de catégorie EL3 concernent les servitudes de halage et de marchepied (navigation intérieure), à savoir Les servitudes de marchepied : Les propriétés riverain…
Zone réglementée du PPRI de l'Iton aval Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 5 août 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 6898000Couche géographique du zonage réglementaire du PPRI de l'Iton aval
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de ORNOLAC-USSAT-LES-BAINS Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 68825100Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zone réglementée du PPRI de la Sèvre Niortaise sur la commune de Niort en Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 8 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 68725300N\_ZONE\_REG\_PPRN\_20110036\_S\_079
CC de SAINT MARCEL LES SAUZET 26312 - Mise à jour SUP 26/06/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 68612400Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de SAINT MARCEL LES SAUZET 26312 Carte Communale - CC approuvée le 09/11/2005 - Mise à jour SUP du 26/06/2019
Périmètre du PPRI de Pont-Audemer Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 1 août 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 6857300Cette table contient l'enveloppe du périmètre prescrit
Zones d'une carte de bruit stratégique LDA pour A63 Sud de 2017 à 2022 dans le département des Landes Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 25 oct. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 68532800Zones d'une carte de bruit stratégique de source routière de Type A d'indice associé LD concernant l’autoroute A63 partie sud dans le département des Landes pour la période 2017-2022
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de SAINT-JEAN-DE-VERGES Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 68424300Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Relation station d'épuration et point de rejet du Morbihan DDTM Morbihan Mis à jour le 16 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 69535700Segment symbolisant le rattachement d'un point de rejet d'effluents dans le milieu naturel à la station d'épuration qui en est à l'origine
[DDT65] Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de Tostat, approuvé le 27/02/2019 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 6837800Numérisation vectorielle du PPRN de Tostat (65446). Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée. Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels p…
Plan d'Occupation du Sol (POS) d'Avajan du 28/11/2014 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 19 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 683000Numérisation vectorielle du POS d'Avajan (65050), réalisée en décembre 2014. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national pour la dématérialisation des PLU (Version 2). Utilisation…
PLU de CLERIEUX 26096 - Mise à jour SUP 24/09/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 6829800Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CLERIEUX 26096 - PLU approuvé le 08/08/2013 - Mise à jour SUP du 24/09/2019
Enjeux surfaciques pris en compte dans le PPRI de l'Avre aval Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 1 août 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 6829800De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) d'Oeyregave – Landes (40) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 68231100Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Saint-Sever de Rustan approuvé le 11/04/07 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 682000Numérisation vectorielle du PPRN de Saint-Sever de Rustan (65397). Numérisation réalisée en 2008, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
