Communes du patrimoine rural de Bretagne Région Bretagne Mis à jour le 19 nov. 2021Métadonnées :Bon (89 %) 6712600Une trentaine de communes portent le label "Communes du Patrimoine Rural de Bretagne" et mettent en commun leur volonté de sauvegarde, de mise en valeur et d'animation de leur patrimoine architectura…
RPG 2021 regroupé DDTM Morbihan Mis à jour le 12 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 146000RPG 2021 regroupé en 3 postes : cultures, Prairies permanentes, Prairies temporaires
Périmètre de protection de monument historique DDTM Aude Mis à jour le 10 mai 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K28100Périmètre de protection de 500m (article L621-30 du code du Patrimoine) autour des monuments historiques défini par le code du Patrimoine article L621-1, L621-3
RPG 2023 regroupé DDTM Morbihan Mis à jour le 12 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 149800RPG 2024 regroupé en 3 postes : cultures, Prairies permanentes, Prairies temporaires
Travaux réalisés sur ouvrages Métropole Européenne de Lille Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 96910900Ouvrages d’art impactés par des travaux en cours ou à venir (avec dates fiables, donc relativement proches). Territoires MEL : Métropole Européenne de Lille. GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : . …
Construisons ensemble les projets de nouvelles lignes de transport ! - Propositions - BHNS Lille/Villeneuve-d'Ascq Métropole Européenne de Lille Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 96457700La Métropole Européenne de Lille (MEL) s’est dotée d’un Schéma Directeur des Infrastructures de Transports (SDIT), établissant sa feuille de route en matière de grandes infrastructures de transports …
Arbres engagés en MAEC / CAB / MAB en Bretagne (confirmation d’engagement de la campagne PAC 2019) Région Bretagne Mis à jour le 26 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 6501800Les exploitants agricoles engagés en Mesure Agro-Environnementale et Climatique (MAEC,) Conversion à l'Agriculture Biologique(CAB) ou Maintien en Agriculture Biologique (MAB) doivent chaque année con…
Les generateurs de la SUP AC1 Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 1 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 142200Les servitudes de catégorie AC1 concernent les servitudes de protection des monuments historiques classés ou inscrits : Classement au titre des monuments historiques : ces servitudes concernent les …
Niveau d'exposition du bruit - ensemble des infrastructures (aériens, routiers, ferroviaires, industriels) Métropole Européenne de Lille Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (67 %) 94817210Cette donnée regroupe l'ensemble des émissions de bruit pour les infrastructures concernées (aérien, routier, ferroviaire et industriel), et permet la création des cartes stratégiques du bruit. Les …
RPG 2018 regroupé DDTM Morbihan Mis à jour le 12 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 141200RPG 2018 regroupé en 3 postes : cultures, Prairies permanentes, Prairies temporaires
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Saint-Victoret - Bouches-du-Rhône - 13DDTM19990099 (INONDATION) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 20 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1401200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
ilévia - Commerces en station Métropole Européenne de Lille Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 9294400Ensemble des commerces que l'on peut retrouver en station de métro sur le réseau ilévia avec leurs horaires d'ouverture. Territoires MEL : Métropole Européenne de Lille. GEMET - INSPIRE themes, vers…
RPG 2019 regroupé en 3 postes DDTM Morbihan Mis à jour le 12 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1481000RPG 2019 regroupé en 3 postes : cultures, Prairies permanentes, Prairies temporaires
Délimitation des biefs des voies navigables appartenant à la région Bretagne Région Bretagne Mis à jour le 1 janv. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 6221400Le bief est la section de la voie navigable comprise entre 2 écluses. Le nom du bief correspond à l'écluse située en aval de celui-ci.
Parcs naturels régionaux de Bretagne Région Bretagne Mis à jour le 1 nov. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 6177700Parcs naturels régionaux de Bretagne à savoir : PNR d'Armorique PNR du Golfe du Morbihan PNR Vallée de la Rance Côté d'Emeraude
5 minutes chrono pour améliorer les services de la MEL ! - Enquête Métropole Européenne de Lille Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (78 %) 90241400Dans une optique d’amélioration de ses services, la Métropole Européenne de Lille (MEL) souhaite s’appuyer sur votre propre expérience pour s’adapter au mieux à vos usages. Le 12 mai 2014, le Présid…
voies - EUROMETROPOLE de METZ Eurométropole de Metz Mis à jour le 28 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 659900Couche des voies utilisée pour la localisation à la rue. Elle contient 1 objet géographique par rue, permettant le cadrage sur la rue entière lors de la recherche. Les noms de rues sont décomposés pa…
RPG 2022 regroupé DDTM Morbihan Mis à jour le 12 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 136000RPG 2022 regroupé en 3 postes : cultures, Prairies permanentes, Prairies temporaires
Destinations touristiques de Bretagne Région Bretagne Mis à jour le 16 mars 2022Métadonnées :Bon (89 %) 6064300Les "Destinations touristiques" est un des chantiers majeurs de l'Acte 2 du Schéma régional du tourisme, voté par le Conseil Régional de Bretagne en juin 2012. Il s'agit de repenser la carte de la Br…
Périmètres des Bassins de Mobilité en Bretagne Région Bretagne Mis à jour le 25 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 5922600Délimitation des zones géographiques pertinentes pour l'organisation et la coordination des politiques de mobilité (transports en commun, covoiturage, vélo, etc.) par la Région et les intercommunalit…
