Assiette de servitude AC4 liée à la protection du patrimoine architectural, urbain et paysager - version numérisée DDT 63 Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 25 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K41200Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de tra…
Haies engagées en MAEC / CAB / MAB en Bretagne (confirmation d’engagement de la campagne PAC 2021) Région Bretagne Mis à jour le 30 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 4262900Les exploitants agricoles engagés en Mesure Agro-Environnementale et Climatique (MAEC,) Conversion à l'Agriculture Biologique(CAB) ou Maintien en Agriculture Biologique (MAB) doivent chaque année con…
Zonage défini par les Plans d'exposition au bruit (PEB) des aérodromes dans le Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 8 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K22500Le Plan d'exposition au bruit est un document d’urbanisme fixant les conditions d’utilisation des sols exposés aux nuisances dues au bruit des aéronefs. Le PEB vise à interdire ou limiter les constru…
Cimetière - EUROMETROPOLE DE METZ Eurométropole de Metz Mis à jour le 16 mars 2022Métadonnées :Bon (67 %) 449100Emprise des cimetières. La données est fiable sur Metz mais dépend des remontées des communes en dehors
Micro-centrales et barrages hydro-électriques dans le département de l'Allier Direction Départementale des Territoires de l'Allier Mis à jour le 30 mars 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K39600En fonction de leur taille et de leur usage, on peut distinguer deux types d'ouvrages générant de l’hydro-électricité. Le premier type d'ouvrage regroupe les ouvrages exploités par EDF (ouvrages con…
Bibliothèques du réseau "à suivre..." Métropole Européenne de Lille Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (100 %) 5888500Ce jeu de données recense les bibliothèques municipales et associatives du réseau "à suivre..." présentes sur territoire de la MEL, leur localisation, les horaires habituels d’ouverture et les servic…
Atlas des Zones Inondables (AZI) - Vaucluse (84) - Fiche de Lot DDT Vaucluse Mis à jour le 1 juin 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K54400Le risque d’inondation est le risque naturel prépondérant en France métropolitaine. Près de la moitié des communes sont concernées à des degrés divers par les inondations, la part des surfaces commun…
Trafic annuel aux écluses des voies navigables bretonnes Région Bretagne Mis à jour le 17 janv. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 4101500Trafic annuel aux écluses des voies navigables bretonnes depuis 2003. 1 enregistrement pour le couple écluse / année.
Nature et Eau en Métropole - Végétalisation - évolution 2005-2020 Métropole Européenne de Lille Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 5869300Surfaces d'occupation du sol (OCS2D) caractérisées par leur évolution entre 2005 et 2020 sur la végétation (sans évolution, évolution vers non\_vegetal, évolution vers vegetal). Production de cette d…
Unité urbaine selon l'INSEE dans la Sarthe Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 19 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K34300Zonage INSEE regroupant une commune ou un ensemble de communes qui comporte sur son territoire une zone bâtie d'au moins 2 000 habitants où aucune habitation n'est séparée de la plus proche de plus d…
Aire des sites de l’Inventaire National du Patrimoine Géologique (INPG) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 3 mai 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K30400La loi du 27 février 2002 dite de démocratie de proximité a institué le recensement des « richesses géologiques, minéralogiques et paléontologiques \[…] du territoire national terrestre, fluvial et m…
Nature et Eau en Métropole - Végétalisation - situation 2015 Métropole Européenne de Lille Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 5838300Surfaces d'occupation du sol (OCS2D) caractérisées par la présence ou l'absence de végétation en 2015 (Abore, arbustive, herbace, terre\_arable ou autre). Production de cette donnée dans le cadre du …
Ports appartenant à la Région Bretagne Région Bretagne Mis à jour le 30 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 4053000Cette couche contient le positionnement des ports appartenant à la région suite au transfert de certains ports départementaux en 2017.
Base locale des lieux de stationnement - EUROMETROPOLE de METZ Eurométropole de Metz Mis à jour le 11 sept. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 4341900Données de parcs de stationnement à Metz Métropole décrivant les stationnements hors-voirie de son ressort territorial.(Etalab)
Inventaire des cours d'eau en Côtes d'Armor DDTM Côtes d'Armor Mis à jour le 10 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K53100L’instruction du ministère de l’écologie, en date du 3 juin 2015, a demandé aux services de l’État (Direction Départementale des Territoires et de la Mer), afin de lever les incompréhensions qui pers…
Zone d’aléas de PPRN inondation (la Charente, agglomération de Cognac) en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 17 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K36700Objets surfaciques des zones d'aléa utilisées pour l'analyse du risque du plan de prévention de risques naturels inondation de la Charente, agglomération de Cognac, en Charente. L’étude des aléas éva…
Périmètre de PPRN mouvements de terrain de Bonifacio DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 5 juil. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K43900Ce jeu de données contient le périmètre de délimitation de l'élaboration du PPRN - mouvements de terrain de Bonifacio tel qu'il a été prescrit par arrêté préfectoral du 23/04/2015.
Cours d'eau BCAE et police de l'eau en 2021 dans le département de Maine-et-Loire (49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 19 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K34000L'instruction gouvernementale du 3 juin 2015 demande aux services de l’État de réaliser une cartographie des cours d'eau dans chaque département pour faciliter la bonne application de la loi sur l'ea…
Nature et Eau en Métropole - Végétalisation - situation 2005 Métropole Européenne de Lille Mis à jour le 19 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 5649500Surfaces d'occupation du sol (OCS2D) caractérisées par la présence ou l'absence de végétation en 2005 (Abore, arbustive, herbace, terre\_arable ou autre). Production de cette donnée dans le cadre du …
Cours d'eau Police de l'Eau dans le département de l'Allier (version de mars 2026) Direction Départementale des Territoires de l'Allier Mis à jour le 31 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K51800Statut des cours d'eau vis à vis de la Police de l'eau
