Parcs éoliens en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 10 mars 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K47500Objets surfaciques correspondant à l'agrégat de plusieurs éoliennes produisant de l'électricité et n'ayant qu'un seul exploitant sur le département de la Charente. Il s'agit d'une classe purement abs…
Recensement du patrimoine culturel breton Région Bretagne Mis à jour le 26 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 3891700Identification sur le territoire régional de tous les éléments bâtis antérieurs au milieu du 20e siècle (désignation, localisation, datation, état sanitaire).
Table départementale contenant la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme opposable Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 5 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K35500La ressource décrit la liste des communes ou des collectivités couvertes par un document d'urbanisme opposable à la date de saisie des données. Elle sert notamment à cartographier rapidement l'état d…
PPRN Inondations du Vaucluse (84) - Synthèse des Objets Annexes au Réglement - Surfaciques DDT Vaucluse Mis à jour le 31 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K44300Cette fiche donne accès à la donnée localisée supplémentaire pour la compréhension de la cartographie réglementaire des PPR approuvés dans le Vaucluse. L’aléa est la manifestation d’un phénomène (par…
Diagnostic paysager des voies navigables appartenant à la région Bretagne Région Bretagne Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 3851600En 2019, la Direction des Voies Navigables a lancé une étude paysagère sur les 425 km de voies navigables propriétés et gérés par la Région Bretagne. L'étude paysagère comprend notamment, d'un point …
Stationnement cyclable - EUROMETROPOLE de METZ Eurométropole de Metz Mis à jour le 21 mars 2023Métadonnées :Bon (67 %) 40937300Ensemble des infrastructures et des équipements permettant le stationnement d'une bicyclette. Ce jeu de données respecte le schema etalab "stationnement cyclable"(compatible data.gouv.fr). Il compre…
Plan de Prévention du Risque Inondation - Haute-Vallée de l'Aude DDTM Aude Mis à jour le 27 juin 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K45500N\_ZONE\_REG\_PPRN\_20040003\_S\_011
PPRN du Vaucluse (84) - Table récapitulative des Documents DDT Vaucluse Mis à jour le 17 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K38700Cette fiche donne accès à la donnée localisée relative à la couverture du département en plans de prévention des risques naturels prescrits et approuvés. Les plans de prévention des risques (PPR) on…
Amenagement cyclable - EUROMETROPOLE de METZ Eurométropole de Metz Mis à jour le 8 nov. 2021Métadonnées :Bon (78 %) 4081300Ensemble des aménagements cyclables de l'Eurométropole de Metz traités par Geovelo afin de les restituer selon le schéma national des aménagements cyclables. Fait partie du thème iso "Infrastructures…
Flux orthophotoplan PCRS 2022 - EUROMETROPOLE de METZ Eurométropole de Metz Mis à jour le 31 mars 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 406400Orthophotoplan conforme PCRS raster
Séquence paysagère des voies navigables appartenant à la région Bretagne Région Bretagne Mis à jour le 25 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 3811900En 2019, la Direction des Voies Navigables a lancé une étude paysagère sur les 425 km de voies navigables propriétés et gérés par la Région Bretagne. L'étude paysagère comprend notamment, d'un point …
Nature et Eau en Métropole - Imperméabilisation - évolution 2015-2020 Métropole Européenne de Lille Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 54011600Surfaces d'occupation du sol (OCS2D) caractérisées par leur évolution entre 2015 et 2020 sur l'imperméabilisation (aucune évolution, évolution vers imperméable, évolution vers perméable). Production …
Plan de prévention des risques PPRNI de l'agglomération mancelle Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K47500Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPR inondation de l’Agglomération Clermontoise (63DDT20140004) approuvé le 08-07-2016 – Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K34200Le PPRi de l’Agglomération Clermontoise a été approuvé par arrêté préfectoral du 08/07/2016 en vertu des articles : L562-1 et suivant du code de l’environnement. Il concerne 18 communes. Soient les …
Arbres engagés en MAEC / CAB / MAB en Bretagne (confirmation d’engagement de la campagne PAC 2022) Région Bretagne Mis à jour le 30 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3741700Les exploitants agricoles engagés en Mesure Agro-Environnementale et Climatique (MAEC,) Conversion à l'Agriculture Biologique(CAB) ou Maintien en Agriculture Biologique (MAB) doivent chaque année con…
Voies ferrées du département de l'Allier classées au titre du classement sonore. Direction Départementale des Territoires de l'Allier Mis à jour le 29 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K50800La politique nationale pour réduire les nuisances sonores, engagée depuis la loi n° 92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, impose le classement sonore des voies bruyantes e…
Communes soumises à la loi montagne - Département du Puy de Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 25 sept. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K33400Communes ou partie de communes soumises aux dispositions d'urbanisme de la loi du 9 janvier 1985, dite "Loi montagne". Cette loi a pour but de permettre aux populations résidant en montagne de vivre …
Frayères, zone de croissance ou d'alimentation de la faune piscicole - Liste 1 Poisson dans le département de l'Allier Direction Départementale des Territoires de l'Allier Mis à jour le 17 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K36100Version correspondant à l'arrêté préfectoral du 13 mai 2025
Lot de données de PPRN inondation en Charente (la Tardoire) Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K47500Lot de données du plan de prévention des risques naturels inondation de la Tardoire, en Charente. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente sont établis pour le risque inondatio…
Prescriptions surfaciques des documents d'urbanisme des Pyrénées-Orientales DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 28 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 1K41400Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Il s'agit là d'une prescription se présentant sous la forme d'une information surfacique, qui …
