Assiette de servitude INT1 instituée au voisinage des cimetières - version numérisée DDT 63 Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 30 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K43900Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de tra…
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 24 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K52700N\_BRUIT\_ZBR\_INFRA\_R\_A\_LD\_Routes\_S\_072
Agregation_N_BRUIT_ZBR_R_B_00_S_011 DDTM Aude Mis à jour le 7 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K26500Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Zones Calmes - Diagnostic PPBE - Plan de prévention du bruit dans l'environnement Métropole Européenne de Lille Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (78 %) 5269210Le Plan de Prévention du Bruit dans l'environnement (PPBE) est un outil d’action pour prévenir et réduire les effets des nuisances sonores liées aux infrastructures dans les agglomérations (plus d'in…
Zonage réglementé de PPRN inondation (la Charente, agglomération de Cognac) en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 3 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K48300Objets surfaciques des zones réglementées des plans de prévention des risques naturels inondation (la Charente, agglomération de Cognac) en Charente. Le code de l'environnement distingue les zones de…
AZI du Vaucluse (84) - Entités hydrogéomorphologiques DDT Vaucluse Mis à jour le 15 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K47600Le risque d’inondation est le risque naturel prépondérant en France métropolitaine. Près de la moitié des communes sont concernées à des degrés divers par les inondations, la part des surfaces commun…
Plan de Prévention des Risques Littoraux de La Palme DDTM Aude Mis à jour le 13 août 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K61000N\_ZONE\_REG\_PPRN\_20150003\_S\_011
Données risques par communes du département du Puy-de-Dôme. Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 17 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K55600Liste de données risque à la commune : présence d'un PPR arrêté information acquéreur-locataire présence d'un plan communal de sauvegarde niveau de sismicité de la commune niveau d'exposition au…
Les plan de préventions des risques prescrits et approuvés dans le Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 10 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K38000Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Référentiel SISPEA - Compétence en assainissement collectif, assainissement non collectif et alimentation en eau potable par commune, par collectivités compétentes et par entités de gestion dans la région Pays de la Loire (sauf Vendée). DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 10 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K27300La mission de l'Observatoire est d'apporter une vision d'ensemble de l'organisation et des performances des services publics pour orienter les politiques nationales de l'eau. La mission interdépartem…
Agregation_N_BRUIT_ZBR_F_A_LD_S_011 DDTM Aude Mis à jour le 8 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K37600Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Axes routiers concernés par les Cartes de Bruits Stratégiques (4ème échéance) département de l'Allier Direction Départementale des Territoires de l'Allier Mis à jour le 2 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K56600La directive n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, définit une approche commune pour éviter, prévenir ou réduire, les effets néfastes de …
Classement sonore des infrastructures de transport du département de l'Ain - Arrêté préfectoral du 9 septembre 2016 pour les infrastructures ferroviaires - Arrêté préfectoral du 20 novembre 2023 pour les infrastructures routières DDT de l'Ain Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K36800Dans chaque département, le préfet est chargé de recenser et de classer les infrastructures de transports terrestres en fonction de leurs caractéristiques acoustiques et du trafic (articles L 571-10 …
Elements paysagers remarquables des voies navigables appartenant à la région Bretagne Région Bretagne Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 3631400En 2019, la Direction des Voies Navigables a lancé une étude paysagère sur les 425 km de voies navigables propriétés et gérés par la Région Bretagne. L'étude paysagère comprend notamment, d'un point …
PPRi du Val du Louet et de la Confluence de la Maine et de la Loire dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 8 mars 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K14700Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
DDT05 - Risque naturel aléa glissement - couche départementale des Hautes-Alpes (shp) Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes Mis à jour le 6 févr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 1K61600Couche départementale du risque glissement de terrain, cette couche intègre les données validées et les données en cours d'étude notamment celles issues de PPR encore non approuvés.
Nature et Eau en Métropole - Imperméabilisation - situation 2005 Métropole Européenne de Lille Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 5109200Surfaces d'occupation du sol (OCS2D) caractérisées par leur imperméabilisation en 2005 (Impermeable et permeable). Production de cette donnée dans le cadre du développement de l'application Nature et…
Zone d'aléa du PPRI dans le bassin versant du Cavu - communes de Zonza et Conca DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 27 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K42400Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPRI dans le bassin versant du Cavu. La carte d'aléas est le résultat de l'étude du risque…
enjeu ponctuel du PPRi de la Charente de Linars à Bassac Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 1 août 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K41800De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Enjeu surfacique du PPR Inondation de la Vienne - Saint-Leonard-de-Noblat DDT Haute-Vienne Mis à jour le 22 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K40600De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
