Aléa amiante de la Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 7 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K61100Aléa amiante de la Haute-Corse - ARS - Etude BRGM de 2012
Servitude d'utilité publique (SUP) A7 des Pyrénées-Orientales DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 7 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K49900Ce standard national de données a pour but d'harmoniser les informations minimales de description des Servitudes d'Utilité Publique (SUP). Il est commun à toutes les catégories de servitudes et vise …
Plan de prévention du risque inondation dans le bassin versant du Cavu DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K30200Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Points de prélèvements sensibles du bassin Seine-Normandie Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 29 mars 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K14500Dans le cadre de l’élaboration du schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) les points de prélèvements sensibles à la pollution diffuse sont identifiés. Est sensible un point de p…
Zonage réglementé de PPRN inondation (la Charente, de Mansle à Montignac) en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 4 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K44800Objets surfaciques des zones réglementées des plans de prévention des risques naturels inondation (la Charente, de Mansle à Montignac) en Charente. Le code de l'environnement distingue les zones de P…
Bruit dans l'Environnement - Vaucluse (84) - Fiche de Lot DDT Vaucluse Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K39800L’article L.572-3 du code de l’environnement définit les cartes de bruit. Elles constituent un diagnostic de l'environnement sonore pour les sources de bruit lié aux transports terrestres (routier et…
PPRi de l'Oudon et de la Mayenne dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 17 août 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K13700Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Aléa feu de forêt - DFCI - Hautes-Alpes Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes Mis à jour le 16 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K46500Le département des Hautes-Alpes est particulièrement sensible au risque d’incendie de forêt. L’augmentation des surfaces en bois et landes et de leur biomasse, l’extension des zones urbanisées au con…
Caractérisation des zones basses potentiellement exposées aux submersions marines en Haute-Corse - Evènement actuel - Chocs mécaniques DDT Haute-Corse Mis à jour le 24 août 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K67700Représentation de la bande de sécurité de 25 m correspondant aux chocs mécaniques et projection liés aux vagues
Classement sonore des infrastructures de transport du département de l'Ain : tronçons routiers concernés par le bruit - Arrêté préfectoral du 20 novembre 2023 DDT de l'Ain Mis à jour le 19 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K34900Dans chaque département, le préfet est chargé de recenser et de classer les infrastructures de transports terrestres en fonction de leurs caractéristiques acoustiques et du trafic (articles L 571-10 …
Inventaire des mouvements de terrain dans le département de la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 19 mai 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K40300Depuis 1994, le Bureau de Recherches Géologiques et Minières (BRGM) inventorie tous les événements mouvements de terrains de France. La base Mouvement de Terrain (BDMvt) mémorise de façon homogène, …
zones humides de référence pour les ZSCE "Algues vertes" définies au 1er janvier 2022 dans les Côtes d'Armor DDTM Côtes d'Armor Mis à jour le 24 mars 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K47000couche de référence des zones humides ayant des objectifs de conversion en cultures pérennes dans le cadre des ZSCE "Algues Vertes", définies au 1er janvier 2022
N_BRUIT_ZBR_INFRA_R_A_LD_S_011 DDTM Aude Mis à jour le 10 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K52200Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
PPRN - Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires du PPR Inondation de Ligoure DDT Haute-Vienne Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K36000Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conformes au standard COVADIS des risques inondation de Ligoure, ainsi que les pièces jointes associées au format PDF
Zones de bruit d'une carte de bruit stratégique de type C et d'indice Lden pour les infrastructures routières et autoroutières dans le Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 2 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K33600Cette carte est une représentation graphique des zones, où le niveau sonore sur l'indicateur Lden, dépasse la valeur limite de 68 dB sur les infrastructures routières et autoroutières, et ce pour la…
Communes des Pyrénées-Orientales couvertes par un document d'urbanisme opposable, numérisé et versé au GPU à la date de saisie. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 10 mai 2023Métadonnées :Bon (78 %) 1K45000Table contenant la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme opposable, numérisé et versé au Géo-portail de l'urbanisme (GPU) à la date de saisie des données (une seule table par dépar…
Inventaire des cours d'eau de Charente (article R214-1 du code de l'environnement - Mise à jour annuelle) Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 28 janv. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 1K41900Objets linéaires de l'inventaire des cours d’eau du département de la Charente et soumis à la règlementation (article R214-1 du code de l’environnement) issue de la loi sur l’eau et les milieux aquat…
Obligations légales de débroussaillement (84) - Zonage des niveaux de sensibilités pour les ouvrages linéaires DDT Vaucluse Mis à jour le 10 août 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K51300Dans la traversée et jusqu'à une distance de 200 mètres des bois, forêts et terrains assimilés situés à moins de 1000m d'altitude, l’État, les collectivités territoriales, propriétaires de voies ouve…
Zones d'exercice de compétence des syndicats de rivières en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 26 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K33300Zones intersectant le département de la Charente où s'exerce la compétence de syndicat de rivières en matière d'aménagement de cours d'eau non domaniaux. Chaque polygone résulte de l'intersection du…
Zonage règlementaire du PPRN Argile en Lot-et-Garonne Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne Mis à jour le 14 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K57000Zonage règlementaire concernant le risque de tassements différentiels lié au retrait-gonflement des argiles. Les périmètres de protection induisent les mesures de prévention à mettre en œuvre pour r…
