Type de culture agricole DEAL Guadeloupe Mis à jour le 15 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K10000-2019- Extrait du registre parcellaire graphique type de culture agricole L\_RPG\_CULTURE
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Incendies de Forêt (PPRIF) de la commune de Corbara en Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 10 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K55800Les plans de prévention des risques naturels ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'E…
Table décrivant les Zones de Bruit de type C de nuit pour le département des Côtes d'Armor 2022 DDTM Côtes d'Armor Mis à jour le 6 mars 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K46800Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Plan de prévention du risque inondation des bassins versants de Tarco, Ciccollela et Taffunata - révision partielle DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 15 oct. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K27200Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
AZI (zones inondables en dehors des zones réglementaires des PPRNi) en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 28 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K33500Objets surfaciques délimitant les zones inondables du département de la Charente en dehors des zones arrêtées au titre des plans particuliers au risque naturel inondation. Zones enveloppes de toutes …
Servitude de passage des piétons sur le littoral (catégorie EL9) DDT Haute-Corse Mis à jour le 6 déc. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K10300La servitude de passage des piétons sur le littoral est destinée à assurer exclusivement le passage des piétons le long du littoral et à leur assurer un libre accès au littoral. En règle générale, la…
Circonscription des lieutenants de louveterie dans le département de Maine-et-Loire(49). DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 30 janv. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 1K12400Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie. Le préfet nomme pour une durée déterminée les lieutenants de louveterie et détermine les territoires qui leurs sont affectés (Code de l'Environnement …
Secteurs définis au titre du classement sonore des voies ferrées dans le département de l'Allier Direction Départementale des Territoires de l'Allier Mis à jour le 29 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K40400La politique nationale pour réduire les nuisances sonores, engagée depuis la loi n° 92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, impose le classement sonore des voies bruyantes e…
Tache urbaine 2017 du département de l'Ain DDT de l'Ain Mis à jour le 27 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K64900Tache urbaine 2017 du département de l'Ain Générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP. Voir la note de présentation et la note technique.
Tronçons routiers des routes à grande circulation dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 25 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K48100Ensemble des tronçons issus de la BD Topo formant le réseau des routes à grande circulation pour un usage départemental Les routes à grande circulation définies à l'article L. 110-3 du code de la rou…
Schéma cyclable 2035 - points durs - Plan de mobilité Métropole Européenne de Lille Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (78 %) 4317600L'action n°35 du Plan de Mobilité de la Métropole Européenne de Lille présente le schéma cyclable métropolitain à horizon 2035. La donnée proposée ici décrit et localise les points durs de franchiss…
Zone d’aléas de PPRN inondation (la Vienne) en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 17 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K33600Objets surfaciques des zones d'aléa utilisées pour l'analyse du risque du plan de prévention de risques naturels inondation de la Vienne en Charente. L’étude des aléas évalue l’intensité de chaque al…
Aléa amiante du Nebbio-BRGM DDT Haute-Corse Mis à jour le 6 déc. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K59500Reconnaissance des zones naturelles amiantifères sur neuf communes de la région du Nebbio (Haute-Corse, étude du BRGM de 2016).
Périmètre informatif des documents d'urbanisme des Pyrénées-Orientales DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 6 août 2025Métadonnées :Bon (67 %) 1K51500Les informations surfaciques figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme (PLU) sont ajoutées pour de raison règlementaire (conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de …
Périmètre du PPRN inondation du bassin du Lot Amont (Lot) DDT Lot Mis à jour le 23 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K39700Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPR Inondation du bassin du Lot Amont dans le département du Lot . Ces périmètres ont comme caracté…
Servitudes I4 lignes électriques Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 28 févr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 1K34700Les servitudes de catégorie I4 concernent les servitudes au voisinage d’une ligne électrique aérienne ou souterraine. Il s'agit de deux catégories de servitudes instituées par la loi du 15 juin 1906 …
Schéma cyclable 2035 - liaisons - Plan de mobilité Métropole Européenne de Lille Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (78 %) 4328300L'action n°35 du Plan de Mobilité de la Métropole Européenne de Lille présente le schéma cyclable métropolitain à horizon 2035. La donnée proposée ici décrit la déclinaison en trois niveaux hiérarch…
Bande d'inconstructibilité défini au L111-6 du code de l'urbanisme le long de certains axes routiers du Puy de Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 18 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K38000Bande d'inconstructibilité défini au L111-6 du code de l'urbanisme le long de certains axes routiers du Puy de Dôme En dehors des espaces urbanisés des communes, les constructions ou installations s…
PPRN - Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires du PPR Inondation du Vincou/Gartempe DDT Haute-Vienne Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K53200Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conformes au standard COVADIS des risques inondation du Vincou/Gartempe, ainsi que les pièces jointes associées au format PDF
PPRN Inondations du Vaucluse (84) - Synthèse des Cotes de référence - Surfaciques DDT Vaucluse Mis à jour le 10 août 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K48100Cette fiche donne accès à la donnée localisée relative aux côtes de référence des zonages PPR inondation approuvés dans le Vaucluse. L’aléa est la manifestation d’un phénomène naturel tel que les ino…
