taches urbaines de 1954 à 2022 Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 30 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K34900Taches urbaines (8) de 1954, 1999, 2004, 2009, 2013, 2016, 2019 et 2022 du département du Puy-de-Dôme réalisées par photo interprétation de la photo aérienne aux dates correspondantes.
Petite région agricole en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 2 sept. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K40400Zones surfaciques délimitant les petites régions agricoles sur le département de la Charente. Les régions agricoles (RA) ont été constituées pour mettre en évidence des zones agricoles homogènes. Une…
Zone exposée à un ou plusieurs aléas du PPRN inondation du bassin du Lot Moyen - Célé Aval (Lot) DDT Lot Mis à jour le 23 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K12600Mise à jour 12/2020- La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spéci…
Atlas des zones inondables en dehors des zones réglementaires des PPRNi dans la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 15 janv. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K31900L'atlas des zones inondables a pour objet de porter à la connaissance des services de l’État, des collectivités et du public des éléments d’information sur le risque inondation sous forme de textes e…
PPRi du Vals St Georges, Chalonnes, Montjean en Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K16200Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
PPRN de Châtillon-la-Palud DDT de l'Ain Mis à jour le 13 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K26300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Police de l'eau en Vaucluse (84) - Cours d'eau concernés DDT Vaucluse Mis à jour le 15 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K28000Liste des cours d'eau,dont la définition est donnée par l'article L.215.7.1 du code de l'environnement relevant de la Police de l'Eau, et des Vallats secs sur lesquels les Installations, Ouvrages, Tr…
Bruit dans l'Environnement - Cartographie du Bruit - Infrastructures ferroviaires et routières non concédées - Ain - Echéance 4 DDT de l'Ain Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K56100La directive européenne 2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement a pour objectif, d’éviter, de prévenir ou de réduire les effets nocifs de l’ex…
Zone d'application de la réglementation relative au débroussaillement légal (OLD) autour des constructions, chantiers et installations de toute nature dans le cadre de la prévention et de la protection contre les feux de forêts en Vaucluse (84) DDT Vaucluse Mis à jour le 30 mars 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K49300Zone d'application de la réglementation du débroussaillement préventif des incendies de forêt prévue par les articles L.321-1, L.321-5-3, L.321-6, L.322-1-1, L.322-3 à L.322-4-2, L.322-9-1 et L.322-9…
DDT 48 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES INONDATION DE LA COMMUNE DE LA CANOURGUE Direction Départementale des Territoires de la Lozère Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K52400Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Plan de Prévention du Risque Inondation - Bassin du Trapel DDTM Aude Mis à jour le 8 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K21500N\_ZONE\_REG\_PPRN\_20040002\_S\_011
Géolocalisation des ERP (Etablissements recevant du Public) en 2014 sur le Département de la sarthe Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 30 mars 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K12200Géolocalisation des ERP (Établissements recevant du Public) en 2014 sur le Département de la Sarthe. Celle-ci a été realisée à partie des données provenant du SDIS (Service Départemental Secours Ince…
Zone d'aléa centennale du PPRNI de la Flèche dans la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 6 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K36200Le PGRI Loire-Bretagne demande aux PPRI de cartographier, une crue d'occurrence centennale. Il s'agit d'une cartographie informative mais le règlement s'y réfère lorsque un projet est lié à un établi…
Intention de culture du mais dans la zone de protection du Val d'Authion en 2025 dans le Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 31 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K17100Dans le cadre de la protection de la culture de semence de maïs, les exploitants font une déclaration d'intention de culture à la parcelle de maïs dit industriel ou de semence. Cette table représent…
Assiettes de servitude INT1 liée au voisinage de cimetière en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 28 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K41400Objets surfaciques des assiettes de servitude INT1 liée au voisinage des cimetières et s'étendant dans un rayon de 100 mètres autour des nouveaux cimetières en Charente. Dans ce rayon, une autorisati…
Mairies de la Métropole Européenne de Lille Métropole Européenne de Lille Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (78 %) 4153200Localisation des mairies des communes membres de la Métropole Européenne de Lille. Territoires MEL : SCoT de Lille Métropole. GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : . Catégories : Administration, act…
Zone réglementée du PPRI des bassins versants de la Favone et de la Canella - commune de Sari-Solenzara DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 27 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K39800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN multi-communal de Pont-d'Ain, Saint-Jean-le-Vieux et Ambronay DDT de l'Ain Mis à jour le 3 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K40900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
ZONE AGRICOLE CHLORDECONE DEAL Guadeloupe Mis à jour le 15 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K15800-2005- Cartographie des zones agricoles potentiellement polluées par la chlordécone en Guadeloupe L\_POTENTIEL\_CHLORDECONE\_S
PPRN Feux de forêt du Vaucluse (84) - Synthèse des Zones réglementées DDT Vaucluse Mis à jour le 29 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K34500Cette fiche donne accès à la donnée localisée relative aux zonages réglementaires des PPR incendie de forêt approuvés dans le Vaucluse. Le code de l'environnement cadre l’établissement des PPRN et n…
