Zones de bruit d'une carte de bruit stratégiques type C sur 24H de Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 31 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 99631700Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - de la rivière Nièvre - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 9929600Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Aléa retrait-gonflement des sols argileux en Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 3 avr. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 99229700Aléa retrait-gonflement des sols argileux en Haute-Corse (étude du BRGM datant de novembre 2010).
HGM du Vaucluse (84) - Hors PPRi et AZI - BV Eze DDT Vaucluse Mis à jour le 15 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 99041700Une étude HydroGeoMorphologique (HGM) est basée sur l’observation précise des champs d’inondation “naturels” résultant du fonctionnement du cours d’eau. La donnée fournie se limite aux secteurs non-…
Générateur de servitude PM1 liée aux zonages réglementaires d'un PPRN en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 24 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 98748400Générateur de servitude PM1 liée aux plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente. Les zonages réglementés des PPRN constituent les générateurs (les assiettes sont confondues avec les …
DDT 48 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES INONDATION DE LA COMMUNE DE LA SALLE PRUNET Direction Départementale des Territoires de la Lozère Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 99153200Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Périmètre du PPRI dans la vallée du STABIACCIU DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 22 févr. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 98822700Ce jeu de données contient le périmètre du PPRI du bassin versant du STABIACCIU modifié le 3/03/2014. Une première version du PPRI du STABIACCIU avait été approuvée le 26/07/2000. Il s'agit du périm…
PPRN Inondations du Vaucluse (84) - Synthèse des Objets Annexes à l'aléa - Linéaires DDT Vaucluse Mis à jour le 31 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 98844700Cette fiche donne accès à la donnée localisée supplémentaire pour la compréhension de la cartographie des aléas des PPR approuvés dans le Vaucluse. L’aléa est la manifestation d’un phénomène (par exe…
Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type C d'une grande infrastructure type Axe ferroviaire. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 9 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 98533900La directive européenne n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et la gestion du bruit dans l’environnement implique, pour les États membres de l'UE, une évaluation du bruit émis dans l’…
PPR inondation de l'Agglomération Riomoise (63DDT20140003) approuvé le 18/07/2016 - Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 18 juil. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 98825300Le PPRi de l'agglomération Riomoise a été approuvé par arrêté préfectoral du 18/07/2016 en vertu des articles : L562-1 et suivant du code de l’environnement. Il concerne 10 communes. Soit les commune…
DDT 48 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES INONDATION BASSIN DE L'ALLIER Direction Départementale des Territoires de la Lozère Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 98646800Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zones de submersion en cas de rupture de barrage (Mas Chaban ; Lavaud-Gelade ; Vassivière) Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 19 mai 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 98313800Objets surfaciques délimitant les zones de submersion sur le département de la Charente en cas de rupture de barrage : de la retenue de Mas Chaban (située sur le département de la Charente) et impac…
Parcelles identifiées à risque dans le cadre des ZSCE Algues vertes des Côtes d'Armor DDTM Côtes d'Armor Mis à jour le 19 juin 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 97948900l\_parcelles\_risque\_zsce\_22
Routes du département de l'Allier classées au titre du classement sonore des infrastructures terrestres Direction Départementale des Territoires de l'Allier Mis à jour le 13 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 97953600La politique nationale pour réduire les nuisances sonores, engagée depuis la loi n° 92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, impose le classement sonore des voies bruyantes e…
Zone réglementée du PPRI du bassin versant de la Vetricella DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 27 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 97632200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Réglement local de publicité (RLP) dans le département du Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 15 avr. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 97633200Le règlement local de publicité définit une ou plusieurs zones où s'applique une réglementation plus restrictive que les prescriptions du règlement national issu des articles L581-1 à 13 du code de l…
Plan de prévention du risque inondation dans le bassin versant d' Arone DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 97227300Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Assemblage des zonages réglementés des PPRN (inondation ou mouvements de terrain) en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 1 août 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 97130500Objets surfaciques de l'assemblage des zones réglementées des plans de prévention des risques naturels (inondation ou mouvements de terrain) en Charente. Le code de l'environnement distingue les zone…
Secteur de restriction de l'usage de l'eau défini dans l'arrêté cadre sécheresse applicable dans le Puy-de-Dôme - 2024 Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 20 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 97035400A chaque commune sont associés : le zonage hydrographique à l'intérieur du quel sont définies des mesures de restriction de l'usage de l'eau prélevé dans le milieu naturel superficiel, le zonage hy…
Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type C d'une grande infrastructure type Route départementale. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 9 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 96833500La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
