Détermination des massifs forestiers de Vaucluse (84) particulièrement exposés aux risques d'incendie DDT Vaucluse Mis à jour le 30 mars 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 94645400Détermination des bois, forêts et terrains assimilés tels que plantations, reboisements, landes, garrigues et maquis du département de Vaucluse (84) et particulièrement exposés aux risques d'incendie…
BCAE-PE_CartoCE_modifs-2024_DDT90 DDT Territoire-de-Belfort Mis à jour le 7 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 94434300BCAE-PE\_CartoCE\_modifs-2024\_DDT90
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 24 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 94539100Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP du Vaucluse DDT Vaucluse Mis à jour le 4 juin 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 94336900En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l'eau, la loi sur l'eau et les milieux aquatiques du 30/12/06 a en effet renforcé les dispositifs de maîtrise des pollutions diffuses d'origi…
Centres sociaux Métropole Européenne de Lille Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (67 %) 3993500Localisation et informations concernant les centres sociaux de Villeneuve-d'Ascq. Territoires MEL : Villeneuve-d'Ascq. GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : . Catégories : Services, social, santé. S…
Zone d'aléa du PPRN Mouvement de terrain d'Ajaccio DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 10 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 93832500Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas réalisée par le CEREMA entre 20…
PPRi de la confluence de la Maine dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 93763700Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Emprise des terrains de camping dans le département du Puy-de-Dôme. Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 22 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 93731200Les zones des terrains de camping ou de stationnement de caravanes situés totalement ou partiellement dans une zone exposée "risque naturel" ou "technologique" sont fixées par l’arrêté préfectoral no…
ilevia - Occupation des abris vélos Métropole Européenne de Lille Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 3957900Ce jeu de données donne une moyenne du nombre de vélos par abris et par jour de comptage depuis avril 2025. Les comptages sont manuels et réalisés par des opérateurs sur le terrain, il se peut qu'ils…
Plan de prévention du risque inondation dans les bassins versants de San Remedio, La Madunuccia, Arbitrone, Valle Maggiore et Vallon de Saint Joseph DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 93730200Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Information ponctuelle des documents d'urbanisme des Pyrénées-Orientales DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 7 oct. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 94053100Les informations ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires (conformément aux articles R123-13 et R123-14 du co…
Tache urbaine 2007 du département de l'Ain DDT de l'Ain Mis à jour le 24 févr. 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 94139100Tache urbaine 2007 du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP
Etude d'aléas mouvements de terrain des communes du Grand Bastia DDT Haute-Corse Mis à jour le 28 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 93925500Cartographie de l'aléa des mouvements de terrain (chutes de blocs et glissements de terrain) dans le cadre du projet d'élaboration du Plan de Prévention des Risques de Mouvements de terrain des commu…
Plan de prévention des risques PPRMT de La Chartre sur le Loir en Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 93336400Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Enjeu surfacique du PPR Inondation de La Briance aval DDT Haute-Vienne Mis à jour le 22 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 93737300De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Caractérisation des zones basses potentiellement exposées aux submersions marines en Haute-Corse - Evènements actuel et 2100 - Emprises des zones basses potentiellement exposées aux submersions marines DDT Haute-Corse Mis à jour le 23 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 93355200La couche "20210608\_Emprise\_ZBPESM\_2B.shp" présente les zones basses potentiellement exposées aux submersions marines sur les communes de Haute-Corse. Cette couche contient des polygones représent…
Zonage réglementé de PPRN inondation (la Charente, de Linars à Bassac) en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 4 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 93928900Objets surfaciques des zones réglementées des plans de prévention des risques naturels inondation (la Charente, de Linars à Bassac) en Charente. Le code de l'environnement distingue les zones de PPRN…
Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) dans la Nièvre (58) au 1er janvier 2016 - Petite échelle DDT Nièvre Mis à jour le 7 août 2020Métadonnées :Bon (78 %) 93235900Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solida…
Cartes de Bruit Stratégique pour le département de Lot-et-Garonne Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne Mis à jour le 30 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 93067300La directive européenne 2002/49/CE, relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l'exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
classement sonore des infrastructures de transport terrestre du Puy-de-Dôme institué par arrêté préfectoral du 01/02/2024 Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 92843500Chaque infrastructure de transport terrestre du Puy de Dôme classée en fonction de ses caractéristiques sonores par l'arrêté préfectoral n°24/0217 du 01/02/2014 pris en vertu de l'article L571-10 du …
