Cartes de restriction de l'usage de l'eau défini dans l'arrêté cadre sécheresse appliquable dans le Puy-de-Dôme - 2024 Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 27 juin 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 91033400Le lot de donnée comprend 3 jeux de données : zonage hydrographique eau superficielle associé à l'arrêté cadre sécheresse du Puy-de-Dôme de 2024 zone de gestion des eaux souterraines associée à l'a…
Niveau d'exposition du bruit - Cumul des types de bruit Métropole Européenne de Lille Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (67 %) 38010800Cette donnée est un cumul des bruits issus des infrastructures de transport routier, ferroviaire, aérien et du bruit industriel. Elle alimente la carte stratégique du bruit de 3eme échéance. Une éch…
Lot de données des Zones de bruit (ZBR) des cartes de bruit stratégique (CBS) des infrastructures routières en Haute-Vienne DDT Haute-Vienne Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 90828200La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
DDT05 - Aérodromes générateurs de servitudes T5 des Hautes-Alpes Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes Mis à jour le 5 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 90622000Les servitudes T5 sont instituées en application des articles L. 6351-1 et L. 6351-2 à L. 6351-5 du Code des transports (anciens R. 241-1 à R. 242-3 du Code de l'aviation civile).Il s'agit de servitu…
Plan de prévention des risques inondation du Bassin de Cahors (Lot) DDT Lot Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 90726400Plan de prévention des risques inondation du Bassin de Cahors dans le département du Lot Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications tech…
PPRN de Virieu-le-Grand DDT de l'Ain Mis à jour le 23 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 91124700Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone d’aléas de PPRN inondation (la Charente amont et l'Argentor) en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 17 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 90235800Objets surfaciques des zones d'aléa utilisées pour l'analyse du risque du plan de prévention de risques naturels inondation des vallées de la Charente amont et de l'Argentor, en Charente. L’étude des…
Massif au titre de la loi dite «loi montagne» dans la Nièvre (58) et départements voisins. DDT Nièvre Mis à jour le 21 mars 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 90237100La notion de massif est à différencier de la notion de montagne. Selon les textes en vigueur, en France, une zone de montagne comprend des communes ou des parties de communes caractérisées par : soi…
Révision partielle du PPRi du Val d’Allier Issoirien (63DDT20160001) approuvé le 13/06/2018 – Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 90234300La révision partielle du PPRi Val d’Allier Issoirien a été approuvée par arrêté préfectoral du 13/06/2018 en vertu des articles L562-1 et suivant du code de l’environnement. Il concerne les commune…
Risque naturel aléa ravinement - couche départementale des Hautes Alpes (shp) Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes Mis à jour le 16 févr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 89856600Couche départementale du risque ravinement, cette couche intègre les données validées et les données en cours d'étude notamment celles issues de PPR encore non approuvés.
Plan de prévention des risques PPRNI de la Vallée de l'Huisne dans la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 90126900Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Servitudes - Lot des servitudes PM1 relatives aux plans de prévention des risques naturels prévisibles (PPRNP) pour le département de la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 22 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 89626200Servitudes d'utilité publiques résultant de l'établissement des plans de prévention des risques naturels prévisibles (PPRNP) établis en application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'envi…
Petite région agricole du département de la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 14 janv. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 89527600Les régions agricoles et petites régions agricoles ont été définies (en 1946) pour mettre en évidence des zones agricoles homogènes. La Région Agricole (RA) couvre un nombre entier de communes forman…
Plan de prévention des risques technologiques générés par la société Rockwool à Saint-Eloy-les-Mines (Puy de Dôme) Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 89525600Le PPRt Rockwool a été approuvé par arrêté préfectoral du 14/06/2010 en vertu des articles L515-15 et suivants du code de l’environnement. L’ensemble des pièces est accessible sur le site internet de…
Zones de bruit d'une carte de bruit stratégique de type A et d'indice Ln pour les infrastructures routières et autoroutières dans le Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 20 janv. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 89323000Cette carte est une représentation graphique localisant les zones exposées au bruit à l'aide de courbes Isophones allant de 50 dB à 70 dB et plus, par pas de 5 dB pour les infrastructures routières e…
Document PPRN sur le département de la Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 24 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 89232800Polygones des plans de prévention des risques naturels (inondation et mouvement de terrain) du département de la Charente. Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel…
Zones d'exposition et de dépassement des cartes de bruits stratégiques dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 88826300Ensemble des données constituant les zones d'exposition au bruit, les cartes de type A, et les zones de dépassement de valeurs limites, les cartes de type C pour les infrastructures routières, autoro…
PPRN d'Oyonnax DDT de l'Ain Mis à jour le 13 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 89333200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Incendies de Forêt (PPRIF) de la commune d'Aregno en Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 10 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 89156700Les plans de prévention des risques naturels ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'E…
Table décrivant les Zones de Bruit de Corse du Sud - carte A Ln - 2023 DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 9 mai 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 88835800Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
