Agregation_N_BRUIT_ZBR_R_A_LN_S_011 DDTM Aude Mis à jour le 7 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 88526000Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
DDT 48 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES INONDATION DE LA COMMUNE DE BALSIEGES Direction Départementale des Territoires de la Lozère Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 88346500Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Lot de données de PPRN inondation en Charente (la Charente, agglomération d'Angoulême) Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 88332100Lot de données du plan de prévention des risques naturels inondation du fleuve la Charente, agglomération d'Agoulême, en Charente. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente sont…
Niveau d'exposition du bruit - Cumul des types de bruit Métropole Européenne de Lille Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (67 %) 38010800Cette donnée est un cumul des bruits issus des infrastructures de transport routier, ferroviaire, aérien et du bruit industriel. Elle alimente la carte stratégique du bruit de 3eme échéance. Une éch…
Accord de Droit de préemption urbain destiné à la préservation des ressources en eau destinées à l'alimentation humaine dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 22 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 88030700Les communes dotées d'un plan d'occupation des sols rendu public ou d'un plan local d'urbanisme approuvé peuvent, par délibération, instituer un droit de préemption urbain sur tout ou partie des zone…
Zone d'aléa du PPRI dans le bassin versant du Baracci DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 27 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 88029300Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPRI dans le bassin versant du Baracci. La carte d'aléas est le résultat de l'étude du ris…
DDT05 - Zones d'aléa torrentiel issues d'un PPRN ou d'une carto-informative sur le département des Hautes-Alpes (shp) Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes Mis à jour le 13 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 88057700Zone exposée à l'aléa torrentiel représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'int…
Secteurs de bruit autour des infrastructures de transports terrestres en fonction de leur classement sonore - Département du Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 15 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 88029000Un secteur affecté par le bruit est défini de part et d'autre de chaque infrastructure classée par l'arrêté préfectoral n°24/0217 du 01/02/2024 en vertu de l'article L571-10 du code de l'environnemen…
Zonage réglementé de PPRN inondation (la Charente, agglomération d'Angoulême) en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 3 févr. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 87841100Objets surfaciques des zones réglementées des plans de prévention des risques naturels inondation (la Charente, agglomération d'Angoulême) en Charente. Le code de l'environnement distingue les zones …
Zone d’aléas de PPRN inondation (la Charente, agglomération d'Angoulême) en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 17 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 87528800Objets surfaciques des zones d'aléa utilisées pour l'analyse du risque du plan de prévention de risques naturels inondation de la Charente, agglomération d'Angoulême, en Charente. L’étude des aléas é…
Zone d'aléa du PPRI dans le bassin versant de l'OSU DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 27 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 88125300Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPRI dans le bassin versant de l'OSU. La carte d'aléas est le résultat de l'étude du risqu…
Table décrivant les Zones de Bruit de type C de jour pour le département des Côtes d'Armor 2022 DDTM Côtes d'Armor Mis à jour le 6 mars 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 87447300Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
ZRE du Vaucluse (84) DDT Vaucluse Mis à jour le 11 avr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 87945000Une Zone de Répartition des Eaux (ZRE) est une zone comprenant des bassins, sous-bassins, systèmes aquifères ou fractions de ceux-ci caractérisés par une insuffisance, autre qu’exceptionnelle, des re…
Table des Cartes de Bruit Stratégiques de Corse du Sud DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 86925100La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Zones de bruit d'une carte de bruit stratégiques type A nocturne de Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 31 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 86932600Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 1 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 86824300Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Captages Prioritaires du Bassin Seine-Normandie (SDAGE 2022) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 20 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 87419000La préservation à long terme de la ressource en eau utilisée pour l’alimentation en eau potable a été identifiée comme objectif prioritaire. L’une des actions menée pour répondre à cet objectif est d…
Zonage réglementé de PPRN mouvements de terrain (St-Même-les-Carrières) en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 4 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 86929700Objets surfaciques des zones réglementées des plans de prévention des risques naturels mouvements de terrain (St-Même-les-Carrières) en Charente. Le code de l'environnement distingue les zones de PPR…
DDT 48 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES CHUTES DE BLOCS TARN ET JONTE Direction Départementale des Territoires de la Lozère Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 86653700Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du Val de Decize - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 12 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 86733500Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
