Enjeu surfacique du plan de prévention des risques naturels d'inondation du Val du Bec d'Allier - Val de Givry - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 12 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 86626600De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
DDT 48 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES INONDATION DE LA COMMUNE DE ST ETIENNE VALLEE FRANCAISE Direction Départementale des Territoires de la Lozère Mis à jour le 22 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 86426600Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Couche_90_DREAL_2021-07-06 DDT Territoire-de-Belfort Mis à jour le 21 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 86431600Couche\_90\_DREAL\_2021-07-06
Enjeu surfacique du PPR Inondation du Vincou/Gartempe DDT Haute-Vienne Mis à jour le 22 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 86625800De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Réserve de pêche annuelle dans le Maine-et-Loire(49). DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 14 janv. 2020Métadonnées :Bon (67 %) 86428100Les réserves de pêche sont définis par un Arrêté Préfectoral. Code de l'environnement, articles L332-1, R242-1 à R242-49 Zones interdites à la pêche toute l'année classées en réserves annuelles par …
DDT05 - Zones maximales de dégagement liées aux servitudes T5 (Aérodromes) des Hautes-Alpes Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes Mis à jour le 5 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 86051200Les servitudes T5 sont instituées en application des articles L. 6351-1 et L. 6351-2 à L. 6351-5 du Code des transports (anciens R. 241-1 à R. 242-3 du Code de l'aviation civile).Il s'agit de servitu…
Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type C d'une grande infrastructure type Route départementale. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 9 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 86430200La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Assiettes linéaires liées aux servitudes au voisinage d’une ligne électrique aérienne ou souterraine. DDT Haute-Vienne Mis à jour le 30 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 86120800Les servitudes de catégorie I4 concernent les servitudes au voisinage d’une ligne électrique aérienne ou souterraine. Il s'agit de deux catégories de servitudes instituées par la loi du 15 juin 1906 …
Zone d'aléa d'une partie du Cavallu Mortu - communes d'Afa, Ajaccio et Sarrola-Carcopino DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 28 févr. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 85920800Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risqueZone d'aléa d'une partie du Cavallu Mortu sur les communes d'Afa, Ajaccio et Sarrola-Carcopino…
Plan de prévention du risque inondation dans le bassin versant de l'Osu DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 85731400Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Périmètre du PPRI dans les bassins versants de Chiuni et Esigna - commune de Cargèse DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 26 juil. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 85822500Ce jeu de données contient le périmètre du PPRI dans les bassins versants de Chiuni et Esigna approuvé le 25/08/2008. Il s'agit du périmètre d'exposition aux risques qui correspond au périmètre régle…
Enjeu surfacique du PPR Inondation de la Vienne II - Aixe/Saillat DDT Haute-Vienne Mis à jour le 22 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 85836100De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
DDT 48 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES INONDATION DE LA COMMUNE DE BANASSAC Direction Départementale des Territoires de la Lozère Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 85641000Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Lot de données de PPRN inondation en Charente (l'Aume et la Couture) Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 85528600Lot de données du plan de prévention des risques naturels inondation de l'Aume et de la Couture, en Charente. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente sont établis pour le risq…
Lot de données de PPRN inondation en Charente (la Charente, agglomération de Jarnac) Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 85429000Lot de données du plan de prévention des risques naturels inondation du fleuve la Charente, agglomération de Jarnac, en Charente. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente sont …
PPR inondation du bassin de la DORDOGNE (63DDT20070011) approuvé le 22-12-2008 – Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 22 oct. 2008Métadonnées :À améliorer (56 %) 8549900Le PPRi du bassin de la DORDOGNE a été approuvé par arrêté préfectoral du 22/12/2008 en vertu des articles : L562-1 et suivant du code de l’environnement. Il concerne les communes de La Bourboule et…
Cours d'eau expertisés pour la police de l'eau en Sarthe Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 2 mai 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 85342900Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau.
Plan de sauvegarde et de mise en valeur dans le département du Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 3 mars 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 85220100Le PSMV est un document de planification prévu pour assurer la sauvegarde et la mise en valeur des sites patrimoniaux remarquables (et, avant eux, des secteurs sauvegardés). Sur le périmètre qu’il c…
Parcelles bénéficiant d'une autorisation de dérogation à l'épandage en zone conchylicole du département des Côtes d'Armor DDTM Côtes d'Armor Mis à jour le 18 nov. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 85156200Polygones représentant les ilots ou partie d'ilots ayant obtenu par arrêté préfectoral une dérogation accordant le droit de recevoir des épandages agricoles, bien que situés à moins de 500 m des zone…
Secteurs définis au titre du classement sonore des routes dans le département de l'Allier Direction Départementale des Territoires de l'Allier Mis à jour le 13 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 85144700La politique nationale pour réduire les nuisances sonores, engagée depuis la loi n° 92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, impose le classement sonore des voies bruyantes e…
