PEB du Vaucluse (84) - Aérodromes DDT Vaucluse Mis à jour le 31 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 85138400Le Plan d'exposition au bruit est un document d’urbanisme fixant les conditions d’utilisation des sols exposés aux nuisances dues au bruit des aéronefs. Le PEB vise à interdire ou limiter les constru…
Temps de propagation de l'onde de submersion de Mas Chaban (Charente) Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 17 sept. 2010Métadonnées :À améliorer (56 %) 84923100Objets linéaires marquant les temps de propagation de l'onde de submersion, définis dans le plan particulier d'intervention (PPI), en cas de rupture du barrage de la retenue de Mas Chaban et impactan…
Cours d'eau BCAE et police de l'eau en 2025 dans le département de Maine-et-Loire (49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 30 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 84920700L'instruction gouvernementale du 3 juin 2015 demande aux services de l’État de réaliser une cartographie des cours d'eau dans chaque département pour faciliter la bonne application de la loi sur l'ea…
Zone exposée à un ou plusieurs aléas du PPRN inondation du bassin Dordogne Amont (Lot) DDT Lot Mis à jour le 23 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 84712000Mise à jour 12/2020-La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécif…
Entité linéaire à l'origine du risque du PPR Inondation de la Vienne - Saint-Leonard-de-Noblat DDT Haute-Vienne Mis à jour le 22 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 84823600L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Agregation_N_BRUIT_ZBR_R_A_LD_S_011 DDTM Aude Mis à jour le 7 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 84622100Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Infrastructures de Transport terrestre . Communes soumises au classement sonore dans le département du Lot (46) DDT Lot Mis à jour le 4 sept. 2015Métadonnées :À améliorer (44 %) 84612000Communes soumises au classement sonore des infrastructures de transport terrestre pour le département du Lot (46). Échelle d'usage 1/25000
Localisation des déchetteries en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 7 mai 2014Métadonnées :Bon (67 %) 84536400Objets ponctuels localisant l'implantation des déchetteries en Charente.
Lot de données pour les cartes de bruit stratégiques en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 31 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 84538000Lot de données pour les cartes de bruit stratégiques des infrastructures terrestres de transport de la Charente. Sont inclus les données pour les cartes de graduations phoniques (type A) moyennes pon…
ilevia - Flux des entrées et sorties des stations de métro Métropole Européenne de Lille Mis à jour le 21 mars 2026Métadonnées :Bon (67 %) 3632500Ce jeu de données propose le nombre d'entrées et de sorties des stations de métro, par heure et par station. Ces données sont issues de cellules de comptage présentes sur les portillons dans les stat…
Agregation_N_BRUIT_ZBR_R_C_LN_S_011 DDTM Aude Mis à jour le 7 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 84357900Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Zone réglementée du PPR Inondation de la Valoine DDT Haute-Vienne Mis à jour le 22 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 84341500Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Entité linéaire à l'origine du risque du PPR Inondation de la Roselle DDT Haute-Vienne Mis à jour le 22 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 84421600L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Zonage pour les restrictions de prélèvement des eaux souterraines dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 21 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 84229900Pour faire face à une insuffisance de la ressource en eau en période d'étiage, les préfets sont amenés à prendre des mesures exceptionnelles de limitation ou de suspension des usages de l'eau en appl…
N_BRUIT_ZBR_INFRA_R_A_LN_S_011 DDTM Aude Mis à jour le 10 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 84149900Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Table décrivant les Zones de Bruit de type A de nuit pour le département des Côtes d'Armor 2022 DDTM Côtes d'Armor Mis à jour le 9 mars 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 84046200Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT - de l'établissement ANTARGAZ FINAGAZ à Gimouille - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 84037300Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zone exposée à un ou plusieurs aléas du Plan de Prévention Multirisques: Mouvements de terrain et Inondation - Commune de Rocamadour (LOT) DDT Lot Mis à jour le 23 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 83713300Mise à jour 12/2020 -La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spéci…
Lot de données de PPRN mouvements de terrain en Charente (St-Sulpice-de-Cognac) Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 83744100Lot de données du plan de prévention des risques naturels mouvements de terrain à St-Sulpice-de-Cognac, en Charente. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente sont établis pour …
Zone de Protection Naturelle, Agricole et Forestière du plateau de Saclay (ZPNAF) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 22 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 84421600La zone de protection naturelle, agricole et forestière du plateau de Saclay a été instituée par le décret n°2013-1298 du 27 décembre 2013. La publication au Journal officiel a eu lieu le 31 décembre…
