Zonage réglementaire du Plan de Prévention du risque inondation du bassin de la Bourbeuse DDT Territoire-de-Belfort Mis à jour le 16 janv. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 80837800Plan de zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque inondation par débordement de cours d'eau du bassin de la Bourbeuse approuvé par arrêté préfectoral en date du 13 septembre 2002.
Classement sonore des infrastructures de transport terrestre en Charente. (révision) Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 28 mai 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 80723500Objets linéaires des voies routières et ferrées du classement sonore des infrastructures de transport terrestre en Charente. Ce dispositif réglementaire de prévention contre le bruit recense et class…
Zone d'aléa du PPRN Mouvement de terrain d'AFA et d'APPIETTO DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 27 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 80622000Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas réalisée par le BRGM en mai 201…
Lot de données de PPRN inondation en Charente (la Vienne) Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 80630800Lot de données du plan de prévention des risques naturels inondation de la Vienne, en Charente. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente sont établis pour le risque inondation …
Zone réglementée du PPRN Inondation du bassin de Cahors (Lot) DDT Lot Mis à jour le 28 juin 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 80333700Zonage réglementaire du PPR Inondation du bassin de Cahors (Lot). Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les z…
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 24 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 80322200Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Infrastructures de Transport terrestre . Classement sonore surfacique indicatif dans le département du Lot (46) DDT Lot Mis à jour le 4 sept. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 80229100Classement sonore surfacique indicatif constitué de tampons de différentes largeurs, pour le département du Lot (46) . Il s'agit d'un dispositif réglementaire de prévention contre le bruit arrêté et …
Périmètre du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - de la rivière Le Nohain - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 1 sept. 2015Métadonnées :Bon (78 %) 80110000Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Partie de la nappe de l’Eocène en Ile-de-France, stratégique pour l’AEP future Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 16 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 80416800Une partie de la nappe de l’Eocène (faisant partie de la masse d’eau FRGG092) fait l’objet de dispositions particulières dans le SDAGE au regard de la protection des réserves pour l’AEP future. Elle …
DDT 48 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES INONDATION DES COMMUNES DE BEDOUES - COCURES Direction Départementale des Territoires de la Lozère Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 79437100Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Plan de prévention des risques inondation du bassin du Céou - Bléou (Lot) DDT Lot Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 79328300Plan de prévention des risques inondation du bassin du Céou - Bléou dans le département du Lot Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécification…
Zone d'alea du PPR Inondation de l'Aurence DDT Haute-Vienne Mis à jour le 22 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 79325800Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
DDT 48 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES INONDATION GARDONS-LUECH Direction Départementale des Territoires de la Lozère Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 79244300Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zonage pour les restrictions de prélèvement des eaux superficielles dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 21 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 79024800Pour faire face à une insuffisance de la ressource en eau en période d'étiage, les préfets sont amenés à prendre des mesures exceptionnelles de limitation ou de suspension des usages de l'eau en appl…
Parties de cours d'eau délimitées pour l'établissement de l'inventaire frayères du département de la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 79044100Cette couche est un export de l'outil GéoIF. C'est une couche de travail réalisée dans le cadre de l'établissement des inventaires de frayères au sens de l’article L.432-3 du Code de l’environnement.…
Plan de Prévention des Risques Naturels de mouvement de terrain - Zone règlementée - Commune de Rosny-sous-Bois (93064) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 18 juin 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 79219000Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Cartes de bruit stratégique 2023 des infrastructures routière dans le Puy-de-Dôme - 4ème échéance - Tables agrégées Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 78956800La directive européenne n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et la gestion du bruit dans l’environnement implique, pour les États membres de l'UE, une évaluation du bruit émis dans l’…
Limites communales en 2012 du département du Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 1 juil. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 79724900Ensemble des communes au 1er janvier 2012 composant ou ayant fait partie du département du Maine-et-Loire(49) avant les premières fusions de communes nouvelles : Chemillé-Melay, Baugé-en-Anjou et Cl…
Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique de type C,d'indice associé Ln, sur le réseau routier de Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 25 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 78827500Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Délimitation des Autorisation d'Occupation Temporaire (AOT) sur le Domaine Public Fluvial de l'Allier et du Cher, dans le département de l'Allier Direction Départementale des Territoires de l'Allier Mis à jour le 9 mars 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 78837200La Direction Départementale des Territoires de l'Allier est gestionnaire du Domaine Public Fluvial (DPF) du linéaire de l'Allier dans sa traversée du département et du Cher entre Saint-Victor et Urça…
