Zonage réglementaire du PPRI du bassin versant du Pilatri DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 27 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 76922800Ce zonage correspond à la carte du zonage règlementaire tel que le PPRI a été approuvé le 23/09/2003. Il comprend : une zone verte - aléa modéré une zone verte - aléa modéré - en secteur "n" une z…
Projet d'éolienne refusé, en cours d'instruction ou réalisé en Charente. Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 15 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 76937500Objet ponctuel matérialisant une éolienne (générateur électrique équipé d'une hélice, actionnée par le vent, et fixées sur un mât) ou son projet sur le département de la Charente. Cette couche recens…
Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type A d'une grande infrastructure type Route départementale. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 4 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 76933600La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Installation Classée pour la Protection de l'Environnement (ICPE) DEAL Guadeloupe Mis à jour le 12 janv. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 76912500L\_ICPE\_P Installation Classée pour la Protection de l'Environnement. 2022.10
Zone de protection d'une aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP du Vaucluse DDT Vaucluse Mis à jour le 4 juin 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 77331700Zone de protection d'une aire d'alimentation de captages (AAC) définie réglementairement, où doivent être mis en oeuvre des programmes d'action à destination des exploitants agricoles et des propriét…
PPRN de La Burbanche DDT de l'Ain Mis à jour le 25 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 76327000Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPR mouvement de terrains des Egravats (63DDT20070012) approuvé le 06-12-2005 – Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 7636900Le PPR mouvement de terrains des Egravats a été approuvé par arrêté préfectoral du 06-12-2005 en vertu des articles : L562-1 et suivant du code de l’environnement. Il concerne la communes du Mont-Do…
Lot de données de PPRN inondation en Charente (la Charente, de Montignac à Balzac) Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 76227900Lot de données du plan de prévention des risques naturels inondation du fleuve la Charente, de Montignac à Balzac, en Charente. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente sont ét…
Etat et objectif des masses d'eau cotière dans le bassin Seine-Normandie Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 22 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 76316600La Directive Cadre sur l’Eau (DCE) fixe les principes de base d’une politique de l’eau durable. Elle a pour objet d’établir un cadre pour la protection des eaux intérieures de surface, des eaux de tr…
Zonage réglementaire du PPRI du bassin versant du Baracci DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 27 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 76131400Ce zonage correspond à la carte du zonage règlementaire tel que le PPRI a été approuvé le 18/11/2004. Il comprend : une zone jaune - zone de contraintes une zone rouge - inscontructible
Plan de prévention des risques PPRMT de Parce sur Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 76124800Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Périmètre du PPRNI de la Vallée de la Sarthe Aval. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 23 août 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 7608800Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Voies bruyantes (unique) - EUROMETROPOLE de METZ Eurométropole de Metz Mis à jour le 28 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 248000Réglementation voies bruyantes (routières, ferroviaires, fluviales)
Lot de données de PPRN inondation en Charente (la Tude, commune de Chalais) Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 75933300Lot de données du plan de prévention des risques naturels inondation de la Tude, commune de Chalais, en Charente. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente sont établis pour le …
Plan de prévention des risques inondation du Bassin Dordogne Aval (Lot) DDT Lot Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 75826100Plan de prévention des risques inondation du Bassin Dordogne Aval dans le département du Lot Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications…
Schéma de cohérence territoriale dans le département de la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 10 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 75723300La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas d…
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique 4ème échance de type C Ln (département de l'Allier) Direction Départementale des Territoires de l'Allier Mis à jour le 2 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 75752200La directive n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, définit une approche commune pour éviter, prévenir ou réduire, les effets néfastes de …
DDT05 - Sites inscrits et classés générateurs de servitudes AC2 des Hautes-Alpes Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes Mis à jour le 4 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 75626600Les sites inscrits à l'inventaire des sites présentent un intérêt général du point de vue artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque. Un site inscrit peut être naturel ou bâti.L'…
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du Grand Bastia en Haute-Corse Talweg DDT Haute-Corse Mis à jour le 8 oct. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 75535600Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du Grand Bastia en Haute-Corse Talweg. Les données d'origine ont été converties au format covadis par la DDT. Cependant, le …
PPRN multi-communal de Reyrieux, Parcieux et Massieux DDT de l'Ain Mis à jour le 16 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 75437900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
