PPRT - Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires du PPRT Nitro-Bickford DDT Haute-Vienne Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 75621700Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
DDT 48 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES INONDATION DE LA COMMUNE LES SALELLES Direction Départementale des Territoires de la Lozère Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 75346700Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Enceintes de sites inscrits ou classés liées aux servitudes de la catégorie AC2 en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 28 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 75326200Objets surfaciques des enceintes de site liées aux servitudes AC2 relatives aux sites inscrits et classés en Charente. L'assiette d'une servitude est la zone géographique à l'intérieur de laquelle s'…
PPRN de Brion DDT de l'Ain Mis à jour le 25 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 75127500Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plan de prévention du risque inondation dans le bassin versant de la Liscia DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 75128800Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
MNT Clermont Riom Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 2 avr. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 751000Modèle numérique de terrain compilé pour Plan de Prévention des risques Inondation (PPRi) Clermont Riom
Documents du PPRT Primagaz DDT Haute-Vienne Mis à jour le 10 mars 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 74925400Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPR inondation du Val d’Allier Issoirien (63DDT20110004) approuvé le 19/12/2013 – Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 74931300Le PPRi du Val d’Allier Issoiriena été approuvé par arrêté préfectoral du 19/12/2013 en vertu des articles L562-1 et suivant du code de l’environnement. Il concerne 17 communes de Brassac-les-Mines à…
Lot de données de PPRN inondation en Charente (la Charente, agglomération de Cognac) Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 74730900Lot de données du plan de prévention des risques naturels inondation du fleuve la Charente, agglomération de Cognac, en Charente. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente sont …
L_COURS_EAU_POLICE_EAU DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 30 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 74712600L\_COURS\_EAU\_POLICE\_EAU
Zone de protection d'habitat naturel instituée en vertu de l'article R411-17-7 du code de l'environnement dans le Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 11 juin 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 74722300Zone de protection d'habitat naturel instituée en vertu de l'article R411-17-7 du code de l'environnement dans le Puy-de-Dôme En vue de protéger les habitats naturels figurant sur la liste visée au …
Plan de Prévention des Risques Naturels de mouvement de terrain - Zone règlementée - Commune d'Aulnay-sous-Bois (93005) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 18 juin 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 74815800Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN multi-communal d'Asnières-sur-Saône, Manziat et Vésines DDT de l'Ain Mis à jour le 7 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 74670000Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Ouvrage de protection collective ponctuel (OPC_P) DDT Haute-Corse Mis à jour le 10 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 74545500Ouvrage de protection collective ponctuel (OPC\_P) : hydrants, bornes, etc. Couche résultante de l'agrégation des OPC ponctuels de chaque PPRIF de la Haute-Corse
Entité linéaire à l'origine du risque du PPR Inondation de l'Auzette DDT Haute-Vienne Mis à jour le 22 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 74425700L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Zonage pour les restrictions de prélèvement à usage non professionel dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 27 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 74339400Pour faire face à une insuffisance de la ressource en eau en période d'étiage, les préfets sont amenés à prendre des mesures exceptionnelles de limitation ou de suspension des usages de l'eau en appl…
Lot de données de PPRN mouvements de terrain en Charente (St-Même-les-Carrières) Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 74332700Lot de données du plan de prévention des risques naturels mouvements de terrain à St-Même-les-Carrières, en Charente. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente sont établis pour…
Périmètre du PPR Inondation de la Vienne - Eymoutiers DDT Haute-Vienne Mis à jour le 23 nov. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 74330200Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Assiette de 200m pour la protection du mais semence déclaré en 2024 dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 30 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 74114100Pour la protection des cultures du maïs semence, une assiette d'au moins 200m doit être appliquée autour de ces parcelles pour éviter toute hybridation avec le maïs dit industriel. Cette table représ…
Lot de données de PPRN inondation en Charente (la Charente, de Mansle à Montignac) Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 74126800Lot de données du plan de prévention des risques naturels inondation du fleuve la Charente, de Mansle à Montignac, en Charente. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente sont ét…
