Lot de données de PPRN inondation en Charente (la Charente, de Mansle à Montignac) Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 74126800Lot de données du plan de prévention des risques naturels inondation du fleuve la Charente, de Mansle à Montignac, en Charente. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente sont ét…
Cartes de bruit stratégique 2023 des infrastructures ferroviaires dans le Puy-de-Dôme - 4ème échéance Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 73911500La directive européenne n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et la gestion du bruit dans l’environnement implique, pour les États membres de l'UE, une évaluation du bruit émis dans l’…
Plan de Prévention du Risque Inondation - Bassin versant de la Cesse DDTM Aude Mis à jour le 20 oct. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 73846800N\_ZONE\_REG\_PPRN\_20050005\_S\_011
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du secteur compris entre Nevers et Saint Léger-des-Vignes - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 13 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 73724200Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Table décrivant les Zones de Bruit de type C de jour pour le département des Côtes d'Armor DDTM Côtes d'Armor Mis à jour le 23 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 73540700Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
R111-3 mouvement de terrain d'Artonne (63DDT19880004) approuvé le 06/05/1988 - Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 73527000Ce plan de prévention des risques naturels, mouvements de terrain (PPRN) sur la commune d'Artonne a été approuvé par arrêté préfectoral du 06/05/1988. Il comprend les pièces suivantes : une note de…
Table listant les cartes de risque d’inondation produites sur un TRI donné. Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 3 mars 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 73817600Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de la Métropole francilienne et cartographiées aux fins de rapportage pour…
Plan d'Occupation des Sols de la commune d'ANGEOT, 27 mai 2013,Territoire de Belfort DDT Territoire-de-Belfort Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 73110900Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ANGEOT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Zones agricoles défavorisées en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 18 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 73223800Objets surfaciques délimitant les zones agricoles défavorisées sur le département de la Charente. L'instauration d'un régime particulier d'aides en faveur des zones agricoles défavorisées a pour obje…
Agglomération d'assainissement du Puy-de-dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 1 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 73022400Zone définie par l'article R2224-10 du code général des collectivités territoriales (transposition de la directive européenne du 21 mai 1991). Une agglomération est une zone dans laquelle la populati…
Zonage réglementé de PPRN inondation (la Charente amont et l'Argentor) en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 11 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 72931900Objets surfaciques des zones réglementées des plans de prévention des risques naturels inondation (vallées de la Charente amont et de l'Argentor) en Charente. Le code de l'environnement distingue les…
Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type C d'une grande infrastructure type Route Nationale. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 9 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 72833100La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Plan de prévention des risques de mouvement de terrain à Issy-les-Moulineaux - zones réglementées Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 21 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 73918000Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Plan de prévention des risques PPRNI de la Vallée du Loir dans la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 72923800Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Plan de Prévention des Risques Naturels de mouvements de terrain - Zone règlementée - Commune de Le Raincy (93062) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 18 juin 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 72421800Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 24 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 72420500Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
SUP_087 - Lot des servitudes d'utilité publique de la Haute-Vienne DDT Haute-Vienne Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 72462800Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété instituées au bénéfice des personnes publiques (État, collectivité locales, établissements publics),…
Zones de bruit d'une carte de bruit stratégique de type C et d'indice Lden pour les infrastructures ferroviaires dans le Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 1 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 72327200Cette carte est une représentation graphique des zones, où le niveau sonore sur l'indicateur Lden, dépasse la valeur limite de 68 dB sur les infrastructures ferroviaires et ce pour la 4ème échéance. …
Table des Cartes de Bruit Stratégiques de type A d'une grande infrastructure type autoroute. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 26 déc. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 72734700La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Zone d’aléas de PPRN inondation (la Charente, de Montignac à Balzac) en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 17 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 72223900Objets surfaciques des zones d'aléa utilisées pour l'analyse du risque du plan de prévention de risques naturels inondation de la Charente, de Montignac à Balzac, en Charente. L’étude des aléas évalu…
