Enjeu surfacique du PPR Inondation de la Roselle DDT Haute-Vienne Mis à jour le 22 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 69923300De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
PPRT - Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires du PPRT Titanobel DDT Haute-Vienne Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 70025200Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
Table décrivant les Zones de Bruit de Corse du Sud - carte A Lden - 2017 DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 27 mars 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 69923500Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Zonages d'alerte en période d'étiage et dans le cadre des arrêtés de restriction de prélèvement d'eau dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 69823700Pour faire face à une insuffisance de la ressource en eau en période d'étiage, les préfets sont amenés à prendre des mesures exceptionnelles de limitation ou de suspension des usages de l'eau en appl…
PPRN de Toussieux DDT de l'Ain Mis à jour le 21 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 69765200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Couche_90_DREAL_2022 DDT Territoire-de-Belfort Mis à jour le 26 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 69635200Couche\_90\_DREAL\_2022
Zonage réglementaire du Plan de Prévention du risque inondation du bassin de l'Allaine DDT Territoire-de-Belfort Mis à jour le 26 juil. 2012Métadonnées :À améliorer (44 %) 69934700Plan de zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque inondation par débordement de cours d'eau du bassin de l'Allaine approuvé par arreté préfectoral en date du 23 décembre 2005.
Zones d'aléas du PPR Inondation de La Loue DDT Haute-Vienne Mis à jour le 21 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 69824100Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Plans d'eau du Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 7 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 69521400Plans d'eau du Puy-de-Dôme issus de la base de donnée de la DDT 63.
Plan de prévention du risque inondation dans le bassin versant du Rizzanese DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 69525600Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zone d’aléas de PPRN inondation (le Bandiat) en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 17 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 69427200Objets surfaciques des zones d'aléa utilisées pour l'analyse du risque du plan de prévention de risques naturels inondation du Bandiat en Charente. L’étude des aléas évalue l’intensité de chaque aléa…
Zone réglementée du Plan de Prévention Multirisques: Mouvements de terrain et Inondation - Commune de Rocamadour DDT Lot Mis à jour le 23 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 69525600Zonage réglementaire du Plan de Prévention Multirisques: Mouvements de terrain et Inondation - Commune de Rocamadour (Lot). Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories d…
Plan de prévention des risques PPRNI de la Vègre dans la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 69524200Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRN multi-communal de Jujurieux, Neuville-sur-Ain et Poncin DDT de l'Ain Mis à jour le 23 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 69534000Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plans de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE) des grandes infrastructures routières de Haute-Vienne. DDT Haute-Vienne Mis à jour le 29 janv. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 69323200Le Plan de prévention du bruit dans l'environnement est défini dans le cadre de la directive européenne 2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnemen…
Assiettes linéaires liées aux servitudes sur les propriétés privées instituées au bénéfice des exploitants de réseaux de télécommunication DDT Haute-Vienne Mis à jour le 23 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 69415000Les servitudes de catégorie PT3 concernent les servitudes sur les propriétés privées instituées au bénéfice des exploitants de réseaux de télécommunication (communication électronique) ouverts au pub…
pprn_pzr_97104 DEAL Guadeloupe Mis à jour le 18 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 68779002007-09-17 - pprn\_pzr\_97104 Plan de zonage réglementaire de la commune de Baillif
Zone d'aléa du PPRI de la GRAVONA DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 27 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 68727700Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPRI de la GRAVONA. La carte d'aléas est le résultat des études du risque inondaiton réali…
Zonage réglementé de PPRN inondation (le Bandiat) en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 4 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 68628000Objets surfaciques des zones réglementées des plans de prévention des risques naturels inondation (le Bandiat) en Charentee. Le code de l'environnement distingue les zones de PPRN exposées aux risque…
PPRN de Saint-Jean-de-Niost DDT de l'Ain Mis à jour le 1 juin 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 68828300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
