Points de prélèvement au milieu naturel pour l'alimentation en eau potable (AEP) en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 17 oct. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 82214800Positionnement des points de prélèvements d'eau au milieu naturel effectués par des personnes de statut public en vue de l'alimentation en eau potable de collectivités humaines (articles L131-2 et L1…
PPRN – Lot de données géographiques du PPR miniers du Secteur de CRUSNES Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 41128000Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Plan local d'urbanisme de la commune de Ville le Marclet Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 8169300Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Zonage réglementaire du plan de prévention du risque inondation par débordement de la rivière Marne de Vitry-le-François – secteur Marne DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 25 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 81329600Pour les PPR naturels, le code de l’environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Enquête Participative Lichens forestiers d’Auvergne et du Massif-Central DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 25 nov. 2016Métadonnées :À améliorer (33 %) 612000Les lichens constituent de très bons bio-indicateurs qui, selon les espèces, peuvent renseigner, entre autres, sur l’ancienneté des forêts, la qualité de l’air et l’effet du changement climatique au …
Zone de bruit - 4e échéance - Infrastructures autoroutières- Type A - Lnight DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 13 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 79828200Voir résumé non technique
Plan local d'urbanisme de la commune de Corbie Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 8 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 80136600Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Carte de bruit stratégique - Echéance 2 DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 4 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 7949800L'élaboration des cartes de l'échéance 2 concerne: Les routes dont le trafic est supérieur à 3 millions de véhicules par an les voies ferrées comptant plus de 30 000 passages de train par an les a…
Générateurs liés à la servitude de catégorie A5 (canalisations publiques d'eau et d'assainissement) en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 21 oct. 2021Métadonnées :Bon (78 %) 79539200Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les modalités d'occupation du…
Servitudes relatives aux forêts dites de protection en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 9 août 2016Métadonnées :Bon (78 %) 79432000Peuvent être classés comme forêts de protection, pour cause d'utilité publique : les bois et forêts dont la conservation est reconnue nécessaire au maintien des terres sur les montagnes et sur les p…
Vues majeures de la Directive Paysagère de Chartres (DPC) DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 5 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K52300La loi Paysage du 8 Janvier 1993 (art.L350.1 et suivants du code de l’Environnement) a donné à l’État un nouvel outil de protection du paysage, les directives de protection et de mise en valeur des p…
PPRI Seine (Zone réglementée) Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 29 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K60500Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Territoire à Risque d'Inondation (TRI) de Noirmoutier - Saint-Jean-de-Monts - Enjeu Bâti DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 14 oct. 2015Métadonnées :Bon (89 %) 3966800Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de NOIRMOUTIER ST-JEAN-DE-MONTS La Directive européenne 2007/60/CE du 23 …
Territoire à Risque d'Inondation (TRI) de Noirmoutier - Saint-Jean-de-Monts - Surface d'eau permanente DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 14 oct. 2015Métadonnées :Bon (89 %) 3965900Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de NOIRMOUTIER ST-JEAN-DE-MONTS La Directive européenne 2007/60/CE du 23 …
Plan local d'urbanisme de la commune de Domart en Ponthieu Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 78526700Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
PIARA- Aires de retournement des poids lourds de Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 3 mars 2023Métadonnées :Bon (78 %) 5995100Les zones de gestion des Poids Lourds sont des sites qui ont été identifies par les acteurs de la zone de défense Sud-Est comme devant permettre de gérer les poids lourds se trouvant en situation de …
circonscriptions_louvetiers_03_12_2024 DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 4 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 78223500Ce jeu de données représente les territoires affectés aux louvetiers du département de la Marne, conformément à l'arrêté préfectoral du 27/11/2019. Les lieutenants de louveterie sont des agents bénév…
Plan local d'urbanisme de la commune de la Chaussee Tirancourt Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 78027100Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Îlots anonymes du registre parcellaire graphique (RPG) de 2021 en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 4 mars 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 78236300Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides de la politique agricole commune (PAC).
EA_Surfaces non agricole de référence de Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 22 avr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 77933600EA se rapporte aux surfaces artificialisées Une SNA est un élément topographique présent dans le paysage : elle est dite « non agricole », car il ne s'agit pas d'une surface portant un couvert de cul…
