Zones reglementées du PPRT Nitro-Bickford DDT Haute-Vienne Mis à jour le 10 mars 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 64225300Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Tache urbaine 2018 du département de l'Ain DDT de l'Ain Mis à jour le 7 déc. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 64031900Tache urbaine 2018 du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP
Entité linéaire à l'origine du risque PPRNI de la Flèche dans la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 6 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 63921900L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Zone d'aléa du PPRI d'AJACCIO DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 23 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 63929000Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPRI d' AJACCIO dans les bassins versants d'Arbitrone, San Remedio, la Madonuccia, Valle M…
PPRN de Saint-Martin-du-Fresne DDT de l'Ain Mis à jour le 25 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 63926500Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
N_BRUIT_ZBR_INFRA_R_A9_C_LN_S_011 DDTM Aude Mis à jour le 16 mai 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 63619900Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
PPRN de Douvres DDT de l'Ain Mis à jour le 24 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 63723500Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Disponibilité foncière dans le Puy de Dôme - mise à jour en continu Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 19 mai 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 63520000Terrain non bâti constructible suivant les règle d'urbanisme du document d'urbanisme en vigueur
pprn_pzr_97103 DEAL Guadeloupe Mis à jour le 18 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 63596002008-01-17 - pprn\_pzr\_97103 Plan de zonage réglementaire de la commune de Baie-Mahault
PPRN de Château-Gaillard DDT de l'Ain Mis à jour le 21 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 63518200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zonage réglementé de PPRN inondation (la Charente, de Montignac à Balzac) en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 10 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 63526600Objets surfaciques des zones réglementées des plans de prévention des risques naturels inondation (la Charente, de Montignac à Balzac) en Charente. Le code de l'environnement distingue les zones de P…
PPRN de Injoux-Génissiat DDT de l'Ain Mis à jour le 25 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 63423400Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone d'aléa du bassin versant de Lava - communes d'Appietto et Alata DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 10 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 63422100Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du bassin versant de Lava sur les communes d'Appietto et Alata. La carte d'aléas est le résul…
Cartographie du mode d'occupation du sol 2014 de la métropole Nice Côte d'Azur Métropole Nice Côte d'Azur Mis à jour le 16 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K3K00Mode d'occupation du sol 2014, de la métropole de Nice Côte d'Azur (49 communes- 1480 km² ), au niveau 4 de la nomenclature Corine Land Cover adaptée par le CRIGE PACA - cartographie au niveau 4 (76 …
Cours d'eau - police de l'eau ddt53 en vigueur DDT Mayenne Mis à jour le 11 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 63612200Cartographie des cours d’eau "police de l'eau". Mise à jour en continu en fonction des expertises réalisées sur le terrain. La cartographie mise à jour est publiée une fois par an.
Indications Géographiques protégées en Haute-Vienne DDT Haute-Vienne Mis à jour le 9 juin 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 63524900L'IGP, Indication Géographique Protégée est définie par l'article 2 du règlement (CE) 510/2006. C'est le nom d'une région, d'un lieu déterminé ou, dans des cas exceptionnels, d'un pays, qui sert à dé…
Délimitation des lots de chasse sur la rivière Cher et la rivière Allier pour la période 2019-2028 dans le département de l'Allier Direction Départementale des Territoires de l'Allier Mis à jour le 22 août 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 6337100Dans le département de l'Allier une partie de la rivière Cher et l'ensemble de la rivière Allier appartiennent au Domaine Public Fluvial (DPF) de l'état. Sur ce DPF a été défini des lots de chasse au…
Territoire à risque important d’inondation (TRI) Nevers - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 7 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 63227300Le géostandard Directive inondation décrit le socle des données géographiques produites sur les 120 territoires à risque important d’inondation (TRI) et cartographiées aux fins de rapportage pour la …
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du Val de Nevers - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 13 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 63326700Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Enjeu linéaire du plan de prévention des risques naturels d'inondation du secteur compris entre Decize et la limite Sud du département - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 13 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 63132700De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
