L_PERIMETRE_FORET_S DEAL Guadeloupe Mis à jour le 22 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 5747900L\_PERIMETRE\_FORET\_S
PPRN de Charnoz-sur-Ain DDT de l'Ain Mis à jour le 1 juin 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 57323100Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Périmètre du PPRI dans le bassin versant du Pilatri DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 25 juin 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 57425600Ce jeu de données contient le périmètre du PPRI du bassin versant du Pilatri approuvé le 23/09/2003. Il s'agit du périmètre d'exposition aux risques qui correspond au périmètre réglementé par le PPR …
PPRN de Thil DDT de l'Ain Mis à jour le 23 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 57221700Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - de l'Yonne sur le secteur de Corbigny - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 4 févr. 2016Métadonnées :Bon (78 %) 5717700Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Périmètre de prescription de révision partielle du PPRI des bassins versants de TARCO - CICCOLLELA et TAFFUNATA - commune de CONCA DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 22 févr. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 57028500Ce jeu de données contient le périmètre prescrit le 22/01/2007 pour la révision partielle du PPRI des bassins versants de TARCO - CICCOLLELA et TAFFUNATA. Le périmètre du PPRI des bassins versants de…
Zones de bruit d'une carte de bruit stratégique de type A,d'indice associé Ln, sur le réseau routier de Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 25 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 57023700Les zones de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de b…
Autorités compétentes en matière de planification dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 5 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 57039200Ensemble des collectivités territoriales compétentes en matière de planification dans le département de Maine-et-Loire.
PPR inondation du bassin de la Veyre (63DDT19980007) approuvé le 22-12-2008 – Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 57024900Le PPR inondation du bassin de la Veyre (63DDT19980007) a été approuvé par arrêté préfectoral du 22/12/2008 en vertu des articles : L562-1 et suivant du code de l’environnement. Il concerne les commu…
DDT 48 - PERIMETRE PPRN SUR LE DEPARTEMENT DE LA LOZERE Direction Départementale des Territoires de la Lozère Mis à jour le 8 oct. 2020Métadonnées :Bon (78 %) 57020000Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
DDT05 - Protection du patrimoine architectural et urbain génératrice de servitudes AC4 des Hautes-Alpes Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes Mis à jour le 25 juin 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 57018800Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les modalités d'occupation du…
Zone d'aléa Mouvements de terrain - commune d'OTA DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 11 janv. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 57125300Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentées sur la carte des aléas mouvements de terrain. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas réalisée par le CETE entre 2001 et 2005 dont l'ob…
PPRT de Balan (Ain) - Arkema DDT de l'Ain Mis à jour le 21 févr. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 56920100N\_ZONE\_REG\_PPRT\_20110004\_S\_001
Zone réglementée du PPRN Inondation du bassin du Lot Aval-Vert-Masse (Lot) DDT Lot Mis à jour le 23 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 56923700Zonage réglementaire du PPR Inondation du bassin du Lot Aval-Vert-Masse. Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques e…
DDT05 - Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie A9 (Zones agricoles protégées) des Hautes-Alpes Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes Mis à jour le 2 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 56722600L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel s'applique la servitude. Ce champ spatial peut être défini soit en 2D, soit en 3D notamment …
Zonage réglementaire du PPRI dans le bassin versant de l'Osu DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 27 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 56726500Ce zonage correspond à la carte du zonage règlementaire tel que le PPRI a été approuvé le 15/05/2001. Il comprend : une zone d'aléa très fort - couleur rouge une zone d'aléa fort - couleur jaune u…
PPRN d'Artemare DDT de l'Ain Mis à jour le 7 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 56620200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type C d'une grande infrastructure type Axe ferroviaire. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 9 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 56920700La directive européenne n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et la gestion du bruit dans l’environnement implique, pour les États membres de l'UE, une évaluation du bruit émis dans l’…
Zone réglementée du R111-3 Riom (63DDT19810003) approuvé le 05/08/1994 - Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 12 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 56618600Le R111-3 Riom définit trois secteurs réglementés de risques : A1 Secteur à l'intérieur duquel toute construction est interdite tant qu'un assainissement collectif n'a pas été réalisé A2 Secteur co…
Stations d'épuration localisées ponctuellement Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 19 mai 2025Métadonnées :Bon (67 %) 56623500Stations d'épuration des eaux usées domestiques (par différence avec les stations d'épuration des eaux industrielles)
