surface ouverte à des projet ENR défini dans le document-cadre prevu au L111-29 du code de l'urbanisme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 3 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 5686400L111-29 L'arrêté préfectoral du 08/09/2025, pris après consultation de la commission départementale de préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers, des organisations professionnelles i…
R111-3 de Pont du Château (63DDT19880005) approuvé le 05-01-1988 – Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 1 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 56731000Ce plan de prévention des risques naturels, mouvements de terrain (PPRN) sur la commune de Pont-du-Château a été approuvé par arrêté préfectoral du 05/01/88. Il comprend les pièces suivantes : une n…
Zones de bruit d'une carte de bruit stratégique de type C et d'indice Ln pour les infrastructures routières et autoroutières dans le Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 1 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 56620700Cette carte est une représentation graphique des zones, où le niveau sonore sur l'indicateur Ln, dépasse la valeur limite de 62 dB sur les infrastructures routières et autoroutières, et ce pour la 4è…
Plan de prévention du risque inondation dans le bassin versant de la Gravona - révisé DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 56529900Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Enjeu linéaire du plan de prévention des risques naturels d'inondation du Val de Nevers - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 11 août 2020Métadonnées :Bon (78 %) 56521400De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Lot de chasse au gibier d'eau dans le département de Maine-et-Loire (49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 24 juil. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 56523600Ensemble des lots de chasse au gibier d'eau autorisés par arrêtés préfectoraux en 2019 dans le département de Maine-et-Loire.
PPRN de Varambon DDT de l'Ain Mis à jour le 3 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 56426000Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plan de prévention du risque inondation des bassins versants de Tarco, Ciccollela et Taffunata DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 22 déc. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 56428000Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Intention de culture de maïs industriel potentiellement en litige dans la zone de protecion du Val d'Authion en 2026 dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 28 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 5661100Dans la zone de protection de semence de maïs du Val d'Authion, les intentions de cultiver du maïs industriel ne doivent pas se situer en partie ou en totalité dans l'assiette de 200m des parcelles d…
Enjeu surfacique du PPR Inondation de la Vienne - Eymoutiers DDT Haute-Vienne Mis à jour le 22 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 56427200De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
L_ISOBATHES_1M_L DEAL Guadeloupe Mis à jour le 22 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 56312200L\_ISOBATHES\_1M\_L
Périmètre du Plan de prévention des risques naturels mouvements de terrain (PPRMT) liés aux anciennes carrières - Commune de Pantin (93055), Les Lilas (93260) et Le Pré-Saint-Gervais(93061) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 28 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 56113200Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Zone réglementée du PPRMT de Vouvray et Chateau du Loir dans la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 2 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 5618100Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Surfaces intégrées au document-cadre (article 54 de la loi APER) Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 20 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 5626900Introduit par l'article 54 de la loi du 10 mars 2023 relative à l'accélération de la production des énergies renouvelables, le document-cadre est constitué d'une cartographie identifiant les terrains…
Plan de prévention du risque inondation dans les bassins versants de Girolata et Gradelle DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 56129000Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
DDT 48 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES INONDATION DE LA COMMUNE DE MEYRUEIS Direction Départementale des Territoires de la Lozère Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 56053900Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Périmètre du PPRNI de l'agglomération mancelle Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 2 sept. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 56021900Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Périmètre du Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT - de l'établissement RHODIA OPERATIONS à Clamecy - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 12 févr. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 56019300N\_PERIMETRE\_PPRT\_20140002\_S\_058
Entité linéaire à l'origine du risque du PPR Inondation de la Vienne II - Aixe/Saillat DDT Haute-Vienne Mis à jour le 22 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 56021700L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Plan de Prévention des Risques Naturels de mouvement de terrain - Zone règlementée - Commune de Pantin (93055) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 18 juin 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 55818700Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
